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185012009Paris, Firmin Didot frères, 1850. In-4 de (4)-LII-451-(1) pp., glossaire, table, errata, cartonnage de l'éditeur.
191343401913 Au Cèdre, Liban, 1913. Un volume in-8 plein maroquin, plats encadrés de dentelles et fers dorés, dos à nerfs orné, tranches dorées, 589 pp., texte en arabe. Ex-libris de la Bibliothèque de l'ambassade de France et de la Vicomtesse de Fontenay, long envoi de Louis Carame sous forme de poème destiné à l'Ambassadeur de France et la Vicomtesse de Fontenay, lettre manuscrite et avis d'inhumation de Louis Carame.
005676[Droit, Nantes], Mémoire pour Pierre Henriet, Adjudicataire des Fermes générales. Contre Jacques Fabre, Marchand à Nantes. Paris, G. Lamesle, 1762. In-4, 88p. Intéressant document dans lequel le fermier général Henriet se défend des accusations que fait Fabre. Ce dernier l'accuse d'avoir perdu une caisse de dentelles d'une valeur de 315.000 livres. Henriet veut démontrer ici que Jacques Fabre, marchand à Nantes, est un escroc, qui après avoir fait faillite en 1753, espérait ici subtiliser ces 315.000 livres à la Ferme générale. Ces 315.000 livres de dentelles devaient partir aux Iles Françaises de l'Amérique. Henriet fait notamment remarquer : "c'eût été y en envoyer à la fois plus qu'il n'y en est entré depuis qu'elles sont habitées". Reliure bradel demi-parchemin (début XXe), titre à l'encre. Intéressant document, rare.
005678Paris, Knapen & fils, 1787. In-4, 116p. Intéressant document. Suite à la succession d'un oncle de M. d'Abbadie, il y eut un procès entre ce dernier - Jean d'Abbadie d'Ithorrots - d'une part, et sa femme, sa sour et son beau-frère - le marquis et la marquise du Coudrai - d'autre part. Les trois finissent par attaquer d'Abbadie sur sa santé mentale et espéraient avoir plus d'argent dans les successions, la présidente d'Abbadie allant jusqu'à comploter contre son mari (courriers subtilisés notamment). Sa sour décède et son beau-frère subit une sentence du Châtelet. Il est donc encore en procès uniquement contre sa femme. Marié en 1770 à Marie de la Faurie de Monbadon, par amour, le mariage ne fut pas une réussite, notamment à cause de l'attitude de l'épouse. Cet écrit reprend toute la genèse de l'affaire depuis 1781. Cette histoire est largement détaillée dans les Causes célèbres (tome 155). Ex-libris manuscrit (a priori autographe) sur la dernière page Mgr L'Archeveque de Toulouse rue St Dominique. Il s'agit du cardinal Loménie de Brienne. Reliure bradel demi-parchemin (début XXe), titre manuscrit, rousseurs, mouillure angulaire claire, plus visible sur 6 feuillets. Rare documents.
005679[Droit - Ecosse], Recueil des pièces présentées à sa Majesté très-chrétienne, à la Tournelle du Parlement de Paris, & à M. de Sartine, Lieutenant Général de Police ; En conséquence de deux Jugemens portés par la Cour de Session en Ecosse ; le premier daté du 27 Juillet, & le second du 11 Août présente année 1763 [etc.]. Paris, Michel Lambert, 1763. In-4, [2]-51p. Intéressant document autour d'une des plus importantes affaires du XVIIIe siècle. La sour du dernier duc de Douglas (1694-1761), Lady Jane Douglas (1698-1753) se serait mariée en secret au chevalier John Stewart de Grandtully (1687-1764), sympathisant jacobite réfugié en France. En 1748, Jane informe son frère de la naissance de jumeaux, Archibald et Sholto. Ce dernier mourra comme sa mère en 1753. Le duc refusa de reconnaître cette naissance et coupa les vivres à sa sour. Suite à son mariage avec Margaret Douglas de Mains, le duc accepta de reconnaître la naissance de son neveu. Après la mort du duc, les Hamilton contestèrent l'héritage. Bien que la cour statuât contre le neveu en 1767, la Chambre des Lords inversa la décision, sans appel possible. Les deux jugements reproduits ici indiquent que toute la procédure faite en France n'a aucune valeur en Ecosse. Une des conséquences est que les témoins des Hamilton ne pourraient pas répondre en Ecosse car, selon l'usage écossais, un témoin ne peut comparaître qu'une seule fois. Reliure bradel demi-parchemin (début XXe), titre manuscrit. Intéressant document.
