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1762112506Luchtmans 1762 Lugduni Batavorum [Leyde], Samuelem et Joannem Luchtmans, 1762, 1 volume in-8 de 125 x 200 mm environ, LIV pages, (38) ff. (Dedicationes et Praefationes, Tetsimonia, Domino Valenti), 772 pages, (45) ff. (Index). Pleine reliure parchemin, dos lisse portant titres dorés sur pièce de cuir vert foncé, les deux plats comporte un estampage à la dorure armorié encadré d'une frise dorée à écoinçoins, traces de liens. Parchemin un peu sali avec un reste d'étiquette papier en queue de dos, mors interne supérieur fendu sans gravité (exemplaire solide), ex libris de Jean Varille collé sur le premier contreplat, pagination suspendue de la page 664 à 684 sans manque, une mouillure dans la marge d'une vingtaine de pages, intérieur propre pour le reste.
1788441051 pièce sur vélin format 34 x 16 cm rédigé recto-verso, avec signature de Molins et de Galard ("Infirmé" (?) le 1er févr. 1789).Rappel du titre complet : [ Reçu manuscrit d'un acte de transmission de propriété en Cerdagne, l'an 1788 : ] L'an 1788 le onzième décembre dans la ville de Vinça. Par devant nous notaire Roijal soussigné et témoins las nommés ont été présens J. Silja journalier habitant ay lieu de Finestret et Rose Puiguilhem son épouse lesquels ont déclaré n'avoir pas fait Contrat de mariage entre eux, de leur bon gré ont vendu et délaissé par ces présentes à Jacques Puiguilhem journalier habitant actuellement au lieu dit Bigardat leur frère et beau-frère ici présent et acceptant tous les droits qui compètent à ladite Rose Puiguilhem sa soeursur la succession de Raphaël Puiguilhem ... journalier habitant à St Pierre dels Forcats Serdagne française et de Marie Closca son épouse deffuncte morte ab intestat, Ce faisant avec la clause de Constitut et Cession de tous Droits et actions avec saisine et possession dont ils se démettent en faveur dudit Jacques Puiguilem son frère sans aucunement se réserver ou retenir à la Charge de la Directe Seigneurie Droits... en faveur de l'Abbaye Royale de St Michel de Cuixa aux Censives accoutumées [ ... ] Fait et Payé en présence du Sieur François Pallarès, bourgeois noble et étudiant de droit, et de François Marimon aubergiste, habitans en cette dite ville, témoins requis qui ont sogné, kes parties ont déclaré ne savoir écrire ni signer, les tous de ce requis par nous Martin Molins notaire soussigné".
1799639901 P.A.S. d'une page, datée de Paris, 3 Pluviôse An 7 [ 22 janvier 1799 ], ancien cachet de la collection Crawford
1702705811 pièce de 2 ff. in-8 (2 pages manuscrites) : [ Acte de réception à la bourgeoisie de la ville de Vesoul, daté du 15 juillet 1702 : ] "Le magistrat de la ville de Vesoul deuement [dûment] assemblé et complet en l'hostel de lad[ite] ville bien informé des bonnes vie, moeurs, fame [réputation], et réputation de m[aîtr]e Sébastien Seguin procureur et notaire Royal au bailliage et siège présidial de Vesoul originaire de Vaivre demeurant en cette ville depuis longues années, homme de franche condition dont il nous a fait conster [justifier] ayant veu la requête par luy porté pour estre receu et admis au nombre des bourgeois et haans [habitants] de cette ville pour cy- après par iceluy jouir par luy des droits privilèges et prérogatives y attribuées et dont jouissent les autres bourgeois et haans dudit Vesoul a esté receu et admis au nombre d’iceux moyennant la somme de cinquante francs monnoye de Bourgogne et deux flambeaux de cire blanche a la manière ordinaire qu’il payera au sieur Claude François Gueritot receveur de lad[ite] ville pour toute bienvenue a charge a luy de se conformer a tous édits faits et a faire par le magistrat de lad[ite] ville et d’en supporter les charges suivant ses facultés selon qu’il en prêtera le serment ès mains du sieur Pierre Phylippe Julin, vicomte et mayeur de lad[ite] ville pour seureté [sûreté] de quoy led[it] Seguin a obligé ses biens en forme de droit fait et passé en l'hostel de lad[ite] ville par devant Claude Estienne Lyautey secrétaire ordinaire d'icelle le quinzième juillet mil sept cent deux en présence de Claude Dumarchet clerc demeurant a Vesoul ayant escrit la présente et de Claude François Parizot résident aud[it] Vesoul témoins requis et soussignés avec led[it] sieur Julin et le sieur Foillenot échevin signé Dumarchef, C. F. Parizot, P. P. Julin, Foillenot, et C. E. Lyautey. »
