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pl. basane brune mouchetée, tit. doré sur pc. en maroquin doré, dos à nerfs orné de dentelles et fleurons avec filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, (rel. fragile, partiellement dérelié, plats très lég. épidermurés, coupes et coins élimés avec ptt mq. en queue, coiffe sup. accidentée), intérieur très propre Certainement le meilleur commentaire de la Coutume de Bretagne. Fils de Poullain de Belair, auteur d’une traduction abrégée du Commentaire de d’Argentré sur la coutume de Bretagne, Poullain du Parc fut l’émule de Pothier qu’il égala en tout cas comme Professeur. Toullier cite souvent avec éloge les différents ouvrages de l’auteur (Dupin, réf. 1213-28 à 31).
pl. veau blond moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de brune, dos lisses ornés de fleurons dorés encadrés de filets dorés, tr. rouge, roulettes sur les coupes, (coiffes affaissées avec qq. accidents, coins émoussés, travail de vers sur les 90 premiers ff. du t. VII, rares notes manuscrites d’époque à l’encre sur les contreplats et gardes et qq. fines notes manuscrites à l’encre sur les marges de tous les vol.) On connaît surtout de Poullain du Parc pour sa « petite coutume », plus accessible et dans laquelle il opère une remise en ordre des articles par thème et fournit des petites explications et des références à la jurisprudence. Il faut d’ailleurs préciser que l’auteur passera sa vie à dépouiller et commenter plus de 2000 arrêts du parlement de Bretagne. Cette connaissance approfondie des règles coutumières et de leur pratique lui permettent de montrer l’évolution du droit depuis les grands commentaires de D’Argentré et de Hévin. Les Principes du droit français sont plus à considérer comme un traité de droit civil que comme un commentaire d’articles. Il y joint d’ailleurs une étude concise du droit criminel que l’on retrouve dans les deux derniers volumes de notre édition. Ces contemporains le considère, en tout cas pour ce qui concerne le droit privé, comme le meilleur spécialiste du droit en Bretagne. Dupin, réf. 1213-30.
pl. veau blond marbré d’époque, dos à 5 nerfs orné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, plats encadrés de filets à froid, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, (mors entièrement fendu sur un côté, coiffes et tranchefiles absents, coins émoussés, des épidermures, trous de vers non traversant, lég. acidification du papier, mq. 2ème p. de garde) Le principal intérêt de cette rarissime coutume réside dans l’intention de son auteur de montrer l’intérêt de la coutume de Bassigny au regard de celle de Paris trop souvent utilisée par défaut. Pour cela il en explique les points obscurs en s’appuyant notamment sur les droits voisins et les arrêts de parlements pour mieux faire apparaître la spécificité de sa coutume. G. Meylan écrit que “Laistre parvient à ses fins. Il expose un droit privé chaumontois intelligible et sensible à l’harmonisation qui s’annonce des coutumes du royaume”. Dupin, réf. 1221-4.
plein veau fauve raciné, tit. doré sur dos à 6 nerfs, orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes et coins émoussés avec pett. mq., plats frottés avec qq. épidermures, mq. le portrait et la p. de tit.) « Cet auteur est le plus remarquable et prolifique commentateur des coutumes de sa province. […] Tous ces travaux font autorité à leur époque ». Et son principal intérêt, aujourd’hui encore, consiste dans sa remise en question de l’esprit romanisant de la coutume rédigée et réformée en 1539 sous l’autorité du président Lizet. Il lui reproche en particulier de s’être attaché « aux pointilles du droit romain », d’avoir méconnu « la supériorité du droit coutumier qui dans la pratique se traduit par une référence à la coutume de Paris ». Même s’il admire et utilise le droit romain en tant qu’élément fondateur du droit français, l’auteur s’inspire, comme modèle, de Philippe de Beaumanoir, de Du moulin et Guy Coquille. (cf. J. Vendrand-Voyer, Dictionnaire historique des juristes français, Paris, PUF, 2007). Nous disposons ici de la seconde et dernière édition [la première date de 1693] bien complète du Traité du Franc-aleu mais à laquelle il manque malheureusement la page de titre et le portrait.
