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Livre Rare Book

Commentaire sur la loi des succssions, formant le titre premier du livre troisième du code civil

18182723Chez Nêve A Paris, Chez Nêve 1818. 2 volumes in-8 reliés demi basane, dos lisses à motifs dorés, pièces de titre rouge, tomaisons noire, petit accroc en haut du tome 2. 596 + 626 pages. Rousseurs éparses.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France75,00 €

Livre Rare Book

ENCYCLOPEDIE MODERNE OU BIBLIOTHEQUE UNIVERSELLE DE TOUTES LES CONNAISSANCES HUMAINES-TOME 7

1841ABE-12756407722406 PAGES FORMAT IN 8-DE CHLORE A-CHOEUR-CHRISTIANISME,15P PAR BENJAMIN CONSTANT-CHRONOLOGIE-CIMETIERES-CIRCONFERENCE-COEUR-CIRQUE-CIVILISATION-CLARINETTE-CLERGE-CLIMAT-CLOCHE (MARINE)-CLOUTIER-COBALT-COLOMBIA 39P-COLONIES 22P-PLANCHES: CHLORATE DE POTASSE, CIMETIERE PERE LA CHAISE, CIMETIERE MONTMARTRE, CLOCHES DE PLONGEUR 7 FIGURES,CARDES CARDAGE,CERCLE REPETITEUR,CHAMBRE OBSCURE,CHAMBRE CLAIRE-EXPLICATIONS DES PLANCHES EN FIN D'OUVRAGE-EN PARTIE DEBROCHE AVEC MANQUES EN DOS-ENSEMBLE PROPRE

Librairie Grégoire · Rennes, France50,00 €

Livre Rare Book

JURIS-CLASSEUR: CODE CIVIL, art.1 à 2488-5 (complet en 36vol., 2020); Table alphabétique (complet en 1vol.) et Annexes (complet en 7vol.) sous la direction de Alex WELL, Pierre CATALA, Philippe SIMLER, et Laurent LEVENEUR; COPROPRIÉTÉ, (complet en 3vol., 2023) sous la direction de Matthieu Poumarède; FORMULAIRES PROCÉDURE sous la direction de Hervé Croze (complet en 7vol., 2020);

4298, Paris, LexisNexis 2020et 2023, 54 vol. grand in-8, classeur mobile éditeur noir, (lég. marques d’utilisation), bon état.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France500,00 €

Livre Rare Book

LES CINQ CODES DU ROYAUME.

1820Dro-5R-1In-12. Relié plein cuir. Coins effondrés et dos frottés, Intérieur frais, 750 pages. Fleurons et filets dorés sur dos lisse. Gouttière tricolore. Etat honorable.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France110,00 €

Livre Rare Book

Les trente codes des Français

4954Paris, Martial Ardant Frères, Limoges, 1841 – in-12, 758 pp, tranches colorées – une illustration en n. et b. – rel. basane brune d'ép.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France68,00 €

Livre Rare Book

PROJET DE CODE CRIMINEL, CORRECTIONNEL ET DE POLICE, présenté par la commission nommée par le gouvernement ; DISCUSSION DU PROJET DE CODE PÉNAL, Épreuve non revue par les membres du Conseil qui ont pris part à la discussion

54168, Paris, Imprimerie de la République [1803-1804] / 1808, 2 tomes en 1 vol. in-4, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin ébène et bordeaux, dos lisse orné de double filets dorés, imp. à grandes marges sur vergé azuré [pour le Projet], (cuir frotté avec de légères épidermures, mors fendillés, coins émoussés, très légères mouillures à l’int.),, LXXXIII-232 / 616p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France2 000,00 €

[ACADEMIE DELPHINALE]Livre Rare Book

BULLETIN de l'ACADEMIE DELPHINALE n° 1 - Janvier 2005

2005LFA0169bUn bulletin de 28 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, France6,00 €

[AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')] - Ordonnances civilesLivre Rare Book

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l'EPOQUE).

324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

54801, Paris, Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts 1818, in-8, demi-basane vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets soulignants, trois notes manuscrites sur papier libre, (importants mq. de papier aux coins, rel. frottée avec des épidermures sur les coiffes et mors, coupes frottées avec mq. de papier, qq. mouillures à l’int., rares piqûres et tâches), 694-XL.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France180,00 €

[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

56114, Paris, Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts 1818, in-8, demi-basane havane moucheté, tit. doré sur pc. de cuir ébène, dos lisse orné de double filets soulignants, (coupes et coins frottées, lég. mq. de papier sur les plats, coiffe sup. accidentée, rares rousseurs), assez bon état, int. frais, 694-XL.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France180,00 €

[Code civil - Japon]Livre Rare Book

CODE CIVIL DE L’EMPIRE DU JAPON, Livres I, II& III, promulgués le 28avril 1896, traduction par Ichiro Motono et Massa-akira Tomii

54745, Tokyo, Shinsei Shuppan [Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts] 1997 [1898], in-8, br., très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XV-171p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)Livre Rare Book

CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours

42675, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France800,00 €

[Code civil]Livre Rare Book

CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier); – Commentaire sur la loi du 13floréal AnII, relative aux donations et aux testaments, par J.E.D.Bernadi; – Commentaire sur la loi du 20pluviose An12, promulguée le 30 du même mois, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux, avec les formules des principales Conventions dont ce contrat est susceptible, par J.E.D. Bernadi