176770575[ Lot d'archives XVIIIe et début XIXe relatifs à la commune de Magné [ Deux-Sèvres ]] I : 4 pièces XVIIIe dont acte de vente sur vélin, 8 ff. datés de 1697, acte de vente daté de 1680,II : Importante liasse de 38 documents : pièces réunies en défense vers 1767-1769 par François et René Bourolleau, garde-hara et garde étalon à Magné : "Les parties de François Bourolleau garde harras et René Bourolleau Garde Etalon répliquant aux ecritures de jean rodier et consors Collecteurs des tailles de la parroisse de Magné de l’année mil Sept Cent Soixante huit Signifiées le dix huit aoust 1770 par Beaulieu dit pardevant vous Messieurs les officiers du Siege royal de l’élection de la ville de Saint Jean d’angely que les apostrophes, les injures Sont pour l’ordinaire la monnoie dont les plaideurs de mauvaise foy paient leurs dettes, ou qu’ils opposent pour moyens de deffenses. ils y ajoutent a la vérité de pitoyables exagerations jusqu’à dire que les exposants font plus de Cinq mille livres de revenus; qu’on ne Croit pas que jamais on ait vue a votre tribunal une hipothese Semblable a Celle que vous avez à decider, qu’il est indigne de dénoncer de malheureux Collecteurs [ etc... ] ; III : Lot d'une quarantaine de pièces diverses (Carte civique de l'arrondissement de Niort de juin 1807, contract d'affermage, quittance, reçu divers, etc...) daté du Consulat, de l'Empire, de la Restauration et qq. documents postérieurs.
1791705831 acte manuscrit de 2 ff. (3 pages manuscrites), 1791, avec sceau embossé sous papier et cire, document signé de D. Caraccianis et Phil. Canevari [ "le Chancelier" ] : [ Indult d'exclaustration daté du 17 février 1791, pour un prêtre Carme du diocèse de Besançon ] : "Bernardin Seguin Presbyter et Frater Ordinis Fratrum Beatæ Mariæ Virginis de Monte Carmelo [...] humiliter exponit S.V. quod attenta discrimina temporum in Galliarum Regno degentium coactus erit a Claustro egredi..." [ Traduction : Bernard Seguin, prêtre et frère de l'Ordre des Frères de la Bienheureuse Vierge Marie du Mont Carmel [...] explique humblement à Sa Sainteté qu'en raison des temps difficiles que traverse le Royaume de Gaule, il sera contraint de quitter le cloître" ... ].
1760415001 feuillet manuscrit, format 190 x 243 mm, armes peintes, s.d. (seconde partie du XVIIIe siècle), 2 pp.
1760415021 feuillet manuscrit, format 190 x 243 mm, armes peintes, s.d. (seconde partie du XVIIIe siècle), 2 pp.
1760415041 feuillet manuscrit, format 193 x 250 mm, armes peintes, s.d. (seconde partie du XVIIIe siècle), 2 pp.
1760415054 feuillets manuscrits, format 193 x 250 mm, armes peintes, s.d. (seconde partie du XVIIIe siècle), 8 pp.
1782705741 document manuscrit sur vélin de 2 ff., daté 1780 et 1782 : [ Document sur Vélin : Acte d'arrentement daté de 1780, relatif à la commune de Magné, près de Niort, signé par H. de Luzignem ] Par devant le Notaire au Duché Pairie de Rohan-Rohan et Comté de Benon soussigné présents les témoins ci-après nommés furent présents Pierre Papinot journalier et Catherine Chollet sa femme de luy bien et deuement autorisée à l'effet des présentes demeurants au Bourg et paroisse de Magné d'une part, Et René Bourolleau marchand demeurant à Monpense susdite paroisse de Magné d'autre part, Lesquels dits Papinot et Chollet sa femme voulant se procurer les moyens de payer plus commodément le reste de leurs jours ont par ces présentes de leurs bons gré vollonté cédé quitté délaissé et transporté à titre d'arrentement viager et vente audit Bourolleau présent stipulant et acceptant pour luy les siens successeurs et ayants cause à l'avenir savoir : Est une maison avec ses appartenances et dépendances consistant en une chambre basse à feu dans laquelle il y a un four à coté de la cheminée, grenier au-dessus le tout en très mauvais état et menaçant une ruine prochaine, un petit jardin à coté contenant à semer un boisseau demi de graine chenevis [etc... ] [ Avec apostille en marge gauche] : Je reconnais avoir reçu de l'acquéreur cy dessus nommé la somme de cinquante cinq livres pour les droits de lods et ventes... fait remise d'un tiers en faveur dudit acquéreur seulement et l'ont quittancé... au château de Mauzé le quinze aoust 1782. Signé : H. de Luzignem
