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GUGGENHEIM (Paul)MareMagnum

La pratique suisse en matière de droit international public 1957.

In-8, broché, p. 245-260. Tiré à part de l''Annuaire suisse de droit international'.

Librairie Hatchuel · Paris, FR30,00 €

GUINOT RobertLivre Rare Book

La chasse

6830in 12 broché,couverture illustrée,faux-titre,titre,326 pages,115 illustrations dans le texte 16 hors-texte. Larousse 1939.Les armes,les chiens,les gibiers et leur chasse,les animaux nuisibles,les terrains de chasse,la législation

Charbonnel · Bar le Duc, France30,00 €

Jean LebretLivre Rare Book

L'évolution du droit criminel contemporain

196812421Presses Universitaires de France 1968 218 pages in8. 1968. broché. 218 pages. Recueil d'études en hommage à Jean Lebret publié par les Presses Universitaires de France en 1968 portant sur l'évolution du droit criminel contemporain. L'ouvrage rassemble des contributions de plusieurs auteurs (Marc Ancel Enrico Altavilla Roger Béraud etc.) et est préfacé par Jean Boulouis

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France30,00 €

LABARRE de RAILLICOURT, D.Livre Rare Book

La noblesse Française non titrée - Essai - T. I - A-Chabot

11337PARIS, 1975 - In-16 - Tirage lmimité à 400 exemplaires - 165 pages + Catalogue auteur - très propre

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

LABARRE de RAILLICOURT, D.MareMagnum

La noblesse Française non titrée - Essai - T. I - A-Chabot

PARIS, 1975 - In-16 - Tirage lmimité à 400 exemplaires - 165 pages + Catalogue auteur - très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR30,00 €

LAUGIER, Jean-PierreLivre Rare Book

La mise en jeu de la Responsabilité politique des ministres devant le Sénat de la III è République - Mémoire pour le D.E.S. de Droit Public présenté & soutenu le 9 Octobre 1963

14486Université Aix-Marseille -Thèse Faculté de Droit & des Sciences Economiques - 1963 - In-4 - Broché - 128 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

LAUGIER, Jean-PierreMareMagnum

La mise en jeu de la Responsabilité politique des ministres devant le Sénat de la III è République - Mémoire pour le D.E.S. de Droit Public présenté & soutenu le 9 Octobre 1963

Université Aix-Marseille -Thèse Faculté de Droit & des Sciences Economiques - 1963 - In-4 - Broché - 128 pages - Propre Envoi

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR30,00 €

LEFEVRE (Pierre)Livre Rare Book

De la responsabilité civile en cas de transport gratuit des personnes par automobile.

27746In-8, broché, couverture défraîchie avec petits manques, 158 p., non coupé. Chartres, Imprimerie Lainé et Tantet, 1927.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France30,00 €

LEFEVRE (Pierre)MareMagnum

De la responsabilité civile en cas de transport gratuit des personnes par automobile.

In-8, broché, couverture défraîchie avec petits manques, 158 p., non coupé. Thèse. Bibliographie.

Librairie Hatchuel · Paris, FR30,00 €

LIEGEOIS F.Livre Rare Book

Précis de Droit vétérinaire, comprenant des notions élémentaires de Droit, la médecine légale vétérinaire, la législation commerciale, la législation professionnelle.

20039Gembloux (Belgique), Jules Duculot/Paris, Librairie Agricole de la Maison Rustique, 1934. 17 x 26, 333 pp., broché, non coupé, bon état.

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique30,00 €

LOISEAU-ROUSSEAULivre Rare Book

Guide des délais, mis au courant du dernier état de la Législation contenant les délais en matière civile, commerciale, pénale, fiscale, administrative, forestière et rurale, ainsi que ceux résultant des lois spéciales et de l'application de la loi du 13 mars 1922

22713PARIS, Lib. Dalloz - 1926 - 1/2 Reliure - Dos à faux nerfs - XXII, 410 pages - lBon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

LOISEAU-ROUSSEAUMareMagnum

Guide des délais, mis au courant du dernier état de la Législation contenant les délais en matière civile, commerciale, pénale, fiscale, administrative, forestière et rurale, ainsi que ceux résultant des lois spéciales et de l'application de la loi du 13 mars 1922

PARIS, Lib. Dalloz - 1926 - 1/2 Reliure - Dos à faux nerfs - XXII, 410 pages - lBon exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR30,00 €

LUAIRE (René)Livre Rare Book

LE RÔLE DE L’INITIATIVE PRIVÉE DANS LA PROTECTION DE L’ENFANCE DÉLINQUANTE EN FRANCE ET EN BELGIQUE, Préface de Pierre Garraud, Bibl. de l’Institut de Droit comparé de Lyon, t.IV

