Syndicat National Unifié des ImpôtsLivre Rare Book
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1978R200105988Syndicat national unifié des impôts. 1978. In-4. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 + XII + 28 pages. Texte sur 2 colonnes, augmentées de quelques illustrations en noir et blanc,dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
200605791Colmar, Verlag von Lang und Rafch., 1973 ; in-12, 168 pp., cartonnage de l'éditeur. Aus dem franzosischenubersezt.
38170P., Flammarion, sans date (vers 1900), in 12 relié demi-percaline crème, dos lisse, VII-234 pages ; papier un peu jauni.
17155Londres (Paris?), 1751. 3 parts in 1 volume. (6), 112 pp.; 175 pp.; 171 pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt in compartments, gilt fillet on sides, marbled edges, spine somewhat rubbed, slightly damaged at head and foot. Stourm 81; Conlon 51:499; INED 1094 (one part only); not in Kress; not in Goldsmiths; not in Einaudi. First edition. Legal and historical work dealing with Machault's plans to tax the ecclesiastical properties. The clergy maintained that they were exempt from tax and that whatever they paid was a voluntary gift. Chauvelin maintains that the clergy can not be exempt from taxes if the king thinks he ought to ask a contribution from them. The issue was hotly debated at the time, as the long list of works cited by Stourm shows. The work was condamned, Machault's plans failed and the exempt position of the clergy was maintained upto the revolution.
1791UUI-5914Bel ensemble de 19 documents de 1791-1792 reçus par M. Garrau de Balzan, receveur à Saint-Maixent, concernant les impôts, les règlements, les bordereaux qu'il doit ou non remplir, les sommes qu'il doit, et avec lesquelles il semble avoir quelque problème ("Vos recouvrements, dont l'arriéré est véritablement énorme...", dit une des lettres). Alternent les bordereaux, récépissés, lettres manuscrites, clarifications sur les lois et règlements. Les courriers sont principalement signés Proust et Vauguyon. Un extrait de règlement du 23 juin 1792 a été légèrement brûlé (manque d'un cm au milieu de la feuille, sans perte de texte), un bordereau est en partie déchiré avec manques (sans perte de texte non plus) et noirci, l'ensemble est en excellent état. Beau document sur l'administration révolutionnaire, ses règlements, son style - on passe brusquement au tutoiement du Citoyen dans l'un des courriers... Informations supplémentaires sur demande. Poids total 100 g. Frais d'envoi 3,20 euros sur la France, 5 euros UE et Suisse, 6,25 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres ou de consultation des documents sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.
11086Paris, Chez Pierre et Thomas Charpentier; Pièce in-4° de 16 pages, sans couverture telle que parue.
188138120Couverture souple. Broché. 32 pages.
ORD-18480d'Amortissement & autres Droits, Charges & Impositions generalement quelconques &c.- Du douze May 1706. In-4 de 4 pages dont 3 imprimées, Inscriptions à l'encre sur la 4me. Déchirure réparée sans perte, qq. rousseurs claires. Exemplaire non rogné, tel que paru.
151143 pièces imprimées et remplies : 1, Taille : Saint-Flour, 4 septembre 1777 ; pièce imprimée complété à la main. In-folio. 10 pp. Signatures autographes de Charles-Antoine-Claude de Chazerat, Intendant d'Auvergne, François de Varennes, seigneur de Bienassis, Grand-voyer au Bureau de la Généralité de Riom, et de Serlut et Mathieu, Commissaires vérificateurs des Rôles. Les noms manuscrits des consuls de la commune ont été portés à la fin du document : Antoine Viccal, du Moulin, et Antoine Bonhomme, des Effendous. Pli horizontal. Pâle mouillure en fond. Imprimé sur papier vergé d'Auvergne au filigrane "B SERVE FIN" (famille de papetiers actifs à Chamalières de 1750 à 1838).2, Second Brevet : Saint-Flour, 4 septembre 1777 ; 2 ff. in-folio. Signatures autographes de Chazerat et de Varennes. Moitié inférieure du second feuillet déchirée et remplacée par un papier vierge. 3, Capitation : Election de Saint-Flour, 16 octobre 1777 ; 4 ff. in-folio. Impôt de 626 livres, et autres impositions. Signature autographe de Chazerat. Liste manuscrite avec le montant de l'impôt de chaque personne redevable inscrite sur le dernier feuillet. (Sur papier vergé d'Auvergne au filigrane de G. Dourif avec fleur de lys couronnée).