1793705771 feuillet manuscrit recto-verso portant cachet de cire : [ Certificat de civisme pour la commune de Vaivre, District de Vesoul, Haute-Saône, daté du premier juillet 1793 : ] "Nous maire officiers municipaux et notables [ ... ] le conseil Général de la commune de Vaivre district de Vesoul département de la Haute Saône certifions que le Citoyen Antoine François Xavier Séguin ex Grand Carme demeurant à Vaivre est un bon et Loyal citoyen, en foy de quoi nous luis avons délivré le présent certificat de civisme. Fait en la maison commune au Conseil Général ce premier Juillet 1793 l’an second de la République française [... ]Vu vérifié et approuvé par nosu membres du Directoire du Distrct à Vesoul le premier Juillet 1793 [ ... ] Département de la Haute-Saône à Vesoul [ ... ]"
1722705801 pièce sur vélin de 2 ff. (1 page manuscrite) : [ Grosse du contrat d’entrée en religion de Damoiselle Anne Françoise Chastel fille de Sieur Jean Claude Chastel Seig. de Valleroy, Conseiller du Roy au bailliage et siège présidial de Vesoul et de Dame Anne Françoise Bourguignet ses père et mère chez les (Révérendes) Mères de l’Annonciade du monastère dudit Vesoul, 1722 :] "Nous confessons Prieure et Procureuse de ce Monastère de l'Annonciade fondé à Vesoul avoir reçu la somme de trois cent trente trois livres six sol huit deniers de Monsieur le Conseiller de Valleroy pour le reste de la dotte de sa fille notre sœur Marie Gertrude [ ... ] En foy de quoy nous nous soussignons ce sixième novembre mil sept cent trente deux, Soeur Marie Xavier de Sand prieure, Soeur Marie Séraphine de l'Annonciade procureuse"
177625395versailles 1776 un Parchemin ORIGINAL de 32 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 21 Juillet 1776, [signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + Un Parchemin ORIGINAL de 4 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 17 Mars 1777,[signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], fait à Versailles, le 17 Mars 1777,
180068537Paris s. d. [circa 1800] | 23.50 x 18.30 cm | une feuille
1704(LCPCECO-0004)(Un précieux manuscrit calligraphié sur vélin, sans doute destiné à un membre très éminent de la Chancellerie Royale de Louis XIV) "TARIF DES DROITS DU SCEAU, TANT DE 1672, 1674, 1691, QUE DE L'AUGMENTATION DE 1704, QUE LE ROY DE L'ADVIS DE MONSIEUR LE CHANCELIER VEUT ESTRE LEVEZ A L'AVENIR SUR LES LETTRES ET EXPEDITIONS QUI SERONT SCELLEES EN LA GRANDE CHANCELLERIE...". s.d. (vers 1704) 4 parties en 1 volume in-12° (175x125 mm) (dimensions pages 169x114 mm) (7) ff. b. de papier, (1) f. b. de vélin, (48) ff. de vélin, (1) f. b. de vélin, (7) ff. b. de papier. Reliure de l'époque en maroquin noir. Encadrement de triple filet doré sur les plats avec fleurons dorés aux angles et fleurs de lys dorés en écoinçons. Dos à cinq nerfs avec compartiments décorés avec fleurs de lys et titre en lettres dorées. Roulette intérieure dorée. Tranches dorées. Précieux et rarissime manuscrit sur vélin, parfaitement calligraphié, dans sa reliure du temps en maroquin noir aux fleurs de lys, sans doute destiné à un des membres les plus éminents de la haute administration royale. A l'époque le Chancelier en charge (de 1699 à 1714) était le M.is Louis Phélypeaux, C.te de Maurepas et de Pontchartrain (1643-1727), qui "redonna à la chancellerie une importance et un éclat oubliés depuis la vieillesse de Pierre Séguier". Manques aux coiffes et partie inférieure du mors du premier plat fendu sur 3 cm, mais très bel exemplaire avec intérieur frais et magnifiquement conservé. Le texte est divisé en quatre parties. La première présente les tarifs par actes et par offices ; vient ensuite la liste des archevêchés et des évêchés ; suit un état de ce que doivent payer les chancelleries supérieures ; et, enfin, un "Tarif des droits de la Chancellerie de Paris et des chancelleries près de nos cours présidiaux...". Cette dernière partie semble ne pas être reprise dans l'édition de 1704. Ce rarissime manuscrit sur les droits de la Chancellerie royale et leur augmentation de 1704 est le précieux témoignage de la période fort troublée des dernières années du règne de Louis XIV. Nous sommes en pleine guerre pour la succession au trône d'Espagne, déclenchée en 1701 à la suite du décès de Charles II (le 1er novembre 1700), mort sans descendance. C'est le grand conflit qui oppose la