Législation

DallozLivre Rare Book

Recueil périodique et critique de jurisprudence de législation et de doctrine

19154719Jurisprudence générale Dalloz 1915 in4. 1915. demi cuir plat marbre. Le 'Recueil Périodique Critique' des Éditions Dalloz est une publication juridique spécialisée qui propose des analyses critiques de jurisprudence servant de référence pour les professionnels du droit. Il s'agit d'un outil périodique permettant de suivre l'évolution de la jurisprudence avec un regard expert

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France35,00 €

DEBBASCH, Odile, Docteur en DroitLivre Rare Book

L'Occupation Militaire - Contribution à l'étude des pouvoirs reconnus aux forces armées hors de leur territoire national

23200AIX-EN-PROVENCE, La Pensée universitaire - Thèse 1960 - In-4 - Broché - 476 pages + Table XIII

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

FOIGNET RenéLivre Rare Book

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN à l'usage des étudiants en droit de la première et de la deuxième, suivi d'un résumé en tableaux synoptiques et d'un recueil méthodique des principales questions

055263Paris Librairie Arthur Rousseau 1920 in 12 (18x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 343 pages, VI. Sixième édition. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France35,00 €

FOIGNET RenéLivre Rare Book

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE à l'usage des étudiants en droit de troisième année, suivi d un résumé en tableaux synoptiques et d un recueil méthodique des principales questions d'examen

055257Paris Librairie Arthur Rousseau 1923 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 438 pages [1]. Neuvième édition. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France35,00 €

FUSTEL DE COULANGESLivre Rare Book

Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - L'invasion germanique et la fin de l'Empire

1907461181907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1911 - In-8 - Broché - 1 tache au 1 er plat - VII-572 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

GARRON, Robert, Capitaine au long cours, Docteur en DroitLivre Rare Book

La Responsabilité Personnelle du Capitaine de Navire

8366PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Giraudeau Ad.,Lelièvre J.-M.Livre Rare Book

Lois Usuelles annotées. La Chasse

1882qq886Paris, L. Larose et Forcel Relié 1882 In-8, (11.5x18 cm), relié demi-basane, dos à 4 nerfs titré, page de faux-titre, page de titre, VI pages (Division méthodique), 434 pages de texte, suivie de la louveterie, le droit sur le gibier, la responsabilité des chasseurs, des propriétaires de bois, les gardes particuliers, formules, tables, 2e édition ; dos insolé, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France35,00 €

M. ISORELivre Rare Book

La nouvelle règlementation des Perturbations Radioélectriques - Thèse pour le doctiorat présentée & soutenue le 6 décembre 1935 - Université de Paris - Faculté de droit

14556RODEZ, imp; Georges SUBERVIE - 1935 - Thèse pour le doctiorat présentée & soutenue le 6 décembre 1935

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Maurice MuselierLivre Rare Book

Legislation et jurisprudence medico-pharmaceutique des substances veneneuses...

18435Lyon, Bosc frères : M. et L. Riou, 1934.THESE pharmacie : Marseille :IN8 broche, 387 p. ; 26 cm.

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France35,00 €

MAURY AlfredLivre Rare Book

Les forêts de la Gaule et de l'ancienne France : aperçu sur leur histoire, leur topographie et la législation qui les a réglés, suivi d'un tableau alphabétique des forêts et des bois principaux.

1994115638Jean de Bonnot 1994 Jean de Bonnot, 1994, 473 p., reliure éditeur noire avec feuillage doré, environ 21x14cm, tranche supérieure dorée, exemplaire du tirage spécial numéroté 6349/7000. Bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France35,00 €

MERSEY Lucien./ TISSERANT L.Livre Rare Book

Législation et réglementation de la pêche fluviale

8759commentaire et jurisprudence suivis des textes du code de la pêche fluviale ainsi que des lois et règlements généraux sur la matière Préface de M. ch. Guyot In 8 broché faux-titre, titre, VI, 301 pages. Paul Dupont éditeur 1906. Très bon état

Charbonnel · Bar le Duc, France35,00 €

MIGNET François AugusteLivre Rare Book

De la féodalité, des institutions de Saint Louis et de l'influence de la législation de ce Prince

1977150214Slatkine Genêve, Slatkine, Mégariotis 1977. In-8 relié pleine reliure de l'éditeur, pièce de titre prune sur le dos, titre doré. 255 pages. Bord supérieur du dos fragile, néanmoins bon état

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France35,00 €

MOUSSY, CharlesLivre Rare Book

La famille depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours

19946PARIS, Librairie de la Bibliothèque Populaire, Sans date, 1868 (?) - In-8 -Reliure demi-chagrin de l'époque - Dos lise orné - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - Plats jaspés - rousseurs - Autographe de l'auteur - XXII-286-[2] pages

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Rossi A.-J. (Lieutenant-Colonel)Livre Rare Book

Cours d'administration, de législation et de comptabilité

1939gm2283L. Fournier & Cie Broché 1939 In-8 (13,5 x 21,2 cm), broché, 199 pages ; petites déchirures sur la coiffe inférieure, mors frottés, quelques rousseurs sur les plats, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.