Finances

Question de la monnaie d'or. Discours prononcé à la Chambre des représentants dans les séances des 25 et 26 février 1861

118pp., 21cm., br.orig., bon état, rare, B83181

Questions financières. Le budget, ce qu'il est, ce qu'il peut être

iv + 340pp., 19cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en toile avec titre doré), bon état, rare, E81900

Questions politiques, economiques, boursières

141pp., 19cm., br.orig., cachet, non coupé, bon état, E72248

RAPPORT AU PREMIER MINISTRE DE LA COMMISSION D’ÉTUDE DE LA RÉFORME DU FINANCEMENT DES UNIVERSITÉS, présidée par Yves FRÉVILLE

br., neuf

RAPPORT AU PREMIER MINISTRE DE LA COMMISSION D’ÉTUDE DE LA RÉFORME DU FINANCEMENT DES UNIVERSITÉS, présidée par Yves FRÉVILLE

br., neuf

Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires civils, envoyés par le Roi, dans le Département du Lot.

In-8, broché, couverture papier moderne, 139 p. Edition originale. Compte rendu de la mission, destinée à réprimer une grave insurrection de paysans, à Gourdoun dans le Lot, qui se refusaient à payer les droits seigneuriaux. L'Assemblée nationale y envoya les deux commissaires civils qui parvinrent à rétablir l'ordre pacifiquement. (Martin & Walter, 29548).

Rapport des Commissaires Réviseurs des trois Compagnies de Finances, Aux Représentans du peuple, chargés de surveiller leurs travaux, & lû aux Comités des Finances & de Comptabilité. [16 Floréal an II, 5 mai 1794].

In-8, demi-veau brun, dos à nerfs, pièce de titre de chagrin rouge (rel. moderne), 187 p., 7 planches dépliantes (sur 9). Rare édition originale et unique du rapport historique émanant de la Commission chargée d'enquêter sur les activités des fermiers généraux. Le rapport est suivi de six réponses et défenses signées nommément par les fermiers généraux, dont Lavoisier. C’est sur ce document qu’André Dupin fondera son réquisitoire prononcé lors du procès qui eut lieu quelques jours après la publication de ce rapport (le 8 mai 1794) et qui aboutit à la condamnation à mort des vingt-sept fermiers généraux, dont Lavoisier. (Duveen & Klickstein, p. 338 à 341, n°310. Stourm, ‘Finances de la France’, 232). Le dernier feuillet est monté sur onglet. Bon exemplaire, non rogné.

Rapport du Comité des Finances sur le compte de la Caisse d'Escompte avec le Trésor Public.

In-8, broché (sans couverture), 16 p. Édition originale. Bilan financier de la Caisse d'escompte, établi à la suite du prêt accordé à l'Etat en janvier 1790, qui dégage les intérêts et frais financiers dus par le Trésor public ce 1er juillet 1790. Le Comité des finances, dont DUPONT de NEMOURS faisait encore partie, examine la situation de la Caisse d'escompte et autorise, par décret, le remboursement. (Goldsmiths, n° 14294. Stourm, p. 173)

Rapport et décret concernant la Caisse d'Escompte.

In-8, broché, couverture de papier moderne, 12 p. Edition originale de ce rapport qui contient une lettre des "administrateurs de la Caisse d’Escompte" datée du 12 mars 1790 (p. 4-9), sans doute due à Lavoisier. (Goldsmiths, Online Catalogue, n°14462.51. Martin & Walter, Anonymes, 1925. Inconnu à Duveen & Klickstein).

Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l'objet & l'ordre du travail dont il est chargé.

