Droit international

CODES ET LOIS POUR LA FRANCE - L'ALGERIE ET LES COLONIES - OUVRAGE CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES DE NOMBREUSES REFERENCES AUX ARTICLES CORRESPONDANTS ET AUX LOIS D'INTERET GENERAL - LES ARRETS DE ORINCIPE LES PLUS RECENTS - 17E EDITION

1913 · RO80182949 — MARCHAL ET BILLARD. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2128 +213 Pages. Plats légerement abimés. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Texte sur 2 colonnes. Dos à 5 nerfs. Intérieur en bon état. 2 Photos disponible.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

Codes et lois pour la France, l'Algérie et les Colonies - Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation...

1908 · R240157312 — Imp. et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard. 1908. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2058 + 200 + 28 pages. Texte sur deux colonnes. Annotation du libraire au crayon de papier en page de garde. Plats jaspés. Dos cuir à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

CODE DE PROCEDURE PENALE DU ROYAUME D'ITALIE, Publié le 19 octobre 1930, Mis en vigueur le 1er juillet 1931

1934 · RO40238477 — Imprimerie Nationale, Paris. 1934. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 395 pages.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

CODE DE PROCEDURE PENALE DU ROYAUME D'ITALIE, Publié le 19 octobre 1930, Mis en vigueur le 1er juillet 1931

Imprimerie Nationale, Paris. 1934. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 395 pages. Traduit par le Cdt LAGUERRE et Joseph MAGNOL. Précédé d'une Introduction par Pierre de CASABIANCA. Avec le concours de l'Institut de Criminologie de l'Univ. de Toulouse.

CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L'ALGERIE ET LES COLONIES, CODES ET TRAITES

Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1909. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. Env. 1200 pages (plusieurs paginations). Auteur et titre dorés sur le dos. Coiffe en tête légèrement abîmée et mors droit fendu sur 4 cm. 13e édition refondue. Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, Les Arrêts de principe les plus récents, La législation algérienne et coloniale, et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités intérnationaux relatifs au droit privé.

Colloque de Poitiers - La Frontière - Société française pour le droit international

1980 · R300273406 — A. Pedone. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 303 pages.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

Colloque de Caen - La crise de l'énergie et le droit international - Société française pour le droit international

1976 · R300274620 — A. Pedone. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 310 pages.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

Colloque d'Orléans - Aspects du droit international économique, élaboration, contrôle, sanction - Société française pour le droit international

1972 · R300276487 — A. Pedone. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 221 pages. Plats tachés. 2e plat très légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

COLLECTION of 5 interesting pieces concerning treaties between France and surrounding countries, 1776-1787.

25268 — 5 pieces. 4to. Disbound. Catalogue général Bibliothèque Nationale. Actes royaux, vi, 38986; 40350; 41797 for the numbers 1, 2 and 5; none of the pieces pertaining to the Netherlands in Knuttel. Contains: 1. LETTRES patentes du Roi (Louis XVI), portant ratification de la convention entre le Roi & le Prince de Nassau-Weilbourg, concernant les limites de leurs Etats respectifs. Données à Versailles le 7 Février 1776. (Drop-head title). (At end:) Paris, P.G. Simon, 1776. 15, (1 blank) pp. 2. RATIFICATION de la Convention conclue entre Sa Majesté (Louis XVI) et le Gouvernement Général des Pays-Bas, relativement aux limites des Etats respectifs. Du 29 Décembre 1779. (Drop-head title). (At end:) Paris, Imprimerie royale, 1780. 18 pp. 3. TRAITE de Paix entre l'Empereur (Joseph II) et les Provinces-Unies. Signé à Fontainebleau le 8 Novembre 1785. (Drop-head title). (At end:) Paris, P.G. Simon & N.H. Nyon, 1786. 12 pp. 4. TRAITE d'alliance entre le Roi (Louis XVI) et les Provinces-Unies. Signé à Fontainebleau le 10 novembre 1785. (Drop-head title). (At end:) Paris, P.G. Simon & N.H. Nyon, 1786. 7, (1 blank) pp. 5. LETTRES patentes du Roi (Louis XVI), portant abolition du droit d'aubaine en faveur des sujets du Roi d'Angleterre. Données à Versailles le 18 Janvier 1787. (Drop-head title.) (At end:) Paris, N.H. Nyon, 1787. 4 pp.

COLLOQUE D'AIX-EN-PROVENCE : PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL.