pl. basane blond marbré, tit. doré sur pc. de maroquin jaune sur dos à 4 nerfs, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, bandeaux, (plats et dos frottés, ptt. épidermure en tête du dos, coupes et coins émoussés avec ptt. mq. aux coins sup., p. de tit. cornée) Amusant coutumier “portatif” bien complet du texte de la coutume de Normandie et de la jurisprudence jusqu’à la date d’édition. Il contient en outre d’importantes tables des matières et des édits (manque à Dupin).
pl. veau, dos à 4 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons ornés de filets, dentelle et motifs floraux dorés, (plats très lég. frottés avec ptt. taches sombres, ors passés, coiffes accidentées avec ptt. mq., coins et coupes émoussés avec ptt. mq., rares trous de vers traversant en marge, qq. mouillures sur premier tiers des p.) Minuscule exemplaire de la coutume de Normandie présentée sans commentaire mais bien complet des textes législatifs jusqu’en mars 1699.
plein veau brun, tit. doré dos à 5 nerfs orné de fers et filets dorés, tr. rouges, (coiffes abîmées avec des mq., plats et coins frottés avec de fortes épidermures, ors lég. passés sur le dos) « Cet ouvrage publié à Dijon, chez Jean Ressayre, en 1697 [pour la première édition], par son petit-fils Joseph, avaocat général au parlement de Bourgogne, atteint l’ampleur d’un traité systématique » (M. Petijean, Dictionnaire historiques des juristes français, Paris, PUF, 2007). Dupin, réf. 1210-18.
pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore noir et rouge, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffe de queue accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq., en annexe Table des Prescriptions déchirée à 2 pliures sans perte de texte), intérieur très frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] Un commentaire anonyme de cette coutume dont l’auteur est révélé par Poullain Duparc. Cette coutume de Bretagne est appelée « coutume de l’Anonime ». Barbier I-810b, Kerviler X-694, Miorcec de Kerdanet 168, Sacher 152, Levot II-524, Dupin, 1213-25.
pl. veau havane, tit. doré sur dos à 4 nerfs ornés de fers et doubles filets encadrant dorés, plats encadré de filets dorés, (mq. deux caissons et la coiffe sup., coins émoussés avec des mq., qq. mouillures et rousseurs) De renommée internationale, Jean Begat est choisi par le Roi d’Espagne pour fixer les limites territoriales de la Franche-Comté avec les cantons de Suisse. Comme conseiller du Parlement, il est, avec le premier président de La Guesle, Vintimille et Bretagne, désigné pour la réformation de la coutume de Bourgigne et c’est sous son nom que sont imprimés Les cahiers des commissaires chargés de la réformation. Ces cahiers ont eu une très grande valeur dans la doctrine bourguignonne (M. Petitjean, Dictionnaire historiques des juristes français, Paris, PUF, 2007). Dupin (réf. 1210-10) indique que « ce livre, rempli d’erreurs et de maximes contraires à l’usance du palais, a été défendu » et notamment suite à un précédent arrêt. Une réédition paraîtra en 1717 avec l’apport des remarques de Jean Villers et les commentaires de Jean Guillaume.
pl. basane havane, dos à 6 nerfs ornés, caissons et fers dorés, tit. & tom. dorés sur pc. noire, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (1 mors fendu, ptt. épidermure, coiffe de tête accidentée, coupes et coins émoussés, ors passés, trace de typex sur p. de tit.) Coquille, jurisconsulte nivernais (1523-1603) est avec Cujas et Dumoulin un des trois plus importants juristes français du XVIème siècle. Nous disposons ici de l’excellente édition scientifique, ainsi que le souligne Dupin (n° 973), qui contient aussi bien les institutions au droit des français que les institutes coutumières, les questions et réponses sur les articles de coutumes. Il montre, dans le cadre de la renaissance juridique du XVIème siècle, que le droit romain n’a pas vocation à s’appliquer en France à titre de droit commun. Il n’y possède aucune autorité propre. Tout au plus est-il permis d’y recourir quand se pose une question à laquelle ni les coutumes ni les ordonnances ne permettent de répondre : “On use du droit romain par raison et non par nécessité”. Il rejoint en cela Dumoulin dont il s’écarte cependant en estimant que le droit commun de la France doit être recherché dans l’ensemble des coutumes et des ordonnances sans privilégier la coutume de Paris. Le débat entre Dumoulin et Coquille est par conséquent un débat entre la conception centraliste et une conception plus décentralisée du droit. Au delà de cette théorie générale les institutions au droit français apportent une contribution essentielle à de nombreuses branches du droit (v. P. Petaut, Histoire du droit privée français - la famille, Loisel 1992 ; V. A-M. Patault, Introduction historique au droit des biens, P.U.F. 1989). Ce tome second contient en réalité l’intégralité du texte et des commentaires de la coutume du Nivernais, et qui se termine par une “séance” de Questions-Réponses.