In-8, broché (sans couverture), 30 p. Edition originale de ce rapport fondateur qui devait conduire à l'abolition des droits féodaux par le décret du 15 mars 1790 qui suivit ses recommandations . Merlin de Douai divise son rapport en quatre sections: 1°- "Destruction entière du régime féodal". 2°- "Suppression des justices seigneuriales". 3°- "Abolition de la main-morte, de la servitude personnelle & des Droits qui les représentent". 4°- "Le rachat des autres droits". Les deux dernières pages contiennent la liste exhaustive des membres du comité. Juriste devenu celèbre, député à la Constituante, puis à la Convention, Merlin de Douai se rallia aux Thermidoriens. Directeur (1797-1799), haut magistrat sous l'Empire, il fut exilé en tant que régicide de 1815 à 1830. (Membre de l'Académie française en 1803, puis exclus). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:9946. Martin et Walter, III, 23997). Bon exemplaire.

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du Tabac.

In-8, broché, couverture papier marbré moderne, 40 p. Edition originale. Liberté pour les particuliers de fabriquer et vendre le tabac, les importations seront du domaine exclusif de la Régie. Le rapport est daté de septembre 1790 et signé par les membres du Comité : Roederer, La Rochefoucauld, d'Allarde, Dauchi, de Fermont, Jarry, l'Evêque d'Autun (Talleyrand). Suivi du projet de décret, qui fut adopté. (Goldsmiths'-Kress, n°14307). Très bon exemplaire, très frais.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790.

In-8, broché, couverture papier marbré moderne, tranches rouges, (2), 86 p. Edition originale de ce rapport historique du 11 mars 1790. Dupont propose l'abolition de la gabelle, des droits sur les cuirs et les fers et les moyens de compenser la perte de recette pour l’Etat. Il donne également un 'Projet d'amélioration sur le service des Postes' (pp. 57-60) et livre ses 'Observations sur l'année physique & fiscale'. Précédé d'une table détaillée des matières et suivi des 9 projets de décret. Le projet fut voté quelques jours après le dépôt du rapport, malgré l'opposition de Necker (Cf. Schelle, ‘Dupont de Nemours’, p. 319 et s.). (Kress, B.1833. Einaudi, 1679. Martin & Walter, II, 12189. Stourm, p. 167). Très bon exemplaire, très frais.

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités d'Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.

In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 35 p., rousseurs. Edition originale. Goudard expose son projet de nouveau tarif conçu autour de la réduction des droits d'entrée sur les matières premières, afin de réduire le prix de produits manufacturés, de favoriser la consommation intérieure et les exportations. Suivi du "Projet de décret" qui fut adopté en l'état. (Goldsmiths, 'Online catalogue', n° 14941.21. Stourm, p. 169).

Rapport fait à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par la commission de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations sur la situation de ces établissements au 31 décembre 1843, en exécution des articles 114 et 115 de la loi du 28 avril 1816. Séance du 11 juin 1846. Paris, Imprimerie de Henry, 1846. In-4, br., 13 pp. suivies de nombreux tableaux. Dos cassé, petits manques au plats. Cependant, état satisfaisant.

Rapport présenté à son Excellence le Ministre Secrétaire d'Etat des Finances, par le commissaire royal du cadastre

Sans lieu, ni date - 1817. In-4 relié plein veau de l'époque. Dos lisse à faux nerfs, fleurons, pièce de titre de maroquin rouge. Guirlandes sur les plats. 1 feuillet blanc, faux-titre, VIII + 272 pages et 1 feuillet blanc. 1 planche dépliante en couleurs à double sujet : Plan par masses de Cultures. Plan Parcellaire. Rousseurs et accroc sur le haut du dos, sans manque.

Rapport sur la caisse d'escompte, fait au nom du Comité des finances.

In-8, sans couverture, 16 p. Edition originale. (Martin & Walter I, 172).

Rapport sur la Caisse d'Escompte, fait à l'Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

In-8, broché, papier marbré moderne, 56 p., 3 tableaux en 2 planches dépliantes. Edition originale. "Cet intéressant rapport rend compte en détail de la pression qu'exerça le gouvernement sur la Caisse d'Escompte en 1788-1789, pour qu'elle ait toujours plus de fonds à sa disposition, contre l'avis des administrateurs et contre ses statuts. Bien que non signé, le rapport a été fait durant la présidence de Lavoisier et il en est probablement le responsable" (Duveen, 'A Bibliography of Lavoisier', n° 251). (Kress, B.1553. INED, 4742. Martin & Walter, 1914. Tourneux, 13715). Très bon exemplaire, très frais.

