214 résultats
rel. éd., bon état
plein-veau brun, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers et filets dorés, (rel. restaurée à de nb. endroits, trous de vers traversants sans atteintes au texte, des épidermures, mors fendus, qq. rousseurs et mouillures claires) Il s’agit effectivement de la suite d’un recueil de 1619, mais celui-ci ne parut jamais, il ne reste que des copies à la BM de Besançon. Il rassemble tous les textes législatifs de Franche-Comté et de Bourgogne depuis 1619 jusqu’en 1664. Jobelot est le premier auteur à publier les notes et commentaires sur la coutume de Bourgogne en français. (Dupin, réf. 1041).
pl. veau raciné fauve, tit. sur dos lisse orné de fleurons, dentelles, peignes et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, (trace d’éraflures sur les plats, 1 mors fendillé, p. de tit. lég. tachée) Si l’auteur mentionne bien sa consultation des “meilleurs auteurs sur le sujet” (Saint-Yon, Chauffour, Rousseau, Noël, Gallon, Pecquet) son approche est singulièrement novatrice et porte un coup fatal aux écrits antérieurs. Dernière édition.
pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
pl. veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrit, bandeaux et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coupes & coins émoussés, qq. piqûres), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux “épices”, cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & doubles filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
pl. veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes inf. accidentées, dos lég. frottés avec qq. mq. aux pc. de tom., coins lég. émoussés avec ptt. mq., plats lég. frotté et plat sup. du t. II taché), intérieur très frais (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
pl. veau raciné fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, (plats et coupes lég. frottés, coiffes de tête accidentées et coiffe de queue manquante, qq. piqûres) (Dupin n° 710). Assurément le meilleur commentaire de l’ordonnance pénale de Colbert de 1670. Il s’agit indiscutablement du meilleur criminaliste de son temps, pratiquant un juste milieu entre Beccaria et Muyart de Vouglans. Notre édition est regardée comme la meilleure, car elle contient l’important texte intitulé "idée générale de la justice criminelle" qui constitue une des visions les plus synthétiques et les mieux assimilées du droit pénal issu de l’ordonnance de 1670. Cette édition est également mise à jour par les notes de Joli de Fleury, ancien procureur général près le Parlement de Paris.
plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit civil, commercial et criminel français, ce commentaire des ordonnances de Colbert par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
plein veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, (mors fendus, coiffes accidentées, coins émoussés avec des mq., dos et nerfs frottés avec de petites épidermures, qq. rousseurs marginales) (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit civil, commercial et criminel français, ce commentaire des ordonnances de Colbert par Jousse marque les tentatives du XVIIIème siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. L’étude complémentaire porte sur les épices c’est-à-dire les salaires ou droits reçus par les juges et les auxiliaires de justice.
veau brun, dos à 6 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, ex-libris sur p. de tit., cul-de-lampe, bandeaux, vignettes et lettrines, (fortes épidermures aux plats et dos avec mq., dos accidenté avec manque au 1er caisson et coiffe de tête absente laissant la tranchefile lég. sectionnée, coupes et coins émoussés avec lég. mq., qq., ex-libris raturés, rares piqûres, acidification du papier sur 2 ff. de la table des matières ) (Dupin n° 1028). Nous avons ici le Tome premier de l’exceptionnelle édition réalisée par Claude-Joseph de Ferrière et Eusèbe de Laurière de ce recueil d’ordonnances qui avait paru pour la première fois en 1610. Par rapport aux premières éditions, celle-ci a été complètement refondue. Les ordonnances et édits les plus importants sont accompagnés des commentaires des meilleurs auteurs ainsi le fameux "édit des petites dates" de 1550 est suivi de l’édition intégrale du commentaire de Dumoulin, l’édit des criées de 1551 du commentaire de Gilles le Maistre, l’édit de Moulins de 1566 l’important commentaire de Charondas, l’ordonnance de 1579 d’Henri III sur les plaintes des états du royaume comprend les commentaires de Duret et de Coquille. Notre Tome premier comporte une "Table (chronologique) de toutes les Ordonnances etc. contenues en ce volume" (1 f.) ainsi qu’une "Table des matières des Ordonnances, Édits, Déclarations et Arrests, contenus dans ce premier volume : Et des différentes Notes qui y sont répendües" (201 p.) et peut donc être considéré comme complet pour la période de 1332 à 1641 soit de Philippe VI à Louis XIII.
