Grandvuinet AuroreLivre Rare Book
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2012500104507STUDYRAMA 2012 191 pages 17x1 4x23 8cm. 2012. Broché. 191 pages.
2012500111500STUDYRAMA 2012 191 pages 17x1 4x23 8cm. 2012. Broché. 191 pages.
2012500113185STUDYRAMA 2012 191 pages 17x1 4x23 8cm. 2012. Broché. 191 pages.
593Montpellier imprimerie Serre & Roumégous 1899 in 8 (25,5x16,5) 1 volume broché, couverture imprimée, 232 pages. Thèse pour le doctorat présentée et soutenue en Juillet 1899 par Hussein Hassan. Bel exemplaire
br., bon état Étude historique sous l’angle pénal des interdits possessoires.
pleine toile verte, tit. et tom. dorés sur pc. noires, bon état Importante étude sur la mise en place de la Vème République, ses attributions et ses compétences.
rel. éd. cart. en simili vert, tit. en blanc au dos et sur le 1er plat, très bon état Exemplaire issue de la réimpression qualitative (papier bouffant) de ce texte aussi célèbre qu’introuvable.
br., non entièrement coupé, (couv. fanée avec mq. collée sur carton gris, ff. et carton de couv. dérelié, ENVOI DE L’AUTEUR, qq. mouillures Auteur d’un Essai sur les Usages locaux du Pas-de-Calais, de Questions pratiques sur l’hypothèque légale de la femme mariée, de nombreuses Dissertations juridiques, et Collaborateur à un Guide du Juge d’Instruction.
br., non coupé, (couv. fanée, avec tâches d’humidité, coins légt émoussés), int. frais
demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (des épidermures, dos lég. frotté), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque] Cet ouvrage se présente sous la forme d’un recueil d’études résultant de cours professés par Th. Ducrocq à la faculté de droit de Paris. Y sont abordés, “les actes des maires”, “les actes des maires accomplis par les préfets en leur lieu et place”, “les suppressions et créations de communes”, “les conférences intercommunales et les diverses satisfactions données aux intérêts intercommunaux”. Ce recueil d’études est peu connu malgré les analyses novatrices auxquelles se livre l’auteur sur la nature du pouvoir de tutelle et le statut des communes après la loi de 1884.
demi-veau fauve, tit. doré sur dos lisse orné de quadruple filets dorés, armes “École de Commerce de Bordeaux”, tr. mouchetées, (plats frottés, dos insolé, trace d’une ancienne étiquette au bas du dos, coupes et coins émoussés), intérieur très frais
Paris, Cosse et Marchal, 1861-72. Bound in 7 uniform cont. hcalf. Backs a little rubbed. Internally fine. Ca. 5000 pp.
br., portrait en Noir & Blanc hors texte du récipiendaire, (couv. passée et lég. tachée), intérieur très frais Réunion importante d’études sur le droit des assurances parmi lesquelles on notera celles de J. Hémard, Nature juridique des sociétés d’assurance à forme mutuelle et des sociétés mutuelles d’assurance ; J. Bigot, La protection juridique des contrats d’assurance ; H. Margeat, L’ivresse et l’assurance ; H. Moeller, De la double nature de l’action directe. L’auteur a bénéficié d’un deuxième vol. de Mélanges en 1987 qu’il ne faut pas confondre avec celui-ci.
