Aller au contenu

Recherche avancée Catalogue ThématiqueLangue

Catalogue Thématique
Histoire
Droit
Législation

Législation

Site indépendant de libraires professionnels · depuis 2007

proposé par

MareMagnum
Livre Rare Book
Antiquariat.de
Biblio.com
ABAA
IOBA

Aucun animal n'a été blessé lors de la conception de ce site web !

marelibri.com 2007–2026 · Catalogue mis à jour le 4 juillet 2026

Le blog de marelibri
Contact
À propos

1 378 résultats

Trier parPrix décroissant

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

Monnaie

Filtres

GUEZILLE, francisLivre Rare Book

Les lois protectrices de l'Agriculture en ce qui concerne la destruction des Insectes, Végétaux et Crytogames nuisibles

15615RENNES, Imp. des Arts & Manufactures - 1910 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctoirat présentée & soutenue le 10 janvier 1910 - Université de Rennes, faculté de Droit - 125 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

HEBRARD, AbbéLivre Rare Book

Les Articles organiques devant l'histoire, le droit et la discipline de l'église, de l'Abbé HEBRARD

1870489791870 PARIS, Lib. Lecoffre - 1870 - In-8 -Reliure 1/2 basane - Dos à 5 nerfs, titre doré - XII & 548 pages - .Ex-libris armorié R.B. de la Serre - traces de mouillures page de titre, Sinon Bon Exemplaire - Classement Dewey 262 - Réf.48979.

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

NLivre Rare Book

COMPTE GENERAL DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L'ANNEE 1847 & 1848, PRESENTE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE.

369PARIS, Imprimerie Nationale -1949 & 1950In-folio - 2 volumes :219 & 219 pages.Broché.Bon état.

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.Livre Rare Book

Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL

1866Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

VOLNEY( C. F.Constantin Francois, de Chasseboeuf, Comte de Volney, 1757-1820) - Notice sur la vie et les écrits de Volney par Adolphe BossangeLivre Rare Book

Les Ruines ou Méditation sur les Révolutions des Empires, Par C.-F. Vollney - On a joint La loi naturelle

1822461221822 Paris, Bossange Frèrew, 1822 - In-8 -1/2 Reliure postérieure -dos lisse orné - Garfes ornées - Portrait en frontispice - Notice sur la vie et les écrits de Volney par Adolphe Bossange -3 planches H.T. dont 1 gravure et 2 dépliantes in-fine (une mappemonde et un tableau du ciel astrologique des anciens) - 368 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

WAQUET, Henri, Archiviste en chef du départementLivre Rare Book

Archives Départementales du Finistère - Répertoire numérique de la Série H - Clergé Régulier et Hôpitaux antérieurs à 1790

17426QUIMPER, Imp. Jaouen - 1941 - Grand In-4 - Broché - 68 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi qui donne la population de tous les cantons.

183772517Couverture souple. 80 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France36,00 €

BULLETIN DES LOISLivre Rare Book

Bulletin des lois. Contient l'ordonnance du Roi (263 pages) portant règlement sur le service de la solde et sur les revues.

183872545Couverture souple. 264 pages. 13 x 21 cm. Rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France36,00 €

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR 1857Livre Rare Book

Bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur. 20e année : 1857.

185775583Couverture rigide. Reliure demi-basane. 323 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France36,00 €

GUICHARD M. Aug. Ch.Livre Rare Book

Le code des femmes, de leurs droits, privilèges, devoirs, et obligations. Tome 1er seul. Ou récits et entretiens.

182888244Couverture souple. Broché. 297 pages. 10 x 16 cm. Couverture légèrement défraîchie, manque au dos. Fortes rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France36,00 €

LAINNELivre Rare Book

Examen du projet de loi sur les faillites et banqueroutes présenté à la chambre des députés le 9 février 1835.

