Procès

Procès et condamnation à mort de Pierre-Ignace de Fonrémis de la Mothe, conseiller du Roi, lieutenant particulier du Sénéchal au siège présidial de Saintes, guillotiné à Rochefort le 13 Germinal 1794

1889fr576Imprimerie nouvelle A. Bellier et Cie Broché 1889 In-8 (16x25 cm), broché, 84 pages, procès collationné et mis en ordre par son arrière-petit-fils Marcel de Fonrémis ; dos absent, réparé avec du papier scotch, pliures et rousseurs sur les plats, petits manques papiers par endroits, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France91,00 €

[PROCÈS].Livre Rare Book

Procès entre un professeur de l'Université et le sous-préfet de l'arrondissement de Senlis ;. compte-rendu des audiences des 25 septembre - 2 octobre 1839, devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) [recueilli par la sténographie]. Deuxième édition.

244352Senlis, aux bureaux de la Revue de l'Oise [Imprimerie de Mme Fessard], Beauvais, Tremblay, Compiègne, Langlois, octobre 1839, in-8, 40 pp., broché sous couverture citron imprimée. Abondantes rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

AFFAIRE GIRARD-CADIÈRE.- Cadière, Catherine- ProcèsLivre Rare Book

Procès en sorcellerie : AFFAIRE GIRARD-CADIÈRE.Recueil des factums de la demoiselle Catherine Cadiere . Du Pere Jean-Baptiste Girard Lesuite,... Du Pere Estienne-Thomas Cadiere,... De messire François Cadiere,... et du Pere Nicolas de Saint-Joseph,...Liste Contenant tous les factums, mémoires, réponses & autres ecritures qui ont été produites & communiquées respectivement dans le procès pendant au parlement de Provence (Texte imprimé) + manuscrit in fine daté 1732 : lettres au Chancelier à Mrg le président de Maliverny etc; (inédit)

1731276501731 Aix : impr. de D. David, 1731; etc- 1 fort vol. in-folio, précédées d'un feuillet de titre général et d'un feuillet de table, veau brun trés abimé, dos orné à nerfs en partie manquant,plats trés usés ; tranches rouges (reliure de l'époque). contenant 28 des pièces en premier tirage (liste sur demande). total = 881 pp.,paginations separées - titre identique à l'exemplaire de la BNF du premier factum seul (58p.).- + copie manuscrite époque in fine: les lettres au Chancelier: magistrat à M. le président de Maliverny, la réponse de ce juge, et celles des autres messieurs qui ont été de son opinion (11 octobre-23 novembre 1732). 22 pp.; bon état,reglé - Sorcellerie et possession à Aix en Provence; Ollioules ; la Cadière.- Trés rare, rèstaurable.-

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France1 200,00 €

Pierre DuparcLivre Rare Book

Procès en nullité de la condamnation de Jeanne d'Arc; Tome IV et V

1986HIS5828MBrochés, 238 et 310 pages, paru en 1986 et 1988, très bon état général, la couverture du tome 4 est un peu pliée avec un légère déchirure, intérieure frais.

Librairie du Levant · Bayonne, France60,00 €

[RÉGIONALISME - NANTES] MAITRE ALLAIN PHELIPON SÉNÉCHAL DES RÉGAIRES DE NANTESLivre Rare Book

PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, AU VU DES DIFFÉRENTS EXTRAITS DE BAPTÊMES ET D'ÉPOUSAILLES DES PAROISSES DE SAINT-NICOLAS ET DE SAUTRON : SENTENCES DES HÉRITIERS DÉBOUTÉS FAUTE DE JUSTIFIER QU'ILS SOIENT DESCENDANTS DE JEAN REDHOR, FRÈRE DE DE PIERRE REDHOR ET DE JACQUETTE REDHOR, FAIT A NANTES, LE 28 JUIN 1748,

174828578Nantes 1748 1 document original de 80 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - 3 DENIERS", format : 25,5 x 18,5 cm, PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, AU VU DES DIFFÉRENTS EXTRAITS DE BAPTÊMES ET D'ÉPOUSAILLES DES PAROISSES DE SAINT-NICOLAS ET DE SAUTRON : SENTENCES DES HÉRITIERS DÉBOUTÉS FAUTE DE JUSTIFIER QU'ILS SOIENT DESCENDANTS DE JEAN REDHOR, FRÈRE DE DE PIERRE REDHOR ET DE JACQUETTE REDHOR, FAIT A NANTES, LE 28 JUIN 1748, signature manuscrite in-fine : LEPETIT greffier,

Librairie Guimard · Nantes, France230,00 €

[RÉGIONALISME - NANTES] MAITRE ALLAIN PHELIPON SÉNÉCHAL DES RÉGAIRES DE NANTESLivre Rare Book

PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, MAIN LEVEE PRISE PAR LOUISE NAU, FILLE MAJEUR POUR ELLE ET CONSORTS DANS L'ESTOC PATERNEL DE LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 MAY 1747,

174728603Nantes 1747 1 document original de 20 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - 4 DENIERS", format : 24,6 x 18,5 cm, PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, MAIN LEVEE PRISE PAR LOUISE NAU, FILLE MAJEUR POUR ELLE ET CONSORTS DANS L'ESTOC PATERNEL DE LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 MAY 1747, signature manuscrite in-fine : LEPETIT greffier,

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

Livre Rare Book

Procès Eggis & Sallin contre la Banque de l'Etat de Fribourg. Réponse de la Banque de l'Etat. Brochure de la Banque. Exemplaire fortement annoté à la main.