rel. éd. skivertex blanc, (couv. fanée). [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Entre autres contributions : P. de Fontbressin, La convention européenne des droits de l’homme, une voie nouvelle pour la cité et l’Entreprise ; J.-C. Soyer, Convention européenne des droits de l’homme, protocole n° 12 : une relance inspirée… ; F. Derrida, Intérêt collectif et intérêts individuels des créanciers dans les procédures de redressement ou de liquidation judiciaires ; G. Liet-Vaux, Quelques particularités du contrat d’architecte libéral ; P. Bézard, La réforme de la réglementation concernant le domaine de l’arbitrage et ses conséquences sur le droit des sociétés ; P. Macqueron, Association et activité professionnelle ; I. Bon-Garcin, Le transport multimodal en Europe ; L. Guignard, Le transporteur sous-traitant dispose-t-il d’une option entre les actions directes en paiement ?…
br., neuf Avec les contributions de Jacques Béguin, L’éditeur juridique, intermédiaire entre auteurs et lecteurs ; Rémy Cabrillac, De la loi de substitution et de quelques-unes de ses applications en droit ; François Terré, La doctrine de la doctrine ; Frédérique Dreifuss-Netter, Les seuils d’âge en droit à l’épreuve des sciences de la vie ; Gilles Goubeaux, La cogestion en régime de communauté : le commencement de la fin? ; Yves Lequette, La règle de l’unité de la succession après la loi du 3 décembre 2001 : continuité ou rupture? ; Pierre Crocq, Sûretés et proportionnalité ; Yves Picod, L’évolution de l’obligation d’information d’information de la caution pendant l’exécution du contrat ; André Prüm, La consécration légale des garanties autonomes ; Dominique Schmidt, Le rapport sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration ; Pierre Catala, La délégation dans l’avant-projet de réforme ; Claude Witz, La consécration de l’inexistence par plusieurs instruments d’uniformisation du droit ; Norbert Olszak, L’apellation d’origine, un bien sublime ; Jean-Luc Aubert, Le Fait et la Cour de cassation
demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (nombreuses annotations au crayon) Magnifique volume de mélanges dans lequel on relève les contributions suivantes de R. Aubenas, Réflexions sur les fraternités artificielles au Moyen Âge ; Dumont, La royauté française vue par les auteurs littéraires au XVIe siècle ; J. Gaudemet, Unanimité et majorité ; Robert Besnier, La doléance, voie de recours normande ; etc.
br., (couv. fanées et salies avec lég. accrocs, coins et bords émoussés), int. frais Exceptionnel recueil de Mélanges d’histoire aujourd’hui introuvable et qui rassemble, en particulier, les contributions de M.-J. Bry, L’Édit de Caracalla de 212 d’après le papyrus 40 de Gièssen ; André Fliniaux, Les effets de la simple absence dans la procédure de l’Ordo judiciorum à l’époque de Cicéron (pro Quinctio, XIX, 60, in Verrem, II, 2, 22-26) ; Georges Goyau, La tétrarchie ; Lucien Guenoun, La lex Sempronia judiciaria (632 U. C.) ; Henri Lévy-Bruhl, Examen d’un critérium grammatical de datation : le temps des verbes employés dans les citations des jurisconsultes romains ; Olivier Martin, Quelques observations sur l’operis novi nuntiatio ; Ernest Perrot, L’exercice de l’interdit quod legatorum par l’héritier civil ; Pierre Petot, Fructus duplio ; Hippolyte Pissard, Duci vel ferri jubere. La ductio jussu prætoris dans les actions réelles et les actions noxales ; Paul Ramadier, La représentation judiciaire des cités d’après l’Édit du Préteur ; Seymour de Ricci, Deux nouveaux papyrus juridiques ; Félix Senn, La question du transfert de la propriété sous un terme extinctif ou une condition résolutoire et la constitution de Dioclétien de l’an 286 (fragm. Vat., 283 - Cod. Just., 8, 54 (55) de donat, quæ sub. mod., 2) ; G. Testaud, Le Triboniani genius, sive de arte juris de François Gaultier ; J. Thélohan, De la stipulatio operarum ; Paul Thomas, Le rôle et le choix de l’exsecutor negotii dans la procédure extraordinaire, à l’époque de Justinien (Étude sur un papyrus byzantin du Musée du Caire, n° 67.032) ; Pierre de Tourtoulon, Le Velléien chez les Glossateurs ; Paul Viard, Un romaniste bourguignon du XVIe siècle : Jean Bégat (1523-1572). TOME II : Louis Boulard, La vente dans les actes coptes ; Auguste Dumas, Les origines romaines de l’article 1150 du Code Civil (Histoire de l’interprétation de la 1. un C. j. 7, 47, de sententiis quæe pro eo quod interest proferuntur) ; Maurice Krœll, Étude sur l’institution des lites en droit franc ; Ernest Lyon, Le droit chez Isidore de Péluse ; Pierre Maria, Observation sur la possession du défenseur à la rei vindicatio ; Eugène Vernay, Note sur le changement de style dans les constitutions impériales de Dioclétien à Constantin ; Jean Juster, La condition légale des Juifs sous les rois visigoths ; Elemér Balog, Skizzen aus der römischen Rechtsgeschichte.
