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[NANTES] CUPSIN, LE BUSTE ET CHARRUYAU, REGISSEURS DE L'OCTROI MUNICIPAL ET DE BIENFAISANCE DE LA COMMUNE DE NANTESLivre Rare Book

CERTIFICAT DE BONS ET LOYAUX SERVICES DONNE A MONSIEUR CHATEIGNIER, CONTRÔLEUR A BORD DE LA PATACHE "L'INCORRUPTIBLE" POUR L'OCTROI MUNICIPAL ET DE BIENFAISANCE DE LA COMMUNE DE NANTES, NANTES, LE 16 VENDEMIAIRE AN 14 (8 OCTOBRE 1805)

180521649Nantes 1805 1 feuillet avec en-tête préimprimé en noir d'une vignette en noir (avec symboles révolutionnaires : marianne au bonnet Phrygien, faisceaux d'Armes et REPUBLIQUE FRANCAISE ) avec imprimés de part et d'autre en noir : LIBERTE et EGALITE, certificat manuscrit à l'encre brune sur papier velin bleuté ligné, format 19,8 centimètres de large par 24,6 centimètres de haut, Nantes, le 16 VENDEMIAIRE AN 14 (8 OCTOBRE 1805) + signatures manuscrites de CUPSIN, LE BUSTE ET CHARRUYAU, REGISSEURS DE L'OCTROI MUNICIPAL ET DE BIENFAISANCE DE LA COMMUNE DE NANTES,

Librairie Guimard · Nantes, France100,00 €

[LYONNAIS] - [OCTROI de LYON].-Livre Rare Book

REVISION des règlements et tarif de l'Octroi de Lyon. 1872. Relié avec : PROJET de règlement de voirie. procès verbaux des commissions de la commission spéciale à l'effet de donnet son avis sur le projet de règlement de voirie. Février 1872, 20 pages, suivi du Projet de 1872, 40 pages, suivi du Tarif des droits de voirie avec le nom des rues et leur classe, 35 pages. Relié avec : NOMENCLATURE des établissements insalubres, dangereux ou incommodes, 1871, 12 pages. Relié avec : MEMOIRE sur les écoles municipales, 1872, 8 pages. Relilé avec : RECONSTRUCTION du Théatre des Célestins, concours pour l'étude du projet, 1873, 7 pages et un plan dépliant.

70174Le tout relié en un volume in 4°, demi-basane cerise, dos lisse orné de filets dorés.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France105,00 €

[OCTROIS].Livre Rare Book

Déclaration du Roi. concernant les octrois & autres droits dont jouissent les corps, pays d'États, villes, bourgs, collèges, communautés, hôpitaux, maisons de charité, communautés d'arts & métiers & autres. Donnée à Versailles le 11 février 1764

234914Angoulême, Jacques Rezé, 1764 placard in-folio (53 x 40 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

JasseronLivre Rare Book

Manuscrit

11997Grand tableau (double in-folio), colonnes imprimées, rempli à la main, de l’Etat des revenus et des charges de la Ville et Communauté de Jasseron en Bresse, Généralité de Bourgogne, sans date (postérieur à 1771, il est fait mention de cette date pour le bail de la Maison de Ville).

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France120,00 €

N/A;Livre Rare Book

REFLEXIONS POUR LES ADHERITEZ ET INTERESSEZ DES POLDRES DE LILLOO, STABROECK, SANTVLIET ET BEIRENDRECHT AU SUJET DE LA PROLONGATION DES LEURS PRIMITIFS OCTROIS,

25262Inconnu, Inconnu, S;d. Broche, couverture papier marbree, 160 x 200mm., 14pp.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique125,00 €

[OCTROIS].Livre Rare Book

Lettres-patentes du Roi, en forme de déclaration. qui prorogent pour dix ans, à compter du premier janvier 1778, la perception des octrois municipaux ; en conséquence, ordonnent, pendant lesdites dix années, la perception des droits & octrois, impositions ou sommes fixes, désignés & employés au tarif y annexé, dans les lieux dénommés audit tarif. Données à Versailles le deux août mil sept cent soixante-dix-sept

225839Paris, Knapen et fils, 1777 in-4, 32 pp., texte sur deux colonnes. demi-veau brun marbré, dos lisse orné de filets dorés, coins en vélin, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France150,00 €

Gérard MELLIER (Trésorier de France et Général des Finances, subdélégué de l'Intendance de Bretagne à Nantes) - Pierre DE LA BOUEXIERE (seigneur de Brantonnet) SENECHAL DE GUERANDELivre Rare Book

DU BAIL DES OCTROIS DE LA VILLE ET COMMUNAUTE DE GUERANDE ADJUGE PAR Mr MELLIER(FUTUR MAIRE DE NANTES) TRESORIER A LA COUR FINANCIERE DE BRETAGNE POUR L'ANNEE 1706 (8 avril 1706)

170623992guérande 1706 un document manuscrit original de 2 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, format 18 centimètres de large par 25 centimètres de haut, timbre fiscal imprimé en noir"Bretagne un demi P et 10 deniers", signature manuscrite de MELLIER en bas de la deuxième page,

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

RENE DE KERMENO, RECTEUR DE LA PAROISSE D'HERBIGNAC + GABRIEL MONTON DE KERGENTIL, Conseiller du Roi, Receveur des octroisLivre Rare Book

DEMANDE DE DISPENSE DE CONSANGUINITE OBTENUE POUR LE MARIAGE DE PIERRE BELLIOTTE SIEUR DE LA VILLE-ALLAIN, GUERANDE, LE 24 JANVIER 1687

168721258herbignac 1687 1 acte, brochure 4 pages (une grande page pliée en deux), sur papier velin ligné, manuscrite à l'encre brune, format : 18,7 x 26 cm, tampon timbre fiscal noir :"BRETAGNE", Un Sol, en haut de la 1ère page à gauche, fait à Guérande, le 24 janvier 1687 signé : MONTON (sieur de Kergentil),

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

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