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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]Livre Rare Book

Contrat passé avec le fermier général de l’équivalent à l’occasion de la réduction du droit sur les agneaux.

6288A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 6 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France30,00 €

Bornier, PhilippeLivre Rare Book

Conférences des ordonnances de Louis XIV,... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrêts, par M. Philippe Bornier,... Nouvelle édition... corrigée... par M***...,tome 1er seul;

12662Paris, chez les Associés choisis par ordre de sa majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, 1755,In-4 plein veau moucheté havane, dos à cinq nerfs, cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges,tome 1er seul; sur 2 vol. :530p.+actes CCLIIJ p.,+receuil des nouvelles ordonnances de Louis XV:lxxxiij p.+tables

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France120,00 €

[Ordonnances], BORNIER (Philippe)Livre Rare Book

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Écrit, & les Arrêts; enrichies d’annotations et décisions importantes, par M.P. B., nouvelleéd. corrigée et augmentée des Édits, Déclarations & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances; De plusieurs Réglements du Conseil; Et d’un grand nombre de nouvelles Nottes. par M …Avocat au Parlement, Tome premier uniquement

13859, Paris, les associés choisis … 1733, in-4, pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, filet sur les coupes, p. de tit. en rouge en noir, (plats éraflés, tit. effacé, déchir. à 2 f. hors texte), intérieur très frais, 7 f.-491-CCXII + table alphabétique.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France100,00 €

BORNIER (Philippe)Livre Rare Book

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelleéd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement

42829, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1744, 2 vol. in-4, plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) , [10ff.]-530p.-LXXXIV-[42 ff] / [4ff.]-1000p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France280,00 €

GALLONLivre Rare Book

CONFÉRENCE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AOUT 1669, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORESTS, Avec les Édits, Déclarations, Coutumes, Arrêts, Réglemens, & autres Jugemens, rendus avant & en intérprétation de ladite Ordonnance, depuis l’an 1115 jusqu’à présent. CONTENANT LES LOIS FORESTIÈRES DE FRANCE, Nouvelle éd., augmentée des Observations de M.Simon, Avocat général, &M.Ségauld, Procureur Général à la Table de Marbre de Dijon.

53747, Paris, Bernard Brunet 1752, 2 vol. in-4, plein veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux, dos richement ornés de fleurons, frises et dentelles dorés, roulette dorée sur les coupes, plats encadrés de filets estampés à froid, bandeaux, lettrines, vignettes, tr. marbrées, (rel. légt usée avec légères épidermures et quelques tâches, coiffes accidentées, coupes légt frottées, rares piqûres, t.I: qq. feuillets tâchés et légt déchirés), assez bon état, 928/ 860p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France600,00 €

Marie-Madeleine de CevinsLivre Rare Book

Confraternity, Mendicant Orders, and Salvation in the Middle Ages. The Contribution of the Hungarian Sources (c.1270-c.1530)

66082, Brepols, 2019 Hardback, xvii + 365 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:22 b/w, 2 tables b/w., 2 Maps, 14 Graphs, Language: English. ISBN 9782503578712.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique110,00 €

Alban Gautier, Lucie Malbos (eds)Livre Rare Book

Communautés maritimes et insulaires du premier Moyen Âge

65705, Brepols, 2020 Paperback, 222 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:2 b/w, 16 col., 3 tables b/w., 13 maps b/w, 5 maps color, Languages: French, English. ISBN 9782503585512.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique60,00 €

InconnuLivre Rare Book

Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'Aout 1669.

1775HIS3069MParis, Debure, père. 1775. In-12 420pp. Reliure solide d'époque, avec détails dorées sur le dos. Quelques gravures en NB comme détail hors texte.

