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73570Seconde série de la nouvelle période - Tome septième - XXIVe année - 1er septembre 1854 - 5e livraison - Paris. Bureau de La Revue des Deux Mondes - grand in-8 broché - 222 pages
182417474Washington 1824. Report 64 of the Eighteenth Congress. 123 1 pp. 1 vols. 8vo. Later wrappers some fraying and chipping of edges light browning but a good copy of this interesting case. Report 64 of the Eighteenth Congress. 123 1 pp. 1 vols. 8vo. The report includes a history of the circumstances surrounding the claims of the heir of Beaumarchais for the one million livres that the United States had deducted from Beaumarchais' account during the war. During the Revolution Beaumarchais has acted as secret agent for France and also agent between America and France for a gift of monies being given by the King. The question arising was whether the million livres was part of the three million livres promised by the King of France to the United States or whether it was Beaumarchais' for services rendered. The decision was to give the money to Beaumarchais' heirs. This discussion had been in the U. S. Congress since the claims were brought up in 1805. unknown books
26518In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 49 p. Paris, Imprimerie nationale, 1791.
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 49 p. Edition originale. Le nouveau tarif qui accompagne le régime de libéralisation du commerce extérieur de la France, par l’allégement et l’universalisation des droits de douane. Suivi d'un "Etat des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume". (Goldsmiths, 14806). Bon exemplaire, très frais.
25773In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 26 p. Paris, Baudouin, 1790.
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 26 p. Edition originale. A partir de la page 23, abolition, par décret, des redevances spéciales qui frappaient les juifs de Metz, en particulier de la taxe dite taxe Brancas, mesure étendue à tout le territoire national, "sans aucune indemnité pour le concessionnaire et possesseur de ladite redevance". La taxe Brancas frappait, depuis 1715, chaque famille juive de Metz. Son rapport devait être versé, pour les trois quarts, au duc de Brancas. (Cf. Szajkowski, 'Jews and the French Revolutions', 233). Bon exemplaire.
36217In-8, broché (sans couverture), 59, (1), (22) p. de modèles de formulaires et statistiques. Paris, Imprimerie Nationale, 1790.
In-8, broché (sans couverture), 59, (1), (22) p. de modèles de formulaires et statistiques. Edition originale de cette disposition fondatrice qui établit la contribution foncière en France. "La loi du 23 novembre 1790 institue une contribution frappant les propriétés foncières à raison de leur revenu net (évalué par des officiers municipaux) selon le système de la répartition". Le décret, en 5 titres, est suivi de l'instruction qui détaille la procédure et les modalités d'application. Suivi de modèles de formulaires et de documents statistiques. Le décret est signé par Alexandre Lameth, président. (Goldsmiths'-Kress, n°14284). Bon exemplaire.
1789350601789 In-8, broché, couverture de papier marbré moderne, 6 p., (1) f. bl. (qqs rousseurs). Paris, Baudouin imprimeur de l'Assemblée Nationale, (1789).
In-8, broché, couverture de papier marbré moderne, 6 p., (1) f. bl. (qqs rousseurs). Edition originale de ce document historique: l’abolition des privilèges, formulation définitive en 19 articles, des décisions prises durant la nuit du 4 août. Article Premier: "Les mains-mortes, mortes-tailles, corvées, droits de feu, guet et garde, et toutes autres servitudes féodales, sous quelques dénomination que ce soit, même les redevances et prestations pécuniaires établies en remplacement d'aucuns de ces droits, sont abolis à jamais sans aucune indemnité", etc. (Martin & Walter, IV, 2, 1878). Bon exemplaire.
1893GITg717Paris et Nancy Berger-Levrault 1893. In-16 broché couverture en couleurs VIII 376pp. Orné de 2 grands tableaux dépliants. Pâles rousseurs par endroits, exemplaire bien complet.
21007Editions du Rocher, Jean-Paul Bertrand, 2001. 13 x 20, 143 pp., boché, état neuf.
1949743821949 Paris, Armand Colin (Collection "Economies, Sociétés, Civilisations"), 1949, in 8° broché, IX-262 pages.
47722Paris, armand Colin (Collection "U2 N°51"), 1968, in 12 broché, 336 pages ; cachets ex-libris.
1928R116109Louvain, Librairie Universitaire 1928 xxi + 230pp., 25cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 2e série 15e fasc., reliure demi-toile brune, plats marbrés, feuilles de garde marbrées, 3 cachets au verso de la page de titre, texte frais, bon état, Dissertation présentée pour l'obtention du grade de docteur en sciences historiques à l'Université de Louvain, joint: 8pp. de thèses, R116109
xxi + 230pp., 26cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 2e série 15e fasc., brochure originale, bon état, [dissertation présentée pour l'obtention du grade de docteur en sciences historiques], R74337
240493Nancy, veuve Leclerc, 1776 2 parties en un fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (faux-titre et titre, dédicace à Hue de Miromesnil avec vignette héraldique, préfaces), 349 pp., titre de relais, 358 pp., [8] ff. n. ch. (errata, tables et privilège), broché sous couverture d'attente de papier crème, non coupé. Manque le dos.
179899928784Toulouse chez Binichet 1798 Toulouse chez Binichet 1798, In-8 broché sous couverture d'attente, 200 pages avec tableaux. Une tache brune en mlarge de quelques pages. Bon état.
Toulouse chez Binichet 1798, In-8 broché sous couverture d'attente, 200 pages avec tableaux. Une tache brune en mlarge de quelques pages. Bon état.
1934744891934 Paris, NRF, Gallimard, 1934, in 12 broché, 283 pages.
39107In-8, broché, couverture de papier marbré (rel. moderne), (2), 64 pages. Marseille, 1789.
19982865Dalloz 1998 218 pages in8. 1998. broché. 218 pages.
185111353Paris, Imprimerie Nationale, 1851. In-8 de (4)-LI-563 pp., demi-veau blond glacé, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge (reliure de l'époque).
40760Paris, Dunod, 1970. 16 x 24, 180 pp., reliure d'édition carton, bon état.
