[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)Livre Rare Book
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56114, Paris, Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts 1818, in-8, demi-basane havane moucheté, tit. doré sur pc. de cuir ébène, dos lisse orné de double filets soulignants, (coupes et coins frottées, lég. mq. de papier sur les plats, coiffe sup. accidentée, rares rousseurs), assez bon état, int. frais, 694-XL.
57245, Paris, Bur. de la Jur. gen. / Dalloz 1900 à 1932, 6 vol. fort in-4, demi-chagrin ocre et vert empire à coins, tit. et tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec fleurons dorés et frises dorées, filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, impression en 3 colonnes, (rel. frottées par endroit avec des épidermures, mq. de cuir plus important sur le t.IV et V, coupes et plats frottés.
27349, Berlin Heidelberg New York, Springer Verlag 1976, in-8, rel. éd. toile noire, tit. rouges et blancs, très bon état, XIX-764p.
2 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Edition lilloise de ces ordonnances historiques qui contient : 1- Ordonnance de Louis XV, pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731. 2- Ordonnance de Louis XV, concernant les Testamens. Donnée à Versailles au mois d'Août 1735. "L'ordonnance sur les testaments constitue la deuxième réalisation du chancelier d'Aguesseau, dans le cadre de son projet d'unification du droit civil français. Elle est postérieure de quatre ans à l'ordonnance sur les donations (...). Les rédacteurs du Code civil s'en sont inspirés" (Expo. Bicentenaire du Code Civil). Exemplaire contenant des feuillets blancs interfoliés, certains contenant d'abondant commentaires et observations de l'époque, face au texte imprimé. Qqs accrocs aux coiffes. Bon exemplaire, frais, bien relié.
324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.
2005LFA0169bUn bulletin de 28 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772
br., (couv. fanée), intérieur frais J.-L. Halpérin (p. 282 ss.) évoque en détail la formation, le difficile avancement et finalement l’échec des travaux de la commission de réforme du Code civil présidée par Julliot de la Morandière et dont par ex. H. Mazeaud démissionna brutalement en 1950 en raison de ses désaccords avec les options progressistes prises par cette commission. Nous avons ici le seul résultat tangible de ces travaux (les débats parurent successivement entre 1949 et 1953) qui ne reçurent aucune traduction dans le droit positif. Ce texte recèle néanmoins plus de nouveautés et d’intérêt que ne peut le laisser croire l’oubli dans lequel il a sombré. On soulignera d’abord le rapport préliminaire de J. de la M. de très haute qualité et on évoquera ensuite les débats sur le livre "des actes et des faits juridiques" qui aurait constitué la transcription dans le droit positif des analyses de Gény et qui aurait substantiellement fait évoluer la réflexion en cette matière. Rare.
1785029598Viennae 1785 E. Flon Hardcover 1st Edition
185317646Neuchatel, Loutz, 1853. 411, XVI Seiten. Halbleder d. Zt. (beschabt, Gelenke teils etwas eingerissen).
182017657Lausanne, Hignou Ainé, 1820. 602, XXII, 168 Seiten. Karton d. Zt. (etwas fleckig).
181011018Stéréotype D`Hernan, de l`imprimerie des fréres Mame / Paris, 1810. 22e Tirage. 5 nn., 489 Seiten. 12mo. Halbledereinband mit goldgepr. Rückenschild.
18060052Milano, Reale Stamperia, 1806. XXIV, 524 S., Lederband der Zeit mit goldgeprägtem Rückentitel und goldgeprägter Rückenverzierung, Rotschnitt. Zustand -1, am Titel "Codice" in alter Tinte ergänzt mit "civile".
In-4°, pp. XXIV, 524. Legatura in mezza pelle, presenti fori di tarlo al dorso.
18182723Chez Nêve A Paris, Chez Nêve 1818. 2 volumes in-8 reliés demi basane, dos lisses à motifs dorés, pièces de titre rouge, tomaisons noire, petit accroc en haut du tome 2. 596 + 626 pages. Rousseurs éparses.
A Paris, Chez Nêve 1818. 2 volumes in-8 reliés demi basane, dos lisses à motifs dorés, pièces de titre rouge, tomaisons noire, petit accroc en haut du tome 2. 596 + 626 pages. Rousseurs éparses.
184037862Müller, Karlsruhe 1840. XLV, 792 S. Hldr.d.Zt. mit Gelbschnitt. Einbandkanten etwas berieben. N.u.St.a.Vors. Eigentümervermerk a.Tit. Mit wenigen Kritzeleien und Anmerkungen mit roter Tinte. Etwas fleckig. Insgesamt gutes u. kompaktes Exemplar.
1841ABE-12756407722406 PAGES FORMAT IN 8-DE CHLORE A-CHOEUR-CHRISTIANISME,15P PAR BENJAMIN CONSTANT-CHRONOLOGIE-CIMETIERES-CIRCONFERENCE-COEUR-CIRQUE-CIVILISATION-CLARINETTE-CLERGE-CLIMAT-CLOCHE (MARINE)-CLOUTIER-COBALT-COLOMBIA 39P-COLONIES 22P-PLANCHES: CHLORATE DE POTASSE, CIMETIERE PERE LA CHAISE, CIMETIERE MONTMARTRE, CLOCHES DE PLONGEUR 7 FIGURES,CARDES CARDAGE,CERCLE REPETITEUR,CHAMBRE OBSCURE,CHAMBRE CLAIRE-EXPLICATIONS DES PLANCHES EN FIN D'OUVRAGE-EN PARTIE DEBROCHE AVEC MANQUES EN DOS-ENSEMBLE PROPRE
198248640Frankfurt am Main, Keip Verlag, 1982. Faksimile Nachdruck der Ausgabe Düsseldorf, Levrault Verlag von 1810. 1075 S. Gr.-8°, Hkldr. Leichte Gebrauchsspuren, sonst gut erhalten.
4298, Paris, LexisNexis 2020et 2023, 54 vol. grand in-8, classeur mobile éditeur noir, (lég. marques d’utilisation), bon état.
4954Paris, Martial Ardant Frères, Limoges, 1841 – in-12, 758 pp, tranches colorées – une illustration en n. et b. – rel. basane brune d'ép.
1820Dro-5R-1In-12. Relié plein cuir. Coins effondrés et dos frottés, Intérieur frais, 750 pages. Fleurons et filets dorés sur dos lisse. Gouttière tricolore. Etat honorable.
54168, Paris, Imprimerie de la République [1803-1804] / 1808, 2 tomes en 1 vol. in-4, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin ébène et bordeaux, dos lisse orné de double filets dorés, imp. à grandes marges sur vergé azuré [pour le Projet], (cuir frotté avec de légères épidermures, mors fendillés, coins émoussés, très légères mouillures à l’int.),, LXXXIII-232 / 616p.
1811RECH0453[Zürich 1811]. kl.-8°, Vortit., Titelbl. (?) fehlt, 107 S., Priv. Brosch. m. Steinpapier, abgegriffen, Rü. rissig, zahlr. Eselsohren, stockfl.,
