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[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

54801, Paris, Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts 1818, in-8, demi-basane vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets soulignants, trois notes manuscrites sur papier libre, (importants mq. de papier aux coins, rel. frottée avec des épidermures sur les coiffes et mors, coupes frottées avec mq. de papier, qq. mouillures à l’int., rares piqûres et tâches), 694-XL.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France180,00 €

[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

56114, Paris, Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts 1818, in-8, demi-basane havane moucheté, tit. doré sur pc. de cuir ébène, dos lisse orné de double filets soulignants, (coupes et coins frottées, lég. mq. de papier sur les plats, coiffe sup. accidentée, rares rousseurs), assez bon état, int. frais, 694-XL.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France180,00 €

[Code]Livre Rare Book

CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le Corps législatif, t. I à III [seuls]

57333, Paris, Baudouin- Garnery- Rondonneau Nivose AnX [décembre 1801], 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. sur pc. de maroquin grenat et olive, dos lisse richement orné de filets encadrants dorés et de frises, fleurons et motifs floraux dorés, tr. jaspées, (coupes frottées, des mq. de cuir au dos, plusieurs trous de vers dont un traversant, t.I gondolé, coiffes accidentées, vol. III incomplet : s’arrête à la page 304), int. assez frais, 491/ 428/ 304p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)Livre Rare Book

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5eet 6eéd. revue et complétée, [mq. t.IV et t.XII]

53867, Paris, Éd. techn./ Marchal et Billard/ Juris-Classeurs 1936/ 1935/ 1938/ 1940/ 1920/ 1913/ 1916/ 1917/ 1918/ 1929, 10 vol. in-8, demi-toile grise, tit. doré sur dos lisses ornés de filets dorés, tr. mouchetées, (rel. légt frottées et coins parfois très légt émoussés), int. très frais, bon état.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)Livre Rare Book

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 5eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et des arrêts récents.: - t. VII (1872): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES, continué par P.Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, continué par P.Pont, 1reéd.; - t. X et XI(1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, continué par P.Pont, 1reéd.; -t.XII(1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION.

57248, Paris, Delamotte/ Cotillon 1855à 1872, 12 vol. in-8, rel. hétérogène : demi-chagrin vert empire, tit. et tom. sur pc. de cuir grenat et ébène, dos à cinq nerfs orné de filets soulignants dorés et estampés à froid, fleurons estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. frottées avec d’assez nb. et parfois importantes épidermures, deux dos insolés, deux coiffes manquantes, plats également lég. frottés, très nb. rousseurs et piqûres à l’int., papier parfois acidifié), état assez moyen; t.XII: demi-chagrin brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et de frises dorés, tr. mouchetées.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

Servincent ThéogèneLivre Rare Book

Code-formulaire de l'Etat civil d'Haïti

1888mc424Imprimerie Chaix Relié 1888 In-8, (26x17.5 cm), relié pleine percaline verte, 465 pages, table des personnages cités, appendice, ouvrage rare ; petites déchirures sur le dos et les coiffes, petits chocs aux coins, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France210,00 €

[Napoléon - Code civil]Livre Rare Book

NAPOLÉON ET LE CODE CIVIL, Figurine qui met en scène Napoléon autour de son bureau devant ses ministres présentant son Code civil

4310, ht.: 12 cm. ; larg.: 21cm. ; prof. 16 cm., figurine en étain, état quasi-neuf.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France240,00 €

ANONYMELivre Rare Book

Traité des servitudes, suivant les principes du Code Civil ; dédié à S.A.S M.Gr Le Prince Cambacérès

26985Paris, Chez Rondonneau, 1806. In-8 (200x130mm) relié en demie basane brune, dos droit orné de fleurons dorés, 508 p. Très bon état intérieur, frottements d'usage sur les coins et les mors. Bon exemplaire.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France250,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

Code de Procédure Civile, avec les Motifs exposés par les Orateurs du Gouvernement, et les Rapports faits au Corps Législatif, par les Orateurs du Tribunat.

348052 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Paris, Moreaux, 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France250,00 €

CODE CIVILLivre Rare Book

[Code civil]. Bulletin des Lois n°109 bis.

33911In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. Paris, Imprimerie Royale, 1816.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France280,00 €

CODE CIVIL - [DUMONT DE SAINTE-CROIX (Charles-Henri-Frédéric)]Livre Rare Book

Code civil, contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs; Et suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier.

