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[FUITE A VARENNES] SALLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

Opinion du député de la Meurthe, sur les événements du 21 juin 1791, prononcé à la tribune de l'Assemblée à la séance du 15 juillet.

206566Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 15 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[FUSION DES MINISTÈRES] MOREAU DE SAINT-MÉRY (Médéric-Louis-Elie)Livre Rare Book

Opinion sur l'organisation du ministère et notamment sur la nécessité de ne faire qu'un seul ministère de la Marine & des Colonies.

221842Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 28 pp., dérelié. Petit travail de ver n'affectant pas le texte.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[FÉCAMP]Livre Rare Book

Troisième observation, qu'ont l'honneur de présenter à l'Assemblée Nationale les députés particuliers de la Commune de Fécamp.

166575S.l.n.d. in-4, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[GARD].-Livre Rare Book

Compte Moral de l'Administration du Dpt du Gard.-

ORD-4270Rendu par M. D'Alphonse, Préfet,..., au Conseil-Général, pour sa session du 15 octobre 1807. A Nismes, Chez la Veuve Belle, An 1808. In-8 br. couverture muette d'attente, 187pp. Mouillures claires en début d'ouvrage.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France69,00 €

[GARDE NATIONALE]Livre Rare Book

Décret concernant le service de Garde nationale, fait par tout citoyen actif qui voudra conserver cette qualité, et portant suppression des autres Corps particuliers de milices bourgeoises. d'arquebusiers et autres, avec défenses à ceux qui composeront ces corps, de porter autre uniforme et autre cocarde que ceux de garde nationale. Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 12 juin 1790

206306Paris, Impr. Nationale et se vend à Bordeaux chez Paul Pallandre jeune, s.d. in-8, 4 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[GABELLE].-Livre Rare Book

Ordonnance de Louis XIV sur le fait des Gabelles Du mois de May 1680.-

ORD-4187Reliés à la suite: 1°-Ordonnance du mois de juin 1680 sur le fait des Entrées, Aydes et autres Droits y joints. 2°-Ordonnance portant Règlement sur plusieurs Droits de ses Fermes, & sur tous en général (21 06 1680). 3°Ordonnance portant Règlement sur le Fait des 5 grosses Fermes (juillet 1681). 4°-Tarif Général des Droits de sorties et entrées du Royaume, & des Provinces esquelles les Bureaux ne sont établis, ordonnez être levez sur toutes les Marchandises & Denrées (18 09 1664). Paris. Libraires Associés. 1721. (1722 pour le Tarif). Petit in-16 basane brune, dos orné à 5 nerfs, (reliure ancienne), 168, 156, 64, 48 et 169pp. 7pp.n.ch. (Privilège et catalogue des éditeurs). Coiffe supérieure enlevée, plats lgt épidermés, sinon bon exemplaire.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France100,00 €

[GARDE CIVIQUE] GOHIER (Louis-Jérôme)Livre Rare Book

Rapport du député du Département de l'Ille-et-Vilaine sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile, fait à la séance du dimanche 16 septembre 1792.

207426Paris, Imprimerie Nationale, 1792 , 24 pp., dérelié. Taches.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[GENS DE BUREAUX] LAMY (Michel Louis)Livre Rare Book

Observations à joindre à l'Opinion de M. Lamy, député du bailliage de Caen, relative à la responsabilité des chefs des Bureaux de l'Administration. Du 21 janvier 1790

140499Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790) in-8, 10 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[GRAINS]Livre Rare Book

Arrêté du Comité de salut public. relatif à l'approvisionnement des foires et marchés en grains, en date du Ier fructidor, an 3

206140Paris, Impr. de la République, An III in-8, 2 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[GRANDE-BRETAGNE].-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale qui ordonne l'arrestation de tous les Sujets du Roi de la Grande-Bretagne, qui sont actuellement dans l'étendue de la République.-

ORD-4641Du 18 du 1er mois de l'an second de la République Française une & indivisible. On joint le décret suivant du lendemain Contenant une nouvelle rédaction de celui du 18 de ce mois... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. Ensemble 2 décrets in-4 (181 x 235mm) de 3 et 4 pages imprimées, signatures manuscrites de Lauvans et de Charles.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France60,00 €

[GRANDE CHANCELLERIE]Livre Rare Book

Edit du Roy. qui augmente la finance & les gages des officiers de la Grande Chancellerie, & les confirme dans leurs privilèges. Donné à Versailles au mois de décembre 1743. Registré en Parlement.

