Assemblée NationaleLivre Rare Book
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1791192701 brochure grand in-8, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, 1791, 4 pp.
1791481911 feuillet in-8, A Agen, chez la Veuve Noubel & Fils Aîné, 1791, 2 pp.
1792278431 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1792, 7 pp. : Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".
198958305Paris, 1989, Broché., 430 pages. Bon état.
1994RO80212060Assemblée Nationale. 06-07-1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages.. . . . Classification Dewey : 923-Politiciens, economistes, juristes, enseignants
RO80209439Imp. du sénat. 1981-82. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 25 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
1982RO80209432Journaux officiels. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
1982RO80209443Imp. du Sénat. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 17 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
1982RO80209422Imp. du Sénat. Vers 1982. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 201 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
43717Paris de l'imprimerie nationale 1791 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve granitée de l'époque, dos lisse orné de fleurons et de faux nerfs dorés, 39 pages (avertissement, table des titres, table chronologique des décrets), 287 pages, avec des tableaux dont un dépliant, suivi d'une: Table des matières du code de l'adminstration et de l'aliénation des biens nationaux (52 pages). Relié à la suite SUPPLEMENT AU CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX (Paris, de l'imprimerie nationale, 1792), XVI et 170. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
1792278221 brochure in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 3 pp.
1792278252 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 2 pp. : cte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]
1792278232 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 4 pp.
1792278212 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 4 pp. et 2 pp.
1996RO30316958L'Assemblée Nationale. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages. Quelques cartes en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 280-Confessions et sectes chrétiennes
195324710OFED (Office français d'éditions documentaires), s.d. (1953), in-8°, 350 pp, préface de Edouard Herriot, broché, dos lég. abîmé, état correct
ORD-535Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (195 x 248mm) broché, sans couverture (tel que paru), 44 pages, bandeau gravé sur bois. Impressionnante et surprenante liste de produits classés par ordre alphabétique, tarif des droits d'entrée, des droits de sortie; état des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume. Qq. pages brunies sinon bon état.
ORD-534Donnée à Paris, le 8 juin 1792, l'an 4e de la Liberté. Dijon. Capel. 1792. In-4 (208 x 263mm) tel que paru, 2 pages, bandeau gravé sur bois, bel exemplaire, non rogné.
ORD-11700(Toulon). Mallard. (1791). 4 pages in-4 (ca 210 x 270mm), joli bandeau révolutionnaire du Var et signatures manuscrites de Gautier et Arbaud pour le Directoire du département. Bords de feuilles lgt insolés sinon bon exemplaire, non rogné, tel que paru.
ORD-533par ordre alphabétique et par départements suivie du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales. Versailles. Cerf et Fils. Juin 1875. Plaquette in-12 br. couverture imprimée, 116pp. et grand tableau dépliant. Rousseurs en fin d'ouvrage sinon bon état.
1992LFA-126728901Un ouvrage de 159 pages, format 150 x 210 mm, illustré, broché couverture couleurs, publié en 1992, Nathan, bon état
179082041790 S.l., 1790. Une plaquette in-8 de 15 pages. Bon état.
2013LFA01244Un ouvrage de 175 pages, format 140 x 210 mm, broché couverture couleurs, publié en 2013, Editions du Moment, bon état
1986142218Couverture souple. Brochure de 32 pages.