1667LRB30000In-4° couverture parchemin, usée au dos. Exemplaire annoté, très bon état. Légèrement déréglé. Titre à l'encre sur le dos 18 ff° - 376p. + 3 ff° - 67 p. - 2 ff°
24311Paris, Le Normant, 1820. (4), 640, (2) pp. 8vo. Contemporary boards (slightly sunned). Goldsmiths 22857; Einaudi 4934; Masui, p. 478; not in Kress; not in Menger; Palgrave, iii, p. 345. First edition. In Palgrave's opinion, Saint-Chamans 'was the most distinguished of the upholders of the theory of the balance of trade.' The last part of the book contains numerous tables and notes.'Boutade d'un écrivain distingué, qui a dépensé au service des doctrines surannées de l'économie politique plus d'esprit qu'il n'en fallait pour faire un excellent ouvrage. C'est dans son livre que se trouve la plus habile apologie du système mercantile' (Blanqui, Histoire de l'Économie politique en Europe, vol. ii, p. 391). - Small library label on front paste-down.
19751010671975 Editions Alain Moreau, Paris. Collection dirigée par Jean Picollec. 1975. 1 vol in-8, broché. 479 pages
ORD-17403Marine, Fortifications au Comté de Bourgogne, & des Troupes de Sa Majesté sur cette Frontière. Vous Mr le Conseiller Bonneval payerés (sic) au Sr Monnot Procureur au Baillage demeurant à la rue St Vincent Commis à la Recette du Dixième par abonnement de la Ville & Territoire de Besançon la somme de vingt livres deux sols...Besançon le 3 septembre 1736. Signé, De Vanolles. Pour Monseigneur, Le Boucher.- Une feuille in-8 (177 x 245 mm) imprimé sur une seule face, en partie manuscrite. Très bon état. Rare.
184223100Rouen Edouard Frère 1842 In-8 1 frontispice, XXVII et 463 pp première couverture conservée, il manque la moitié du dos en queue d'une sorte de cartonnage imitant une demi basane à coins ( reliure du XXème ) le frontispice représente une vue de Rouen au XVII ème siècle . Rousseurs éparses.
183510721Paris, Carilian-Goeury (Corbeil, Bary éditeur et Crété imprimeur), 1835 ; in-8, broché ; (4), 200 pp., couverture bleue imprimée.
26195(Paris), De l'Imprimerie de Georges Jouvenel, (1721). With woodcut head-piece. 12 pp. 4to. Modern boards. Not in Conlon. Printed in the upper inner margin above the head-piece "Regie de Cordier. Deuxième année" and handwritten the date and the word "Gabelles". Deals in 17 articles with these taxes, article 14, covering the pages 8-11, gives details of the bonusses to be received by the collectors of these taxes: they range from 300 to 600 livres.
18071Grenoble, 1708. 49 x 36 cm. Auréole claire sur la partie centrale du document. Tampon "Extraordinaire Dauphiné". Mentions manuscrites des sommes à recouvrer, signatures de Nicolas Prosper Bauyn seigneur d'Angvilliers, Vial, ...Document fixant le montant de l'impôt (montant manuscrit), les dates de recouvrement., contraintes et contraventions en cas de non-paiement.
186673327Couverture souple. Brochure de 32 pages. Couverture défraîchie. Mouillures en marge inférieure.
18299796In Journal d'Agriculture, Sciences, Lettres et Arts. Bourg, Bottier, N°11-12, novembre et décembre 1829 ; in-8, broché ; pp. 321-379 (soit 59 pp.).
198188982Couverture souple. Broché. 161 pages.
45237P., Juris-Classeurs, sans date, grand in 8° broché, XVIII-185 pages.
2007yd1729Dalloz Cartonnage souple 2007 Fort in-8 (14 x 20 cm), broché, couverture souple à rabats, CXIV + 2935 + 24 pages, double-signet, l'ancien propriétaire a utilisé des post-it transparents pour organiser l'ouvrage, ils sont enlevables sans laisser de trace ; dos légèrement incurvé, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
199330116Éditions Michèle Trinckvel, Paris, 1993. In-4 cartonné (27,7 x 21,2 cm), 298 pages, illustré de dessins en couleurs par Dubout in et hots-texte.- 1430g. - ETAT NEUF.
1503Grand in 8broché couverture rempliée illustrée en couleurs,illustrations hors-texte en couleurs de Albert DUBOUT,Un des exemplaires numérotés sous double emboitage avec une suite en noir au trait.M.Gonon éditeur 1958 proche de l’état de neuf
199337008Éditions Michèle Trinckvel Couverture rigide illustrée Paris 1993
