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1660158381660 br. 2 plaq. in-4, s.l., s.d. (ca. 1660)
160912426A Rouen, De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier, 1609. In-8 de (14) ff. (sig. A-C4, D2), table alphabétique des titres, demi-percaline grise Bradel (reliure du XIXe siècle).
161014571Lyon, Nicolas Jullieron, 1610 ; in-8, broché ; 13 pp., (1 bl.), (1) f. blanc.
1650010293Amstelodami (Amsterdam) 1650 Ludovicum & Danielem Elzevirios Full-Leather
1684xc53A Rennes, chez Pierre Garnier Marchand, libraire devant le Palais, à la Bible d'Or Relié 1684 "In-8 (20,5 x 25,2 cm), reliure pleine peau, dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés, 967 pages, ex-libris au 2e plat, Tome 2 des ""Arrests du Parlement de Bretagne, pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain, ancien avocat audit Parlement. Avec quelques remarques du mesme Autheur sur des matières de Droit et de Pratique. Troisième et dernière édition revûë, corrigée et augmentée de nouvelles annotations, plaidoyers et arrests"" ; importantes épidermures et manques de cuir sur les plats, quelques galeries de vers, par ailleurs intérieur assez bien conservé malgré quelques brunissures sur la page de titre et notes manuscrites en première garde, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
1698LRB100chez Guillaume Saugrain Paris 1698 [MEUSE] - Coutumes du Bailliage de Bar, avec un commentaire tiré du droit romain, des coutumes de Paris, de Sens & autres, & des arrêts & règlemens de la cour de Parlement. Paris, Au Palais, chez Guillaume Saugrain, 1698, in-12, épitre, avertissement, 359 + 85 pp. + table Relié plein veau de l'époque, dos à 4 nerfs, tranches jaspées. Noel 6335
1668PHO-1879Paris, Chez Pierre Le Petit, 1668. Petit in-12, veau, dos à nerfs orné avec pièce de titre, épidermures, coiffe sup. arasée, manque en coin à la page de titre.
1687124571687 Paris, Chez François Muguet, 1687 et 1703; 2 pièces in-4° respectivement de 4pp.( dont la page de titre); et 4pp. Grandes marges au 1er texte avec petites pertes de papier en bordure des marges.
166963357Heidelberg. Buchdruckerei Georg Mohr. 1669. 35 Seiten. Einfach Titelbroschur mit Heftstreifen. (Etwas fleckig). 22x14 cn
1616282bordeaux GILBERT VERNOY 1616 -in-4 reliure cartonnée tardive reliure bradel cartonnée grand in-8, reliure tardive : fin 19ème, couverture muette recouverte de papier peigné ancien en couleurs, sans illustrations excepté bandeaux - lettrine - c. de lampes gravés sur bois en noir, "LES PLAIDOYERS ET ACTIONS GRAVES ET ÉLOQUENTES DE PLUSIEURS FAMEUX AVOCATS DU PARLEMENT DE BOURDEAUT ET ARREST SUR CE INTERVENUS" PAR MONSEIGNEUR NESMOND , CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY EN SES CONSEIL D'ESTAT & PRIVE, PREMIER PRESIDENT AUDICT PARLEMENT, 1616 A BOURDEAUS PAR GILBERT VERNOY ÉDITEUR) de la page 197 à la page 208, BIEN COMPLET EN CE QUI CONCERNE CETTE AFFAIRE CÉLÈBRE,
167916297Doregnal, Dierick Braessem, 1679 ; in-12 ; maroquin grenat, dos entièrement occupé par le titre dont le premier mot, le lieu abrégé et la date sont dorés sur des pièces couleur réglisse mosaïquées en tête et en queue, le restant du titre est en long, le tout dans un double encadrement doré, double filets dorés sur les plats, filet doré sur les coupes, roulette intérieure, tranches dorées ; 210 (i.e 120), (4) pp.
169853281(Ohne Ort). Gedruckt im Jahr 1698. 112 Seiten. Breitrandiges Exemplar in guter Erhaltung. Ohne Einband. 19x15,5 cm
16013683Salamanca: S.n. 1601. First edition. Signed at foot by a municipal officer Diez de la Puente. One-page contemporary manuscript on p. 3 relating to the administration of the tax. Unbound as issued. Pinholes at gutter some edge chipping and small dents brown stain affecting the upper portion throughout. Otherwise a good well-preserved copy. First edition. Signed at foot by a municipal officer Diez de la Puente. One-page contemporary manuscript on p. 3 relating to the administration of the tax. Unbound as issued. 4 last 2 blank p. <p><br /> Unrecorded 1601 ordinance from Salamanca enforcing the Armada-era servicio de millones Spain’s foundational fiscal levy.<br /> <p><p><br /> Printed ordinance issued by the municipal council of Salamanca implementing the royal tax known as the servicio de los dieciocho millones. In accordance with the royal cédula of 9 February 1601 the Concejo Justicia y Regimiento instructs subordinate towns and villages to collect an eighth part of all wine and olive oil sold to be remitted through a chain of local receivers. The text regulates how wine and oil must be measured recorded and taxed forbids additional repartimientos and orders prompt transfer of funds to the city’s main treasury. Dated at Salamanca 10 March 1601 and naming four municipal commissioners appointed for its execution it represents the earliest stage of local enforcement of Philip III’s fiscal scheme transforming the national levy into a functioning municipal excise. A contemporary handwritten endorsement below the text signed by Diez de la Puente attests its execution. Accompanying the printed ordinance is a contemporary manuscript headed on p. 3 “Dudas que se ofrecen en la administración de las sisas†listing practical questions concerning the execution of the tax—registration and measurement of goods roles of administrators and receivers form of payment penalties and conditions of tax farming arrendamiento.