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PARIS, Le normand fils, imp; du Roi - 1827 - Edition originale - 11 pages - Très propre
1865482681865 PARIS, E. Dentu - A. Aubry - 1865 -In-8 - broché - IV & 63 pages - couverture salie.LAVAL, Imp; E. Jamin - 1881 (?)52 pages - Exemplaire non coupé - bon exemplaire PARIS, Lib. Héraldique J.-B. Dumoulin - 1865 - E.O. - In-8 - broché - 22 pages - Envoi manuscrit au Marquis de Beaucourt- Bon exemplairePARIS, Lib. Héraldique J.-B. Dumoulin - 1865 - E.O. - In-8 - broché - 23 pages - Envoi au Marquis de Beaucourt - Bon exemplaire - 4 Fascicules sur le Soissonnais.- Réf. 48268
176743851767 RENNES, Chez F. Vatar - 1767 - In-4 Broché, Sans couverture - 79 & 4 pages - très propre
RENNES, Chez F. Vatar - 1767 - In-4 Broché, Sans couverture - 79 & 4 pages - très propre
Université de Rennes, 1931 - Edition Originale - In-8 - Broché - 118 pages - Propre - Réf. 11541
1700482151700 Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression.de fes nouvelles ordonnances - 1700 - 2 volumes in-4 - Reliure plein veau époque, dos à 5 nerfs ornés de caissons fleuronnés (coins frottés) - Tranches jaspées - 449- (67) & 452-(57) pages - mouillures sèches sur 10 pages du T. II - Bon exemplaire - Réf.48215défaux
19918PARIS, Impr. de la Chambre des députés, Motteroz - 1898 - Reliure 1/2 chagrin frottée - Dos à 5 nerfs, Titre doré - Plats & gardes marbrés - 776 pages - Frais intérieurement, Bon exemplaire
PARIS, Impr. de la Chambre des députés, Motteroz - 1898 - Reliure 1/2 chagrin frottée - Dos à 5 nerfs, Titre doré - Plats & gardes marbrés - 776 pages - Frais intérieurement, Bon exemplaire
28093A BERLIN, 1769 - In-12 - Broché - couverture muette - XII-383 pages - légères mouillures sèches - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
A BERLIN, 1769 - In-12 - Broché - couverture muette - XII-383 pages - légères mouillures sèches - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné Edition originale, complète en un volume, non signées. ''Charles Mahl signale une édition en un volume (1749) où il ne se trouve que 5 jolies figures non signées mais qui manquent souvent'' (in Cohen). Recueillis par Robert Estienne, l'ouvrage donne à lire une relation de procès singuliers. ''J'avais dans mon Cabinet un nombre de Mémoires que le Barreau fait éclore ; j'avais mis à part ceux qui me paraissaient amusants et bien écrits, l'idée me vint de les réunir, et voilà mon livre fait''. L'auteur de rappeler : ''C'était autrefois coutume dans la plupart des tribunaux du royaume que de faire plaider le jour du Mardi-Gras, une cause dont la matière fut propre à s'égayer, telle qu'une accusation d'adultère ou d'impuissance. Or, le jour destiné à la plaidoirie de la cause, semblant autoriser la licence, les avocats ne manquaient alors pas de s'étendre en propos joyeux et qui attirait ainsi le concours extraordinaire du peuple. En fin de volume, on trouvera quelques anecdotes, réparties et traits plaisants dans le même registre que les Causes''. (in Préface). Barbier I, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 541 (qui donne fautivement une édition en 2 vol.) - Gay II, Bibliographie des ouvrages relatifs à l'amour, aux femmes [...], 503 - Cohen I, Manuel de l'amateur de livres à gravures du XVIIIème siècle, 365 - Brunet II, Manuel du libraire et de l'amateur de livres.