351503 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Paris, de l'Imprimerie Nationale, se trouve chez Garnery, Baudouin, An XI - 1803.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France350,00 €

TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)Livre Rare Book

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, 4eéd. revue et corrigée, On y a joint deux tables: l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes; l’autre, des articles des cinq Codes qui y sont traités ou cités., (mq. les t.XIII et XIV)

57335, Bruxelles, Warée 1824 à 1826, 12 vol. in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse délicatement orné de frises et filets soulignants dorés ainsi que de motifs estampés à froid, tr. jaspées, portrait gravé de l’auteur en frontispice, (certains vol. endommagés avec dos très fragile voire décollé, certaines coiffes accidentées, coupes frottées, coins émoussés, qq. mouillures et rousseurs, des traces de moisissures à l’int. du t.VII et IX).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France350,00 €

Livre Rare Book

Codex Civilis Judiciarius Communis Omnibus Judicibus Constitutis in Bohemia , Moravia , Silesia , Austria Superiori, ea

1785029598Viennae 1785 E. Flon Hardcover 1st Edition

Antiquariaat Tanchelmus b.v · Berchem, Belgique360,00 €

[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence

33494, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1817, in-4, demi-veau brun, tit. et tom. dorés sur pc. brique et noire, dos lisse orné de dentelles et motif floral dorés, imprimé sur papier grande marge, (plats papier frottés avec ptt. mq., ptt déchirure, 2 mors fendus dont l’inférieur avec décollement du dos, coupes frottées, coiffes accidentées et plus particulièrement en queue, traces d’humidité marginales sur les contre-plats et les 15 premières pages), bel état intérieur, 836p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France400,00 €

HARMENOPOULOS, Constantin (1320-1383?), Mercier, Jean (1545-1600, traducteur), Godefroy, Denys (1549-1622, Éditeur)Livre Rare Book

Πρόχειρον νόμων Κωνσταντίνου τοῦ Ἁρμενοπούλου. Promptuarium juris, Constantino Harmenopulo authore. Interprete Joanne Mercero. Dionysii Gothofredi J. C. Paratitla ad singulos Constantini Harmenopuli titulos variarum lectionum libellus ad eundem authorem. Nomenclator Graecarum dictionum Juris, ad eundem Harmenopulum

1587PHO-1883Genève, Apud Guillelmum Laemarium, 1587, in-4, 495pp.-413-453pp., texte en grec avec sa traduction latine en face, sans couverture, manque la page de titre et les 5 premiers feuillets, travail de ver sur 30 feuillets sans atteinte, mouillure claire, quelques pages cornées en fin d’ouvrage.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, France400,00 €

MALEVILLE (Jacques de)Livre Rare Book

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le Texte des Lois; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil; L’Indication de la Conformité ou de l’Opposition de ces Articles aux lois anciennes; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l’Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l’intelligence des autres; J. de M.Second Président de la dite Cour, et l’un des Rédacteurs de ce Code; (mq. le t. I)

34641, Paris, Garnery, Laporte An XIII/XIV - 1805, 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. & tom. sur pc. oranges et vertes avec doubles filets dorés, tr. mouchetées rouge et vert, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 542 / 500 / 495p.-[4ff.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France400,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806Livre Rare Book

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

35614In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France400,00 €

DARD (Henri Jean-Baptiste)Livre Rare Book

CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport à chaque article; Ou CONFÉRENCE DU CODE CIVIL AVEC LES LOIS ANCIENNES; 3eéd. Revue et augmentée de la concordance des articles du Code civil entre eux, du renvoi aux traité de Pothier, aux principaux ouvrages de jurisprudence moderne qui ont expliqué le Code, et aux répertoires de jurisprudence de MM.Merlin et Favart; Suivie d’une TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE des matières contenues dans le Code civil.

52924, Paris, B.Warée 1827, in-8, demi-basane olive, tit. doré sur dos lisse orné de dentelles et filets dorés et de fleurons à froid, tr. jaspées, Ex-Libris manuscrit, (mors fendillés, épidermures sur les coiffes, coupes légt frottées, coins émoussés, qq. légères mouillures et rousseurs à l’int.), int. frais, XXII-528p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France450,00 €

MALEVILLE - JACQUES DE.Livre Rare Book

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT. CONTENANT Le texte des Lois ; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil ; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes ; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.

