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Code CivilLivre Rare Book

Code Civil des Français

198247515Jurisprudence Générale Dalloz Cuir Paris 1982

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada200,00 $CA≈ 135,84 €

CODE CIVIL-StéréotypeLivre Rare Book

Code Civil des Français.

1804WOC-2412Édition Stéréotype Faite au Moyen de Matrices Mobiles en Cuivre, procédé D' Herhan, conforme à l' Édition originale de l' Imprimerie de la République; A laquelle on a ajouté Une Table Analytique et Raisonnée des Matières. Paris, Garnery, Libraire, Rue de Seine, An XII=1804. In-12 (17x4x8,5cm) relié plein veau d'époque, coiffes légèrement éraflés, tranches rouges et petit manque à la pièce de titre. IV,610pp. Quelques cachets dans les marges.

Librairie Hermès · Annemasse, France850,00 €

DROIT - CODE CIVILMareMagnum

Code Civil des Français. Edition originale et seule officielle.

In-16 (100 x 62 mm), demi-veau marbré de l'époque à coins, dos lisse orné de filets gras dorés en place des nerfs et d'un petit fleuron répété, pièce de titre de veau corail, tranches mouchetées, (4), 556 p. Edition originale du Code Civil in-16°. Trois formats de la première édition du Code Civil parurent simultanément: in-4°, in-8° et cette édition in-16°, "de poche" imprimée sur papier vergé pur fil fin, destinée aux praticiens, avocats et magistrats. Elle est la plus rare des trois pour n'avoir été ni conservée ni transmise. (Dramard, n° 18. En français dans le texte, 210). Bel exemplaire, frais, imprimé sur papier vergé fin, bien relié à l'époque.

Librairie Hatchuel · Paris, FR850,00 €

Antiquariat.de

Code civil du Canton de Vaud. Edition originale et officielle. Mit 1 Titelholzschnitt-Vignette.

182017657Lausanne, Hignou Ainé, 1820. 602, XXII, 168 Seiten. Karton d. Zt. (etwas fleckig).

Treptower Bücherkabinett · DE - Berlin110,00 €

[Code- Italie]Livre Rare Book

CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24JUILLET 1889, Traduit et annoté par A.Levé, 2eéd., coll. de codes étrangers, t.I

55191, Paris, A.Pedone 1904, in-8, débr., (fané), XL-354p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

[Code civil]Livre Rare Book

CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M.André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot

54788, Paris, L.G.D.J. 1947, ptt in-8, br., Ex-libirs manuscrit, (couv. légt fanée), int. frais, 526p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France60,00 €

CODE CIVILLivre Rare Book

Code civil imprimé sur celui inséré au bulletin des lois d'après l'ordonnance du roi du 17 juillet 1816. Précédé de la charte constitutionnelle de l'ordonnnance qui la conserve, ainsi que celle qui conserve les codes.

1819100359Couverture rigide. Pleine reliure frottée avec petits manques. Coiffe supérieure manquante. 291 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France27,00 €

RAMBAUD (P.)Livre Rare Book

Code civil par demande et réponses, 3e édition, tome 1, comprenant les matières du 1er examen (articles 1 à 710)

3143Paris, chez A. David, 1875 - in-8, 380 pp. - 1/2 maroquin noir, plats marbrés

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

RAMBAUD (Prosper)MareMagnum

CODE CIVIL PAR DEMANDES ET RÉPONSES, 3ème éd. pour le t. 1, 2ème éd. pour le t. 2

rel. postérieure demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. doré, (papier jauni, nombreuses soulignures et annotations, qq. piqûres)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR50,00 €

RAMBAUD (Prosper)Livre Rare Book

CODE CIVIL PAR DEMANDES ET RÉPONSES, 3èmeéd. pour le t. 1, 2èmeéd. pour le t. 2

17623, Paris, A. David 1875-1872, 3 t. en 1 vol. in-8, rel. postérieure demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. doré, (papier jauni, nombreuses soulignures et annotations, qq. piqûres), IV-378 / 389 / 524p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

S.M. LE ROI DE SARDAIGNELivre Rare Book

CODE CIVIL POUR LA SARDAIGNE

113PUTHOD .ANNEE 1842 .