207035Paris, Imprimerie Royale, 1743 in-4, 4 pp., en feuille.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[GRAINS]Livre Rare Book

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale. du 8 fructidor an 3

206137Paris, Impr. de la République, An III in-8, 2 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[GUICHARD (Auguste-Charles)].Livre Rare Book

Code municipal, ou Bréviaire des officiers municipaux ;. contenant,tous les décrets relatifs aux élections et aux fonctions de toute nature des officiers municipaux ; lesdits décrets disposés méthodiquement suivant l'ordre des matières, et accompagnés de notes explicatives du texte, avec les avis donnés par les divers comités de l'Assemblée nationale, en interprétation des mêmes décrets ; accompagnés aussi de plusieurs formules d'actes relatifs aux opérations des municipalités

235640Paris, chez l'auteur, Metz, Collignon, 1791 2 parties en un vol. petit in-8, titre, 304 pp., demi-basane fauve à coins, dos à nerfs orné de guirlandes à froid, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure de l'époque).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

[GUICHARD (Auguste-Charles)]Livre Rare Book

Dissertation historique sur les communes de France. leur origine, leurs progrès, leur régime, leurs diversités et vicissitudes, leur dernière organisation, leur état actuel ; et particulièrement sur la question de savoir, à qui appartient la nomination des officiers municipaux. Par M. G

186370Paris, Delaunay, Rondonneau, 1819 in-8, [4]-84 pp., cartonnage Bradel de papier marbré, dos lisse, pièce de titre prune en long, tranches jaunes (reliure moderne). Bon exemplaire.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

[GUERRE CIVILE]Livre Rare Book

Détails des malheurs arrivés à Lyon, le premier prairial de l'an quatre.

206332Bordeaux, Imprimerie de Dunois, s.d. in-8, 4 pp., broché sous couverture d'attente orange. Quelques mouillures.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[HORLOGERIE ET SYSTEME DÉCIMAL]-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale qui établit un Concours sur les moyens d'organiser les Montres et les Pendules en divisions décimales.-

ORD-5146Du 8e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles. (2).

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France60,00 €

[HOPITAL ROYAL DES QUINZE-VINGT]Livre Rare Book

Réponses aux motifs allégués dans l'Acte de démission de MM. les anciens administrateurs de l'Hôpital Royal des Quinze-Vingts. du 25 juillet 1780

124100Paris, Cl. Simon, in-8, [18] pp., paginé de 21 à 36, dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[ILLYRIE]Livre Rare Book

Bulletin des lois n° 329. Décret impérial relatif à l'organisation et au régime des douanes dans les provinces Illyriennes. Au Palais des Tuileries, le 27 novembre 1810

663435A Paris, Chez Rondonneau, s.d. (1810) in-4, 4 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[IMPRIMERIE].-Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 2 sept.1793

ORD-5258Portant que tous les Imprimeurs de Paris sont en état de réquisition pour le Service public. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. 1793. 2pp.in-4 sans couverture, rousseurs et menus défauts.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France18,00 €

[IMPOT ET RÉVOLUTION FRANÇAISE].-Livre Rare Book

Loi relative à l'Adresse aux François sur les Contributions publiques. Donnée à Paris le 28 juillet 1791.-

ORD-12495Décret de l'Assemblée Nationale, du 24 Juin 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (199 x 251mm) broché, sans couverture, tel que paru, 32 pages et grand tableau dépliant. Bords de 1re feuille poussiéreux, dos renforcé avec du papier ancien, bon exemplaire. Il s'agit d'une plaidoirie en faveur des nouveaux impôts et comparaison avec les anciens.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France150,00 €

[IMPÔTS]Livre Rare Book

Observations sur l'injustice et l'immoralité des droits d'entrée dans les villes. Indication des moyens propres à compenser le produit de ces droits par de nouvelles taxes ou contributions proportionnelles aux facultés. Par une société de citoyens

203323Paris, Potier de Lille, 1791 in-8, 46 pp., broché. Des brunissures sur les premières pages.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[IMPÔTS] LABROUSTE (François-Marie-Alexandre)Livre Rare Book

Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9. Séance en date du 25 Pluviôse an 9

203260Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[IMPÔT TERRITORIAL] MITTIE (Stanislas-C.)Livre Rare Book

Plan de suppression des Fermes et régies royales, des bureaux du despotisme ministériel, de la Cour des aides, de la Chambre des comptes. précédé de la création d'un impôt territorial, et d'un projet de l'administration générale des revenus de la Nation française

206258Paris, Chez Nyon, le jeune, 1789 in-8, 8 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[IMPOT]. DANRÉ Ch. Ancien Notaire.-Livre Rare Book

Problème de l'impôt résolu mathématiquement.-

ORD-5245Par un économiste. Paris. Appert. 1846. In-8 (132 x 210mm) broché, couverture imprimée, 16 pages. Exemplaire entièrement bruni. Joli et rare cachet du Messager Parisien. Maison A. Juin. Rue Gît-le-Coeur. 11. Distributions d'imprimés. sur le 1°plat.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France45,00 €

[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)Livre Rare Book

Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble

206537S.l., 1790 in-8, 71 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

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