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CHABOT DE L'ALLIER (Georges Antoine dit).Livre Rare Book

Commentaire sur la loi des successions, formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil. Cinquième Edition.

7793A Paris, Nêve, 1818 ; 3 vol. in-8. 2ff.-596pp. - 2ff.-626pp. - 730pp. Demi-veau marbré, dos lisses ornés, pièces de titre vert bronze, tranches jaunes jaspées. Coin supérieur du premier plat du tome 1 grignoté. Si non bon exemplaire, frais.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France160,00 €

CollectifLivre Rare Book

Collection d'arrêts et jugemens des Cours et Tribunaux de Paris, et autres Cours de l'Empire pour l'An 1808 sur les matières douteuses et difficiles et notamment sur les Matières du Code Civil

1808133578Au Bureau du journal du Palais A Paris Au Bureau du Journal du Palais 1808, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs et fleurons dorés. 527 pages. Reliure un peu frottée. Rousseurs.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France70,00 €

Livre Rare Book

Codex Civilis Judiciarius Communis Omnibus Judicibus Constitutis in Bohemia , Moravia , Silesia , Austria Superiori, ea

1785029598Viennae 1785 E. Flon Hardcover 1st Edition

Antiquariaat Tanchelmus b.v · Berchem, Belgique360,00 €

[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence

33494, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1817, in-4, demi-veau brun, tit. et tom. dorés sur pc. brique et noire, dos lisse orné de dentelles et motif floral dorés, imprimé sur papier grande marge, (plats papier frottés avec ptt. mq., ptt déchirure, 2 mors fendus dont l’inférieur avec décollement du dos, coupes frottées, coiffes accidentées et plus particulièrement en queue, traces d’humidité marginales sur les contre-plats et les 15 premières pages), bel état intérieur, 836p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France400,00 €

[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)Livre Rare Book

CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours

42675, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France800,00 €

[Code, et Collectif]Livre Rare Book

CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par MaciejSzepietowski, sous la rédaction de WitoldCzachórski, introduction par AlexsanderWolter

46533, Varsovie, Wydawnictwo Prawnicze 1966, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 79p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France20,00 €

[Code], MEULENAERE (O. de)Livre Rare Book

CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1erJANVIER 1900

46921, Paris, Marescq aîné 1897, in-8, chagrin brun avec une reliure à coller, l’autre en toile rouge enduite avec un premier plat dont la reliure tient grâce aux nerfs, XIII-792p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France90,00 €

[Code civil]Livre Rare Book

CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier); – Commentaire sur la loi du 13floréal AnII, relative aux donations et aux testaments, par J.E.D.Bernadi; – Commentaire sur la loi du 20pluviose An12, promulguée le 30 du même mois, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux, avec les formules des principales Conventions dont ce contrat est susceptible, par J.E.D. Bernadi

52285, Paris, Imp. de Guilleminet/ Bureau des annales du Notariat/ Rondonneau/ Lenormant/ J. Gratiot AnXI–1803à 1808 , 9t. en 5 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de tit. en maroquin grenat encadrée par un double filet doré, dos orné de frises et fleurons dorés, (ors passés, coins émoussés avec mq. de papier, coiffes frottées voire accidentées sur certains tomes, papier jauni, t.I et II: trous de vers non traversants, p.555 du t.I partielt déchirée, rares piqûres et annotations à l’encre, t.III: trous de vers traversants, page de faux titre partielt détachée, épidermures au dos, t.IV, V, VI: nb. trous de vers traversants, une épidermure importante au niveau de la coiffe inf., t.VII: mq. au bas du dos, t.VIII, IX: mors sup. fendus sur la moitié basse, qq. tâches sur certaines pages), [4104p.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France900,00 €

[Code civil - Japon]Livre Rare Book

CODE CIVIL DE L’EMPIRE DU JAPON, Livres I, II& III, promulgués le 28avril 1896, traduction par Ichiro Motono et Massa-akira Tomii

54745, Tokyo, Shinsei Shuppan [Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts] 1997 [1898], in-8, br., très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XV-171p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

[Code civil]Livre Rare Book

CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M.André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot

54788, Paris, L.G.D.J. 1947, ptt in-8, br., Ex-libirs manuscrit, (couv. légt fanée), int. frais, 526p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France60,00 €

[Code- Italie]Livre Rare Book

CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24JUILLET 1889, Traduit et annoté par A.Levé, 2eéd., coll. de codes étrangers, t.I

55191, Paris, A.Pedone 1904, in-8, débr., (fané), XL-354p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

[Code]Livre Rare Book

CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le Corps législatif, t. I à III [seuls]

