ANONYMELivre Rare Book
AureilleLivre Rare Book
Acte notarié
170314239Acte de mariage délivré le 11 novembre 1703. Les lieux d'Arles et Mouries sont également cités. En feuille Très bon Aureille 1703
Librairie Seigneur · Voingt, France20,00 €
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177090717s. n. | s. l. 1770 | 57 x 67 cm | Une feuille rempliée
172055321720 180pp. et 2 ff. de table, rel. peau de daim. Recueil manuscrit debut XVIIIe,
179028611nantes 1790 un acte de vente, manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 26 x 20 cm, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut de la première page : " BRETAGNE - F D P - 23 sols 3 deniers", ACHAT PAR LOUIS LANGEVIN DES BIENS HYPOTEQUES (DONT UN HOTEL 5 RUE VOLTAIRE) DE MME MADELAINE JEANNE GUIMONT, VEUVE DE JEAN-JOSEPH-LOUIS GRASLIN, RECEVEUR GENERAL, FERMIER GÉNÉRAL DU ROY, DEVANT LES CONSEILLERS DU ROY NOTAIRES SOUSSIGNÉS, FAIT A NANTES LE 6 DÉCEMBRE 1790, signature manuscrite à l'encre brune des Notaires : GUESDON et SOURRAUD
174228612nantes 1742 un acte de vente, manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 8 pages, format : 29 x 21 cm, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut de la première page : "BRETAGNE - 13 sols 1 denier", ACTE DE VENTE D'UNE MAISON SITUÉE RUE DU PUY D'ARGENT, PAROISSE ST NICOLAS, POUR LA SOMME DE 4800 LIVRES, PAR DEMOISELLE MARGUERITE LAMOUREUX, VVE DE NOBLE HOMME GABRIEL GEOFFROY SIEUR DE LA PANNETIERE, AUX FEMMES JACQUETTE REDHOR ET MARGUERITE LEMAITRE, FAIT A NANTES, LE 24 DÉCEMBRE 1742, signature manuscrite des notaires royaux in-fine : EVRIEN ET GUIHARD,
170314239Acte de mariage délivré le 11 novembre 1703. Les lieux d'Arles et Mouries sont également cités. En feuille Très bon Aureille 1703
178911356Acte de vente dressé le 20 avril 1789, d'une maison sise à Uzès. Le vendeur est le sieur noble Amable Xavier Drome et l'acheteur noble Jean Baptiste Carme de la Bruguière. 4 pages in-4° sur parchemin. On joint un acte du 1er juin 1789 traitant de la même affaire. Pas de couverture Très bon Uzès 1789 4 pages in-4°
172413240Acte de vente passé le 2 décembre 1724 entre le marquis Charles Antoine de Fontette, Seigneur de Le Vaumain et Lincourt, ancien capitaine de Cavalerie dans le Régiment d'Orléans, son épouse Dame Antoinette Madelaine de Harville et Pierre Joseph Bauvin, marchand et bourgeois de Paris (plus tard seigneur de la Houville) accompagné de son épouse Claude-Marie Boutillier. La vente concerne une maison à porte cochère située dans la rue des Deux Écus à Paris. 15 pages manuscrites sur vélin. En feuilles très bon 1724 en feuilles
178316534Chateauroux 1783 un acte notarié : sur parchemin, format : 46 x 27 cm de 1 feuillet (2 pages), manuscrit à l'encre brune, daté de 1783, contrat de vente pour Pierre Herault fermier de la Seigneurie du Bouchet, paroisse de Rosnay, Bailliage de Berry, siège royal de Chateauroux texte en français avec cachet de cire rouge aux armes royales + signature au nom du roy de Guimond de La Touche à l'encre brune,