pl. veau fauve, tit. sur pc. sur dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. mouchetées rouge, en haut du 1er plat en ptt. lettres dorées “Mr HENIN”, tit. bicolore rouge et noir, ex-libris manuscrits sur p. de tit. dont un rayé à l’encre, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, (épidermures, pc. de tit. manquante, coiffes absentes, mors fendus sur 5 à 15 cm, coupes et coins émoussés avec mq., qq. mouillures claires) Rarissime Édition Originale de cette coutume de Paris parmi les plus cité. Présenté sous une forme originale de seize traités sur la coutume de Paris, ce commentaire est un des plus novateurs et modernes qui soit pour l’époque : « Divisés en livres et en chapitres ces traités révèlent le dessein de Duplessis de renouveler les études coutumières en abandonnant le traditionnel commentaire exégétique et analytique pour une méthode plus systématique, plus apte à dégager les principes généraux du droit français. Ferrière (...) loue la solidité de ses raisonnements, fondés sur “cette équité naturelle qui est le partage et la marque d’un esprit réglé” (J.-L. Thireau, Dictionnaire historique des juristes français, P. 284 et s.). Notre exemplaire est bien complet des notes de Berroyer et de De Laurrière, ainsi que des nombreuses consultations de l’auteur. (Bibliographie : BNF, réf. FRBNF30380384 ; Dupin, réf. 1267-22 ; Brunet 2685
basane brune jaspée de l’époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pc. brunes, roulette sur les coupes, tit. rouges et noirs, impression en 2 colonnes, vignettes, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, (assez mauvais état de la reliure, épidermures, nombreux manques sur les plats, aux coupes, aux caissons et aux coins, mors fendus et coiffes accidentées, fortes mouillures au début et en fin des trois vol., papier rongé sur environ 15 cm en marge de droite, sur les 25 premiers f. du t. III, avec une très faible conséquence sur le texte) Seconde édition au format in-folio de cette compilation en 3 vol. des plus importants commentateurs de la coutume de Paris parmi lesquels on notera Brodeau, Dumoulin, Ricard, Charondas, Auzanet, Choppin, Tronçon, Labbé, Joly, etc. (Dupin, réf. 1267-25).
pl. basane brune, dos à 5 nerfs ornés de doubles filets, fleurons, dentelles dorés, nerfs ornés de roulettes dorées, tit. & tom. doré sur pc. de cuir, chants de plat ornés d’une roulette géométrique dorée, plat encadré avec fer à froid, tr. rouge, qq. vignettes et lettrines, ex-libris manuscrit, (pc. de tit. manquante et pc. de tom. accidentée, coiffes accidentées avec mq. laissant apparaître les tranchefiles, plats lég. frottés, avec épidermures et mq. de cuir, coins lég. émoussés, moisissures, qq. p. lég. fendues), intérieur frais (Dupin n° 832-24). La coutume de Paris a suscité de nombreux ouvrages de commentaires parmi lesquels celui de Ferrière fut l’un des plus réputés.
pl. veau fauve, tit. sur pc. bordeaux avec fleurons et filets encadrant dorés, tr. mouchetées rouge, vignettes, culs-de-lampe et lettrines, tit. bicolore, impression en double colonne, (lég. épidermures, pc. de tit. effacée, coiffes arrachées, mors fendus, coins émoussés avec ptt manque), intérieur assez frais Majestueux exemplaire du plus important commentaire de cette coutume (le commentaire de Pithou étant en réalité abusivement désigné du nom de cet auteur) qui couvre l’ensemble du droit champenois y compris celui des foires (certaines coutumes locales adjointes à la coutume de Paris traitent également des foires et marchés). Nous disposons ici d’une des dernières éditions. Rare. (Dupin, réf. 1288-3).