183574009Couverture souple. Broché. 128 pages. Non coupé. Couverture légèrement défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France36,00 €

STAATSBLAD 1877Livre Rare Book

Staatsblad van het Koningrijk der Nederlanden. 1877. 307 issues.

1878123772Couverture rigide. Fort volume de plusieurs milliers de pages. 14 x21 cm. 8 cm d'épaisseur.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France36,00 €

TEULET, A.F.Livre Rare Book

Dictionnaire des codes français, ou Manuel du Droit, dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique, de manière à rendre les recherches faciles, même pour les personnes les plus étrangères à l'étude des Lois; avec une table des articles par ordre de numéros, renvoyant au texte même de chaque disposition.

18361222091836 A Paris, H. Plon, éditeur - 1836 - Fort In-8, reliure demi basane, plats en papier, dos lisse, filets, fleurons et titre en doré, étiquette de titre sur fond rouge - 784 pages - Texte sur deux colonnes

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France36,00 €

Livre Rare Book

Code des Droits de Timbre et d'Enregistrement, contenant toutes les Lois actuellement en vigueur en cette matière et nombre de décisions ministérielles Avec Deux Tables alphabétiques très-détaillées; l'une sur le Timbre, l'autre sur l'Enregistrement - quatrième Edition - Augmentée des lois et Arrétés, qui manquaient aux premières;

27366A Paris, chez Garnery, An XI - 1803 - 1 à PARIS, chez Rondonneau, au Dépôt des lois - In-12 - Cartonnage éditeur d'époque (frottée) - dos orné - 8-228 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

[CHASSE].-Livre Rare Book

Nouvelle loi sur la police de la chasse ; promulguée le 3 mai 1844. Suivie d'un commentaire et de la discussion à laquelle cette loi a donné lieu.

24635P., Moquet, 1844, petit in 12 broché, 108pp. ; rousseurs ; couverture défraichie. (Thiebaud, 213)

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France35,00 €

[Une Société de Jurisconsultes]Livre Rare Book

ANNUAIRE de LEGISLATION et de JURISPRUDENCE pour 1824

1824LFA-126723971Un ouvrage de 534 pages, format 145 x 200 mm, broché, publié en 1824, A Paris, Au Bureau de l'Annuaire, état d'usage

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, France35,00 €

A. de BERTHALivre Rare Book

La constitution hongroise - Précis historique d'après le Dr Samuel Rado

1898497981898 PARIS, E. Plon, Nourrit - 1898 - In-8 - Edition Originale - 1/2 reliure - Dos lisse avec pièce de titre cerise - Plats marbrés - 183 pages -Cachet "Hommage de l'auteur" - Très propre, très bon exemplaire - Réf. 49798

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Adminitration de Mr le Marquis de ForestaLivre Rare Book

Bulletin Administratif de la Préfecture du Finistère - Recueil des Actes Administratifs de 1871, Renfermant les bulletins depuis le N° 1 à 53

23688In-8 - Reliure cassée - 1871 - Table chronologique X & 328 pages + (4) de Table alphabétique - trous de vers aux 10 dernières pages sans incidence sur le texte

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Ambroise RenduLivre Rare Book

Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la Contiguïté ( législation complète des servitudes et du voisinage )

8315Librairie Marchal et Billard Paris 1896

L'Avenir du Passé · Saint Médard en Jalles, France35,00 €

AUCOC LéonLivre Rare Book

LES ÉTANGS SALÉS DES BORDS DE LA MER MÉDITERRANÉE ET LEUR DÉFINITION LÉGALE

44178Paris Librairie Dunod 1882 in 8 (25x16) 1 fascicule broché, couverture imprimée, 30 pages [1]. Tiré à part, extrait du compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques, Institut de France. Envoi autographe signé par l'auteur. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France35,00 €

BONNEFOY GastonLivre Rare Book

"Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté (2 volumes); Législation complète des servitudes et du voisinage, du sol bâti, cultivé ou planté, de ses produits, des engrais, etc., des établissements classés, des usines, des cours d'eau, du drainage et des irrigations; du bornage, l'affouage, des clôtures urbaines et rurales, des voies ferrées, routes, chemins, de la propriété et de la possession, etc.... Supplément à la douzième édition (de 1925), mise au courant de la législation et de la jurisprufence au 1er octobre 1933."