17386191Acte de vente d’une maison, future mairie de la ville de Carpentras. Cf. texte en photo. En feuilles très bon Carpentras 1738 1 feuille pliée en 2
1786165401786 Un acte notarié : Contrat de Mariage sur parchemin, format : 20 x 26 cm de 2 feuillets (4 pages), manuscrit à l'encre brune, daté du 4 février 1786, 2 cachet fiscaux brun de la généralité de montauban (20 et 23 sols), ville d'entraigues-en-rouergue, signé Rigal greffier,
178913599Acte d'achat d'une maison située à Uzès , rue d'entre les tours. L'acte est daté du 23 juin 1789 … Parchemin bon Nismes 1789 70 x 54 cm
177428602SAINTE-LUCE 1774 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 27,5 centimètres de haut sur 20,5 centimètres de large, cachet fiscal en haut de la 1ère page en noir : "BRETAGNE - 1 SOL", signatures historiées des Notaires Royaux de Nantes : MORICET ET JALABER, AFFÉAGEMENT DE LA TERRE DU MOTTAY , PAROISSE DE SAINTE-LUCE PRÈS DE L'AUBINIÈRE, DE 57 CORDES, PAR PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHÈRE ÉVEQUE DE NANTES, A PIERRE FRANCOIS GRIHAULT DE LA MOTTE, AVOCAT AU PARLEMENT, PROCUREUR AU SIÈGE PRÉSIDIAL DU COMTÉ DE NANTES, DEMEURANT AU PILORI, PAROISSE DE SAINTE-CROIX A NANTES, LE 17 DECEMBRE 1774,
177428601SAINTE-LUCE 1774 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 27,5 centimètres de haut sur 20,5 centimètres de large, cachet fiscal en haut de la 1ère page en noir : "BRETAGNE - 1 SOL", signatures historiées des Notaires Royaux de Nantes : MORICET ET JALABER, AFFÉAGEMENT DE LA TERRE DE LA RINTIÈRE, COMMUNE DE SAINTE-LUCE PRÈS DE L'AUBINIÈRE, DE 48 CORDES, PAR PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHÈRE ÉVEQUE DE NANTES, A PIERRE FRANCOIS GRIBAULT DE LA MOTTE, AVOCAT AU PARLEMENT, PROCUREUR AU SIÈGE PRÉSIDIAL DU COMTÉ DE NANTES, DEMEURANT AU PILORI, PAROISSE DE SAINTE-CROIX A NANTES, LE 9 JUILLET 1774,
179010169Recueil de 24 pages in-4° qui décrit les impositions pour les années 1789 et 1790. On joint un exemplaire de la LOI relative aux drits féodaux du 25 août 1792 (affiche avec quelques accidents aux pliures). En feuilles Très bon Papiers Rédarès 1790 24 pages in-4°
1784boz_002237André-Joseph Abrial Manuscrit autographe signé plaidoirie 12 pages Gironde 1784 Politique Manuscrit autographe signé, Longue plaidoirie de 12 pages d'André-Joseph Abrial, jurisconsulte de renom, datée de 1784, sur une affaire de faux chargement. Dimensions : 21 x 31,4 cm Nombre de pages : 12 pages. André Joseph ABRIAL André Joseph, comte Abrial, né le 19 mars 1750, à Annonay et mort le 13 novembre 1828, à Paris, est un jurisconsulte et homme politique français.
179711856, , [1797 ca]. Manuscrit in-8 carré (16,5 x 13 cm) de (87) ff., 18 lignes par page, demi-basane marbrée, dos lisse orné, deux pièces de titre en maroquin rouge Necker - Révolution Française Appendice M. S. de M. de Palys (reliure de l'époque).
