Livre Rare Book
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1939126828Syndicat d'Initiatives 1939 50 pages in8. 1939. Broché. 50 pages. ouvrage orné de 55 illustrations en héliogravure
REG021Mfascicule 36 p
6392Contenant une carte de la Savoie (du Léman à la Maurienne) et plusieurs villes de cette région avec leur altitude et leurs différentes activités.
6390Cartes en couleurs in fine et sur le dernier plat, la Meije sur le 1er plat
4832N° 1070Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté, Nous avons ordonné et ordonnons :Les modifications des droits de douanes par les Décrets du 6 et du 27 octobre 1853 sont approuvées.Les droits d'importation, exportation, ...
4835N° 1079Sur la proposition du Ministre des Finances , Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :A partir du 16 avril prochain, la Douane de Seyssel est ouverte au dédouanement, en quelle quantité que ce soit, des tissus, dentelles, bonnetteries et autres objets de provenance étrangère sujets à l'estampillage.
4831N° 1069Vu les Lettres-Patentes du premier décembre 1833, par lesquelles a été approuvé le Règlement organique y annexé du service des forêts de terre ferme;Sur le rapport du Ministre de l'intérieur, qui Nous a présenté qu'il était convenable de changer le mode actuel de paiement des appointements des Inspecteurs et des Gardes-chefs ...
4833N° 1078Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :La dépense extraordinaire et nouvelle de 31,200 francs proposée dans le projet du budget de l'année 1854, pour la construction de Wagons-poste destinés à l'établissement de bureaux de poste ambulants sur le chemin de fer de Turin à Gênes, est approuvée.
4834N° 1078Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :La dépense extraordinaire et nouvelle de 31,200 francs proposée dans le projet du budget de l'année 1854, pour la construction de Wagons-poste destinés à l'établissement de bureaux de poste ambulants sur le chemin de fer de Turin à Gênes, est approuvée.
4826N° 993Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté : ... Le Gouvernement est autorisé à metre en exécution la convention stipulée le 31 mars dernier, entre les Ministres des finances et de la marine; et sieur Raphaël Rubattino, ... pour le service des correspondances entre Cagliari et la régence de Tunisi.
4829N° 1002Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté : Art. 1er. Le Consortium prescrit par les Patentes royales du 20 mai 845, pour l'entretien des digues de l'Arc et de l'Isère ...
4830N° 1068Sur la proposition de notre Ministre de l'intérieur; u la loi éléctorale du 17 mars 1848 et celle du 20 janvier 1850 ; Vu le message adressé à la date du 10 courant par ... il s'est fait lieu à la vacance des colléges électoraux suivants : N. 53, St-Pierre d'Albigny, N. 144, Thono, N. 145, Evian, Nous avons ordonné et ordonnons :...
4816N° 599Vu l'article 11 de l'Edit du 11 septembre 1845; Vu les tables du rapport des poids et mesures actuellement en usage dans les diverses communes de nos Etats avec ceux du système métrique décimal, ... les tables sus-énoncées sont approuvées pour faire foi dans les rapports entre les anciens poids e mesures et ceux du système métrique décimal.
4818N° 608Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Il est ouvert à notre Ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, sur le budget de 1849, un crédit de cent cinquante mille livres pour la confection des étalons métriques à fournir aux Bureaux
4819N° 958Sur la proposition du Ministre de l'intérieur;Vu le message en date du 3 de ce mois, adressé par le bureau de présidence de la Chambre des députés au Ministre de l'intérieur, indiquant la vacance du collège électoral de la Motte Servolex.... Le collège de La Motte Servolex, N° 51, est convoqué pour le 23 de ce mois à l'effet de procéder à une nouvelle élection de son député.
4821N° 978Sur la proposition de notre Ministre Secrétaire d'Etat des Travaux Publics,... Nous avons ordonné et ordonnons :Le Congrès permanent des Ponts et Chaussées et le Conseil des Mines seront présidés dorénavant par le Ministre des Travaux publics.
4827N° 994Vu l'art. 11 de la loi du 18 novembre 1850, sur le tarif postal; Vu l'article 1er du décret du 3 décembre de la même année qui concerne les timbres-postes; ...La forme du timbre-poste ... subira les variations suivantes...
4837N° 2110Vu l'article 263 de la Loi du 7 octobre 1848;Vu les délibérations prises par les Administrations Communales de Staghiglione et de Torre del Monte, et tendant à obtenir un droit de péage sur les ponts, que le nommé Josué Parini s'obligerait de construire sur les torrents Schizzola et Giarra, moyennant ...
4566Illustrations en héliogravure en noir,
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