France des Bourbons, qui soutient le Duc d'Anjou (futur Philippe V d'Espagne), deuxième fils du Grand Dauphin et petit-fils de Louis XIV, à l'Autriche des Habsbourg, qui soutient Charles, second fils de l'Empereur Léopold Ier. En 1702 l'Angleterre, le Saint-Empire romain germanique et les Provinces-Unies déclarent la guerre à la France, une guerre qui durera douze ans et qui épuisera toute l'Europe jusqu'à 1713 et aux signatures des Traités d'Utrech et de Rastatt (1714). Le coût des armées françaises est faramineux et l'augmentation des droits de chancellerie est un des premiers moyens employés pour remplir les caisses de l'Etat. Mais cela ne suffira pas. La France sera particulièrement frappée par la crise financière de 1709, étroitement liée à l'inflation causée par les colossales dépenses de guerre et aggravée par la plus terrible famine de son histoire, celle de l'hiver de la même année (avec 600.000 décès, le prix du blé multiplié de six à dix fois dans de nombreuses villes du royaume et le Roi obligé à mettre ses pierreries en gage de la monnaie royale). Les conséquences de cette crise enorme tourneront la France de la Régence (après la mort de Louis XIV en 1715), toujours en très grave déficit, au système de Law. Le présent manuscrit fut sans doute rédigé par un copiste professionnel ou maître en écriture. Nous avons pu localiser seulement 4 autres exemplaires en reliure identique ou similaire : Institut de France (1 vol. in-fol., 1ère partie réalisée en 1691, les deux suivantes en 1704, provenant de la collection Godefroy : dans les collections publiques parisiennes depuis 1760 (170x110 mm et 175x120 mm), BNF (acquis dans les années 1960 (170x120 mm)), Ranbervillers (168x112 mm) et Nevers (don à la bibliothèque en 1851 (170x110 mm)). Le texte fut imprimé à Paris chez la V.ve Laurent Raudet au format in-4°. (LCPCECO-0004) (5.500,00 €)
176911961Paris Ministère des Finances 1769 1 Fait à Paris au Ministère des Finances de Louis XV, de mars 1769 à Mai 1770. Un volume in 8° de 198 pp. sur vergé dont 94 manuscrites, de la même main. Le reste blanc. Reliure de l'époque en plein veau fauve, triple filet doré sur les plats, importante pièce de titre en maroquin rouge sur le premier plat orné d'un encadrement de fleurs de lys et de coeurs couronnés; fleurons aux angles. Dos lisse richement orné et doré. Filets dorés sur les coupes, Tranches dorées. Quelques taches claires ou plus sombre sur le premier plat.
1792RO80170723ADMINISTRATEURS DU DIRECTOIRE DU DISTRICT DU BOURG. 1792. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Une lettre ancienne manuscrite en 2 pages. 24 x 18 cm. Ecrite à la plume sur papier à la forme. Signée.. . . . Classification Dewey : 91-Manuscrits
1793RO80170724ADMINISTRATEURS DUDIRECTOIRE DU DISTRICT DU BOURG. 1793. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Une lettre ancienne manuscrite de 4 pages, de 31 x 20 cm, écrite à la plume sur papier à la forme. Signée.. . . . Classification Dewey : 91-Manuscrits
1778919461778 - 1779 | 15.5 x 13.5 cm | Une feuille
1794101752 pièces manuscrites : nomination de jurés d'accusation (15 septembre 1794), et de jurés spéciaux (15 juillet 1794). Liste des noms avec la qualité et le lieu de domicile des nommés. En feuilles Très bon Papiers Rédarès 1794
179310179L.A.S. par le Procureur Général syndic L. Chobal. Privas le 10 juillet 1793, il remercie les citoyens de la municipalité de Saint Ambroix de le tenir au courant "des mouvements que font dans nos contrés les ennemis de la chose publique". On sait que la région avait été sérieusement échaudée lors du camp de Jalès. Il est joint à cette lettre un arrêté pris par le Conseil Général de l'Ardèche le 9 juillet 1793, concernant le même sujet. En feuilles Très bon Papiers Rédarès 1793
179310180Curieuse lettre autographe signée par l'agent national du district de Tanargue adressée à la municipalité de Pont Cèze (Saint Ambroix). Il les félicite de l'arrestation du fameux abbé Allier. En feuille avec beau cachet de cire Très bon Papiers Rédarès 1793
179310181Importante lettre signée par Ollier, vice-président du Directoire du district de Tanargue, adressée à la municipalité de Saint Ambroix. Mesures urgentes à prendre suite à l'interception d'un courrier de Dominique Allier (frère de l'abbé). En feuille Très bon Papiers Rédarès 1793