br., non rogné, (petit manque en couv.), intérieur très frais, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS A quelques années de différences, il s’agit de la seconde étude portant sur le même sujet. Parallèlement à l’ouvrage de R. Besnier (1929), le présent traité vaut en particulier par ces nombreuses pièces annexes et ces références aux droits coutumiers et étrangers.
plein veau fauve, tit. sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, page de tit. bicolore noir et rouge, 1 cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, tr. rouges, roulettes dorées sur les tranches, (fortes épidermures sur les plats, coiffe de queue accidentée et absente, coupes et coins émoussés avec ptt. mq., qq. piqûres), bon état Cette édition de la coutume de Bourgogne est une des plus importantes puisqu’elle regroupe les principaux commentaires des plus éminents spécialistes de la matière à cette époque : le commentaire de Chasseneuz, les annotations de Begat et de Springles, et enfin les notes de Ch. Dumoulin.
Paris, Vincent Drager, 1913. Rare Catalogue Art Déco sur la Mode Illustré par Charles Martin, René Vincent, René Lelong, Maurice Lalau, Maurice Millière…Avec échantillons de tissu. Planches en couleurs, en noir et blanc, dessins en rouge. Textes extraits de : Baudelaire, Racan, Mme de Sévigné, La Bruyère, Pascal, J.J. Rousseau, Flaubert, Abel Hermant, André Chénier, etc. Bel exemplaire de ce catalogue publicitaire. Ceci est un recueil de dires et d'écrits pris dans les oeuvres de meilleurs auteurs de tous les temps. Avec leur parfaite connaissance des choses humaines, ils s'accordent sur cette vérité : L'habit, c'est l'homme. Contrairement à ce que d'ordinaire on pense nous avons raison de juger les hommes sur l'apparence autrement nous ne pourrions jamais juger.
pl. basane brune de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré, roulette sur les coupes, tr. jaspées, ex-libris manuscrit ancien, (reliure en mauvais état, épidermures, éraflures, mors fendus, manques aux coiffes, aux coins et aux coupes, mouillures, gardes défraîchies, lég. acidification du papier par endroits) Nous présentons un captivant ouvrage qui dépasse sensiblement la simple collation des décisions de Guy Pape. En effet, dans cette quatrième édition, Chorier a complètement refondu le fond et la forme des 633 “quaestiones” que Guy Pape avait rédigés à la suite et sans plan. Tout en continuant d’indiquer les références aux Questions de Guy Pape, l’auteur crée une division en cinq livres, résume l’exposé ainsi que les arrêts et y ajoute des arrêts de la législation et de la doctrine plus récente. Il en ressort ainsi un véritable traité laissant apparaître notamment que les décisions en matières criminelles ne forment qu’une petite partie (Livre 4 & 5). Cet ouvrage laisse aussi apparaître la clémence des décisions en Dauphiné, souvent justifiée par la réaction des jurisconsultes à la législation royale. (R. Martinage, Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence, MDD 2005). Dupin, réf. 1378.
pl. veau brun moucheté, tit. doré sur dos à 6 nerfs, caissons richement ornés de motifs floraux, dentelles et double filet doré encadrant, dentelle dorée sur coupes, tr. rouge, cul-de-lampe, vignettes, lettrines, impression à grande marges, (plats frottés avec épidermures, coiffes accidentées, coupes et coins émoussés avec mq., première p. avant-tit. trouée), intérieur très frais Présenté sous une forme originale de seize traités sur la coutume de Paris, ce commentaire est un des plus novateurs et modernes qui soit pour l’époque : « Divisés en livres et en chapitres ces traités révèlent le dessein de Duplessis de renouveler les études coutumières en abandonnant le traditionnel commentaire exégétique et analytique pour une méthode plus systématique, plus apte à dégager les principes généraux du droit français. Ferrière (...) loue la solidité de ses raisonnements, fondés sur “cette équité naturelle qui est le partage et la marque d’un esprit réglé” (J.-L. Thireau, Dictionnaire historique des juristes français, P. 284 et s.). Notre exemplaire est bien complet des notes de Berroyer et de De Laurrière, ainsi que des nombreuses consultations de l’auteur. (Dupin, réf. 1267-22).
plein veau havane, tit. & tom. doré sur pc. ocre, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frise et doubles filets encadrants dorés, filet sur les coupes, tr. rouges, (rel. frottées avec épidermures et mq. de cuir, ors des titres passés, caisson inf. du t. II mq. sur 3 cm, coupes et coins frottés), int. assez frais La coutume de Paris a suscité de nombreux ouvrages de commentaires parmi lesquels celui de Ferrière fut l’un des plus réputés (Dupin n° 1267-24).