45453aafFribourg, Banque de l'Etat, 1914, in-8vo, 156 p. avec annotations d'époque, brochure couv. privé, étiquette de titre avec mention ‘Peocès Eggis et Sallin avec fausse attestations de J. Philipona / Exemplaire annoté’.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse35,00 CHF≈ 33,45 €

[PROCES]Livre Rare Book

Procès du Prince Woronzow contre le Prince Pierre Dolgoroukow et le Courrier du dimanche. Tribunal civil de la Seine, première instance (..)

194598Paris, Poulet-Malassis, 1862 in-8, 457-21 pp., avec 3 ff. de fac-similés en dépliant ; deux lignes de l'avant-propos (page chiffrée XII) ont été caviardées comme dans tous les exemplaires, demi-chagrin marine, dos à nerfs fleuronné, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coins abîmés, mais bon exemplaire.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France200,00 €

BONAPARTE (Pierre Napoléon)Livre Rare Book

Procès du prince Pierre-Napoléon Bonaparte devant la Haute Cour de justice séant à Tours [Mars 1870]. Seul compte rendu complet sténographié par M.G. Lemarchand.

37509In-8, demi-cuir de Russie acajou, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, tranches mouchetées, (4), 452 p. Tours et Paris, Ernest Mazereau, 1870.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France100,00 €

[PROCÈS DE PRESSE]. MARCHAND (Charles-Philippe).Livre Rare Book

Procès du Patriote alsacien. ou Défense prononcée devant la Cour d'assises du Bas-Rhin, le 15 juin 1820, par C. Marchand, accusé de nombreuses provocations au crime et d'offenses envers la famille royale

239416Strasbourg, Philippe-Jacques Dennbach, Alexandre, Paris, Mongie aîné, s.d. (1820) in-8, [2] ff. n. ch., IV pp., 88 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Couvertures salies, quelques mouillures.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[PETAIN]Livre Rare Book

Procès du Maréchal PETAIN.

6088Haute Cour de Justice, compte-rendu in extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la Haute Cour de justice, Paris, Imprimerie des Journaux Officiels, 1945, reliure demi-toile beige, plats marbrés, dos lisse, piece de titre bordeaux, titre doré, 24,5x32,5 cm, 386 pages. Texte sur 3 colonnes. Bel ex-libris.

Le Barde Bourguignon · Dijon, France40,00 €

Livre Rare Book

Procès Du Maréchal Bazaine. 3 vol. Grands In-8

187410914Paris Garnier Frères 1874 Grands In-8 356+380+259 pp, I : Rapport, audiences du premier conseil de geurre, compte-rendu rédigé avec l'adjonction de notes explicatives par Amédée Le Faure ; II : Audiences du premier conseil de guerre, réquisitoire, plaidoirie, répliques, jugement ; compte-rendu (.) Par A. Le Faure ; III : Rapport complet du général De Rivière. Gravures, portraits, cartes et frontispices pour les vol. I et II. Exemplaires non coupés, rares rousseurs. Portraits sur les 1ères de couverture ; brochages frottés avec quelques rousseurs ; coupures et légers manques en tête et queue du dos.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France75,00 €

[Trochu, Louis Jules (général)]Livre Rare Book

Procès du général Trochu contre MM. Vitu et de Villemessant du Figaro

187221461872 Paris, Aux bureaux du journal La Petite presse, 1872. 24 x 16,5 cm, in-8, 71 pp., texte sur deux colonnes, plaquette cousue sous couverture verte imprimée.

Julien Mannoni livres anciens · Paris, France40,00 €

BarthélemyLivre Rare Book

Procès du fils de l'Homme avec la défense en vers prononcée à l'audience du 29 juillet 1829. Deuxième tirage.

1566A Paris, A.- J Dénain, libraire, rue Vivienne, N°16, , 78p couverture conservée avec signature autographe de Barthélémy.In8 broché

L'Oeil de Mercure · Paris, France40,00 €

PROCES POLITIQUE DU JOURNAL "LA FRANCE"Livre Rare Book

Procès des lettres. Cours d'assises de la Seine du 24 avril 1841.