1807Droit-Malv-4-1In-8, plein cuir fauve, dos lisse richement orné, pièce de titre rouge et titre doré, de tomaison noire et numérotation dorée, tranchefile, chasse dorée, page de garde marbrées, signet. DEUXIEME EDITION. GARNERY, LAPORTE,PARIS. TOME PREMIER : 504 pages, quelques rousseurs de la page 497 à 504 tache de rousseur intérieures, page de garde du 4éme de couverture légèrement jaunie, coins du bas effondrés, léger frottement aux mors. TOME DEUXIEME : 550 pages, Petit manque en haut du coin quatrième de couverture, traces de rousseur page de faux titre et a la page 550 et intérieur page de garde 4éme de couverture. Légèrement jaunie. TOME TROISIEME : 500 pages, rousseurs éparses de la page 185 à la fin du tome, petite épidermure sur le 4éme de couverture. petit manque au coin bas en 4éme de couverture.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France455,00 €

Livre Rare Book

JURIS-CLASSEUR: CODE CIVIL, art.1 à 2488-5 (complet en 36vol., 2020); Table alphabétique (complet en 1vol.) et Annexes (complet en 7vol.) sous la direction de Alex WELL, Pierre CATALA, Philippe SIMLER, et Laurent LEVENEUR; COPROPRIÉTÉ, (complet en 3vol., 2023) sous la direction de Matthieu Poumarède; FORMULAIRES PROCÉDURE sous la direction de Hervé Croze (complet en 7vol., 2020);

4298, Paris, LexisNexis 2020et 2023, 54 vol. grand in-8, classeur mobile éditeur noir, (lég. marques d’utilisation), bon état.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France500,00 €

LOCRE (Jean-Guillaume)Livre Rare Book

La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français (...). (COMPLET)

1827376141827 31 volumes in-8: 23 volumes cartonnage à la Bradel et 8 volumes demi-veau fauve à petits coins. Paris, Strasbourg et Londres, Treuttel et Würtz, 1827-1832

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France500,00 €

AUBRY ET RAU.Livre Rare Book

COURS DE DROIT CIVIL FRANCAIS. D'APRES LA METHODE DE ZACHARIAE.

1869DRO-AUBETRAU-1-8TCOURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIAE par MM. C. AUBRY et C. RAU. Complet, VOLUME 1 À 8 Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et Cie - 1869 à 1878 8 volumes in-8 (13,5 x 22,2 cm) - Reliures demi cuir - dos lisses à filets, titres et tomaisons dorés - 626,543,552, 784,652,745,559,516 pages. Quatrième édition revue et complétée chez Cosse et Maréchal.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France600,00 €

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)Livre Rare Book

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4eéd. revue et complétée

53309, Paris, L.G.D.J.- Marchal, Billard et Cie 1869/ 1869/ 1869/ 1871/ 1872/ 1873/ 1875/ 1883, 8 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs orné de filets à froid, tr. mouchetées, (t.I, II, III, V, VI, VII: rel. frottée avec épidermures, coiffe sup. du t.VIII accidentée, qq. soulignures au crayon, coupes frottées, rares rousseurs et légères déchirures sans incidence sur la lecture, t.IV: rel. très fragile partielt détachée, derniers ff. détachés, coiffe sup. arrachée), int. frais, assez bon état général, VIII-654/ 543/ 552/ 784/ 652/ 745/ 559/ 628p. .

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France600,00 €

MALEVILLE (Jacques de)Livre Rare Book

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil; L’Indication de la Conformité et de l’Opposition de ces Articles aux Lois anciennes; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l’Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l’intelligence des autres, J. de M., L’un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la Section civile de la Cour de Cassation, Membre du Sénat-Conservateur, 2eéd.

57201, Paris, Garnery/Laporte 1807, 4 t. en 3 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs orné de frises et filets dorés soulignants et de fleurons estampés à froid, (plats, coupes et coins lég. frottés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), assez bon état, XIX-446/480/424-519p. [pagination continue].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France600,00 €

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)Livre Rare Book

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 4eéd. corrigée, augmentée et notablement améliorée, - t. VII (1872) et VIIbis (1880): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES continué par P. Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, 1reéd.; - t. X en 2vol. (1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, 1reéd.; - t. XI (1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION, 1reéd.

55893, Paris, Delamotte/ Cotillon 1854à 1880, 13 vol. in-8, demi-basane vert empire, tit. et tom. dorés, dos lisse orné de triple filets dorés soulignants, rel. au nom de l’«Ordre des avocats de Riom», tr. mouchetées, (rel. usée avec de lég. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), bon état hors défauts mentionnés.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France700,00 €

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