pl. veau havane moucheté d’époque, tit. doré sur pc. bordeaux, dos lisses ornés de fleurons et filets encadrants dorés, tr. jaspées, plats encadrés de filets à froid, filets dorés sur les coupes, (mors marqués, qq. petites épidermures, qq. marques de bibliothèque), texte très frais Édition posthume et mise à jour de ce commentaire dont l’originalité repose sur son approche et son interprétation historique des article de la coutumes de Paris. Et son analyse est particulièrement fouillée grâce à la connaissance qu’à l’auteur des différentes coutumes de France. Il fait d’ailleurs le vœu de publier un “Grand coutumier” qui ne verra jamais le jour puisque c’est Bourdot de Richebourg qui publiera la première édition d’une somme regroupant à la fois le texte des coutumes et leur commentaires. Et si De Laurrière n’est généralement pas considéré comme un grand juriste mais plus comme un compilateur, il est cependant l’un des premiers et des plus grands historiens de son temps pour ce qui concerne l’analyse des sources et leur évolution. Dupin, n° 1267-2
demi-basane fauve, tit., sous-tit. & tom. sur pc. vertes, dos lisses ornés de filets dorés, tr. jaune mouchetées de rouge, t. XI imprimé sur 2 colonnes, (dos noircis, pc. de tit. des t. IX & XI partiellement manquantes, épidermures aux mors, coins émoussés avec ptt mq., coiffes de tête des t. IX & XI frottées, pas de portraits ni de fac-similé, acidification du papier) Parmi ces 3 volumes on trouve deux tomes très utiles des œuvres de Pothier par Dupin, d’une part la coutume d’Orléans et d’autre part - et surtout - la table.
plein veau brun, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs de dentelles dorés, (coiffes absentes, coupes et coiffes frottés avec des mq., qq. soulignures et annotations au crayon de couleur, mors marqués) « Composé à partir des travaux de ces prédécesseurs (Farnoux, Desvignes, Bechet, Maichin), ce recueil les complète par la jurisprudence récente du parlement de Bordeaux et des autres cours souveraines. Il se caractérise par la netteté de son style et la volonté de rendre l’ensemble intelligible “aux moins habiles des praticiens” ; en cela, il n’a pas hésité à bouleverser l’ordre des articles de la coutume, envisageant chaque matière “comme des Traitez particuliers” » (S. de Carbonnières, Dictionnaire historique des juristes français, Paris, PUF, 2007). Rare, cette unique édition manque à Cujas et à la BNF. Dupin, réf. 1279-2 et 3.
broché Cet ouvrage réunit 21 contributions* qui sont une invitation à un voyage en terres coutumières. Au-delà des variations du temps, de la diversité des espaces et des domaines retenus, elles ont cherché à mieux cerner la notion de coutume et les relations qu’elle a pu entretenir ou qu’elle entretient encore avec les acteurs, les forces ou les foyers juridiques et sociaux où la norme se forme, évolue et s’interprète. En filigrane, elles s’intéressent aux liens tissés à partir de la coutume, avec la coutume et autour de la coutume, pour les temps passés et présents du droit. Les approches diachronique, pluridisciplinaire et comparatiste proposées ont permis d’envisager la coutume, sa place et son rôle hier comme aujourd’hui, dans le cadre de systèmes juridiques divers et pour différentes branches du droit. Le lecteur peut ainsi emprunter des chemins variés (droit, sociologie, histoire, économie) pour découvrir ou redécouvrir la coutume dans tous ses états en Chine, aux États-Unis, au Canada, en Tunisie, en République de Centrafrique, au Liban, en Angleterre, en Italie, en République Tchèque et en France. * G. Kadige, B. Ancel, Ch. Vellet, A. Zink & J. Poumarède, J.-L. Thireau, S. Normand, D. Fyson, D. Deroussin, P. Deumier, J. Colonna, O. Gadhoum, J. Shi, É. Ndjapou, J. Gicquel, G. Kalflèche, P. Bures, J.-M. Touvenin, J.-M. Philippot, M. Hunter-Hénin, Cl. Fergusson