50843, Paris, L.G.D.J. 1936, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec accrocs), int. frais, 505p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France30,00 €

LUAIRE (René)MareMagnum

LE RÔLE DE L’INITIATIVE PRIVÉE DANS LA PROTECTION DE L’ENFANCE DÉLINQUANTE EN FRANCE ET EN BELGIQUE, Préface de Pierre Garraud, Bibl. de l’Institut de Droit comparé de Lyon, t. IV

br., non-coupé, (couv. fanée avec accrocs), int. frais

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR30,00 €

MAURY AlfredLivre Rare Book

Les forêts de la Gaule et de l'ancienne France : aperçu sur leur histoire, leur topographie et la législation qui les a réglés, suivi d'un tableau alphabétique des forêts et des bois principaux.

1994115318Jean de Bonnot 1994 Jean de Bonnot, 1994, 473 p., reliure éditeur beige rosé avec feuillage doré, environ 21x14cm, tranche supérieure dorée, exemplaire du tirage spécial numéroté 3931/7000. Quelques petits frottements sur le dos, bon état pour le reste et intérieur impeccable.

Librairie Diogène · Lyon, France30,00 €

MELLOR , Alec - Préface de Maurice GarçonLivre Rare Book

Le chantage dans les Moeurs Modernes et devant la loi, par Alec Mellor

1937481281937 PARIS, Librairie du recueil Sirey, Nouvelle collection de l'Institut de criminologie de l'Université de Paris sous la direction de MM. Hugueney et Donnedieu de Vabre -1937 - E.O. - In-8 - Broché -couverture pussièreuse - XI-359 pages - Exemplaire non coupé - Envoi manuscrit de l'auteur, Bon exemplaire - Réf. 48128

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

MESOT LouisLivre Rare Book

Encyclopédie usuelle du droit belge ou Explication précise de la législation civile, commerciale, industrielle et administrative appuyée de l'opinion et de l'autorité des magistrats, jurisconsultes et légistes les plus célèbres.

2634Bruxelles, A. Mertens et Fils, 1865 19 x 28, 944 pp., reliure dos cuir, état moyen (cartonnage abîmé, rousseurs)

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique30,00 €

MONSARRAT, GastonLivre Rare Book

Les chemins vicinaux

1922250201922 PARIS, Direction des Publications Administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale - s.d. (1922) - Reliure demi-basane (frottée)- Dos à 4 nerfs titré or -; tranches mouchetées; (10), XXI et 609 pages, y compris table - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

MONSARRAT, GastonMareMagnum

Les chemins vicinaux

PARIS, Direction des Publications Administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale - s.d. (1922) - Reliure demi-basane (frottée)- Dos à 4 nerfs titré or -; tranches mouchetées; (10), XXI et 609 pages, y compris table - Bon exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR30,00 €

MONTAGNON EmileLivre Rare Book

Traité Sur Les Sociétés De Crédit Foncier

188613972Paris Arthur Rousseau 1886 In-8 Fort XVI+387 pp, Envoi de l'auteur, avec préface de M. Thaller. Rousseurs éparses, 2 ff. débrochés in-fine, dos insolé, rousseurs sur les couvertures, coupures sur les mors avec légers manques.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France30,00 €

Pierre Franceschini Lucien PelissierLivre Rare Book

Application pratique du nouveau droit des sociétés commerciales

19688644Société de Diffusion des Techniques du Batiment et des Travaux Publics 1968 466 pages in8. 1968. broché. 466 pages. Ouvrage pratique dédié à l'application du nouveau droit des sociétés commerciales présentant les règles avec clarté et illustré de nombreux exemples concrets. Il s'agit d'un ouvrage complet en jurisprudence et doctrine publié par la Société de diffusion des techniques du bâtiment et des travaux publics

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France30,00 €

PREISWERK, RoyLivre Rare Book

Le statut juridique de l'Espace interplanétaire

14483Tapuscrit - 15 novembre 1958 - thèse In-4 - broché - 50 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

PREISWERK, RoyMareMagnum

Le statut juridique de l'Espace interplanétaire

Tapuscrit - 15 novembre 1958 - thèse In-4 - broché - 50 pages - Propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR30,00 €

RATHERY (Jean)Livre Rare Book

La preuve en matière de testaments olographes.

27757In-8, broché, couverture légèrement défraîchie, 160 p. Paris, Pedone, 1933.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France30,00 €

RATHERY (Jean)MareMagnum

La preuve en matière de testaments olographes.

In-8, broché, couverture légèrement défraîchie, 160 p. Édition originale. Thèse.

Librairie Hatchuel · Paris, FR30,00 €

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