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93331Paris, P. U. F., 1949 gr. in-8, 788 pp., index, broché.
230125Paris, Louis Hachette [Typographie de Ch. Lahure], 1855 in-8, [2] ff. n. ch., XXXII pp., 307 pp., demi-chagrin fauve, dos à nerfs orné de filets et doubles caissons dorés, tranches marbrées (reliure de l'époque). Dos légèrement insolé, rousseurs.
8232P. et Leipzig, Thorin et Brockhaus, 1868 gr. in-8, 367 pp., index, broché.
235558P. et Leipzig, Thorin et Brockhaus, 1868 gr. in-8, 367 pp., index, broché. Manque angulaire à la couverture.
55621, Paris, Ernest Thorin 1886, in-8, pl. toile brune, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés, tr. mouchetées, ENVOI DE L’AUTEUR À M.BERNARD, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], IV-296p.
36660, Paris, Ernest Thorin 1886, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (des épidermures, dos lég. frotté), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], IV-296p.
demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (des épidermures, dos lég. frotté), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque] Cet ouvrage se présente sous la forme d’un recueil d’études résultant de cours professés par Th. Ducrocq à la faculté de droit de Paris. Y sont abordés, “les actes des maires”, “les actes des maires accomplis par les préfets en leur lieu et place”, “les suppressions et créations de communes”, “les conférences intercommunales et les diverses satisfactions données aux intérêts intercommunaux”. Ce recueil d’études est peu connu malgré les analyses novatrices auxquelles se livre l’auteur sur la nature du pouvoir de tutelle et le statut des communes après la loi de 1884.
20658, Dijon / Paris, Damidot frères / H. Champion 1909, in-8, débr. (couv. manquante), 383p.
34074, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe & Cie / Marescq, Aîné 1894, in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur dos lisse orné de quadruple filets dorés, armes “École de Commerce de Bordeaux”, tr. mouchetées, (plats frottés, dos insolé, trace d’une ancienne étiquette au bas du dos, coupes et coins émoussés), intérieur très frais, 302p.
demi-veau fauve, tit. doré sur dos lisse orné de quadruple filets dorés, armes “École de Commerce de Bordeaux”, tr. mouchetées, (plats frottés, dos insolé, trace d’une ancienne étiquette au bas du dos, coupes et coins émoussés), intérieur très frais
56357, Bruxelles, Bruylant-Christophe& Cie 1890/ 1891, 2 vol. in-8, br., partielt non coupé, (fané), int. frais, VIII-522/ 555p.
186131979Paris, Cosse et Marchal, 1861-72. Bound in 7 uniform cont. hcalf. Backs a little rubbed. Internally fine. Ca. 5000 pp.
Paris, Cosse et Marchal, 1861-72. Bound in 7 uniform cont. hcalf. Backs a little rubbed. Internally fine. Ca. 5000 pp.
55705, Bordeaux, Presses Universitaires de Bordeaux 1992, in-8, br. à rabats, portrait du récipiendaire hors-texte en N&B, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 774p.
48314, Paris, L.G.D.J. 1976, in-8, br., portrait en Noir & Blanc hors texte du récipiendaire, (couv. passée et lég. tachée), intérieur très frais, III-342p.
br., portrait en Noir & Blanc hors texte du récipiendaire, (couv. passée et lég. tachée), intérieur très frais Réunion importante d’études sur le droit des assurances parmi lesquelles on notera celles de J. Hémard, Nature juridique des sociétés d’assurance à forme mutuelle et des sociétés mutuelles d’assurance ; J. Bigot, La protection juridique des contrats d’assurance ; H. Margeat, L’ivresse et l’assurance ; H. Moeller, De la double nature de l’action directe. L’auteur a bénéficié d’un deuxième vol. de Mélanges en 1987 qu’il ne faut pas confondre avec celui-ci.
54938, Paris, Dalloz 1992, in-8, br., portrait photographique hors-texte du récipiendaire, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XXI-811p.
57440, Aix-en-Provence, Faculté de droit et des sc. éco. 1970, in-8, br., portrait photographique du récipiendaire hors-texte, bon état, [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Robert-Édouard Charlier], 700p.
rel. éd. skivertex blanc, (couv. fanée). [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Entre autres contributions : P. de Fontbressin, La convention européenne des droits de l’homme, une voie nouvelle pour la cité et l’Entreprise ; J.-C. Soyer, Convention européenne des droits de l’homme, protocole n° 12 : une relance inspirée… ; F. Derrida, Intérêt collectif et intérêts individuels des créanciers dans les procédures de redressement ou de liquidation judiciaires ; G. Liet-Vaux, Quelques particularités du contrat d’architecte libéral ; P. Bézard, La réforme de la réglementation concernant le domaine de l’arbitrage et ses conséquences sur le droit des sociétés ; P. Macqueron, Association et activité professionnelle ; I. Bon-Garcin, Le transport multimodal en Europe ; L. Guignard, Le transporteur sous-traitant dispose-t-il d’une option entre les actions directes en paiement ?…
br., neuf Avec les contributions de Jacques Béguin, L’éditeur juridique, intermédiaire entre auteurs et lecteurs ; Rémy Cabrillac, De la loi de substitution et de quelques-unes de ses applications en droit ; François Terré, La doctrine de la doctrine ; Frédérique Dreifuss-Netter, Les seuils d’âge en droit à l’épreuve des sciences de la vie ; Gilles Goubeaux, La cogestion en régime de communauté : le commencement de la fin? ; Yves Lequette, La règle de l’unité de la succession après la loi du 3 décembre 2001 : continuité ou rupture? ; Pierre Crocq, Sûretés et proportionnalité ; Yves Picod, L’évolution de l’obligation d’information d’information de la caution pendant l’exécution du contrat ; André Prüm, La consécration légale des garanties autonomes ; Dominique Schmidt, Le rapport sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration ; Pierre Catala, La délégation dans l’avant-projet de réforme ; Claude Witz, La consécration de l’inexistence par plusieurs instruments d’uniformisation du droit ; Norbert Olszak, L’apellation d’origine, un bien sublime ; Jean-Luc Aubert, Le Fait et la Cour de cassation
51055, Paris, Montchrestien 1960, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (nombreuses annotations au crayon), 364p.
demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (nombreuses annotations au crayon) Magnifique volume de mélanges dans lequel on relève les contributions suivantes de R. Aubenas, Réflexions sur les fraternités artificielles au Moyen Âge ; Dumont, La royauté française vue par les auteurs littéraires au XVIe siècle ; J. Gaudemet, Unanimité et majorité ; Robert Besnier, La doléance, voie de recours normande ; etc.
235250Paris, Auguste Durand [Imprimerie de Hennuyer], 1850 in-8, [2] ff. n. ch., 237 pp., broché sous couverture verte imprimée. Dos abîmé.
51635, Paris, L. Larose 1880, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », (reliure marquée au plat inférieur, papier fragile), bon état, 254p.