Code civil — marelibri

Cours de Code Napoléon, Tomes 13 à 17 : Traité des successions (5 volumes)

1875zt1160A. Lahure Relié 1875 "Cinq volumes in-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs ornés de dorures, tomes 1 à 5 seul de la partie ""Traité des successions"" du Cours de Code Napoléon, 648, 639, 654, 647 et 579 pages ; quelques épidermures aux coiffes, mors et nerfs, coupes frottées, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France150,00 €

Delebecque A.Livre Rare Book

Les cinq codes en vigueur en Belgique, avec les modifications introduites de 1814 au 1er janvier 1860

1860ql1056Bruxelles, Librairie polytechnique de Decq et Duhent, rue de la Madeleine, 9 Relié 1860 Volumineux in-12 (8 x 14 cm.), relié demi-basane à coins, nombreuses paginations, édition annotée par A. Delebecque, avocat général à la cour de cassation, et augmentée d'un supplément contenant les lois les plus usuelles, 7e édition, filets, titre et auteur dorés au dos ; mors, coiffes, plats et coins frottés, bords usés, charnière antérieur fragilisée, intérieur frais, état plus que correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France24,00 €

Dalloz Edouard,Vergé CharlesLivre Rare Book

Les Codes annotées, tomes 1 et 2

1873ru479Paris, au bureau de la jurisprudence générale, 19, rue de Lille Relié 1873 2 volumes in-8, (21.5x27 cm), relié demi-basane, dos à 4 nerfs, 1138 et 1290 pages, code civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et le doctrine avec renvois au répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz ; traces dans le texte, une page déreliée, manques sur le cuir, plats défraichis, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France35,00 €

Cramer, Johann (Hg.)Antiquariat.de

Die fünf französischen Gesetzbücher. Neu übersetzt von einem praktischen Juristen. Herausgegeben von Johann Cramer.

186063551Koblenz: Verlag von Karl Bädeker. (um 1860). 1 Bl., 229 S., 1 Bl., 112 S., 1 Bl., 67 S., 1 Bl., 62 S., 1 Bl., 77 S. Kl.8° (14,5 x 9,8 cm). 5 Teile in 1 Band (1. Civilgesetzbuch; 2. Civilprozeßordnung; 3. Handelsgesetzbuch; 4. Strafgesetzbuch; 5. Criminalprozeßordnung). 12. Auflage. Stereotypausgabe. Leinenband der Zeit mit ein wenig Rückenvergoldung.

AixLibris- Antiquariat Klaus Schymiczek · DE - Aachen50,00 €

CollectifLivre Rare Book

Codes français, avec la concordance des articles et des codes ; précédés de la charte et des lois qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle

1835vb1007Pourchet, libraire, Videcoq Relié 1835 In-12 (9,4 x 14,3 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné d'un décor doré, décor à froid et liseré d'encadrement aux plats, paginations multiples ; coins usés, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France59,50 €

CollectifLivre Rare Book

Collection d'arrêts et jugemens des Cours et Tribunaux de Paris, et autres Cours de l'Empire pour l'An 1808 sur les matières douteuses et difficiles et notamment sur les Matières du Code Civil

1808133578Au Bureau du journal du Palais A Paris Au Bureau du Journal du Palais 1808, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs et fleurons dorés. 527 pages. Reliure un peu frottée. Rousseurs.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France70,00 €

CollectifLivre Rare Book

Le Praticien français. En deux parties : La Iere donne l'Esprit et la Théorie du Code de procédure, avec les formules. La IIe en présente l'application et la Jurisprudence (Tome 1)

1806ys2929A Paris, chez M. Bavoux jeune, Directeur de la Jurisprudence du Code civil, rue de Savoie, n°18 Relié 1806 In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse, tranches rouges, 486 pages ; papier reliure usé au quatrième plat, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France56,00 €

CollectifLivre Rare Book

Le Praticien français. En deux parties : La Iere donne l'Esprit et la Théorie du Code de procédure, avec les formules. La IIe en présente l'application et la Jurisprudence (Tome 4)

1807ys2930A Paris, chez M. Bavoux jeune, Directeur de la Jurisprudence du Code civil, rue de Savoie, n°18 Relié 1807 In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse, tranches rouges, 504 pages ; papier reliure usé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France56,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les cinq code du royaume précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. Collationné sur les éditions officielles de l'imprimerie royale. Nouvelle édition à laquelle sont jointes les deux lois rendues en mars 1820. L'une sur la liberté individuelle l'autre sur la publication des journaux et écrits périodiques avec l'ordonnance du roi.

1820cinqcodesduroyaume-1-1Plein cuir marbré. Dos lisse. Pièce de titre rouge, titre doré, caissons richement ornés. Dorures sur les tranches fines. Manque en bas de la coiffe de queue et du plat de derrière. Rousseurs éparses de la page de titre et les 6 premières pages. Craquement en coiffe de tête. Coins supérieur du plat arrière effondré. Rousseurs sur la page de garde et plage du plat arrière. François Savy. Lyon. Bon état général. Hors frais d'envoi

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France50,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Les codes des codes ou Les vingt codes, suivis d'une indication chronologie des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes.

