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179626921GUERANDE 1796 une lettre, d'une page, préimprimée en noir, sur papier velin ligné, et filigrané, manuscrite à l'encre brune , format : 21 x 32 cm, fait à Paris, le 2 Fructidor IV (19 aout 1796) signature manuscrite à l'encre brune : MERLIN (Philippe-Antoine Merlin de Douai, Ministre de la Justice , Cachet à l'encre rouge : "Au nom de la république française" en bas à gauche
177625446CEZY 1776 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin de 4 pages, format : 28,5 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : LOUIS DELAMARE NOTAIRE DU ROYAL BAILLIAGE ET SIEGE PRÉSIDIAL DE SENS A LA RÉSIDENCE DE SAINT-JULIEN-DU-SAULT , FAIT A SAINT-JULIEN-DU-SAULT, LE 26 MARS 1776,
171428648SAINT LAURENT LA BARRIERE 1714 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 26 centimètres de haut sur 17,5 centimètres de large, orné d'un timbre fiscal en noir, en haut de 1ère page : "Generalité de La Rochelle - 13 sol - 4 deniers" , signature manuscrite du notaire royal de saint laurent la barriere in-fine : Bousseau, ARRENTEMENT (bail à rente) PAR DAME ELEONORE CONSTANCE DE GALLAIS, VEUVE DE FEU MESSIRE PIERRE DE VILLIERS ESCUYER SIEUR DE LA PORTE BOUTTON, DEMEURANT AU LOGIS NOBLE DE LA PORTE BOUTON PAROISSE DE VILLIERS-EN-PLAINE, D'UNE METAIRIE SITUEE AU BOURG ET PAROISSE DE SAINT-LAURENT-DE-LA-BARRIERE A DAME MARGUERITE CHEVALLIER SA TANTE, VEUVE DE FEU MESSIRE ALEXANDRE DE GALLAIS, ESCUYER SIEUR DE MERILLE, DEMEURANTE AUX HOUCHES, PAROISSE DU BREUIL-LA-REORTE, FAIT A SAINT-LAURENT-DE- LA-BARRIERE, LE 9 JUILLET 1714
177125401Cezy 1771 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : COURTILLIER NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, LE 12 NOVEMBRE 1771,
177925410CEZY 1779 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixes en noir : "Généralité de Paris - AC.D.N 20 Sols", signature manuscrite : E. COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY, FAIT A CÉSY, LE 10 JUILLET 1779,
170725412LA CELLE-SAINT-CYR, 1707 un document, manuscrit à l'encre brune, de 8 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 22,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris "aux armes royales" - ACTES DES NOT. XIII SOLS IV DENIERS", signature manuscrite : JACQUES LEVERT, NOTAIRE ROYAL A LA CELLE-SAINT-CYR, FAIT A LA CELLE-SAINT-CYR, LE 1ER JUILLET 1707,
177125419CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 12 NOVEMBRE 1771,
177125420CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CEZY (YONNE), LE 22 NOVEMBRE 1771,
178125436CEZY 1781 un document, manuscrit à l'encre brune, de 2 pages, sur parchemin velin, format : 28 x 19 cm, velin avec 3 timbres fiscaux fixe en noir différents : 2 "Généralité de Paris - AC. D. N. 12 SOLS " + "Généralité de Paris - AC. D. N. 14 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 18 OCTOBRE 1781,
177125437CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CEZY (YONNE), LE 18 OCTOBRE 1771,
178125438CEZY 1781 un document, manuscrit à l'encre brune, de 2 pages, sur parchemin velin, format : 28 x 19 cm, velin avec 3 timbres fiscaux fixe en noir différents : 2 "Généralité de Paris - AC. D. N. 12 SOLS " + "Généralité de Paris - AC. D. N. 14 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 15 OCTOBRE 1781,