179410173Lot de 8 pièces concernant un soldat originaire de Pont Saint Esprit et servant dans l'armée des Pyrénées Orientales; Certificats, laissez-passer, etc… Année 1794 En feuilles Très bon Pont St Esprit Papiers Rédarès 1794
171428648SAINT LAURENT LA BARRIERE 1714 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 26 centimètres de haut sur 17,5 centimètres de large, orné d'un timbre fiscal en noir, en haut de 1ère page : "Generalité de La Rochelle - 13 sol - 4 deniers" , signature manuscrite du notaire royal de saint laurent la barriere in-fine : Bousseau, ARRENTEMENT (bail à rente) PAR DAME ELEONORE CONSTANCE DE GALLAIS, VEUVE DE FEU MESSIRE PIERRE DE VILLIERS ESCUYER SIEUR DE LA PORTE BOUTTON, DEMEURANT AU LOGIS NOBLE DE LA PORTE BOUTON PAROISSE DE VILLIERS-EN-PLAINE, D'UNE METAIRIE SITUEE AU BOURG ET PAROISSE DE SAINT-LAURENT-DE-LA-BARRIERE A DAME MARGUERITE CHEVALLIER SA TANTE, VEUVE DE FEU MESSIRE ALEXANDRE DE GALLAIS, ESCUYER SIEUR DE MERILLE, DEMEURANTE AUX HOUCHES, PAROISSE DU BREUIL-LA-REORTE, FAIT A SAINT-LAURENT-DE- LA-BARRIERE, LE 9 JUILLET 1714
177828646MOUTARDON 1778 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 2 pages, format : 16 centimètres de haut sur 34 centimètres de large, orné d'un timbre fiscal en noir "a la fleur de lys" en haut de 1ère page : LIMOGES - DOUZE SOLS, signatures historiées des Tabellions in-fine : SUIREAU ET DUMAGNON NOTAIRES ROYAUX A RUFFEC - CHARENTE + signature du propriétaire et du fermier : duperat et charles renaud
179111782Intéressant document datée de Toulon le 29 juin 1791. Les administrateurs du département du Var écrivent aux officiers municipaux de Meinarguettes pour les féliciter de leur attachement à la Révolution lors de l'arrestation du Roi et de sa famille. La commune de Meinarguettes a été rattachée à celle de Mazaugues. Belles signatures en feuilles Très bon Toulon 1791
179211783Intéressante lettre autographe signée par le lieutenant colonel commandant en chef le 6è bataillon du Var, Cadar. Il s'étonne que la commune de Ribou ait envoyé un homme sans chemise et habillé comme un misérable aux armées ! De Brignolles le 16 octobre 1792. en feuille Très bon Brignoles 1792
179211784Lettre manuscrite signée par BERNE, agent national du district de Marathon (St Maximin). Berne était l'agent national que Lucien Bonaparte, voulant prendre sa place, avait dénoncé en 1794 à la Société Populaire. Très importante lettre datée de St Maximin le 4 juillet 1792, signée par les administrateurs composant le Directoire du district de St Maximin. Lettre rappelant impérativement aux officiers de la commune de Meinarguettes, l'obligation de livrer toutes les cloches à la fonderie ... en feuille Très bon St Maximin 1792
179411785Lettre manuscrite signée par BERNE, agent national du district de Marathon (St Maximin). Berne était l'agent national que Lucien Bonaparte, voulant prendre sa place, avait dénoncé en 1794 à la Société Populaire. Lettre datée de "Marathon" (St Maximin) le 9 Messidor de l'an 2 (27 juin 1794), signée par les administrateurs composant le Directoire du district de St Maximin. Lettre rappelant impérativement aux officiers de la commune de Meinarguettes, l'obligation de faire travailler les ouvriers aux moissons ... en feuille Très bon St Maximin 1794
179411786Lettre manuscrite signée par BERNE, agent national du district de Marathon (St Maximin). Berne était l'agent national que Lucien Bonaparte, voulant prendre sa place, avait dénoncé en 1794 à la Société Populaire. Très importante lettre signée par Berne, l'Agent national du district de Marathon (St Maximin), datée du 20 Germinal an (2?) adressée Aux officiers municipaux à Meinarguettes. À propos du rassemblement des parchemins, livres, papiers qui pourraient blesser le principe de la Liberté … en feuille Très bon St Maximin 1794
179411788Lettre manuscrite signée par BERNE, agent national du district de Marathon (St Maximin). Berne était l'agent national que Lucien Bonaparte, voulant prendre sa place, avait dénoncé en 1794 à la Société Populaire.Lettre du 23 prairial an 2 (11 juin 1794) à propos des olives et des noix à livrer à la Commission du commerce et approvisionnement de la République. en feuille Très bon St Maximin 1794