52285, Paris, Imp. de Guilleminet/ Bureau des annales du Notariat/ Rondonneau/ Lenormant/ J. Gratiot AnXI–1803à 1808 , 9t. en 5 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de tit. en maroquin grenat encadrée par un double filet doré, dos orné de frises et fleurons dorés, (ors passés, coins émoussés avec mq. de papier, coiffes frottées voire accidentées sur certains tomes, papier jauni, t.I et II: trous de vers non traversants, p.555 du t.I partielt déchirée, rares piqûres et annotations à l’encre, t.III: trous de vers traversants, page de faux titre partielt détachée, épidermures au dos, t.IV, V, VI: nb. trous de vers traversants, une épidermure importante au niveau de la coiffe inf., t.VII: mq. au bas du dos, t.VIII, IX: mors sup. fendus sur la moitié basse, qq. tâches sur certaines pages), [4104p.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France900,00 €

[Code civil]Livre Rare Book

CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M.André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot

54788, Paris, L.G.D.J. 1947, ptt in-8, br., Ex-libirs manuscrit, (couv. légt fanée), int. frais, 526p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France60,00 €

[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence

33494, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1817, in-4, demi-veau brun, tit. et tom. dorés sur pc. brique et noire, dos lisse orné de dentelles et motif floral dorés, imprimé sur papier grande marge, (plats papier frottés avec ptt. mq., ptt déchirure, 2 mors fendus dont l’inférieur avec décollement du dos, coupes frottées, coiffes accidentées et plus particulièrement en queue, traces d’humidité marginales sur les contre-plats et les 15 premières pages), bel état intérieur, 836p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France400,00 €

[Code, et Collectif]Livre Rare Book

CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par MaciejSzepietowski, sous la rédaction de WitoldCzachórski, introduction par AlexsanderWolter

46533, Varsovie, Wydawnictwo Prawnicze 1966, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 79p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France20,00 €

[Code- Italie]Livre Rare Book

CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24JUILLET 1889, Traduit et annoté par A.Levé, 2eéd., coll. de codes étrangers, t.I

55191, Paris, A.Pedone 1904, in-8, débr., (fané), XL-354p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

[Code-civil - Allemagne fédérale]Livre Rare Book

BÜRGERLICHES GESETZBUCH UND ZUGEHÖRIGE GESETZE, Textausgabe mit Verweisungen und Sachverzeichnis, 84èmeéd. revue et à jour au 1er mai 1966

17626, Munich / Berlin, Beck’sche Verlagsbuchhandlung 1966, in-12, rel. éd., très bon état, XXVII-1099p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France15,00 €

[Code]Livre Rare Book

CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le Corps législatif, t. I à III [seuls]

57333, Paris, Baudouin- Garnery- Rondonneau Nivose AnX [décembre 1801], 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. sur pc. de maroquin grenat et olive, dos lisse richement orné de filets encadrants dorés et de frises, fleurons et motifs floraux dorés, tr. jaspées, (coupes frottées, des mq. de cuir au dos, plusieurs trous de vers dont un traversant, t.I gondolé, coiffes accidentées, vol. III incomplet : s’arrête à la page 304), int. assez frais, 491/ 428/ 304p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)Livre Rare Book

ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t.II [seul], 1eroctobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Leloir, coll. Codes annotés, Jurisprudence générale Dalloz; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE

51389, Paris, Dalloz 1932, in-4, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets à froid, (rel. légt frottée avec légères épidermures, plat papier insolé, coupes et coins frottés, très rares annotations au crayon), int. frais, VI-568/ 167p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France15,00 €

[Code], MEULENAERE (O. de)Livre Rare Book

CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1erJANVIER 1900

46921, Paris, Marescq aîné 1897, in-8, chagrin brun avec une reliure à coller, l’autre en toile rouge enduite avec un premier plat dont la reliure tient grâce aux nerfs, XIII-792p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France90,00 €

[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et aliiLivre Rare Book

NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine avec le concours de M.Kœhler et de M.St. de Lanzac de Laborie et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes, t.I à IV : 1900 à 1905; ADDITIONS: t.I: jusqu’au 1eroctobre 1920; t.II : du 1eroctobre 1920 au 15 avril 1932

57245, Paris, Bur. de la Jur. gen. / Dalloz 1900 à 1932, 6 vol. fort in-4, demi-chagrin ocre et vert empire à coins, tit. et tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec fleurons dorés et frises dorées, filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, impression en 3 colonnes, (rel. frottées par endroit avec des épidermures, mq. de cuir plus important sur le t.IV et V, coupes et plats frottés.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France120,00 €

[Collectif]Livre Rare Book

JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL; t. I: Le rayonnement du droit codifié (journée du25 novembre 2004); t. II: Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26novembre 2004)

56192, Paris, Journaux Officiels 2004, 2 vol. in-8, br., bon état, 224/ 382p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France70,00 €

[Collectif]Livre Rare Book

STUDIEN ZU EINER THÉORIE DER GESETZGEBUNG, éditeur Jürgen Rödig, rédacteurs scientifiques E. Altmann, E. Baden, H. Kindermann, R. Motsch, G. Thieler-Mevissen

27349, Berlin Heidelberg New York, Springer Verlag 1976, in-8, rel. éd. toile noire, tit. rouges et blancs, très bon état, XIX-764p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France25,00 €

[DALLOZ]Livre Rare Book

CODE CIVIL

1954LFA-126743588Un ouvrage de 1039 pages, format 105 x 150 mm, broché, publié en 1954, Librairie Dalloz, bon état

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, France6,00 €

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