178125439CEZY 1781 un document, manuscrit à l'encre brune, de 2 pages, sur parchemin velin, format : 28 x 19 cm, velin avec 3 timbres fiscaux fixe en noir différents : 2 "Généralité de Paris - AC. D. N. 12 SOLS " + "Généralité de Paris - AC. D. N. 14 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 15 OCTOBRE 1781,
177125459CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir différents : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,
177125460CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 23 SOLS 4 DENIERS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,
174025462CEZY 1740 un document, manuscrit à l'encre brune, de 8 pages, sur parchemin velin reliés aux angles par 4 rubans de soie bleu-roi et jaune, format : 25 x 17,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Dijon - 13 SOLS 4 DENIERS " , signature manuscrite : DOMINIQUE JACQUINOT NOTAIRE TABELLION RÉSIDANT A FONTAINE FRANCOISE, FAIT A BEAUMONT-SUR-VINGEANNE, LE 18 DECEMBRE 1740,
170528606TOULOUSE 1705 une contestation de vente de terre , manuscrite à l'encre brune sur vélin parchemin d'une page, format : 33,5 x 16 cm, avec marque au dos en noir de la Généralité de Toulouse illustrée "aux Armes Royales", CONTESTATION DE VENTE DE TERRE ENTRE BARTHELEMY FÉVRIER CONTRE ANTOINE BRO QUI A PRIS POSSESSION D'UNE TERRE DITE DE CRUÉJOULS SANS LA PAYER, DEVANT LE CONSEIL DES JUGES ORDINAIRES D'AUBRAC, DÉCISION : ANTOINE BRO CONDAMNÉ A TOUS LES DÉPENS ET DOMMAGES ET INTÉRÊTS , FAIT A TOULOUSE, LE 9 DÉCEMBRE 1705, signatures en bas du parchemin des membres du conseil : BAJOLET, RUAS ET MEDIDIER,
178528791nantes 1785 un document authentique de 2 pages manuscrites à l'encre brune sur papier ligné et filigrané, format : 24,3 centimètres de haut sur 18,7 centimètres de large : DEMANDE D'ALLIGNEMENT POUR UNE MAISON A RECONSTRUIRE SITUÉE EN HAUT DE LA RUE DU PUY D'ARGENT , A NANTES, PAROISSE SAINT-NICOLAS, APPARTENANT AU SIEUR JEAN THOMAS PESNEAU NEGOCIANT , EN CONSEQUENCES QUE LE SIEUR GRASLIN AYANT FORME PROJET DE FAIRE OUVRIR UNE RUE QUI PRENDRAIT DE LA PLACE SAINT NICOLAS ET SE PROLONGERAIT AU QUARTIER DU BOUVET, IL DEMANDE DONC AU MAIRE DE NANTES LA DEMOLITION DES MAISONS DES SIEURS MACE ET SOUHIGARAY FRAPPEES D'ALIGNEMENT , QUI L'EMPECHENT DE RECONSTRUIRE SA MAISON, FAIT A NANTES, LE 25 AOUT 1785, signature manuscrite in-fine à l'encre brune de : LOUIS RUELLE NOTAIRE ROYAL DE LA VILLE DE NANTES,
179128618nantes 1791 1 document original de 6 pages brochées, pré- imprimées en noir et manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané "cornet de chasse avec courroie simple en pendentif surmonté d'une couronne royale", format : 35 x 22,5 cm, orné d'un timbre fiscal en noir :"a l'extraordinaire - expedition - département de la loire-inférieure", Département de la Loire-Inférieure - District de Nantes : Adjudication des Biens Nationaux N°1201, Vente à la Bougie de Terres situées à la Gagnerie près l'Auneau, Commune de Ste LUCE (Loire-Inférieure), Adjugé au Sieur GRIHAULT DE LA MOTTE pour la somme de 10 Louis, 150 Livres, Fait à Nantes, le 3 Juin 1791, cachet de cire du District de Nantesn et signature manuscrite du receveur du District de Nantes : VALLIN Ainé,
170128608LA ROQUE-VALZERGUES 1701 une ordonnance de désaisissement , manuscrite à l'encre brune sur vélin parchemin d'une page, format : 33,5 x 16,5 cm, avec marque en tête et au dos en noir de la généralité de Montauban illustrée "aux Armes Royales" 6 SOLS et HUIT SOLS, ORDONNANCE DE DESAISSISSEMENT DE BAIL JUDICIAIRE POUR UNE TERRE APPELÉE "LOU CLAUX DE GOLINHAC" SITUEE A GOLINHAC (AVEYRON) DONNÉE A PIERRE BERNIERE CONTRE MR LABOURNERIE COMMIS AUX SAISIES ET RECETTES ET ANTOINE SAIGNIER SAISISSEUR ET MARIE SAYSSAC SAISIE, FAIT AU GREFFE ROYAL DE LA ROQUE VALZERGUES, LE 12 MAY 1701, signature manuscrite en bas du parchemin du Greffier Royal de la Roque-Valzergues : illisible,