<br /> <p><p><br /> The servicio de los dieciocho millones formed part of the broader system of millones taxes created by the Cortes of Castile to meet the Crown’s desperate financial needs after the prolonged wars of Philip II. The servicio de millones had first been introduced by royal request and approved by the Cortes on 4 April 1590 conceived to raise eight million ducats over six years to finance the royal expenditure associated with the Armada campaign against England and other military commitments. Rather than remaining temporary it evolved into a regular levy on six staple items—wine oil vinegar meat soap and tallow candles—collected through local sisas and eventually forming the backbone of Castile’s fiscal structure. By 1600–1601 under Philip III the scheme was renewed and expanded to eighteen million ducats its collection entrusted to municipal governments such as Salamanca’s Concejo Justicia y Regimiento. As described in Bartolomé Yun Casalilla’s Sobre la transición al capitalismo en Castilla this marked a transition from feudal income to a centralized fiscal system financed through municipal taxation embedding local economies within the machinery of the Habsburg war state. The present ordinance captures this process of consolidation—when the monarchy sought tighter control over municipal revenues demanded proper accounting and remittance of surpluses and aimed to prevent arbitrary over-taxation—reflecting both the fiscal strain and administrative centralization characteristic of early-seventeenth-century Spain.<br /> <p><p><br /> Reference: Yun Casalilla B. 1987. Sobre la transición al capitalismo en Castilla: EconomÃa y sociedad en Tierra de Campos 1500–1830. Valladolid: Junta de Castilla y León ConsejerÃa de Educación y Cultura.<br /> <p>. [S.n.] unknown
162823226A Lyon, chez Claude Rigaud & Claude Obert, 1628. Relié, couverture velin, 17,5 cm x 25 cm, 200 pages + pagination 7 à 38+ table des Matières. Textes de Claude Le Brun de la Rochette, Jurisconsulte Beaujolois. Précédé de - Les Proces Civil, et criminel, contenant la Méthodique Liaison du Droict, et de la Practique Judiciaire, Civile & Criminelle : reveus, corrigez et augmentez par l'Auteur en cette dernière Edition. A Lyon, chez Claude Rigaud & Claude Obert, 1628, Du même auteur, 412 pages, malheureusement il manque les 70 premières pages. Bien complet du frontispice. Traces de ver, manques sur la reliure, état très moyen, exemplaire modeste
163198301631 un parchemin manuscrit à l'encre brune sur velin, format : 18,5 centimètres de haut par 32 centimètres de large, signature manuscrite de Gabriel Le Pennec Seigneur de Boisjollan en Lesnerac, nomination attribuée à André Mollé, cachet sec aux armes de Lesnerac, fait à Escoublac le 24 mai 1631,
1658166451658 velin souple usagé, (1 tache brune au 4 premiers ff.). pet. in-8, '4ff.), 455pp., (4ff.), Grenoble Philippe Charvys 1658
1667PHO-1799Chez Les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, à Paris 1667, In-4 , 3ff.-222pp.-24ff., relié pleine basane époque, dos à nerfs orné à la fleur de lys, coins et coiffes usées, frottements, fentes.
16530026141653 Lipsiae [Leipzig], Impensis Haered. Henningi Grosfii, Literis Friderici Lanckisii Exscribebat, Chriftophorus Cellarius, 1653. Fort volume petit in-quarto (170 X 200 mm) vélin rigide, plats ornés d'un encadrement de filets avec fleurons d'angles à froid, dos lisse cloisonné de filets avec fleurons à froid dans les compartiments, titre calligraphié à l'encre noire, tranches teintées en bleu (reliure de l'époque) ; frontispice, (5) ff., 1724 pages, (11) ff. d'index et errata. Accroc avec petite fente de deux centimètres en queue du mors supérieur, tache d'encre sur le titre, feuillets brunis, infime travail de ver (trou de la taille d'une tête d'épingle) affectant les 19 premiers feuillets, cerne de mouillure dans la marge inférieure de quelques feuillets. Initiale manuscrite «F. » répétée sur les 3 premiers feuillets.
170085781700 basane brune, dos à n. (mq. coiffe sup.; feuillet de titre froissé). in-4, (7ff.), 306pp., (1f.), Lion L. Plaignard, rue Merciere, au grand Hercule, 1700,
1650157671650 cousu, en ff. in-folio, Montpellier chez divers 1650-1750
16731214251673 A Pairs, Chez Edme Couterot, rue S.Jacques au bon Pasteur - 1673 - In-duodecimo, reliure plein peau de l'époque, dos à quatre nerfs, caissons et fleurons dorés, titre doré, texte avec lettrines - 498 pages - Ex-libris sur l'intérieur du premier plat "Ex-Libris Antoni Marioe Dumas Rectoris de Chauffaille"
165254981652 broché - 16,5x25,5 - 46 pp - 1911 - imprimerie BLAIS et ROY, Poitiers.Extrait des mémoires de la société des Antiquaires de l'Ouest. Tome IV.Avec une dédicace de l'auteur.
1610003345A Paris, par François Huby, rue S. Jacquespetit in-8, 18,2 x 11,2 cm.), IV ff. + 183 ff. + 3 ff. blancs, vélin ivoire à recouvrement, titre calligraphié au dos, tranches jaspées (reliure de l'époque). Edition originale, la seconde partie, RECUEIL DES CHANCELIERS. est datée de 1609 et la pagination est continue, deux vignettes différentes ornent les titres. Bon exemplaire
1663010286Bruxellis 1663 typis Balthasaris Vivien, sub signo Boni Pastoris Full-Leather