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RoiLivre Rare Book

ORDONNANCE DU ROI.1775.1776.1777.1778.1779.

50886Dans un demi-vélin à coins, 5 ordonnances du Roi.Reliées sans tenir compte des dates.Etat très moyen.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France250,00 €

***Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale des 23 et 24 juillet 1793… Relatif à l'organisation des Postes et Messageries en Régie Nationale

35600772, Macon, Saphoux, (1793). 16 pp. In-4. 82 articles sur l'organisation de la Poste Nationale

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France252,00 €

LOUIS XIVLivre Rare Book

PROCES-VERBAL DES CONFERENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI POUR L'EXAMEN DES ARTICLES DE L'ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D'AVRIL 1667 ET DE L'ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D'AVRIL 1670

1776126121776 reliure plein veau havane marbré petit in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs - manque de dorure (spine with 5 raised bands with fillets - miss gilding) - entre-nerfs à double filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - - pièce de titre sur fond grenat avec filet or (garnet label of title with gilt line), coiffe supérieure défraîchie (head of the spine lightly faded), premier plat - légères épidermures (front cover with light scratches), double filet sur les coupes (double gilt line on the cuts), tranches rouges (red edges), marque-page en tissu bleu (bookmark in blue tissue), pages de garde peignées à motif "caillouté" (painting flyleaf), texte à manchette (marginal note), illustrations : orné de bandeaux et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and headpieces), très rares et légères cicatrices de mouillures en marge de tête (light and rare scars of waterstains on the top margin), XCVIII+504 et 272 pages avec Approbation & Privilège du Roi, 1776 à Paris Chez les Associés choisis par Ordre de Sa Majesté pour l'Impression de Ses Nouvelles Ordonnances,

Librairie Guimard · Nantes, France260,00 €

[JOUSSE (Daniel)]Livre Rare Book

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

39886, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais, XLI-114-454/ à 850p. (pagination continue).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

AnonymeLivre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de Règlement & fixent la manière de faire les Assemblées des Paroisses, Délibérations, & Impositions des Foüages & Levées des Dixmes & autres, LISTE DES PAROISSES DE LA PROVINCE DE BRETAGNE, composées des Diocèses ou Recettes de Rennes, Nantes, Vannes, Saint Malo, Saint Paul de Léon, Saint Brieuc, Dol, Tréguier & Quimper

36741, Nantes, N.Verger 1738, petit in-8, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin fauve, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons et dentelles dorées, roulettes sur les coupes, tr. rouges, (plats et tr. lég. frottés, mors sup. lég. fendu sur 2 cm.), intérieur frais, 537-[7ff.]-36-11p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

BORNIER (Philippe)Livre Rare Book

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelleéd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement

42829, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1744, 2 vol. in-4, plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) , [10ff.]-530p.-LXXXIV-[42 ff] / [4ff.]-1000p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

DANTY, BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)Livre Rare Book

TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, Contenant le commentaire de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins. AVEC Plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des observations sur l’article 55 de l’ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667. Le tout conferé avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Païs qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière. On a ajouté dans cette seconde Édition, le Traité de la Preuve par comparaison d’Écritures, de M. LeVayer

52848, Paris, François Montalant 1715, in-4, plein veau fauve, dos à 5 nerfs richement orné de frises et fleurons dorés, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, bandeaux et vignettes, Ex-Libris manuscrit, (mq. la pièce de tit. au dos, plats frottés avec qq. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, coupe inf. frottée, mors sup. fendu vers la queue, qq. trous de vers dont certains traversants mais sans incidence sur la lecture), texte frais , 700p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens, suivi des QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS AVEC PLUSIEURS ARRÊTS DU PARLEMENT DE TOULOUSE, pour servir de Supplément aux Observations su l’Ordonnance du mois de février 1731, 2ndeéd. revue, corrigée, & considérablement augmentée

37615, Toulouse, Birosse 1761, 2 vol. in-4, pleine basane brune, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse richement orné de fleurons, roulettes et filets dorés, filet doré soulignant les coupes, (coiffes et coins accidentés, dos, coupes et plats frottés avec de fortes épidermures au plats, des rousseurs), XII-400/ XV-X-512p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

SALLÉ (Jacques-Antoine)Livre Rare Book

L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, Nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée

42516, Paris, Savoye 1769, in-4, plein veau blond, aut. doré sur pc. grenat, dos à 5nerfs orné de fleurons et roulettes encadrantes dorées, frises soulignants les coiffes, tr. rouges, (coiffes accidentées, mors marqués, plats frottés avec de petites épidermures, coins émoussés avec des mq., rares rousseurs), [2 ff.]-720 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)Livre Rare Book

TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CONTENANT TOUTES LES CONNOISSANCES ESSENTIELLES SELON LE DROIT ROMAIN & LE DROIT FRANÇOIS: AVEC DES NOTES SUR L’ORDONNANCE DE 1747

42506, Paris, Moutard 1778, in-4, plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de filets et doubles filets dorés,, filets à froid sur les plats, tr. jaspées, (mors marqués, coiffes affaissées avec de petits accidents, coins émoussés avec des mq. des trous de vers marginaux), XXVII-558p.-[2 ff.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

[Ordonnance]Livre Rare Book

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelleéd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d’août 1670

34196, Paris, les Associés, choisis par ordre de Sa Majesté ... 1757, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau fauve raciné, titre doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, dentelles sur les nerfs, roulettes dorées sur les coupes, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, (plats lég. frottés, 1 mors très lég. fendu, coiffe de tête et de qq. mm à 1,5 cm du haut du dos manquant, coupes et coins émoussés avec très lég. mq., plusieurs ptt. travaux de vers marginaux sans conséquence sur le texte), intérieur très frais, [8ff.]-LXII-[1ff.]-504p. XXIV-272p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

[Ordonnances]Livre Rare Book

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelleéd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d’août 1670

34556, Paris, les Associés, choisis par ordre de Sa Majesté ... 1757, 2 t. en 1 vol. in-4, plein veau fauve moucheté, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. jaspées, roulette dorée sur les coupes, (ors lég. passés sur le dernier caisson, coiffes très lég. accidentées, ptt mq. à 1 coin, rares piqûres), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [8ff.]-LXII-[1ff.]-504p. XXIV-272p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

[Ordonnances]Livre Rare Book

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelleéd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE

39294, Paris, les Associés, choisis par ordre de Sa Majesté ... 1757, 2 t. en 1 vol. in-4, plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. jaspées, (ors lég. passés sur le dos, plats frottés avec des épidermures, coiffes accidentées, ptt mq. aux coins et coupes, rares piqûres), [6ff.]-LXI-[2ff.]-504p. - XXIV-272p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

[ORDONNANCES DE LOUIS XIV]. [BROSSETTE (Claude)].Livre Rare Book

Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi. pour l'examen des articles de l'Ordonnance civile, du mois d'avril 1667, et de l'Ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle édition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procédure civile & criminelle

235622Paris, chez les associés, choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances [Imprimerie de Knapen, 1756], 1757 2 parties en un fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (faux-titre & titre, dédicace à l'abbé Bignon, avertissement, privilège), lxj pp., [3] pp. n. ch. de table des chapitres, 504 pp., xxiv pp., 272 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièces de titre cerise, double filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes rognées, deux mors fendus, coins abîmés, rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France300,00 €

AnonymeLivre Rare Book

RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières

34097, Dijon, Jean Ressayre 1689, in-4, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin brun, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, repagination manuscrite à l’encre avec Ex-Libris ff. 1 à 263, Ex-Libris daté du 20 nov. 1700 sur la dernière p. imprimée, (plats épidermurés, coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins, ors passés), intérieur assez frais, [8ff.]-235-47-38-76-84p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

Louis XIVLivre Rare Book

Ordonnance de Louis XIV pour les armées navales et arcenaux de marine

1689312Ordonnance de Louis XIV pour les armées navales et arcenaux de marine de Louis XIV chez Estienne Michallet, premier Imprimeur du Roy en 1689. Édition originale. Le livre mesure 10x17 cm et pèse 0,400 kg (c) pour 452 pages. Reliure d'époque cartonnée. Le livre est en très bon état, petit mot manuscrit, dos frotté avec petit manque.

Matbooks Bouquiniste indépendant · Le Mans, France300,00 €

POLAIN (Lambert), BORMANS (Stanislas)Livre Rare Book

RECUEIL DES ORDONNANCES DE LA PRINCIPAUTÉ DE LIÉGE: – Première série — 974-1506 (2 vol.); – Deuxième série — 1507-1684 (2 vol.)