br., non massicoté, portrait du récipiendaire en frontispice, (lég. fané), bon état On notera parmi les nombreuses contributions de qualité les suivantes : Y. Debbasch, Les associations serviles à la Martinique au XIXe siècle, contribution à l’histoire de l’esclavage colonial ; N. Didier, Les plus anciens textes sur le servage dans la région dauphinoise ; R. Feenstra, Théorie sur la responsabilité civile en cas d’homicide et en cas de lésion corporelle avant Grotius ; G. Le Bras, Naissance et croissance du droit privé de l’Église ; P. Ourliac, La « Convenientia » ; G. Sicard, Observations sur quelques chapitres du « Livre de Jostice et Plet » concernant le droit des obligations ; P.-Cl. Timbal, La belle-mère, le gendre et le facteur ; un mariage parisien au XIVe siècle ; R. Villiers, Les opérations de bourse à Paris à la fin de l’Ancien régime : L’interdiction des marchés à terme ; J. Imbert, Le régime matrimonial de la coutume de la cité de Metz… au total plus de 40 contributions dans ce rare volume.
demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noir, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., portrait du récipiendaire en frontispice, (rel. très légt frottée), bon état On notera parmi les nombreuses contributions de qualité les suivantes : Y. Debbasch, Les associations serviles à la Martinique au XIXe siècle, contribution à l’histoire de l’esclavage colonial ; N. Didier, Les plus anciens textes sur le servage dans la région dauphinoise ; R. Feenstra, Théorie sur la responsabilité civile en cas d’homicide et en cas de lésion corporelle avant Grotius ; G. Le Bras, Naissance et croissance du droit privé de l’Église ; P. Ourliac, La « Convenientia » ; G. Sicard, Observations sur quelques chapitres du « Livre de Jostice et Plet » concernant le droit des obligations ; P.-Cl. Timbal, La belle-mère, le gendre et le facteur ; un mariage parisien au XIVe siècle ; R. Villiers, Les opérations de bourse à Paris à la fin de l’Ancien régime : L’interdiction des marchés à terme ; J. Imbert, Le régime matrimonial de la coutume de la cité de Metz… au total plus de 40 contributions dans ce rare volume.
br., (couv. fanée, tampon de bibliothèque), intérieur très frais Très riche recueil d’études sur le droit parisien de l’Ancien Régime : La fin du Parlement de Paris (J. Lafond) ; L’établissement de la taille par commissaire et son contentieux (1761-1788) (B. Vonglis), cet article constituant une exceptionnelle étude de contentieux fiscal à la fin de l’Ancien Régime ; L’approvisionnement de Paris en bois de la Régence à la Révolution (M.-H. Bourquin) étudiant notamment le régime des ports parisiens ; Aperçus sur le fonctionnement du Conseil municipal de Paris au XIXe siècle (M. Roussier) ; Les hôpitaux de Paris sous la Révolution (B. Gibon-Larquet) ainsi qu’une étude de référence (plus de 130 p.) sur la capitainerie des chasses de la Varenne du Louvre (Y. Gaultier).
br., bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Recueil épuisé dans lequel on relève les contributions suivantes : E. Pisier-Kouchner, Réflexions sur l’enseignement de l’histoire des idées politiques ; F. Dreyfus, Œdipe : hors la loi. Le parricide dans l’Antiquité gréco-romaine ; L. Philip, L’influence de la pensée d’Henri de Man sur le socialisme français ; J.-P. Cot, Le contrôle parlementaire de la politique européenne en France ; R. Draï, La politique comme un art : essai sur les rapports entre l’épistémologie de la science politique et l’épistémologie de la création artistique ; J. Lecas, À propos de l’État : la leçon des « États non occidentaux ».
br., (fané, soulignures rouges et bleues)
1966620375Milano, Giuffrè, 1966. 466 S. OKart.
