MareMagnum
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classeur mobile éditeur, (quelques marques d’usures), bon état
rel. en demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs, filets à froid soulignant, et demi-toile à partir de 1930, (des dos frottés, qq. couv. insolées, des épidermures sur 7 vol.), bon état général
feuillet libre coupé, (qq., rousseurs et mouillures claires au plis)
demi-chagrin rouge, tit. doré sur dos à faux nerfs avec fers à froid, (dos avec lég. éraflures, coins lég. émoussés, marques de bibl., feuilles lég. jaunies), intérieur frais
demi-basane fauve, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec fers à froid, (lég. épidermures en coiffes, coins lég. émoussés, marques de bibl., feuilles jaunies), intérieur frais Maurice Aubert, Le secret des banques et l’entraide judiciaire ; Robert Hauser, Das Bankgeheimnis im internationalen Rechtshilfeverkehr in Strafsachen ; Markus Peter, Bundesstrafgerichtsbarkeit un kantonale Gerichtsbarkeit ; François Clerc, Gesetzgebung - Chronique législative / Chronique helvétique trimestrielle (I. Droit pénal, II. Questions pénitentiaires, III. Droit militaire, IV. Circulation routière, V. procédure pénale) ; Literaturanzeigen - Bibliographie.
In-8, broché, 196 p., non coupé. Bibliographie critique de 433 entrées. Tableaux dépliants. Index. Bon exemplaire.
br., en partie non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Troisième livraison des Annales de Clermont avec les contributions de P. Gaucher, Les ordonnances en matière budgétaire ; A. Sergène, Droit romain et science politique. À propos de la survie du droit romain ; Ch. Zorgbibe, Bonaparte, Premier Consul ; R. Chiroux, Le statut des personnels civils de la Défense Nationale ; La provision du chèque bancaire (rapports de MM. Erman et Sebag) ; Les conflits de lois en matière d’opération de banque (Rapports de MM. Kegel et Stoufflet).
br., non coupé, bon état Troisième livraison des Annales de Clermont avec les contributions de P. Gaucher, Le ordonnances en matière budgétaire ; A. Sergène, Droit romain et science politique. A propos de la survie du droit romain ; Ch. Zorgbibe, Bonaparte Premier Consul ; R. Chiroux, Le statut des personnels civils à la Défense Nationale ; La provision du chèque bancaire (rapport de MM. Erman et Sebag) ; Les conflits de lois en matière d’opération de banque (Rapport de MM. Kegel et Stoufflet).
rel. éd., neuf Contributions de Michel Albert, Guido Carli, Otmar Emminger, Alexandre Lamfalussy, Ulf Lantzke, Emile von Lennep, Jean Henri Paul Paelinck, Lord Roll of Ipsden
demi-basane noire, tit. doré sur pc. de cuir rouges ornées de filets dorés soulignant, dos à 5 nerfs avec fers à froid, ex-libris tamponné, présence d’un tableau recensant les réserves à la convention, (lég. épidermures sur pc. de tit., marques de bibl., p. de garde à p. 14 et feuillet de table de matières désolidarisés, feuilles jaunies), intérieur restant frais malgré les défauts soulignés Dès l’avant-propos, l’un des directeurs de l’ouvrage éclaire le problème irriguant le présent travail collectif : « en invoquant, totalement ou partiellement, les réserves organisées par l’annexe II à la Convention portant loi uniforme sur le chèque, les États signataires se sont donné des lois qui ne coïncident pas entre elles sur tous les points ; aucune des lois nationales qui ont été promulguées en exécution de la Convention n’est strictement identique à la loi uniforme, et aucune de ces lois ne concorde exactement avec les autres. Un tel système ne risque-t-il pas de compromettre irrémédiablement cette unification du droit du chèque qui paraissait acquise en 1931 après vingt années d’efforts et de controverses ? » Afin de simplifier les recherches des praticiens du chèque, les auteurs ont décidé de regrouper ici les réserves de l’annexe II pour ensuite savoir si l’unification est totale ou partielle sur tel ou tel point. Suivent des monographies pour chaque pays signataire « résumant en quelques pages le passé et le présent des diverses lois sur le chèque » dans le pays concerné.