005680Paris, Michel Lambert, 1765. In-4, [2]-55p. Intéressant document autour d'une des plus importantes affaires d'héritage de la fin du XVIIIe siècle. Le fermier général, ô combien bien nommé, Alexandre Le Riche de la Popelinière avait épousé en secondes noces, en 1759, Marie-Thérèse de Mondran, de 40 ans sa cadette. De cette union naîtra, près de 6 mois après la mort de son père, Alexandre-Louis-Gabriel, le 28 mai 1763. La succession devint alors compliquée puisque, selon la mère, l'argent disponible se devait de revenir au fils et non d'être séparée en 5 parts comme le voulait au départ Popelinière. En première instance, en appel et en cassation, elle fut déboutée. Elle tenta alors cette requête au roi. Et une dernière action au civil permit de faire reconnaître les droits de l'enfant. Reliure bradel demi-parchemin (début XXe), titre manuscrit. Intéressant document.
011023[Droit, Enchères], Mémoire pour les héritiers du sieur Richard, intimés. Contre le sieur Pagnest, fils. Le sieur Bourgeois de Chretienville, syndic des créanciers du sieur Dameron. Et les sieurs héritiers du sieur Dameron, tous appellants. Paris, Knapen, 1783. In-4, 52p. Amusant mémoire de droit, typique de l'époque, à propos d'une maison vendue aux enchères par les héritiers Dameron qui semblent ne pas avoir honoré la vente à cause d'une surenchère. Cette maison se trouvait rue de Berri à Paris. Le rapporteur est alors Nouet, l'avocat Dufour et le procureur Pierre Moreau de Mersan (1734-1795?). Nous vendons, sur la même affaire, des observations pour Camel contre Pagnest et Bourgeois de Chrétienville. Broché. [I]
011026[Droit, Succession], Réplique au second mémoire pour Me Chambellan, avocat en la cour contre les sieurs Fosseyeux. [Paris], Louis Cellot, 1768. In-4, 10p. Petit mémoire à propos d'une succession avec des légataires universels. Il y est notamment fait référence à Claude-Joseph de Ferrière. [187-2] 30
011027[Droit, Enchères], Observations pour le sieur Camel & consorts contre le sieur Pagnest & le sieur Bourgeois de Chrétienville. Paris, Knapen, 1783. In-4, 10p. Amusant document de droit, typique de l'époque, à propos d'une maison vendue aux enchères par les héritiers Dameron qui semblent ne pas avoir honoré la vente à cause d'une surenchère. Cette maison se trouvait rue de Berri à Paris. Le rapporteur est alors Nouet, l'avocat Dufour et le procureur Pierre Moreau de Mersan (1734-1795?). Nous vendons, sur la même affaire, un mémoire. Broché. [187-2]
011033[Droit, Religion, Chartres, La Loupe, Eure-et-Loir], Extrait des registres du parlement portant règlement pour l'administration des biens & revenus de la Fabrique & de la Charité de la paroisse de La Loupe. Paris, Simon, 1779. In-4, 28p. Broché. [187-2] 45
011034[Droit, Projet de l'Yvette, Entreprise de l'Yvette, eau potable], Arrêt du conseil d'état du roi qui autorise l'exécution du projet de l'Yvette du 3 novembre 1787. Paris, Imprimerie royale, 1788. In-4, 10p. Document autour de cette très importante affaire qui tomba à l'eau et fut une des grandes spéculations boursières sous Louis XVI. [187-2] 45
183790149Imprimerie du commerce | Bordeaux 1837 | 21.2 x 27 cm | Broché
185700Ll. dd., 1770-1775 24 pièces en un vol. petit in-4, cartonnage modeste de papier gris, dos lisse, étiquette de titre au dos (rel. du début du XIXe). Etiquette de titre un peu déchirée, des mouillures claires;
198980Paris, P.-G. Simon, 1774, fort volume in-4, 34 pp. (Table analytique des matières contenues dans les édits, lettres patentes, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, du Parlement, &c. rendus dans le cours de l'année mil sept cent soixante-treize. Et table par ordre de dates de toutes ces pièces, avec l'indication à chacune, des mots & des numéros qu'il faut chercher dans la table des matières, pour en connoître les dispositions), puis pagination multiple, demi-basane brune marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Coins abîmés.
