Législation

DallozLivre Rare Book

Recueil périodique et critique de jurisprudence de législation et de doctrine

19154719Jurisprudence générale Dalloz 1915 in4. 1915. demi cuir plat marbre. Le 'Recueil Périodique Critique' des Éditions Dalloz est une publication juridique spécialisée qui propose des analyses critiques de jurisprudence servant de référence pour les professionnels du droit. Il s'agit d'un outil périodique permettant de suivre l'évolution de la jurisprudence avec un regard expert

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France35,00 €

Législation

Palais-Bourbon, devenu Palais National du Conseil des Cinq-Cents - aujourd'hui Palais de la Chambre des Députés - Notice suivie d'un recueil des résolutions et décrets du Conseil des Cinq-Cents relatifs à l'achèvement et à l'inauguration de la salle des Séances en 1798

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Palais-Bourbon, devenu Palais National du Conseil des Cinq-Cents - aujourd'hui Palais de la Chambre des Députés - Notice suivie d'un recueil des résolutions et décrets du Conseil des Cinq-Cents relatifs à l'achèvement et à l'inauguration de la salle des Séances en 1798

Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Etudes sur la Formation et les Variations des Prix - La conception économique de la Richesse et du Capital - Rapports, eloges et discours

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Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Economie dirigée, Economis scientifique - Esprit économique et social de rome - l'action sans valeur nominale - Compte-rendus des thèses

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Recueil périodique et critique de jurisprudence de législation et de doctrine

Bulletin des Actes Administratifs du département du Finistère(Table Chronologique des actes administratifs insérés dans les Seize Bulletins qui ont été imprimés en 1816, sous les numéros de 1 à 16)

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L'Occupation Militaire - Contribution à l'étude des pouvoirs reconnus aux forces armées hors de leur territoire national

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MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN à l'usage des étudiants en droit de la première et de la deuxième, suivi d'un résumé en tableaux synoptiques et d'un recueil méthodique des principales questions

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE à l'usage des étudiants en droit de troisième année, suivi d un résumé en tableaux synoptiques et d un recueil méthodique des principales questions d'examen

Aux origines de la renaissance juridique - Concepts juridiques et influences romanisantes chez guillaume de Poitiers, biographe du Conquérant

Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - L'invasion germanique et la fin de l'Empire

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Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - Les transformations de la royauté pendant l'époque carolingienne

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Essai sur le Suffrage Universel Direct avec Scrutin de Liste, suivi de l'Histoire de l'élection du 2 juillet 1871 dans le département d'Indre-et-Loire - Avec pièces justificatives à l'appui - Précédé d'une lettre de M. F. LE PLAY

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La Responsabilité Personnelle du Capitaine de Navire

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