br., (1e de couv. légt fanée, coin sup. de la 4e de couv. déchiré), int. frais
br., ENVOI DES DIRECTEURS, bon état Ouvrage collectif comprenant notamment les contributions suivantes : S. Neuville, Marché et Justice (pour une nouvelle culture financière) ; H. Le Nabasque, Le sort des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital face à une réduction de capital à zéro ou Du coup d’accordéon au coup de Trafalgar ; J.-J. Daigre et A.-C. Rouaud, Les applications garanties ; J.-M. Moulin, La finance islamique : nouveau paradigme de la finance française ?…
rel. toile grise sous jaquette, bon état
br., présence de 28 figures en noir et blanc, (couv. défraîchie, qq. annotations), intérieur très frais
In-8, broché, papier marbré moderne, 56 p., 3 tableaux en 2 planches dépliantes. Edition originale. "Cet intéressant rapport rend compte en détail de la pression qu'exerça le gouvernement sur la Caisse d'Escompte en 1788-1789, pour qu'elle ait toujours plus de fonds à sa disposition, contre l'avis des administrateurs et contre ses statuts. Bien que non signé, le rapport a été fait durant la présidence de Lavoisier et il en est probablement le responsable" (Duveen, 'A Bibliography of Lavoisier', n° 251). (Kress, B.1553. INED, 4742. Martin & Walter, 1914. Tourneux, 13715). Très bon exemplaire, très frais.
In-8, broché, couverture papier postérieur, 19 p. Edition originale. "Rapporte à la page 8 que les administrateurs et commissaires de la Caisse d'Escompte ont demandé d'intervenir, parmi eux Lavoisier qui était un des deux administrateurs. (...) Ses députés prononcèrent un discours fleuri affirmant leur loyauté, reproduit ici (p. 9), suivi de la lecture d'un compte-rendu qu'on venait de remettre aux actionnaires. L'Assemblée fait part de son estime pour l'attitude de la banque, consistant à remplir leurs obligations face à beaucoup des difficultés (p. 10). Lavoisier était sans aucun doute l'âme de la politique de la banque" (Duveen & Klickstein, n° 300).
In-8, broché, couverture papier moderne, 8 p. Edition originale. Selon Duveen & Klickstein (n°253), Lavoisier a participé à la préparation de cette réflexion sur l'éventuelle coopération de la Caisse d'Escompte avec une Banque Nationale si celle-ci venait à être créée par l'Assemblée. Il défend également la politique et l'œuvre de la Caisse. (Goldsmiths, n° 13866. Kress, B.1551). Très bon exemplaire, très frais.
In-8, cartonnage marbré à la Bradel moderne, 20 p. Edition originale, "imprimées par ordre de l'Assemblée nationale". Non signalée par Duveen & Klickstein, il est probable que Lavoisier ait pris part à la rédaction des "Observations faites par les administrateurs de la Caisse d'Escompte" (p. 6 à 12). (Goldsmiths, n° 14421. Kress, B.1963. Martin & Walter, 'Anonymes', 13759).
In-8, broché, couverture de papier cartonné marbré moderne, (1) f., 29 p. Edition originale de ce texte sans doute rédigé par Lavoisier, attribution confirmée par la bibliographie publiée par la Société des Amis de Lavoisier de l'Académie des Sciences (cf. Comité Lavoisier en ligne). L'auteur répond aux objections contre le "plan" destiné à faire face à la pénurie d'espèces ; il se prononce sur le rôle de la Caisse d'Escompte en matière d'émission monétaire et sur le choix entre papier-monnaie et "papier représentatif des espèces". (Martin & Walter, 'Anonymes', 15774. Goldsmiths, 'Online Catalogue', n° 13961.79. Inconnu à Duveen). Bon exemplaire, très frais.
reliure en demi-chagrin bordeaux, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid et fleurons dorés, plaçure : 1 vol./an sauf 1968 et 1969 en 2 vol., (marques de bibliothèque, rares dos lég. frottés et/ou insolés), bon état
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 29 p., page de titre incluse. Edition originale de ce remarquable rapport donné par Talleyrand à l'Assemblée le 4 décembre 1789. Il examine les différents projets pour rétablir les finances de la France, notamment celui du ministre Necker. Il se montre opposé à une banque nationale comme à des caisses particulières, repousse l’idée de faire rapporter aux billets des intérêts et critique les effets dévastateurs du projet du ministre des Finances sur la création d’un papier monnaie non convertible. Il pose un certain nombre de principes généraux; le premier: l’Etat doit se montrer fidèle à ses engagements afin de préserver la source du crédit. Enfin, il détaille son propre plan en 9 articles. L’Assemblée ordonna l’impression de ce discours dès le lendemain, et nomma une commission chargée d’examiner ce plan "avec le premier ministre des Finances et les administrateurs de la Caisse d’escompte". (Goldsmiths 13955. INED, 4271. Martin & Walter, 32084). Bon exemplaire, très frais.
thèse dactylographiée et thermocollée, (couv. lég. fanée et salie), intérieur frais Après avoir analysé la situation tant de l’« auteur » que de la « victime » du chèque sans provision, l’auteur se concentre dans une troisième partie sur l’émergence du « Quatrième âge de la monnaie - la société sans chèque, vers la monnaie électronique ».