Corsaires

A la poursuite des galions.

10427In 4 broché, couverture illustrée en couleurs, titre illustré, 34 pages y compris la couverture. 20 illustrations en noir et en couleurs dont une double page centrale, plus couverture de Pierre NOEL Librairie Gründ 1947

Charbonnel · Bar le Duc, France35,00 €

Corsaires

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les bâtimens Anglois détenus dans les ports du Royaume, en vertu des ordres de Sa Majesté ; & les navires François pris par les corsaires des isles de Jersey & de Guernesey. Du 28 juin 1778

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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les bâtimens Anglois détenus dans les ports du Royaume, en vertu des ordres de Sa Majesté ; & les navires François pris par les corsaires des isles de Jersey & de Guernesey. Du 28 juin 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant nomination des commissaires pour tenir le Conseil des Prises près l'Amiral de France. Du 19 juillet 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui commet le sieur Chardon, pour faire les fonctions de procureur général de Sa Majesté au Conseil royal pour les prises. Du 23 novembre 1777

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant règlement pour les marchandises provenant des prises faites en mer sur les ennemis de l'Etat. Du 27 août 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les avances à faire par les armateurs, aux équipages des corsaires. Du 27 septembre 1778

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les avances à payer aux équipages des corsaires qui seront armés à Dunkerque ; & le nombre d'officiers-mariniers qui doivent y être embarqués. Du 16 janvier 1780

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les droits des officiers des amirautés pour les dépôts des actes de cautionnement des armateurs en course ; & de ceux des actes de société, connus à Marseille sous le nom d'écrite. Du 16 janvier 1780

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant défenses à tous capitaines de corsaires de rançonner en mer les bâtimens ennemis. Du 11 octobre 1780

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui défend les ventes & marchés faits avec des gens de mer, pour des parts de prises. Du 12 juin 1781

A la poursuite des galions.

"Arrêt du Conseil d’Etat du Roi, concernant les avances à payer aux Equipages des Corsaires qui seront armés à Dunkerque; et le nombre d’Officiers-mariniers qui doivent y être embarqués. Du 16 Janvier 1780. "

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