174728603Nantes 1747 1 document original de 20 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - 4 DENIERS", format : 24,6 x 18,5 cm, PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, MAIN LEVEE PRISE PAR LOUISE NAU, FILLE MAJEUR POUR ELLE ET CONSORTS DANS L'ESTOC PATERNEL DE LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 MAY 1747, signature manuscrite in-fine : LEPETIT greffier,
177728714SAINT-VALERY-SUR-SOMME 1777 1 document autographe manuscrit, de 4 pages de format : 18,5 centimètres de large par 24,5 centimètres de haut, manuscrit à l'encre brune , sur papier crème vergé ligné filigrané, signature manuscrite de Maitre BRETON, Greffier Ordinaire en bas de 3ème page + signature de MONDIN (ROBERT VALLERY MONDIN, CONSEILLER DU ROY, LIEUTENANT CIVIL CRIMINEL ET DE POLICE DE L'AMIRAUTE DE FRANCE AU SIEGE ET QUARTIER DE SAINT-VALERY-SUR-SOMME en bas de 4ème page + sceau rouge aux Armes de l'Amirauté de Saint Valery sur Somme, EXTRAIT DE PROCES VERBAUX DE LIQUIDATION GENERALE FAIT PAR MESSIRE ROBERT VALLERY MONDIN, CONSEILLER DU ROY, LIEUTENANT CIVIL CRIMINEL ET DE POLICE DE L'AMIRAUTE DE FRANCE AU SIEGE ET QUARTIER DE DAINT-VALERY-SUR-SOMME, POUR LE NAVIRE FRANCOIS DENOMME LE "SAINT-JOSEPH" COMMANDE PAR CONSTANTIN ALEXANDRE LEGARDIN, NAUFRAGE SUR LES CÔTES DU REFORT, LE 10 MARS 1777 DERNIER, ALLANT DE LORIENT A DUNKERQUE ET OSTENDE AVEC CHARGEMENT DE DIVERSES MARCHANDISES DONT CAFFES BOURBONS,SAINT VALERY SUR SOMME, LE 19 jUILLET 1777,
1781152101781 un mémoire broché grand in-octavo, fausse couverture d'époque rose légèrement insolée, dos muet (spine without title), titre manuscrit à l'encre brune sur une étiquette blanche dans un encadrement de triple filets noirs, 60 pages, 1781 Châteaudun Imprimerie de M. Lambert, rue de la harpe Editeur,
178923328Nantes Brun aîné 1789 in-8 broché une plaquette, brochée in-octavo, dos muet, recouvert d'une fausse couverture d'attente de papier peigné bleu et blanc d'époque, toutes tranches non-rognées, signature ex-Libris autographe manuscrite à la mine de plomb sous le titre : "Au Baron de WISMES", non illustré excepté une vignette aux armes royales gravées sur bois en noir eu bas de la page de titre ainsi qu'un bandeau front de chapitre aux armes Royales gravé sur bois en noir, 40 pages, 1789 Nantes, Brun aîné Editeur,
178710995Rare. Avec une belle planche dépliante représentant le Pont du Gard. Broché Très bon Nîmes Buchet 1787 1 plaquette in-8°
1781182511781 un volume, reliure janséniste d'époque en plein vélin ivoire parcheminé in-18 (jansenist's binding full vellum in-18) (13 x 8 cm) , dos long (spine without raised band) , dos muet, plats muets (cover without text), toutes tranches lisses (all smooth edges) jaspées rouge, orné d'un frontispice gravé sur pierre en noir , une vignette en bas de la page de titre gravée sur pierre en noir + 4 Hors-texte gravés sur pierre en noir + 6 vignettes in-texte en noir (par DUPLAT Jean-Louis, inventeur de la gravure sur pierre, voir la dernière gravure signée), 216 pages, sans date (1781- daté dans le Mandement au début) Nantes de L'Imprimerie de FOREST prés de la Bourse Editeur,