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[JURY CRIMINEL] GUERNON DE RANVILLE.Livre Rare Book

Recherches historique sur le Jury; Suivies des quelques Réflexions sur l'état actuel de cette institution en France, et les améliorations dont elle est susceptible.

18307Caen, Le Roy, 1819. In-8 de 115 pages. Bon état. Broché, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France.

Librairie Bertran · Rouen, France60,00 €

[LILLE].-Livre Rare Book

Recueil des Principales Ordonnances des Magistrats de la ville de Lille.-

ORD-6447Lille. Henry. 1771. In-4 cartonné sans dos, XXXIX, 993pp. Exemplaire non rogné, un peu poussiéreux mais qui mérite la reliure.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France610,00 €

[LYON (Ville de)]Livre Rare Book

Recueil de toutes les Pièces concernant le procès des Avocats et des Médecins de la Ville de Lion, contre le Traitant de la recherche des Faux-nobles. Avec l'arrêt intervenu au Conseil le quatrieme Janvier 1699, aprobatif de l'usage où sont les Avocats et les Médecins de prendre la qualité de Noble.

170085781700 basane brune, dos à n. (mq. coiffe sup.; feuillet de titre froissé). in-4, (7ff.), 306pp., (1f.), Lion L. Plaignard, rue Merciere, au grand Hercule, 1700,

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France550,00 €

BOUET, SENBAUZEL, FAUCON et BETOUSLivre Rare Book

RECUEIL DES ARRÊTS DE LA COUR ROYALE D'AGEN

182499RECUEIL DES ARRÊTS DE LA COUR ROYALE D'AGEN publié par MM. BOUET, SENBAUZEL, FAUCON, avocats et BETOUS à AGEN de l'imprimerie de PROSPER NOUBEL - 1824. Format : 13,5 x 20,5 cm, 2 tomes reliés en un volume, 308 pages pour la première partie et 154 pour la seconde plus 18 pages de tables. Reliure demi-basane verte de l'époque, plats marbrés

Librairie Gilles Hamm · La Charité sur Loire, France25,00 €

BRETONNER (M.)Livre Rare Book

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit, qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du Royaume...

23954...Avec des réflexions pour concilier la diversité de la jurisprudence, & la rendre uniforme dans tous les tribunaux. Paris, Pierre-Alexandre Martin, 1753. In-12 (170x100mm) relié en pleine basane racinée d'époque, dos à 5 nerfs à caissons dorés ; LXVIII - 436 p. Très bon état intérieur. Frottements d'usage sur les coins et les dos. Mors frottés. Coiffes manquantes. Bon exemplaire.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France125,00 €

Charles LucasLivre Rare Book

Recueil des Débats des Assemblées Législatives de la France sur la Question de la Peine de Mort suivi de Observations et Pétition aux Deux Chambres pour l'Abolition de la Peine de Mort

1831197201831. Paris Vve Charles-Béchet Libraire 1831. Cartonnage moderne toilé 13 5 cm x 21 cm 2 (non paginées)+ XX + 153 + 221 pages. Introduction et Annotations de Charles Lucas. Quelques rousseurs sinon bon état

Librairie Sedon · Rochefort, France300,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Recherches augustiniennes, volume XV.

97718Etudes Augustiniennes Etudes Augustiniennes, 1980, 346 p., broché, début de fente sur un mors sur 1cm environ, articles en français et en anglais, bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France30,00 €

CollectifLivre Rare Book

Recueil es lois décrets ordonnances arrêtés et décisions ministériels avis du conseil d'état concernant la caisse d'amortissement et la caisse des dépôt et consignations (janv. 1805 - août 1894)

1894100074836Imprimerie nationale 1894 in4. 1894. Relié. Recueil es lois décrets ordonnances arrêtés et décisions ministériels avis du conseil d'état concernant la caisse d'amortissement et la caisse des dépôt et consignations (janv. 1805 - août 1894) ainsi que les institutions qui les ont précédées

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France77,00 €

Cour Internationale de JusticeLivre Rare Book

Recueil des arrêts avis consultatifs et ordonnances - Affaire du différed territorial - (Jamahiriya Arabe Libyenne/Tchad) Arrêt du 3 février 1994 -

RO80212020Cour international de Justice. . In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 103 pages.Quelques cartes en couleurs en feuillets. Texte en regard Français/Anglais.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France39,80 €

DEPARTEMENT DU CALVADOSLivre Rare Book

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Année 1841.

M13812Caen , Le Roy , 1840 , in8 reliure papier marbré d' origine , pièce de titre , 176 pp Langue: Français

Nord - Sud · Kervignac, France15,00 €

DROIT -Livre Rare Book

Recueil des Grandes Ordonnances, Edits et Déclarations des Rois de France, concernant l'Ordre Judiciaire et les Matières publiques les plus importantes.

1786106471786 Toulouse, Dupleix, de l'Imprimerie … Pijon, 1786; volume in-4°, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs compartiments de filet et filet crenelé dorés orné de petits dorés avec au centre un fer doréà la marguerite, titre et dates dorés sur 2 étiquettes brunes, tranches rouges; (II) - X - 702pp. - 205pp. ( table des matières) - (1)p. (approbation).

Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France160,00 €

Guernon de RanvilleLivre Rare Book

Recherches historiques sur le jury; suivies de quelques réflexions sur l'état actuel de cette institution en France, et les améliorations dont elle est susceptible.