53416, Bruxelles, Fr.Gobbaerts 1878/ 1869/ 1871/ 1872, 2t. en 4 vol. in-folio, br., non-massicoté, (qq. piqûres et tâches à l’int.), int. frais, CXIV-894/ X-463/ XII-462/ XII-490p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

RODIER (Marc-Antoine)Livre Rare Book

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelleéd., corrigée et augmentée

24915, Toulouse, Dupleix, Laporte & Compagnie 1777, in-4, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. verte, tr. rouges, roulette sur les coupes, (épidermures et manques sur les plats suite à des piqûres de vers, manques aux coupes et aux coins, piqûres de vers avec manque à la coiffe sup., mors inf. tr. lég. fendu), intérieur très frais, VII-724p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)Livre Rare Book

RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER par ordre alphabétique, revue et très considérablement augmentée

35272, Paris, Nyon fils 1785, in-4, pl. veau brun, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs, fleurons, dentelles et filets soulignants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les couv., coiffe de queue manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares piqûres et mouillures), [4ff.]-616p.-[1ff.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)Livre Rare Book

RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAÏS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, 4eéd., considérablement augmentée.

52346, Paris, Nyon fils 1762, in-4, pl. veau fauve marbré, pc. de tit. en maroquin ocre, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, dentelles et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, impression en deux colonnes, (assez nb. épidermures sur les plats, coiffes accidentées, mq. de 3x1cm au niveau du mors inf., dos légt craquelé, coupes et coins légt frottés, rares soulignures au crayon et qq. légères mouillures à l’int.), int. frais, [4]-338-302p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

SERRES (Claude)Livre Rare Book

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, & aux nouvelles Ordonnances. Enrichies d’un grand nombre d’Arrêts du Parlement de Toulouse

34170, Paris, Jean de Nully ss date, in-4, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, (épidermures aux plats avec mq. en queue du 1ère plat, mq. à la coiffe de tête, coupes et coins émoussés avec mq.), bon état malgré les défauts, [4ff.]-674p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

SERRES (Claude)Livre Rare Book

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇOIS, Suivant l’ordre de celles de Justinien, Accommodées à la Jurisprudence moderne, et aux nouvelles Ordonnances

57315, Paris, Jean de Nully 1771, in-12, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à 5nerfs richement orné de fleurons et motifs floraux dorés et de filets dorés encadrants, roulettes dorées sur les coupes, tr. jaspées, lettrines ornées, vignettes, (coiffes accidentées, qq. mq. de cuir au dos et sur les mors et coupes, coins émoussés, trous de vers traversants mais sans incidence sur la lecture, très nb. annotations à l’encre en marge), assez bon état, 548p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France300,00 €

SERRES C.Livre Rare Book

LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANCOIS SUIVANT L'ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN ACCOMMODEES A LA JURISPRUDENCE MODERNE, ET AUX NOUVELLES ORDONNANCES

177195831771 reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt)- entre-nerfs - compartiments or à fleuron fleurette (floweret) - pièce de titre (label of title) avec filet (gilt line) or sur fond rouge brun(piece of title), coiffes supérieures et inférieures manquantes (head and tail of the spine lightly faded),- plats avec coins écornés (corners dog-eared) - toutes tranches rouges (all edges red), 548 pages avec Approbation & Privilège, 1771 Paris Jean De Nully Editeur,

Librairie Guimard · Nantes, France300,00 €

FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE SUR LA NATURE, LA FORME, LES CHARGES & LES CONDITIONS DES DONATIONS, Donnée à Versailles au mois de Février 1731; Avec des observations, Autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens, Seconde éd., revue, corrigée, & considérablement augmentée

42530, Toulouse, Antoine Brosse 1761, 2 vol. in-4, plein veau burn, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, décor de fleurons, frises et doubles filets dorés, filets soulignants les coupes, tr. rouges, bien complet du portrait en frontispice de l’auteur, (coiffes accidentées avec des mq., plats lé. frottés avec de rares épidermures, coupes et coins émoussés avec de petits mq., qq. rousseurs), XII-399 / X-512 p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France320,00 €

PAPON (Jean)Livre Rare Book

RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, revue et recorrigé. Et augmenté d’aucuns S maires d’Arrests singuliers, extraicts des Memoirs de M.NicolasBergeron

46847, Paris, Imprimerie d’Olivierde Harsy 1575, in-8, plein vélin à rabats, tit. à la plum sur dos lisse, nerfs en lanière de peau, gravure sur p. de tit., portrait de l’auteur, bandeaux, lettrines, glose en marge, (coiffe sup. manquante laissant apparaître la tranchefile, fermoirs manquants, couv. lég. fatiguée, tr. jaunie, lég. taches de feutre bleu p.16), intérieur très bien conservé avec une absence notable de piqûres ou rousseurs, [8ff.]-624p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France320,00 €

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