Librairie du Levant · Bayonne, France70,00 €

FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

42522, Paris, Herissant Fils 1767, in-4, plein veau fauve, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. rouges, (mors fendus, coiffe sup. accidentée, coins émoussés avec des mq. plats et dos frottés avec qq. petites épidermures, qq. piqûres), XXVIII-496p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France250,00 €

FURGOLE (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747; TRAITÉ DE LA SEIGNEURIE FÉODALE UNIVERSELLE, ET DU FRANC-ALLEU NATUREL, NOUVELLE ÉDITION, Revue, Corrigée & considérablement augmentée.; TRAITÉ DES CURÉS PRIMITIFS; OÙ L’ON EXAMINE LEUR ORIGINE, LES DIFFÉRENTES CAUSES qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives& charges; les différents moyens Canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, &les autres questions sur le même matière. SUIVANT LES DÉCRETS DES CONCILES, les Constitutions des Papes, les Chartes anciennes, les Ordonnances& Déclarations des Rois, & la Jurisprudence des Arrêts.

52669, Paris, Cellot 1775, 3t. en 1 vol. in-4, plein veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné de dentelles, fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, culs-de-lampe, bandeaux, (mors légt fendillés, coupes légt frottées et coins émoussés, rares et très légères épidermures, rares soulignures au crayon, rares piqûres), int. frais, XXVIII-676p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France250,00 €

Damien CarrazLivre Rare Book

commandeur ordinaire ? Bérenger Monge et le gouvernement des hospitaliers provençaux au XIIIe siècle

65498, Brepols, 2021 Hardback, 528 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:1 b/w, 21 tables b/w., 1 tables col., 1 maps b/w, 1 maps color, Language: French. ISBN 9782503589787.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique85,00 €

DENISART (Jean Baptiste)Livre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, T. II [seul] (Vo Eau - Oyant)

24925, Paris, Savoye / Le Clerc / Chardon / Gogué 1764, in-4, rel. veau brun, dos à nerfs en mauvais état, (plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus), texte assez frais hormis qq. rousseurs, 452-342p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

DENISART (Jean Baptiste)Livre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM.Camus et Bayard, [mq les t.II et VI]; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M.DENISART Contenant les additions faites aux précédentes éditions.

53648, Paris, VeuveDesaint 1783-1790/ 1768, 8 vol. in-8, plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. grenat et brune, dos à 5 nerfs richement ornés de fleurons, frises et motifs floraux, double filets dorés encadrant les caissons, coiffes et nerfs ornés de roulettes dorées, plats encadrés de filets estampés à froid, coupes ornées d’un filet doré, tr. rouges, cul-de-lampes, vignettes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées voire arrachées, mors fendillés parfois fendus, qq. épidermures sur certains vol., coupes parfois légt frottées et coins émoussés, t.IV, V et VII: pc. de tit. manquante ou partielt décollée, de très rares piqûres), int. très frais et bien conservé.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France150,00 €

DENISART (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6eéd. corrigée et augmentée

24924, Paris, Desaint 1768, 3 vol. in-4, veau marbré, dos à 5 nerfs orné, tr. rouges, (reliure en état assez médiocre, dos abîmés avec manques, qq. manques sur les plats, galeries de vers sur les plats, reliure un peu lâche, qq. rousseurs), exemplaire de travail parfaitement consultable, VIII-344-557/ 563-408/ 560-410p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France140,00 €

DENISART (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6eéd. corrigée et augmentée, t. I: A - D, t. II: D - O et t. III: P - Y

35547, Paris, Desaint 1768, 3 vol. in-4, pl. veau fauve moucheté, tit. & tom. sur pc. blonde et fauve, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et doubles filets encadrants dorés, plats encadrés d’un fer à froid, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, deux parties par vol., (qq. éraflures et épidermures sur les plats y compris sur la pc. de tit. du t. III, VIII-344-557/ 563-408/ 560-410p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France380,00 €

DENISART (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6eéd. corrigée et augmentée

42679, Paris, Desaint 1768, 3 vol. in-4, veau marbré, dos à 5 nerfs orné, tr. rouges, impression en doubles colonnes, (coiffes absentes sur l’ensemble des vol., coins lég. émoussés avec qq. épidermures, ors lég. passés, des rousseurs), VIII-344-557 / 563-408 / 560-410p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France380,00 €

M.M. MulchaheyLivre Rare Book

Collationes de beata virgine, A cycle of Preaching in the Dominican Congregation of the Blessed Virgin Mary at Imola, 1286-1287.

