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206386Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 3 pp., en feuille.
206156Dijon, Imprimerie de J.-B. Capel, 1790 in-4, 48 pp., en feuilles, cousu.
237044Paris, Baudouin, impr. de l'Assemblée Nationale, in-8, 4 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
205859S.l. in-8, 2 p.,
ORD-3188Du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République Française une & indivisible. Grasse. Guichard. An II. In-4 (180 x 235mm) de 2 pages imprimées, signé Lauvan à la main. (2).
205864Paris, Impr. de la République, An 3 in-8, 7 pp., en feuilles.
206314Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, s.d. (1790) in-8, 15 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe siècle).
203428Paris, Imprimerie nationale, an VI in-8, 10 pp., dérelié. brochure légèrement défraîchie.
ORD-3217Du 13e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Vian.
ORD-3232du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.
206831Paris, Impr. Nationale., (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Brunissures.
21665In-4°, plein maroquin rouge, armes dorées au centre des plats, dos à nerfs très décoré et doré, titre doré, double filet doré d’encadrement des plats, écoinçons aux petits fers, roulette décorative sur les coupes, tranches dorées sur marbrure (reliure de l’époque) ; Avertissement en forme de sommaire. 24 pp.Lettres patentes de François Premier, roy de France : portant établissement et création d’un Conseil de Dombes, en Souverain et dernier ressort. Lyon, novembre 1523. 4 pp.Lettres patentes... François Ier, Henry II, François II, Louis de Bourbon, duc de Montpensier, Henry III, François de Montpensier, Henry de Montpensier, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV, Anne-Marie-Louise duchesse de Montpensier, le duc d’Orléans régent, Duc du Maine ; 282 pp. au total, y compris quelques feuillets blancs épars, Suivi de 88 pp. manuscrites avec entre autres, la copie du Procès-verbal de l’arrière-Ban de Dombes 1564, signée par Benoit Philibert Girié, écuyer, avocat en Parlement et aux Cours de Lyon, fils de Jean-Claude Girié, écuyer et avocat en Parlement.
204398Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-4, 4 pp., dérelié.
ORD-3266Du 28e jour de Nivôse an II. Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (2).
ORD-3267Loi du 6 juillet 1792 et Loi du 25 août 1792. Décret du 30 décembre 1792, décret du 9e jour du 2e mois de l'an II (9 brumaire) et décret interprétatif des Lois du 25 août 1792 et du 9 brumaire dernier, relatives aux Droits ci-devant féodaux, du 28e jour de Nivôse an II. Toulon. Mallard. 1792-1793 et Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre pour le dernier décret. In-4 (181 x 235mm) de, respectivement: 5 pages, 8 pages, 4 pages, 2 pages et 4 pages imprimées. Signature manuscrite sur la plupart des documents. Mouillure importante sur le 4°document.
206594S.l.n.d. in-8, 8 pp., dérelié.
ORD-3268Du 31 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées.
202725Paris, Baudouin, (1791) in-8, 20 pp., broché.
205053Paris, Baudouin, 1789 in-8, 14 pp., dérelié.
205463S.l.n.d. (1788) in-8, 6 pp., dérelié sous couverture d'attente défraîchie. Le titre apparaît à l'encre sur la couverture avec la date de 1788.
205824Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 30 pp., dérelié. Rousseurs.
207567Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 2 pp., dérelié. Bande de papier salie, collée en marge du document, sans affecter le texte.
ORD-2929Du 15 octobre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.
ORD-3052Du 5e jour de Frimaire l'an second de la République Française une & indivisible. Paris. Imprimerie Exécutive du Louvre. An II. In-4 (180 x 235mm) de 3 pages imprimées, signé Charles à la main.
85169Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 4 pp., vignette.