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A Paris Imprimerie de la République An XII (1804), In-4 relié pleine basane brune, dos lisse trés orné de fers dorés allégoriques, piéce de titre rouge. 452 pages. De la séance du 21 nivose, an 12 de la République à la séance du 24 pluviose, an 12 de la République. Un manque de cuir au coin inférieur du 1er plat, coins émoussés. Malgré les défauts signalés dont notre prix tient compte, état correct.
1878Droit-Laur-33-1.In-8, demi cuir rouge, dos plats titre et tomaison dorés, filets dorés, plat en papier marbré, quelques rousseurs éparses. Des mors fendus, sans atteinte a la reliure. Bon état général. Complet de ses 33 volumes. Bruylant-Christophe éd. Bruxelles ; Librairie A.MARESCQ AINÉ, Paris
53254, Paris, Recueil Sirey 1927, in-8, débr., ENVOIE À ÉDOUARD CLUNET, (couv. passée), int. très frais, 107p.
9382Feuille : 12,7 x 20 cm. v. 1815.
324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.
2 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Edition lilloise de ces ordonnances historiques qui contient : 1- Ordonnance de Louis XV, pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731. 2- Ordonnance de Louis XV, concernant les Testamens. Donnée à Versailles au mois d'Août 1735. "L'ordonnance sur les testaments constitue la deuxième réalisation du chancelier d'Aguesseau, dans le cadre de son projet d'unification du droit civil français. Elle est postérieure de quatre ans à l'ordonnance sur les donations (...). Les rédacteurs du Code civil s'en sont inspirés" (Expo. Bicentenaire du Code Civil). Exemplaire contenant des feuillets blancs interfoliés, certains contenant d'abondant commentaires et observations de l'époque, face au texte imprimé. Qqs accrocs aux coiffes. Bon exemplaire, frais, bien relié.
ORD-2394Bulletin des Lois N°109 bis. A Paris le 30 août 1816. Paris. Imprimerie Royale. Septembre 1816. In-8 (128 x 211mm) dos parchemin jauni, étiquette de titre papier vert, 371 pages. Des rousseurs mais assez bon exemplaire. Edition originale. (2).
175912756A Paris, chez les Libraires associés, 1759, 1761, 1762, 1764, 1767, 1769, 1772, 1774, 1776, 1777, 1779 (pour les onze premiers volumes) puis A Toulouse, chez Joseph Dalles, 1770. 12 vol. in-4 (259 x 193 mm) de cxlviii - 623 pp. ; xxxvi - 692 pp. ; xxiv - 822 pp. ; xxx - 738 pp. ; 2 ff. n.fol., xxxii - 753 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 773 pp. ; 2 ff. n.fol., xlviii - 685 pp. ; 2 ff. n.fol., xxiv - 711 pp. et 1 f. bl. ; 2 ff. n.fol., xx - 731 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 460 pp., 1 f. n.fol., xii - 316 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 677 pp. ; xii - 567 et 28 pp. Reliures de l'époque de plein veau marbré blond, doubles filets à froid encadrant les plats, dos à nerfs ornés de filets gras à froid, doubles caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, semis de points et de pointillés dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin vieux-rouge, titre doré, tomaison dorée, palette dorée en tête et queue, filet doré sur les coupes, toutes tranches rouges.
A Paris chez Hacquart 1806, fort In-4 relié demi-basane brune à petits coins, dos lisses, filets et fleurons dorés. 44 pages pour la dédicace au Prince Cambacérés, la préface, les observations de la Commission du Gouvernement, la table des titres, articles et paragraphes + 917 pages. Manque de cuir à la coiffe et en pied, coin supérieur du 1° plat avec manque, légères traces d'humidité pales en début et fin d'ouvrage marginales et sans gravité, pour le reste corps de l'ouvrage en bon état.
BB530'Livre Grande publication nationale napoléonienne, In-8 °de 703 pp., Expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences à l'usage des familles, de la propriété, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Explication claire des sept autres codes : commerce, procédure civile, pénal, instruction criminelle, contributions, rural, forestier, lois nouvelles les plus usuelles.