31636In-8, broché, couverture de papier moderne, 24 p., imprimé en petits caractères. Paris, Au dépôt des Ecrits populaires, 1841.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France80,00 €

[PROCÈS DE PRESSE].Livre Rare Book

Procès des lettres attribuées par le journal La France au roi Louis-Philippe.

662179Paris, Au dépôt central des écrits populaires, 1841; in-8, 24 pp., broché. Dos et second plat factices, tache sur le premier. Qqs rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

BABEUFLivre Rare Book

Procès des Ex-Ministres

47799Hocquart Jeune.1830 et 1831.2 vols.in-32 demi-reliés.( 4 tomes en 2 vols).EO.4 portraits. Demi-chagrin rouge d'époque.Tranches dorées.Des rousseurs.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France90,00 €

PROCES DES DOCKS NAPOLEON - SABATIER (Jean)Livre Rare Book

Procès des Docks Napoléon.

33141In-8, demi-chagrin vert bronze de l'époque, dos lisse orné de larges filets à froid en place des nerfs, titre doré, (4), 476 p. Paris, Borrani et Droz, 1857.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France100,00 €

[PROCÈS POLITIQUES]. [ROCHE (Achille)].Livre Rare Book

Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la République. Contenant leurs défenses et celles de leurs avocats

239448Paris, Prévot [Imprimerie de Constant-Champie], 1831 in-8, 11 pp. (Introduction reliée par erreur avant les notices des prévenus), 268 pp., demi-chagrin noir, dos à nerfs, tranches mouchetées (rel. de la fin du XIXe). Rousseurs, des pages salies à certaines pièces.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[Procès]Livre Rare Book

PROCÈS DES DERNIERS MINISTRES DE CHARLES X. Orné du portrait des prévenus, t.II [seul]

51207, Paris, Au bureau des éditeurs 1830, in-8, demi-veau ocre, tit doré sur pc. brune, fleurons, frises et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, coiffe sup. légt accidentée, coupes et coins légt frottés, ors passés), int. assez frais, 608p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France35,00 €

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Procès et condamnation à mort de Pierre-Ignace de Fonrémis de la Mothe, conseiller du Roi, lieutenant particulier du Sénéchal au siège présidial de Saintes, guillotiné à Rochefort le 13 Germinal 1794

Procès entre un professeur de l'Université et le sous-préfet de l'arrondissement de Senlis ;. compte-rendu des audiences des 25 septembre - 2 octobre 1839, devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) [recueilli par la sténographie]. Deuxième édition.

Procès en nullité de la condamnation de Jeanne d'Arc; Tome IV et V

Procès Eggis & Sallin contre la Banque de l'Etat de Fribourg. Réponse de la Banque de l'Etat. Brochure de la Banque. Exemplaire fortement annoté à la main.

Procès du Prince Woronzow contre le Prince Pierre Dolgoroukow et le Courrier du dimanche. Tribunal civil de la Seine, première instance (..)

Procès du Prince Pierre-Napoléon BONAPARTE devant la Haute-Cour de Justice séant à Tours les 21 - 22 - 23 - 24 - 25 - 26 et 27 mars 1870. Seul compte rendu complet. Sténographié par M.G. Lemarchand, sténographe du Sénat.

Procès du prince Pierre-Napoléon Bonaparte devant la Haute Cour de justice séant à Tours [Mars 1870]. Seul compte rendu complet sténographié par M.G. Lemarchand.

Procès du Patriote alsacien. ou Défense prononcée devant la Cour d'assises du Bas-Rhin, le 15 juin 1820, par C. Marchand, accusé de nombreuses provocations au crime et d'offenses envers la famille royale

Procès du Maréchal Pétain. Haute Cour de justice. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secretariat général de la Haute cour de justice. Procès du Maréchal Pétain.

Procès du Maréchal PETAIN.

Procès Du Maréchal Bazaine. 3 vol. Grands In-8

Procès du journal républicain Le Patriote de la Côte-d'Or. et de l'association dijonnaise contre les impôts anti-populaires sur les boissons et sur le sel, acquittés à l'unanimité par la Cour d'assises de Dijon

Procès du général Trochu contre MM. Vitu et de Villemessant du Figaro

Procès du fils de l'Homme avec la défense en vers prononcée à l'audience du 29 juillet 1829. Deuxième tirage.

Procès des vingt-sept, ou de la Société des droits de l'homme et des élèves de l'École polytechnique. Discours de Raspail et plaidoiries des avocats, suivis du réquisitoire du procureur-général contre les avocats Dupont, Pinard et Michel, de leur défense, et de l'arrêté d'interdiction

Procès des lettres. Cours d'assises de la Seine du 24 avril 1841.

Procès des lettres attribuées par le journal La France au roi Louis-Philippe.

Procès des Ex-Ministres

Procès des Docks Napoléon.

Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la République. Contenant leurs défenses et celles de leurs avocats

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