Rapport sur les articles généraux relatifs à l'organisation des corps de Finance (...).

In-8, broché, papier marbré, 18 p. Édition originale. Séance du 23 avril 1791. (Martin & Walter, 29633. Manque à Kress et à Einaudi).

Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites, décrété par l'Assemblée nationale, présenté au nom du comité d'Agriculture et du Commerce.

In-8, broché, couverture papier marbré moderne, 8 p. Édition originale. Le rapport qui fixait les exceptions au tarif uniforme institué sur le commerce des marchandises à l’intérieur du territoire national. Suivi du "Projet de décret" adopté par l’Assemblée nationale. (Goldsmiths, 'Online catalogue', 14941.27). Bon exemplaire.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l'imposition.

In-8, broché, couverture papier moderne, 43 p., 4 tableaux sur 2 planches dépliantes. Edition originale. Le rapport, signé par les Membres du Comité de l'imposition (p. 36), est suivi du projet de décret qui réformait en profondeur les taxes à l'entrée des villes, modulées en fonction du nombre d'habitants et du degré de nécessité de la marchandise taxée. 4 tableaux : "Marchandises exemptées, Produit des taxes, Nouveau tarif, Désignation des marchandises". (Goldsmiths, 14799). Très bon exemplaire.

Rapports adressés aux Pères Suprêmes sur la situation et les travaux de la Famille.

In-8, broché, couverture imprimée défraichie (avec petits manques), (1) f., 33 p., auréole. Édition originale de ces 4 rapports publiés dans le but de promouvoir l'action des saint-simoniens et d"'écarter le secret" : 1- Situation financière (par G. EICHTAL). 2- Situation des travaux (Stéphane FLACHAT). 3- Progrès du degré des ouvriers, état de l'enseignement fait à la multitude souffrante (Henri et Claire FOURNEL). 4- Sur l'enseignement (H. CARNOT et DUGIED). (Fournel, p. 82. Walch-Gerits, 326).

Recherches et considérations nouvelles sur les Finances ou Mémoire sur leur situation actuelle; Cause du déficit; Moyens de l'anéantir en pourvoyant aux dépenses de l'Etat, sans accroissement d'Impôts, en délivrant la Nation de ceux qui sont les plus onéreux, tels que les Gabelles, les Traites, Douanes intérieures du Royaume, & autres.

In-8, broché, couverture de papier bleu de parution (dos fendillé), xvi, 576 p., 2 tableaux dépliants. Edition originale rare. "Fonctionnaire du contrôle général dont Du Pont de Nemours vante spécialement la compétence, Cormeré, en effet, expose bien le mécanisme financier de l'époque et y ajoute des développements relatifs à ses propres plans de réforme" (Stourm, "Bibliographie historique des finances de la France", p. 28). Sans le volume de pièces justificatives. (Goldsmiths, n°13929. INED, 3006. Stourm, p.28). Bon exemplaire, frais, entièrement non rogné, tel que paru.

Recherches sur l'histoire des finances publiques en Belgique. Tome II (Acta Historica Bruxellensia II)

398pp., br.orig., 26cm., dans la série "Acta Bruxellensia. Travaux de l'Institut d'histoire de l'Université libre de Bruxelles" vol. 2, tom. 2, bel état, non coupé, contient e.a. GHERET D., Le produit des licentes et autres impôts sur le commerce extérieur dans les Pays-Bas espagnols (1585-1621) et VAN NECK A. & SKINKEL-RANDOUR J., Les Finances des quatre grandes villes belges, 1856-1956

Recherches sur les monnaies des comtes de Namur

146pp.+ 22 planches hors-texte représentant 172 monnaies (quelques vagues taches aux planches), Mémoire présenté à la séance du 8 novembre 1858, publié dans et extrait de "Mémoires de l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XXXII (32), in-4, non coupé, bon état, (éventuellement à relier), B57803