45161, Brepols - Harvey Miller, 1998 Hardcover. 119 p., 140 x 215 mm, Languages: English, Including an index. Fine copy. ISBN 9780888444745.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique16,52 €

Auguste ROGER et Alexandre SORELLivre Rare Book

CODES et LOIS USUELLES

1889LFA-126711141Un ouvrage de 1352 pages + table chronologique des lois, décrets, ordonnances, édits, etc. (soit 1470 pages au total), relié percaline rouge bordeaux, publié en 1889, Garnier Frères Libraires-Editeurs (Paris), bon état

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, France15,00 €

CODE PENALLivre Rare Book

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

175499936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France200,00 €

SPARRE, M. le Chevalier de.Livre Rare Book

Code militaire ou Compilation des Reglemens (règlements) et Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, faites pour les Gens de Guerre, depuis 1652 jusqu'à présent. Par M. Le Chevalier de Sparre ; Lieutenant-Colonel, & Major du Régiment d'Infanterie Allemande de Sparre, cy-devant Ayde-Major General de l'Armée de la Mozelle.

100684A Paris, Chez Denys Mariette et Jean-Bapt-Delespine, 1708, 1 volume in-12 de 170x95 mm environ, 1 fb, Avertissement, 14 ff. (titre, epistre, préface, table, approbation, privilège), 601 pages, avec 2 gravures en fin de volume, 1fb, plein veau granité brun,dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, coupes dorées, tranches mouchetées de rouge. Une signature de l'auteur sur la page 1 du texte. Des épidermures sur les plats, des notes manuscrites ancienne sur la première garde, erreur de pagination (de la p. 330 à 336, même numéro sur 2 pages), sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France200,00 €

STOUDER-GOURICHONLivre Rare Book

Code des poids et mesures

13604Code des poids et mesures ou recueil complet et textuel des lois, décrets, arrêtés du gouvernement, ordonnances du Roi, arrêtes de la cour de cassation, instructions, circulaires et décisions ministérielle relatifs à l’établissement du système métrique, à la fabrication et à la vérification des poids et mesures publié sous les auspices de M. le Vicomte BLIN de BOURBON préfet du Pas de Calais. A Arras chez Edmond BOUTRY imprimeur de la préfecture 1826. Par MM STOUIDER sous chef de bureau à la préfecture du Pas de Calais et GOURICHON vérificateur principal, des poids et mesures du même département. In 8 demi-cuir marron pièce de titre marron clair, filet, roulette dorés. 130x210mm. Titre I- 646 pages. Tranches mouchetées. Edition originale, rare. Charnières fragiles

Charbonnel · Bar le Duc, France130,00 €

LAVERDYLivre Rare Book

Code Pénal ou recueil des principales ordonnances ,édits et déclarations sur les Crimes et Délits

47530Desaint & Saillant.1752.In-12 relié.En 2 parties de 136 et 400 pages. Très bel état.Veau marbré d'époque avec dos à 4 nerfs.Caissons ornés.Pièce de titre.Tranches rouges.très léger manque de cuir en coiffe supérieure.Intérieur très frais.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France450,00 €

Józef DoboszLivre Rare Book

Church and Cistercians in Medieval Poland. Foundations, Documents, People

64370, Brepols, 2023 Hardback, 347 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:14 b/w, 5 tables b/w., 6 maps b/w, Language: English. ISBN 9782503598024.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique95,00 €

Yannick VeyrencheLivre Rare Book

Chanoines réguliers et sociétés méridionales. L'abbaye de Saint-Ruf et ses prieurés dans le sud-est de la France (XIe-XIVe siècle)

66093, Brepols, 2019 Hardback, 1060 pages, Size:178 x 254 mm, Language: French. ISBN 9782503552859.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique175,00 €

Anton Milh, Mark Butaye (eds)Livre Rare Book

Cathedral of Constitutional Law. Essays on the Earliest Constitutions of the Order of Preachers, with an English Translation of Fr Antoninus H. Thomas?s 1965 Study

63246, Brepols, 2023 Paperback, 508 pages, Size:156 x 234 mm, Illustrations:1 col., 5 tables b/w., Language(s):English, French. ISBN 9782503593340.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique124,00 €

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