pl. veau blond moucheté d’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes et lettrines, (qq. frottements et petits taches sur les plats, petits accidents aux coiffes, un mors lég. fendu, petits manques aux coins sup.), intérieur très frais
pl. veau fauve raciné, titre doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, dentelles sur les nerfs, roulettes dorées sur les coupes, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, (plats lég. frottés, 1 mors très lég. fendu, coiffe de tête et de qq. mm à 1,5 cm du haut du dos manquant, coupes et coins émoussés avec très lég. mq., plusieurs ptt. travaux de vers marginaux sans conséquence sur le texte), intérieur très frais Édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.
pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, ex-libris en p. de tit., (forte éraflure sur le 1er plat, coiffe de queue absente avec ptt accroc, dorures estompées avec trous de vers traversant le dos, coins inf. lég. usés avec ptt mq., 1 ex-libris caché en p. de tit., qq. ptt. taches d’encre sur les premiers ff. sans atteinte du texte), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] (Dupin n° 702). Ouvrage tout à fait essentiel qui recueille les délibérations de la conférence regroupant notamment des membres du Conseil du Roi ainsi que du Parlement sur les projets d’ordonnances civiles et criminelles de 1667 et 1670, d’après les minutes conservées par le greffier de la conférence. Le texte comprend, article par article, le projet soumis à la conférence, la synthèse des délibérations de celle-ci et le texte définitivement adopté. Il s’agit par conséquent d’une préfiguration marquante de l’avis du Conseil d’État sur le code civil. L’examen des délibérations montre une grande liberté de ton de la part des membres du Conseil.
plein veau fauve moucheté, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. jaspées, roulette dorée sur les coupes, (ors lég. passés sur le dernier caisson, coiffes très lég. accidentées, ptt mq. à 1 coin, rares piqûres), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] S’il s’agit, en effet, ici de l’édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque, nous constatons, en réalité, que le texte est scrupuleusement le même sur les 4 éditions. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.
plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. jaspées, (ors lég. passés sur le dos, plats frottés avec des épidermures, coiffes accidentées, ptt mq. aux coins et coupes, rares piqûres) S’il s’agit, en effet, ici de l’édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque, nous constatons, en réalité, que le texte est scrupuleusement le même sur les 4 éditions. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.
pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, filet sur les coupes, p. de tit. en rouge en noir, (plats éraflés, tit. effacé, déchir. à 2 f. hors texte), intérieur très frais
pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais
plein veau blond raciné, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes émoussées avec qq. petits mq., qq. rousseurs) Sur le plan de la théorie de l’acte juridique, le Code du Faux est à l’évidence la plus importante des ordonnances de Louis XV : réformant l’ensemble du droit de la preuve, elle cède à l’influence des modernes, spécialement à l’école du droit naturel (voir La Mémoire du Droit, cat. n° 1, ouvrage n° 7). Unique édition, présentée ici dans une reliure en bon état. Recherché
plein veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. jaspées, (mors fendus aux extrémités, coiffes accidentées avec de forts mq., coins émoussés avec des mq., rares rousseurs) (Dupin n° 1157 ; manque à Berkeley, la BNF et Cujas). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue au Moyen Âge, mais au XVIe et XVIIe siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier d’Aguesseau au cours du XVIIIe siècle fut précisément de mettre de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. Cette ordonnance de d’Aguesseau à la différence de celle concernant les donations ou les testaments n’a fait l’objet que de très peu de commentaires. On en compte au total trois, celui-ci étant le premier.
plein velin beige, (dos et plats muets, coiffes émoussées, qq. mq. aux coupes, des rousseurs) Les arrêts de la Roche-Flavin sont moins connus que son grand livre des « Treize parlements de France » et se trouvent assez peu. Cela s’explique par le fait qu’il ont été édités au tout début du XVIIème siècle (1ère éd. en 1617) et n’ont ensuite été repris que 70 ans plus tard. Il faut aussi souligner que l’annotateur de ces arrêts est F. Graverol avocat à Nîmes qui a donné un tour volontairement anecdotique aux observations qu’il a ajoutées au recueil d’arrêts de telle sorte que celui-ci devait probablement passer d’une certaine manière pour un ouvrage de vulgarisation. Mais c’est naturellement ce qui est susceptible de nous intéresser aujourd’hui : les passages substantiels sur la paillardise, sur les « règlements en temps de pestilence ». Il faut noter que l’ouvrage est complété par le traité des droits féodaux du même auteur, que l’on trouve très difficilement de manière séparée. Très rare édition début XVIème.
New English Paperback. Pbo. Mint. Roy. 8vo. (23 x 16 cm). In Turkish. 635 p. Arrival of the Nakshibendi movement and Nakshibendis in the Ottoman lands. Naksiligin Osmanli topraklarina gelisi. Abdullah Molla Ilahi.