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[DROIT ÉLECTORAL] PRUGNON (Louis-Pierre-Joseph)Livre Rare Book

Discours sur la réégibilité des membres de l'Assemblée Nationale.

177664Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 11 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[INSTITUTIONS] DUPORT (Adrien-Jean-François)Livre Rare Book

Discours sur la rééligibilité des membres du corps législatifs.

140377Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 16 pp., dérelie.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[LÈSE-NATION] BERGASSE (Nicolas)Livre Rare Book

Discours sur les crimes et les tribunaux de haute trahison. pour servir de suite à son discours sur l'organisation du pouvoir judiciaire

204383S.l., (1789) in-8, 46 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[LIMITATION DU MANDAT LÉGISLATIF] THOURET (Jacques-Guillaume)Livre Rare Book

Discours à l'Assemblée Nationale sur la rééligibilité des députés. Séance du 16 mai 1791

203239Paris, Baudouin, s.d. (1791) in-8, 30 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

LALLY-TOLENDAL (Trophime-Gérard de)Livre Rare Book

Discours à l'Assemblée Nationale, le lundi 13 juillet 1789.

206700Paris, Baudouin, 1789 in-8, 8 pp., dérelié. Quelques mouillures claires.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[PARIS] BAILLY (Jean-Sylvain)Livre Rare Book

Discours à l'Assemblée nationale, prononcé le 16 mars 1790.

206759Paris, Impr. nationale, 1790 in-8, 7 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

MONTALEMBERT (Charles de)Livre Rare Book

Discours. prononcés dans les séances des 22 et 23 mai 1850. Loi sur la réforme électorale

189286Paris, Jacques Lecoffre, (1850) in-16, 46 pp., broché. Rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[DISTRICT DE PARIS] GODARD (Jacques)Livre Rare Book

District des Blancs-Manteaux, arrêté du 21 juillet 1789.

205859S.l. in-8, 2 p.,

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

Arlette LebigreLivre Rare Book

Dossiers d'histoire des institutions et des faits sociaux

1971100153729Les Cours de Droit 1971 in8. 1971. Broché. 2 volume(s). Ce polycopié de cours rédigé par l'historienne du droit Arlette Lebigre pour l'Université Paris XII en 1972-1973 présente des dossiers thématiques sur l'histoire des institutions et des faits sociaux jusqu'en 1789. Il est destiné aux étudiants de licence 1ère année en droit et couvre notamment la justice le droit et la loi

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France40,00 €

Marianne Ducret Jean-Michel Martin Philippe Grin Luce PéclardLivre Rare Book

Drogues : la grande désillusion

198610517Les Éditions Jean-Marie Bouchain 1986 716 pages in8. 1986. broché. 716 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France12,00 €

danièle frisonLivre Rare Book

droit anglais institutions britanniques

11310broché - 14x19 - 254pp - 1993 éditions ellipses

Bouquinerie70 · combeaufontaine, France12,00 €

DUHAMEL/TUSSEAULivre Rare Book

Droit constitutionnel et Institutions politiques

49265Seuil.2013.In-8,couv.souple.955 p.+ liste des tableaux. Etat neuf.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France15,00 €

OLIVIER DUHAMELLivre Rare Book

DROIT CONSTITUTIONNEL et INSTITUTIONS POLITIQUES

Duhamel-droitconstitutionnel-1-1Ed. Le seuil 2009 925 p.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France10,00 €

[PARLEMENT DE NANCY]Livre Rare Book

Déclaration et itératives protestations du Parlement de Nancy. Du 11 juin 1788

205823S.l.n.d. (1788) in-8, 24 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[LIQUIDATION DE LA DETTE DE L'ÉTAT]Livre Rare Book

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat, du 3 mai 1791.

207087Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 39 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[GARDE NATIONALE]Livre Rare Book

Décret concernant le service de Garde nationale, fait par tout citoyen actif qui voudra conserver cette qualité, et portant suppression des autres Corps particuliers de milices bourgeoises. d'arquebusiers et autres, avec défenses à ceux qui composeront ces corps, de porter autre uniforme et autre cocarde que ceux de garde nationale. Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 12 juin 1790

206306Paris, Impr. Nationale et se vend à Bordeaux chez Paul Pallandre jeune, s.d. in-8, 4 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[BIENS NATIONAUX]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale sur la désignation des Biens nationaux à vendre dès-à-présent. en date du 23 octobre 1790

202729Paris, Baudouin, (1790) in-8, 52 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[CONTRIBUTIONS]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale sur la fixation & répartition des contributions foncière et mobiliaire, & sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792. Du 29 septembre 1791

204319Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[DÉPARTEMENTS]Livre Rare Book

DÉCRET de l'Assemblée Nationale, concernant la Constitution des Assemblées Représentatives et des Assemblées Administratives.

169132A Paris, de l'Imp. Nationale, 1790 in-8, 60 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France100,00 €

[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale, relativement aux vacances des évéchés et cures. avec le récit de ce qui a précédé ledit décret

206307Bordeaux, Impr. de Lavignac père et fils, S.d. in-8, 8 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[ESPRIT DES INSTITUTIONS] BILLAUD-VARENNE (Jacques-Nicolas)Livre Rare Book

Décret du 14 frimaire, précédé du rapport sur un mode de Gouvernement provisoire et révolutionnaire.

225977Paris, De l'Imprimerie des Régies Nationales, s.d. (1793) in-8, 32 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

LAMETH (Alexandre de)Livre Rare Book

Décret rendu sur la première composition de la Gendarmerie Nationale. précédé d'un rapport fait au nom des Comités de constitution et militaire

202289Paris, Baudouin, (1791) , 16 pp., dérelié. Papier bruni.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[DISCIPLINE MILITAIRE] BOUTHILLIER-CHAVIGNY (Charles-Léon de)Livre Rare Book

Décret sur la discipline militaire. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité Militaire. Des 14 et 15 septembre 1790

202521Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[VENTE DES DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)Livre Rare Book

Décret sur la vente des Domaines Nationaux aux particuliers. Rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le Roi. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale

235774Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 30 pp., broché, couv. papier postérieur.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[REGLEMENTS MILITAIRES]Livre Rare Book

Décrets rendus sur l'admission et l'avancement militaire. précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire

202300S.l.n.d. in-8, 48 pp., broché sous couverture d'attente.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

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