57245, Paris, Bur. de la Jur. gen. / Dalloz 1900 à 1932, 6 vol. fort in-4, demi-chagrin ocre et vert empire à coins, tit. et tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec fleurons dorés et frises dorées, filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, impression en 3 colonnes, (rel. frottées par endroit avec des épidermures, mq. de cuir plus important sur le t.IV et V, coupes et plats frottés.
199126169ABBerlin, Duncker & Humblot, 1991. 8vo. 263 S. Mit Portrait. Originaler Verlagskarton. Verlagsfrischer Zustand! (NP 79,90 EUR). (Schriften zur Europäischen Rechts- und Verfassungsgeschichte, hrsg. v. Reiner Schulze, Elmar Wadle, Reinhard Zimmermann
4310, ht.: 12 cm. ; larg.: 21cm. ; prof. 16 cm., figurine en étain, état quasi-neuf.
2001BN100207Frankfurt/Main : Stroemfeld 2001. 2001. Napoleons Gesetzbuch : einzig offizielle Ausgabe für das Königreich Westphalen = Code Napoléon. Napoleon. Édition Edition seule officielle pour le Royaume de Westphalie. Hrsg. im Auftrag des Instituts für Textkritik e.V. von KD Wolff. EditionTEXT 4. Français - deutsch. <br/><br/>Napoleons Gesetzbuch : einzig offizielle Ausgabe für das Königreich Westphalen = Code Napoléon. Napoleon. Édition Edition seule officielle pour le Royaume de Westphalie. Hrsg. im Auftrag des Instituts für Textkritik e.V. von KD Wolff. EditionTEXT 4. Français - deutsch. Frankfurt/Main : Stroemfeld unknown
1978za1106Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1978 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 211 pages ; coiffes et mors frottés, dos plissé, quelques traits au stylo, plats piqués aux bords, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1979za1103Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1979 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 179 pages ; coiffes et mors légèrement frottés, dos plissé et incurvé, traits au stylo, plats salis , intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1977za1104Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1977 In-8 (16 x 24 cm.), broché, 132 pages ; coiffes et mors frottés, quelques traits et annotations au stylo, traces aux plats, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1979za1102Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1979 In-8 (16 x 24 cm.), broché, 179 pages ; coiffes et mors légèrement frottés, dos plissé et sali, traits au stylo, plats salis , intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
51484, Paris, Jouve & Cie 1919, in-8, br., (4ede couv. manquante, 1ede couv. désolidarisée), int. frais, 249p.
18287241828 - reliure - A Paris, Masson et Yonet, Libraires - 1828 - In-8 (21 x 13 cm) reliure demi basane, plats marbrés, filets, fleurons et titre doré au dos - 475 + 378 pages - Deux volumes reliés en un seul ouvrage - Ouvrage intitulé : Lois des bâtiments, ou le Nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique, 1° des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° des réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° des formes à suivre, par les juges de paix, les tribunaux et les experts, pour visiter les lieux, avec formule des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs
1837va1788Paris, Chaissaignon, imprimeur-libraire Relié 1837 In-12 (9 x 15 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 899 pages ; manques de cuir au dos, mors et coupes, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
4954Paris, Martial Ardant Frères, Limoges, 1841 – in-12, 758 pp, tranches colorées – une illustration en n. et b. – rel. basane brune d'ép.
1828yd1434Victor Lagier, libraire Relié 1828 In-8 (13,5 x 20,8 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, tranches jaunes, paginations multiples ; bel exemplaire. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1829wq227Paris, bureau d'administration du Recueil Général des lois et des arrêts Relié 1829 In-4 (24 x 30,5 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 903 + 44 + 198 pages ; épidermures sur les plats, mors supérieur un peu fendu en queue, coins usés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
ga2052Relié In-16 (9,5 x 14,4 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné de dorures, 6 couleurs sur les tranches, page de titre manquante donc pas d'indication d'éditeur ni de date [circa 1930]), pagination comme suit : ij-vj (Charte constitutionnelle), puis 2-221 (Code civil), 224-328 (Code de procédure civile), 330-393 (Code de commerce), 396-469 (Code d'instruction criminelle), 472-584 (Code pénal), 586-664 (Code forestier), 665-674 (Tables) ; coins frottés, petit manque de cuir dans le coin inférieur du premier plat, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