13231QUIMPER, Imp. Bargain - 1941 - Grand In-4 - Broché - Grande carte dépliante couleurs - 136 pages + Table - Très propre
QUIMPER, Imp. Bargain - 1941 - Grand In-4 - Broché - Grande carte dépliante couleurs - 136 pages + Table - Très propre
craies-on-legislation-a-p<p>ISBN: 9780414057203</p><p>Sweet & Maxwell Ltd<strong><span> </span></strong><span>December 2016</span></p><p><span>Hardback 1261 pages</span></p><div><span>As the pace of legislative change at all levels continues to accelerate it becomes increasingly difficult for practitioners to know how to follow and apply and sometimes influence or challenge the legislation that is relevant to their clients in every area of the law.</span></div><div><span><br></span></div><div><span>A highly practical resource Craies provides clear and concise answers to the most common questions users of legislation have. It aims to be an essential everyday guide covering primary legislation subordinate legislation and devolved legislation as well as EU legislation. Craies is relied upon by practitioners in all fields and is regularly cited in the higher courts.</span></div><div><span><br></span></div><div><span>The text includes chapters interpreting:-</span></div><div><span><br></span></div><div><span>Drafting principles for legislation</span></div><div><span>Different forms of quasi-legislation </span></div><div><span>The procedures for the making and enacting of primary and secondary legislation </span></div><div><span>The principles of interpretation</span></div><div><span>This new 11th edition is entirely up-to-date and provides essential and current commentary in fast-changing times. Written by Daniel Greenberg Counsel for Domestic Legislation in the House of Commons it tells the latest episode in a number of long-running stories including the Human Rights Act Henry VIII Powers Pepper v Hart the slip rule in Inco Europe and many others. </span></div><div><span>Recent cases of importance in the field of legislation including Public Law Project v Lord Chancellor as well as important political developments in the fields of devolution and elsewhere including the Strathclyde Report on the primacy of the House of Commons.</span></div><div><span><br></span></div><div><span>Subjects:</span></div><div><span>Statutory Interpretation and Legislative Drafting</span></div><p> </p> hardcover
1793aff-rev-3021793 50X38
174610190Avignon 1746 Petit In-8 viij+528+4 ffch ( table ) pp, (.) Avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre D'Instructions générales aux commis préposez pour la perception des droits de contrôle, insinuations, etc, suprimé par arrêt du conseil du 17 mars 1738. Toutes tranches cirées, dos à 5 nerfs orné avec titre sur pièce de cuir, roulettes sur coupes. Epidermures sur plats, mors et coupes, un coin émoussé, un mors fendu et manques de cuir sur coiffe supérieure. Intérieur frais.
13229CAEN, Charles Valin - 1904 - Grand In-4 - Débroché - 357 pages y compris Table - Propre
CAEN, Charles Valin - 1904 - Grand In-4 - Débroché - 357 pages y compris Table - Propre
184995843Couverture rigide. Demi-reliure. 986 pages. 13 x 21 cm.
10432PARIS, chez moutard - 1789 - In-8 - Reliure plein veau marbré de l'époque, frottée - Dos lisse ornée - ecoinçons dorés sur les plats - VI & 505 pages - très frais intérieurement
PARIS, chez moutard - 1789 - In-8 - Reliure plein veau marbré de l'époque, frottée - Dos lisse ornée - ecoinçons dorés sur les plats - VI & 505 pages - très frais intérieurement
9113PARIS, A. CHEVALIER-MARESCQ & Cie - 1898 - Grand In-8 - 1/2 Reliure - dos à ' nerfs - titre doré - Plats & gardes jaspées - 768 pages (complet des procès mentionnés, manque page 129 à 257) - très propre
PARIS, A. CHEVALIER-MARESCQ & Cie - 1898 - Grand In-8 - 1/2 Reliure - dos à ' nerfs - titre doré - Plats & gardes jaspées - 768 pages (complet des procès mentionnés, manque page 129 à 257) - très propre
RENNES, Imp. Catel - sans date (vers 1868) - In-8 - Débroché - 98 pages + de A à R + XXX pages
13421In 8 reliure éditeur demi chagrin marron foncé, plats percaline armes du lycée de Versailles au premier plat avec filets à froid en encadrement. Faux titre, titre, 268 pages, carte dépliante en couleurs, en fin de volume. Paris ancienne Librairie Germer Baillière & Cie. Félix Alcan éditeur 1887. Rousseurs .Edition originale
1795125892Couverture souple. 13 x 21 cm. 64 pages. Défraîchi, mouillure, première page tachée avec petit manque. Le dernier texte est incomplet.