18371123021837 A Paris, Chez Lebigre Frères, libraires - 1837 - Edition complète, conforme au texte de l'imprimerie royale - In-12 (9x15 cm environ); pleine peau brune, filets dorés et fleurons au dos, filets dorés encadrant les plats - 856 p.

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France60,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les Huit Codes français, nouvelle édition conforme au texte officiel, et contenant les modifications faites aux divers codes depuis 1830 ; avec le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, un appendice aux codes et une table analytique...

1835yl453Paris, A. Lelarge, éditeur, Joubert, libraire Relié 1835 In-8 (14 x 21,5 cm), belle reliure d'époque demi-peau, dos lisse orné de dorures, gardes couleur, tranches supérieure et inférieure marbrées, gouttière bicolore rouge et jaune, paginations multiples, 316 +136 + 86 + 96 + 100 + 60 + 119 pages ; coiffe supérieure usée, quelques frottements aux coupes, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France48,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux

1830yl636Philippe, libraire Relié 1830 In-12 (9 x 14,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures et d'une pièce de titre, 674 pages ; reliure abîmée (manques de cuir aux coupes, aux plats en queue, à la coiffe inférieure), cartonnage émoussé aux coins, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France16,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les Six Codes, précédés de l'Ordonnance de Saint-Ouen, de la Charte, des réglemens intérieurs des chambres, des lois et ordonnances sur les élections, le jury, le recrutement et la presse...

1828yd1434Victor Lagier, libraire Relié 1828 In-8 (13,5 x 20,8 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, tranches jaunes, paginations multiples ; bel exemplaire. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France40,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les vingt codes du royaume, suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens ; et des lois sur les crieurs publics, sur l'application du jury aux délits de la presse

1837va1788Paris, Chaissaignon, imprimeur-libraire Relié 1837 In-12 (9 x 15 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 899 pages ; manques de cuir au dos, mors et coupes, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France50,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.

180799938674A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France40,00 €

CODE CIVIL-StéréotypeLivre Rare Book

Code Civil des Français.

1804WOC-2412Édition Stéréotype Faite au Moyen de Matrices Mobiles en Cuivre, procédé D' Herhan, conforme à l' Édition originale de l' Imprimerie de la République; A laquelle on a ajouté Une Table Analytique et Raisonnée des Matières. Paris, Garnery, Libraire, Rue de Seine, An XII=1804. In-12 (17x4x8,5cm) relié plein veau d'époque, coiffes légèrement éraflés, tranches rouges et petit manque à la pièce de titre. IV,610pp. Quelques cachets dans les marges.

Librairie Hermès · Annemasse, France850,00 €

CAROU J.M.Livre Rare Book

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX. 2° édition annotée et augmentée de formules par M. BIOCHE.

184399941827Paris Thorel 1843, 2 Paris Thorel 1843, 2 volumes In-8 reliés demi basane verte, dos lisses à filets dorés. XV + 604 + 468 pages. Une tache claire en marge de quelques pages du tome 2, sans gravité. Trés bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France75,00 €

Brauer, Johann Nikolaus FriedrichAntiquariat.de

Erläuterungen über den Code Napoleon und die Grossherzoglich Badische bürgerliche Gesetzgebung Zweyter Band: Von den gewinnenden Rechtsgeschäften oder über Saz 711-1100 de - 2ter Band (apart). von J. N. Fr. Brauer

180928721Karlsruhe : C. F. Müller, 1809. 541 S ; 21 cm gebundene Ausgabe, Halbleder, Rückengelenk oben eingerissen, Seiten alters- und papierbedingt gebräunt, sonst guter Zustand

Wiesbadener Antiquariat Christmann · DE - Wiesbaden128,00 €

Boursin E.,GosselinLivre Rare Book

Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à laportée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code rural et le Code Forestier. Le Tarif général qu

1869qv1396E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France28,00 €

Bourguignon C.Livre Rare Book

Les Codes français avec la conférence des articles entre eux

1851gm3570G. Thorel, libraire, B. Warée aîné Relié 1851 In-12 (10 x 14,5 cm), reliure demi-peau, dos à 4 nerfs, pagination multiple, treizième édition entièrement refondue contenant les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes de la Constitution ; coupes usées, papier reliure manquant au quatrième plat, dos décollé, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France12,00 €

AUBRY ET RAU.Livre Rare Book

COURS DE DROIT CIVIL FRANCAIS. D'APRES LA METHODE DE ZACHARIAE.

1869DRO-AUBETRAU-1-8TCOURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIAE par MM. C. AUBRY et C. RAU. Complet, VOLUME 1 À 8 Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et Cie - 1869 à 1878 8 volumes in-8 (13,5 x 22,2 cm) - Reliures demi cuir - dos lisses à filets, titres et tomaisons dorés - 626,543,552, 784,652,745,559,516 pages. Quatrième édition revue et complétée chez Cosse et Maréchal.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France600,00 €