La Bouquinerie de Jonas · Allex, France48,00 €

Bourdeaux Henry,Griolet Gaston,Vergé CharlesLivre Rare Book

Code Civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz

1922za647Librairie Dalloz Petite collection Dalloz Relié 1922 In-12 (10,5 x 15,5 cm), reliure pleine toile souple, 804 pages ; quelques petites marques d'usage sur les plats, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France9,00 €

BOURDEAUX (Henry)MareMagnum

CODE CIVIL, ANNOTÉ D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Griolet (Gaston) et Vergé (Charles), 29e édition, revue, corrigée et augmentée, coll. Petite collection Dalloz

rel. éd. toile bordeaux, (couv. fatiguée, qq. annotations au crayon et feuilles ajoutées)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR12,00 €

DARD (Henri Jean-Baptiste)Livre Rare Book

CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport à chaque article; Ou CONFÉRENCE DU CODE CIVIL AVEC LES LOIS ANCIENNES; 3eéd. Revue et augmentée de la concordance des articles du Code civil entre eux, du renvoi aux traité de Pothier, aux principaux ouvrages de jurisprudence moderne qui ont expliqué le Code, et aux répertoires de jurisprudence de MM.Merlin et Favart; Suivie d’une TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE des matières contenues dans le Code civil.

52924, Paris, B.Warée 1827, in-8, demi-basane olive, tit. doré sur dos lisse orné de dentelles et filets dorés et de fleurons à froid, tr. jaspées, Ex-Libris manuscrit, (mors fendillés, épidermures sur les coiffes, coupes légt frottées, coins émoussés, qq. légères mouillures et rousseurs à l’int.), int. frais, XXII-528p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France450,00 €

CODE CIVIL - [DUMONT DE SAINTE-CROIX (Charles-Henri-Frédéric)]Livre Rare Book

Code civil, contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs; Et suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier.

351503 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Paris, de l'Imprimerie Nationale, se trouve chez Garnery, Baudouin, An XI - 1803.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France350,00 €

CODE CIVIL - [DUMONT DE SAINTE-CROIX (Charles-Henri-Frédéric)]MareMagnum

Code civil, contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs; Et suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier.

3 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Edition pré-originale du Code civil. Cette édition fut publiée au cours de la soumission du Code civil au Corps Législatif, avant même la parution de l'édition officielle, afin de "seconder la juste impatience de tous les citoyens, en leur en offrant, par livraisons, le texte pur et correct, avec les motifs dont les membres du Conseil d'Etat en accompagnent la présentation" (préface de l'auteur). De fait l'ouvrage restitue l'intégralité des textes législatifs, par livre et par titre, accompagnés des comptes rendus de discours, opinions, rapports et débats auxquels ils donnèrent lieu (3 livres). L'éditeur annonce en "Avis au souscripteur" final, la parution des textes de lois selon la loi du 30 ventôse an XI qui "ordonne la réunion des Lois civiles en un seul corps, sous le titre de 'Code civil des Français" avec "une seule série de numéro". Rousseurs, brunissures, quelques auréoles. Page de titre générale pour les 3 "livres".

Librairie Hatchuel · Paris, FR350,00 €

[Code]Livre Rare Book

CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le Corps législatif, t. I à III [seuls]

57333, Paris, Baudouin- Garnery- Rondonneau Nivose AnX [décembre 1801], 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. sur pc. de maroquin grenat et olive, dos lisse richement orné de filets encadrants dorés et de frises, fleurons et motifs floraux dorés, tr. jaspées, (coupes frottées, des mq. de cuir au dos, plusieurs trous de vers dont un traversant, t.I gondolé, coiffes accidentées, vol. III incomplet : s’arrête à la page 304), int. assez frais, 491/ 428/ 304p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

[Code, et Collectif]Livre Rare Book

CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par MaciejSzepietowski, sous la rédaction de WitoldCzachórski, introduction par AlexsanderWolter

46533, Varsovie, Wydawnictwo Prawnicze 1966, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 79p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France20,00 €

[Code, et Collectif]MareMagnum

CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter

br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR20,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.

180799938674A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France40,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILEMareMagnum

CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.

A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.

Artgil · Rodez, FR40,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

Code de Procédure Civile, avec les Motifs exposés par les Orateurs du Gouvernement, et les Rapports faits au Corps Législatif, par les Orateurs du Tribunat.

348052 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Paris, Moreaux, 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France250,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILEMareMagnum

Code de Procédure Civile, avec les Motifs exposés par les Orateurs du Gouvernement, et les Rapports faits au Corps Législatif, par les Orateurs du Tribunat.

2 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Edition à la date de l'originale. La Code de procédure est suivi des rapports et exposés donnés au corps législatif par les principaux rédacteurs du code. Bon exemplaire.

Librairie Hatchuel · Paris, FR250,00 €

Antiquariat.de

Code Napoleon, Nouvelle Édition, Conforme à l`édition originale de l`imprimerie impériale; a láquelle on a ajouté le lois transitoires et une table analytique et raisonnée des matiéres.

181011018Stéréotype D`Hernan, de l`imprimerie des fréres Mame / Paris, 1810. 22e Tirage. 5 nn., 489 Seiten. 12mo. Halbledereinband mit goldgepr. Rückenschild.

Antiquariat Tuschik · DE - Meyenburg170,00 €

[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)Livre Rare Book

CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours

42675, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France800,00 €

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