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Livre Rare Book

Ordonnances De Louis XV Concernant Les Donations, Les Insinuations, Les Testamens, Les Substitutions, &c

175930363Paris Chez les Associés Choisis Par Ordre De Sa majesté 1759 In-16 8 ff - ,560 pp, manques de cuir au dos et sur les plats, dorure élimées, un coin émoussé, pas de pièce de titre

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France50,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

41979, Paris, Compagnie des libraires associés 1764, in-12, plein veau fauve marbré, tit. doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filet sur les coupes, Ex-Libris manuscrit, (coiffes abîmées, plats lég. frottés avec de rares épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.,mors tr. lég. fendus), intérieur assez frais, [3ff.]-604p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

Livre Rare Book

ordonnances d'Abbeville sur le faict de la justice et abreviation des procez au païs de Dauphine faites par le Roy nostre sire, Dauphin de Viennois comtes de Valentinois et Diois, publiées en la cour de parlement à Grenoble le IX jour d'avril MDXL reveues de nouveau et collationnées sur le vrai original

159953281599 A Grenoble par Antoine Blanc 1599 avec permission In8 relié plein velin 126 pages

Le Monde à l'Envers · Montargis, France700,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances du Roy Henry III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Cham

M5212Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page.

Nord - Sud · Kervignac, France750,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances, Reglemens et Statuts des Arts et Metiers de la Cité Royale de BESANCON.

103755A Besançon, chés Louis Rigoine, Imprimeur du Roy, du Parlement & de la Cité, 1789, 1 volume in-4 de 250x180 mm environ, 2 ff. blancs, 146 pages, 1 f. (Extrait des Registres du Parlement) 1f. blanc, pleine basane brune, dos à nerfs portant titres et ornements dorés (en partie effacés), gardes marbrées de couleurs. Manque la partie mobile des gardes de couleurs, la table est manuscrite sur les premières gardes blanches, des rousseurs mouillures et traces d'humidité, des notes et passages soulignés par endroits, reliure restaurée.

Librairie Diogène · Lyon, France200,00 €

(Droit ordonnances de Louis XIV)Livre Rare Book

Ordonnances de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, du mois de lai 1680, portant réglement sur le fait des Gabelles.

28526A Paris en 1758, in/16 reliure d'époque, dos orné, 108, 156, 64, 48, 168 pages.

Librairie ancienne Philippe Lucas · Lyon, France85,00 €

***Livre Rare Book

Ordonnance du Roi concernant les Messageries. 12 août 1775

35600837, Paris, Impr. Royale, 1775. 4 pp. In-4, vignette en-tête Des diligences légères remplaceront les voitures publiques - Conducteurs, horaires, salaires, chevaux…

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France58,00 €

***Livre Rare Book

Ordonnance du Roi concernant l'uniforme que sa Majesté a jugé à propos de régler pour les Visiteurs généraux, visiteurs ordinaires, sous-visiteurs, Maîtres de Poste et Postillons. 17 août 1786

35600838, Paris, Impr. Royale, 1786. 4 pp. In-4 8 articles concernant l'uniforme. Le Maître de Poste : surtout à la française le drap bleu-de-roi, collet écarlate, parements bleus… Postillons : drap bleu, doublure écarlate, sur le bras gauche l'écusson aux armes royales

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France84,00 €

***Livre Rare Book

Ordonnance du Roi pour proroger jusqu'au 1er janvier 1788 l'exécution des ordonnances du 19 septembre 1784 et du 1er juin 1785, qui fixent le prix des Chevaux de poste à Trente sous, au lieu de vingt-cinq sous payés précédemment. Du 30 juillet 1786

35600840, Paris, Impr. Royale, 1786. 3 pp. In-4

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France51,00 €

***Livre Rare Book

Ordonnance du Roi, en faveur des Maîtres de Poste aux chevaux, et de la Ferme des Messageries, contre les entreprises des loueurs de chevaux. Du 26 août 1779

35600841, Paris, Impr. Royale, 1779. 3 pp. Interdiction aux particuliers ou aux loueurs de chevaux de former des convois ou équipages postaux, ou de ramener des chevaux sur les routes où les postes sont établies, privilège réservé aux maîtres de postes. Ces derniers pourront confisquer les chevaux, harnais et équipages et infliger des amendes aux contrevenants

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France76,00 €

[AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')] - Ordonnances civilesLivre Rare Book

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l'EPOQUE).

324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1726]Livre Rare Book

Ordonnance portant Règlement pour les Droguets façon d'Angleterre qui se fabriquent en Languedoc.

6224A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 4 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1726]Livre Rare Book

Ordonnance qui permet la sortie des grains.

6236A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1726. 2 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1726]Livre Rare Book

Ordre du Conseil qui casse les ordonnances des Trésoriers de France de Toulouse, concernant les Chemins.

6244A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1726. 1 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]Livre Rare Book

Ordonnance qui proroge jusqu’au premier novembre prochain, le délai accordé pour faire sortir les chèvres de la province.

6308A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]Livre Rare Book

Ordonnance de M. l’Intendant, portant que les Hôpitaux et hôtels Dieu continueront de jouir de l’exemption de deux deniers par livre prime de viande de boucherie, sur les dix deniers de l’équivalent et qu’ils ne payeront que quatre deniers, à concurrence de la Consommation de la viande qui peut être faite dans lesdites maisons pour la subsistance des pauvres.

6494Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]Livre Rare Book

Ordonnance de M. l’Intendant portant que les cents deux pièces de draps Londrins-Seconds, appartenant au Sieur Milhé, qui ont été arrêtées à Cette, sans avoir passé au Bureau de Montpellier, seront confisquées et qui condamne ledit Milhé et Barral son commissionnaire, en cinq cents livres d’amendes chacun.

6499Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 13 pp. (grande mouillure marginale).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]Livre Rare Book

Ordonnance de M. l’Intendant portant confiscation de plusieurs pièces de draps Londres-Larges qui n’étaient pas fabriqués en conformité des règlements

6516Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]Livre Rare Book

Ordonnance de M. L’intendant portant Règlement sur l’Administration des Affaires de la Ville de Montpellier.

6523Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 14 pp. (grande mouillure marginale).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]Livre Rare Book

Ordonnance qui déclare que Pierre Le Roy, suisse de nation, établi à Florensac continuera de jouir des exemptions et privilèges personnels accordés aux Suisses établis en Languedoc, sans que dans lesdits privilèges puisse être comprise l’exemption des Droits d’équivalent dus sur le vin, la viande et autres denrées sujettes auxdits droits.

6528Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]Livre Rare Book

Ordonnance qui subroge M. Daguesseu de Fresne à M. d’Imbercourt, pour Rapporteur de l’affaire d’entre le Parlement, la Cour des Aides et autres justifications.

6533Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]Livre Rare Book

Ordonnance portant que les créanciers de la Province , auxquels il est échu et écherra à l’avenir des lods pour leur remboursement, ne payeront le droit de contrôle des quittances qu’ils en fourniront que par rapport aux sommes qu’ils recevront réellement.

6537Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]Livre Rare Book

Ordonnance portant la confiscation de plusieurs pièces de draps londrins seconds, qui n’étaient pas fabriqués en conformité des Règlements.

6542Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 7 pp. (grande mouillure marginale).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]Livre Rare Book

Ordonnance portant la confiscation de plusieurs pièces de draps londres larges, qui n’étaient pas fabriqués en conformité des Règlements.

6543Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 9 pp. (grande mouillure marginale).

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Ordonnance portant la confiscation de plusieurs pièces de draps londrins seconds, qui n’étaient pas fabriqués en conformité des Règlements.

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