93714Paris, Librairie Marchal et Billard, 1934-1936. 15 x 23, 2 volumes, 740 + 239 pages, broché, bon état (1 cachet d'ex-propriétaire dans chaque volume).

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique35,00 €

CENDRIER G.Livre Rare Book

Le Fonds De Commerce. Traité Général Théorique et Pratique avec Formulaire

192615300Paris Dalloz 1926 GRAND In-8 Fort XXIX+702 pp, (.) Vente, nantissement, sociétés, régimes matrimoniaux, faillite, liquidation judiciaire, enregistrement greffier, etc., 4ème édition, préface de Adrien Dubief. Titres et encadrement dorés estampés sur le 1er plat et au dos. Manque sur page de garde in-fine, déchirure sans manque en tête des dernières pages, mors frottés avec une coupure.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France35,00 €

CollectifLivre Rare Book

Annales de la Faculté de Droit de Toulouse, Tome VIII, Fascicule 2 - 1960Ce volume recueille notamment : Jean BODIN et Toulouse, Ses oeuvres, le Droit à Toulouse

8570Faculté de Droit de Toulouse - 1960 - Broché - Nombreuses Illustrations NB PP HT des ouvrages de J. Bodin -86 pages, Pagination 135 à 212 - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

CollectifLivre Rare Book

La documentation catholique " Les Questions Actuelles" - " Chronique de la Presse" -" L'Action Catholique" et Revue d'Organisation et de Défense Religieuse réunies

20137PARIS, Maison de la Bonne Presse- Janvier à juin 1934 - T. XXXI - In-8 - Broché, Couverture d'attente - Texte sur 2 colonnes -1568 pages + Table 84 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

collectifLivre Rare Book

Le Traité Dalloz des retraites Ouvrières et Paysannes - Commentaire de la loi du 5 avril 1910 et des règlements d'administration publique.

22620Paris, Lib. Dalloz, Sans date [1911] - In-8, 21 x 13,5 cm - Reliure éditeur - Dos lisse - VII-736 pages - Publicités - PropreEx-libris-cachet Henri Rocheteau

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

‹ Précédent 1…30 31 32 33 34…40 Suivant ›

Filtres actifs

Livre Rare BookRetirer

Siècle

19ème288
20ème175
18ème85
17ème21
21ème13
16ème12

Langage

Francais1 377
Néerlandais1

Ajouté

Dernier mois606
3 derniers jours242
Dernière semaine170
Dernières 24h123

Sujets

Législation1 378
Bulletin des lois78
Commerce66
Bretagne55
Régionalisme47
Paris45
Revue41
Napoléon 1er34
Philosophie34
Edition originale33
Beaux arts29
Economie politique29
Normandie28
Marine27
Fer27

Catalogues

Biblio.com
IOBA
Livre Rare Book1 378
ABAA
MareMagnum
Antiquariat.de

Prix

–

Années

–

Filtres actifs

Livre Rare BookRetirer

Siècle

19ème288
20ème175
18ème85
17ème21
21ème13
16ème12

Langage

Francais1 377
Néerlandais1

Ajouté

Dernier mois606
3 derniers jours242
Dernière semaine170
Dernières 24h123

Sujets

Législation1 378
Bulletin des lois78
Commerce66
Bretagne55
Régionalisme47
Paris45
Revue41
Napoléon 1er34
Philosophie34
Edition originale33
Beaux arts29
Economie politique29
Normandie28
Marine27
Fer27

Catalogues

Biblio.com
IOBA
Livre Rare Book1 378
ABAA
MareMagnum
Antiquariat.de

Prix

–

Années

–