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[GUERRE DE COURSE] LUDOT (Antonin-Baptiste-Nicolas)Livre Rare Book

Opinion sur le rapport & les projets de résolution présentés par le citoyen Boulay-Paty, relativement à l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6, concernant les armemens en course. Séance du 1er nivôse an 7

203975Paris, Imprimerie nationale, An VII in-8, 10 pp., dérelié. Rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[IMPÔTS] LABROUSTE (François-Marie-Alexandre)Livre Rare Book

Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9. Séance en date du 25 Pluviôse an 9

203260Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[INSTITUTIONS] ROYER-COLLARD (Pierre-Paul).Livre Rare Book

Opinion sur la septennalité.

226545[Paris], Hacquart, 1824 in-8, 34 pp., en feuilles, cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[JUSTICE] TRONCHET (François-Denis)Livre Rare Book

Opinion. sur la question de savoir si la procédure devant le Jury de jugement, doit être écrite ou non, séance du 5 janvier 1791

206047Paris, Impr. Nationale., 1791 in-8, 34 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[LIBERALISME ECONOMIQUE] SERANE (Joseph-François)Livre Rare Book

Opinion sur la suppression des douanes présentée aux deux comités de Marine et de Commerce réunis.

203576Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 39 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[PEINE DE MORT] PRUGNON (Louis-Pierre-Joseph)Livre Rare Book

Opinion sur la peine de mort. en date du 31 mai 1791

203405Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 15 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[PROCES DE LOUIS XVI] PORTIEZ DE L'OISE (L.-F.-R.)Livre Rare Book

Opinion sur cette question : le roi des Français était-il jugeable ?.

203402Aurillac, Viallanes, in-8, 7 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PROCES DE LOUIS XVI] POINTE (Noël)Livre Rare Book

Opinion sur le jugement du ci-devant roi des Français, le 30 novembre 1792.

203403Saint-Flour, Chez G. Sardine, (1793) in-8, 6 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PROCES DE LOUIS XVI] PONS (Philippe-Laurent)Livre Rare Book

Opinion sur l'inviolabilité de Louis Capet.

203404Aurillac, Viallanes, (1793) in-8, 3 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PROCES DE LOUIS XVI] PRUNELLE (Léonard-Joseph)Livre Rare Book

Opinion concernant le jugement de Louis XVI.

203407Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[PROCES DE LOUIS XVI] SERGENT (Antoine-Louis-François)Livre Rare Book

Opinion à la Convention nationale, prononcée à la tribune au troisième appel nominal (15 janvier 1793).

203467Paris, Imprimerie nationale, (1793) in-8, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PROCES DE LOUIS XVI] MONT-GILBERT (F.-A.)Livre Rare Book

Opinion sur le Jugement de Louis XVI.

203482Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 24 pp., dérelié. Quelques pages légèrement rognée sans atteinte au texte.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[PROCES DE LOUIS XVI] POULTIER (François-Martin)Livre Rare Book

Opinion sur le procès du ci-devant Roi.

204316Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 4 p., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[PROCÈS DE LOUIS XVI] DEBOURGES (Jean)Livre Rare Book

Opinion sur le jugement de Louis XVI, du 17 janvier 1793.

205422Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 2 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[TERMINER LA RÉVOLUTION] BARNAVE (Antoine-Pierre-Joseph)Livre Rare Book

Opinion, prononcée à la séance du 15 juillet (1791).

206702Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 19 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

BENGY DE PUYVALLEE (Charles-Austrégésile de)Livre Rare Book

Opinion sur le rapport du comité de constitution. qui a pour objet l'établissement des bases de la représentation personnelle, & l'organisation des assemblées administratives & des nouvelles municipalités ; lue à la séance du jeudi 5 novembre 1789 ; et imprimée sur la demande de l'Assemblée nationale

191047Paris, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 38 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

BENGY DE PUYVALLEE (Charles-Austrégésile de)Livre Rare Book

Opinion sur le rapport du comité de constitution. qui a pour objet l'établissement des bases de la représentation personnelle, & l'organisation des assemblées administratives & des nouvelles municipalités ; lue à la séance du jeudi 5 novembre 1789 ; et imprimée sur la demande de l'Assemblée nationale

197823Paris, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 38 pp., sous ficelle.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

GROSSIN DE BOUVILLE (Louis-Alexandre-Henri de)Livre Rare Book

Opinion du député du baillage de Caux. sur cette question proposée par M. de Cazales, dans la séance de l'assemblée nationale, du 17 février, l'Assemblée Nationale doit-elle décréter que les départements, aussitôt qu'ils seront assemblés, nommeront de nouveaux députés à l'assemblée nationale?

201259S.l., (1790) in-8, 37 pp., broché. Papier légèrement froissé.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

LAMY (Michel Louis)Livre Rare Book

Opinion sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de Bureaux de l'Administration. comme suite nécessaire de celle des Ministres

165515À Paris, Chez Baudouin, 1790 in-8, 11 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

MALOUET (Pierre-Victor)Livre Rare Book

Opinion sur la révolte de la minorité contre la majorité, 26 février 1791.

204730S.l., (1791) in-8, 32 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

PRUGNON (Louis-Pierre-Joseph)Livre Rare Book

Opinion sur le titre II de nouveau & dernier projet du Comité de constitution. concernant la cour de cassation. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

197616Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, titre, 29 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

RUFFO DE BONNEVAL (Sixte-Louis-Constant)Livre Rare Book

Opinion et réclamation de M. l'abbé de Bonneval, député de Paris, sur le projet de décret proposé par le Comité des dîmes tendant à prononcer l'expropriation des églises et des titulaires de bénéfices.

205874Paris, S.l.n.d. (1790) in-8, 41 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

BRANCAS Jean-Baptiste Antoine deLivre Rare Book

ORDONNANCES SYNODALES DU DIOCÈSE D'AIX. Publiées dans le synode général, tenu le 20 septembre 1742

14752Aix (en Provence) Chez René Adibert 1742 in 12 (17x11,5) 1 volume reliure basane fauve époque, dos à nerfs orné, (petites épidermures), coiffe supérieure usée, pièce de titre de cuir rouge, XVI et 558 pages et table non chiffrée (3 faux-feuillets). Monseigneur Jean-Baptiste Antoine de Brancas, archevêque d'Aix. Bon exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France180,00 €

Librairie Pierre TéquiLivre Rare Book

Ordinaire de la messe - Français/Latin

1970100151388Bodleian Library 1970 141 pages 9 8x3 6x15cm. 1970. board_book. 141 pages. Cet ouvrage est un ordinaire de la messe catholique présentant la forme ordinaire de la liturgie romaine selon le rite de Paul VI. Il est édité en version bilingue latin-français avec la nouvelle traduction liturgique et se veut un outil complet et indispensable pour suivre la célébration eucharistique

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France10,00 €

DELARBRE (Jules).Livre Rare Book

ORGANISATION DU CONSEIL D'ETAT. Loi du 24 mai 1872. Annotée d'extrait de l'exposé des motifs de la discussion au sein de l'Assemblée Nationale et de références aux lois de 1845 et 1849 et suivie du texte de ces lois, ainsi que de la composition du Conseil d'Etat.

11878Paris, Challamel Ainé, 1872, 1 br. in-8 de 188 pp. ;

Librairie Ancienne du Vivarais · Saint Etienne de Boulogne, France150,00 €

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