57333, Paris, Baudouin- Garnery- Rondonneau Nivose AnX [décembre 1801], 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. sur pc. de maroquin grenat et olive, dos lisse richement orné de filets encadrants dorés et de frises, fleurons et motifs floraux dorés, tr. jaspées, (coupes frottées, des mq. de cuir au dos, plusieurs trous de vers dont un traversant, t.I gondolé, coiffes accidentées, vol. III incomplet : s’arrête à la page 304), int. assez frais, 491/ 428/ 304p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France200,00 €

[DALLOZ]Livre Rare Book

CODE CIVIL

1954LFA-126743588Un ouvrage de 1039 pages, format 105 x 150 mm, broché, publié en 1954, Librairie Dalloz, bon état

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, France6,00 €

BOURDEAUX (Henry)Livre Rare Book

Code Civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvoi aux publications Dalloz

3533Paris, Dalloz, 1933, 954 pp. 10 X 16 cm ; rel. cart. édit. toil. brun. Petite collection Dalloz publié sous la direction de M. Gaston Griolet

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France22,00 €

Bourdeaux Henry,Griolet Gaston,Vergé CharlesLivre Rare Book

Code Civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz

1922za647Librairie Dalloz Petite collection Dalloz Relié 1922 In-12 (10,5 x 15,5 cm), reliure pleine toile souple, 804 pages ; quelques petites marques d'usage sur les plats, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France9,00 €

CODE CIVIL-StéréotypeLivre Rare Book

Code Civil des Français.

1804WOC-2412Édition Stéréotype Faite au Moyen de Matrices Mobiles en Cuivre, procédé D' Herhan, conforme à l' Édition originale de l' Imprimerie de la République; A laquelle on a ajouté Une Table Analytique et Raisonnée des Matières. Paris, Garnery, Libraire, Rue de Seine, An XII=1804. In-12 (17x4x8,5cm) relié plein veau d'époque, coiffes légèrement éraflés, tranches rouges et petit manque à la pièce de titre. IV,610pp. Quelques cachets dans les marges.

Librairie Hermès · Annemasse, France850,00 €

CODE CIVILLivre Rare Book

Code civil imprimé sur celui inséré au bulletin des lois d'après l'ordonnance du roi du 17 juillet 1816. Précédé de la charte constitutionnelle de l'ordonnnance qui la conserve, ainsi que celle qui conserve les codes.

1819100359Couverture rigide. Pleine reliure frottée avec petits manques. Coiffe supérieure manquante. 291 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France27,00 €

CODE CIVIL 2024Livre Rare Book

Code civil annoté. Edition limitée 2024.

2023147945Couverture souple. Broché. 3461 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France13,50 €

CODE CIVILLivre Rare Book

Code civil 1985.

1985208051Couverture souple. Broché. 386 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France9,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.

180799938674A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France40,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

Code de Procédure Civile, avec les Motifs exposés par les Orateurs du Gouvernement, et les Rapports faits au Corps Législatif, par les Orateurs du Tribunat.

348052 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Paris, Moreaux, 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France250,00 €

CODE CIVIL - [DUMONT DE SAINTE-CROIX (Charles-Henri-Frédéric)]Livre Rare Book

Code civil, contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs; Et suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier.

351503 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Paris, de l'Imprimerie Nationale, se trouve chez Garnery, Baudouin, An XI - 1803.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France350,00 €

Code CivilLivre Rare Book

Code Civil des Français

198247515Jurisprudence Générale Dalloz Cuir Paris 1982

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada200,00 $CA≈ 135,84 €

CollectifLivre Rare Book

Codes français, avec la concordance des articles et des codes ; précédés de la charte et des lois qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle

1835vb1007Pourchet, libraire, Videcoq Relié 1835 In-12 (9,4 x 14,3 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné d'un décor doré, décor à froid et liseré d'encadrement aux plats, paginations multiples ; coins usés, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France59,50 €

DARD (Henri Jean-Baptiste)Livre Rare Book

CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport à chaque article; Ou CONFÉRENCE DU CODE CIVIL AVEC LES LOIS ANCIENNES; 3eéd. Revue et augmentée de la concordance des articles du Code civil entre eux, du renvoi aux traité de Pothier, aux principaux ouvrages de jurisprudence moderne qui ont expliqué le Code, et aux répertoires de jurisprudence de MM.Merlin et Favart; Suivie d’une TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE des matières contenues dans le Code civil.

52924, Paris, B.Warée 1827, in-8, demi-basane olive, tit. doré sur dos lisse orné de dentelles et filets dorés et de fleurons à froid, tr. jaspées, Ex-Libris manuscrit, (mors fendillés, épidermures sur les coiffes, coupes légt frottées, coins émoussés, qq. légères mouillures et rousseurs à l’int.), int. frais, XXII-528p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France450,00 €

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