1974 · ROD0120712 — A. PEDONE. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 315 pages. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

COMO DECIDE LA O.N.U.

Coautor: Johan Kaufmann. Prólogo de Paul G. Hoffman.

COMPENDIO DE DERECHO INTERNACIONAL PUBLICO.

CONGRES AFRICAIN SUR LA PRIMAUTE DU DROIT, LAGOS (NIGERIA), 3-7 JAN. 1961

1961 · RO40168079 — Commission Internationale de Juristes, Genève. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

CONSULTATION DE M. LE Dr LEO STRISOWER, PROFESSEUR DE DROIT INTERNATIONAL A L'UNIVERSITE DE VIENNE

1931 · RO40205716 — Imprimerie Hemmerlé, Petit & Cie, Paris. 1931. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 22 pages. Annotations sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

Convention internationale des droits de l'enfant

R260267557 — Ministère des affaires sociales de la santé et de la ville. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33 pages.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

CONCORDANCE ENTRE LES CODES CIVILS ETRANGERS ET LE CODE NAPOLEON, 4 TOMES

1856 · RO40238698 — Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat, Paris. 1856. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 147 + 244 pages pour le tome I, 647 pages pour le tome II, 586 pages pour le tome III et 619 pages pour le tome IV. Etiquettes de code sur les dos. Tampons de bibliothèque sur les 1ers plats et en pages de titre. Papier muet encollé sur le dos du tome I, le consolidant. Dos du tome II très abîmé, avec plusieurs manques, son 1er plat et ses premiers cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international

CONCORDANCE ENTRE LES CODES CIVILS ETRANGERS ET LE CODE NAPOLEON, 4 TOMES

Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat, Paris. 1856. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 147 + 244 pages pour le tome I, 647 pages pour le tome II, 586 pages pour le tome III et 619 pages pour le tome IV. Etiquettes de code sur les dos. Tampons de bibliothèque sur les 1ers plats et en pages de titre. Papier muet encollé sur le dos du tome I, le consolidant. Dos du tome II très abîmé, avec plusieurs manques, son 1er plat et ses premiers cahiers se détachant. (Rare) 2e édition entièrement refondue et augmentée de la Concordance de la Législation civile de plus de 40 pays. Ouvrage terminé par A. de Saint-Joseph.

CONFERENCIA SOBRE LA SEGURIDAD Y LA COOPERACION EN EUROPA. ACTA FINAL.

CONFERENCIAS Y CONVENCIONES DE EL HAYA EN MATERIAS DE DERECHO INTERNACIONAL PRIVADO + REAL DECRETO DE 7 DE NOVIEMBRE DE 1921 APROBANDO CON CARÁCTER PROVISIONAL EL REGLAMENTO SOBRE ORGANIZACIÓN Y REGIMEN DEL NOTARIADO (EDICION OFICIAL).

CONGRES AFRICAIN SUR LA PRIMAUTE DU DROIT, LAGOS (NIGERIA), 3-7 JAN. 1961

Commission Internationale de Juristes, Genève. 1961. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 184 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Rapport sur les travaux du Congrès.

CONSULTATION DE M. LE Dr LEO STRISOWER, PROFESSEUR DE DROIT INTERNATIONAL A L'UNIVERSITE DE VIENNE

Imprimerie Hemmerlé, Petit & Cie, Paris. 1931. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement pliée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Plaquette de 22 pages. Annotations sur le 1er plat et en page de titre. Succession de SAR le Duc de Brunswick, Charles II. Le Comte de Civry, Héritier réservataire, contre la Ville de Genève, Légataire universelle.

CONTRIBUTION A L'ETUDE DES PROBLEMES DU DESARMEMENT.

Cour permanente de Justice internationale. Série C. Plaidoiries, exposés oraux et documents. N° 63 : Statut juridique du Groënland oriental. Réplique danoise. - Duplique norvégienne. 1933, XXVIe session.

1933 · UUI-4366 — Fort in-8 broché, Société d'éditions A. W. Sijthoff, 1933, paginé 619-1471. Un peu frotté et écorné, dos quelque peu noirci, usure d'usage, bon état général. Poids 1500 g. Frais d'envoi 6 euros sur la France, 12,65 euros UE et Suisse, 17 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).

Cours de droit international public rédigé d'après la sténotypie du cours et avec l'autorisation - Diplômes d'études supérieures de droit public et de science politique 1956-1957

1956 · R300275610 — Les cours de droit. 1956. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 431 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international