181976881819 Caen, A. Le Roy, 1819. Une plaquette in-8 de 115 pages, couverture d'attente en papier caillouté. Rousseurs.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France30,00 €

J. DelalainLivre Rare Book

Recueil des Documents Officiels Relatifs au Régime de l'Imprimerie

1867196941867. Paris Imprimerie Charles Noblet avril 1867 - Broché 13 5 cm x 21 5 cm 32 pages - Texte de J. Delalain - Bon état ; tous les décrets et lois régissant la profession d'imprimeur du Premier Empire ( décret-loi de février 1810) au Second Empire (décret-loi du 22 mars 1852)

Librairie Sedon · Rochefort, France30,00 €

J. VAN DEN BROECK.Livre Rare Book

rechtsleer in de Zuidelijke Nederlanden tijdens de 18de eeuw.

13387, Brussel, Paleis der Academien, 2001., softcover, originele uitgeversomslag, 26x18cm, 257pp, als nieuw/ as new!!!! ISBN 9789065699053.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique49,00 €

JOurdan Isambert DecrusyLivre Rare Book

Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV

100132087Plon frères in8. Sans date. Broché. 12 volume(s). Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV + Louis XVI

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France500,00 €

LORRAINE.-Livre Rare Book

Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du Règne de Léopold I de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar.-

ORD-6534Avec différens Arrêts de Réglemens rendus en consequence, tant au Conseil d'Etat, & des Finances, Bureau des Eaux & Forêts & autres, que dans les Cours Souveraines, outre plusieurs Réglemens de Police du Conseil de Ville de Nancy sur des cas importants & publics. Tome III et IV. Nancy. Babin. 1772. Suivi du Tome V: Recueil des Ordonnances et Réglemens de Lorraine depuyis le règne du duc Léopold jusqu'à celui de Sa Majesté le Roi de Pologne, Duc de Lorraine & de Bar. Nancy. Pierre Antoine. 1748. 1 fort volume in-4 (205 x 258mm), pleine basane brune, dos à 5 nerfs, pièce de titre rouge, 468 pages, 1 page d'avis au lecteur l'informant que le volume traitant des monnaies sera imprimé séparément et 34 pages de table pour les tomes III et IV. Tome V: 2ff.n.ch., 333 pages et 8 pages de tables. Reliure frottée et épidermée, mais solide, accident à la coiffe supérieure, état intérieur très convenable. (Il manque peut-être la 1e feuille du tome III).

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France300,00 €

LORRAINE.-Livre Rare Book

Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du Règne de Léopold I de glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar.-

ORD-6535Avec différens Arrêts de Réglemens rendus en consequence, tant au Conseil d'Etat, & des Finances, Bureau des Eaux & Forêts & autres, que dans les Cours Souveraines, outre plusieurs Réglemens de Police du Conseil de Ville de Nancy sur des cas importants & publics. Tome I. Nancy. Vve de Jean-Baptiste Cusson. 1733. 1 fort volume in-4 (198 x 258mm), pleine basane brune, 2ff.n.ch., 786 pages et 8ff. de table. Reliure fortement épidermée, sans pièce de titre, mais solide, 1 page tachée sinon très bon intérieur malgré de rares rousseurs.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France230,00 €

LOUET Georges ( Georgius LOUETIUS )Livre Rare Book

RECUEIL D'AUCUNS NOTABLES ARRESTS, donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges LOVET, Conseiller du Roy en icelle. Quatrième édition. Reveuë, corrigez, & augmentez de plusieurs Arrests, & autres notables Décisions, par Julien Brodeau, Advocat en Parlement

055756Pars Chez la veuve Abel l'Angelier, au premier Pillier de la grand'Salle du Palais 1614 in 4 (24x19) 1 fort volume reliure plein vélin souple ivoire à rabats de l'époque (petit manque au dos en queue), page de titre imprimée en rouge et en noir et ornée d'une vignette gravée, table des matières non chiffrée, 1104 pages, et table des matières non chiffrée, nombreuses initiales ornées, petite trace de mouillure marginale claire sur les 12 premiers feuillets. Georges du Louët ou Georges Louet, 1540?-1608, Abbé et Jurisconsulte Français. Brodeau Julien, 1585?-1653, avocat. Quatrième édition. Reveuë, corrigez, & augmentez de plusieurs Arrests, & autres notables Décisions, par Julien Brodeau, Advocat en Parlement. Bon exemplaire (Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France380,00 €

M. MerlinLivre Rare Book

Recueil alphabetique de questions de droit , quatrieme edition, revue, corrigé et consideralement augmentée, 15 tomes

1824010323Paris 1824 Bechet Ainé Hardcover 4th Edition

Antiquariaat Tanchelmus b.v · Berchem, Belgique450,00 €

Ministère de la Marine Marchande - Etablissement national des invalides de la marine.Livre Rare Book

Recueil de textes réglementaires concernant le service de la Caisse générale de prévoyance des marins français contre le risque d' accident , de maladie et d' invalidité.

M12634P, Imprimerie nationale , 1949 , gr in8 br , 184 pp Langue: Français

Nord - Sud · Kervignac, France15,00 €

Montfaucon - VissecLivre Rare Book

Recueil factice de 14 factums relatifs aux divers procès à propos du testament de Fulcrand de Montfaucon entre 1575 et le milieu du XVIIIe siècle…

1650157671650 cousu, en ff. in-folio, Montpellier chez divers 1650-1750

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France200,00 €

NNLivre Rare Book

Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1867-1869 [Belgique]

1870J93544Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1870 636pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93544

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique100,00 €

NNLivre Rare Book

Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1870-1872 [Belgique]

1873J93545Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1873 705pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93545

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique100,00 €

NNLivre Rare Book

Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1873-1875 [Belgique]

1876J93546Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1876 641pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93546

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique100,00 €

NNLivre Rare Book

Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1876-1878 [Belgique]

1879J93547Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch 1879 915 + 141pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93547

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique100,00 €

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