176152Turin, Jean-Baptiste Valette, 1720 in-4, 24 pp., en feuilles.
234727Paris, 1747 - 1753 5 pièces in-4, en feuilles. Petites traces d'humidité sur certaines pièces. Travail de ver sans atteinte à la première pièce.
20283Aix, Mouret, 1821 1 volume In-4° (21,5 x 26,8cm) Broché sous couverture "d'attente". 88p. Couverture salie et froissée, avec fentes sans manque au 1er plat et petits manques marginaux au 2nd; marges des feuilles, non ébarbées, cornées, certaines brunies.
20595Aix-en-Provence, Imprimerie Antoine Henricy, An X [1802] 1 volume In-4° (19 x 24,5cm) Broché sous couverture "d'attente" de papier beige. 121 + 20p. Couverture un peu salie (petit griffonnage sur le 1er plat, tache sur le 2nd); quelques petites rousseurs, pâle mouillure angulaire sur quelques pages.
181944742Paris, chez Plancher, 1819. In-8 de 158 pp., demi-basane brune, dos lisse orné, non rogné.
186288711Imprimerie Impériale (1851-1870) | Paris 1862 | 21.4 x 27.5 cm | Relié
158717163Institutiones Theophilo antecessore, Graeco interprete. Imper. Iustiniani Institutionum libri IIII. Paratitla & notae ad eundem Theophilum Graecum, Latinumque ipsis Institutionibus Latinis hek parallelou coniunctum commissumque. Graeca titulorum de verborum significatione, et de regvlis iuris fragmenta hinc & inde collecta.S. l. (Genève), Apud Guillelmum Laemarium - 1587. 2 parties en 1 volume. 308 et 329 pages suivi d'un Index. Grec ancien et latin. Bandeaux, lettrines ornés. Ex-libris aux armes.Reliure hollandaise plein vélin souple à débordement. Dos muet. Impression grecque et latine sur 3 colonnes et glose. Titre sur la tranche de tête. Petites attaques de vers sans gravité. Mouillures. Pas de rousseur. Bon état. Format in-4°(25x17).Théophile dit "Le Professeur" (Antecessor) vivait au VIe siècle. Il enseignait le droit à Constantinople et fut chargé par Justinien de rédiger un ouvrage élémentaire de droit romain ou institutes dont il donna également une paraphrase grecque. Redécouvert au début du XVIe siècle, cet ouvrage connut la faveur des commentateurs. Une des plus importante de ses éditions fut celle de Denis Godefroy, dont la présente édition qui se singularise par la présence de deux finales sur le vocabulaire (De verborum significatione) et les règles de droit (De regulis juris).Empereur d'Orient (de Byzance) de 527 à 565. - Neveu et principal collaborateur de Justin Ier, il fut associé à l'Empire en 527 avant d'accéder au trône la même année. - Originaire d'une famille grecque romanisée d'Illyrie, ou d'une famille illyrienne romanisée et hellénisée, il était doté d'une vaste culture classique appuyée sur une solide formation gréco-latine.
182787041Imprimerie de J. J. Cautaerts | Bruxelles 1827 | 13 x 21 cm | broché
233167Paris, Cambrai et Douai, 1731 - 1758 22 pièces en un vol. in-folio, en feuilles, cousues, sous chemise de carton à motifs floraux, à lacets (reliure de l'époque). Manques de carton au dos, aux coins et coupes.
207969S.l., 1827-1878 21 vol. in-4, foliotation et table manuscrites dans chaque vol., planches dépliantes éparses (extrait de plan cadastral ou parcellaire) en lithographie au trait (parfois réhaussée de qqs couleurs), basane brune (les six premiers vol.) ou demi-basane brune, dos ornés, dos lisses ornés, fleurons à froid (idem) et palettes dorées, pièces de titre de différente teinte (rouge, ocre ou brique) (après les six premiers vol.), tranches jonquille (idem) (reliure de l'époque). Usures à certaines coiffes, mors parfois un peu frottés, l'un d'eux complètement fendu, un autre entamé, qqs épidermures. Sur les six premiers vol., supra-libris Théodose Auzias en pied.