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2 volumes in-4, couvertures imprimées (dos cassés), (4), 664 p. et (6), 694 p. Edition originale de cet important document pour l'histoire politique de la période, édité à petit nombre d'exemplaires. Tome 1 : Plaidoyers - Études politiques - M. Billaut député : questions d’affaires (1839 à 1846), questions politiques (1840 à 1848). Tome 2 : M. Billault député, puis ministre de l’Intérieur (1854 à 1860), puis ministre sans portefeuille (1860 à 1863). Bâtonnier du barreau de Nantes, saint-simonien et anticlérical, Adolphe Billault (1805-1863) fut élu dès 1837 dans la Loire-Inférieure. Constamment réélu jusqu’à la chute de la monarchie de Juillet, il prit place à gauche et accepta cependant les fonctions de sous-secrétaire d’État à l’agriculture et au commerce en 1840, avant de regagner l’opposition. Réélu à la Constituante de 1848, il proclama ses opinions républicaines et soutint le parti de Cavaignac. Il se rallia au régime impérial, dont il devint une personnalité politique de premier plan, plusieurs fois député de la Loire-Inférieure, ministre et sénateur. Dos cassés, accrocs de papier à la couverture, quelques piqûres et rousseurs. Exemplaire numéroté (n°104/250), comportant un envoi manuscrit signé d'Albert Huet, auteur de la notice biographique, à la Comtesse de Beaulaincourt.
In-8, broché, couverture imprimée, xxxvi, 398 p. Edition originale et unique. Dos renforcé. Quelques minimes accrocs à la couverture, sinon bon exemplaire, intérieur très frais.
In-8, demi-percaline bleu nuit à la Bradel, pièce de titre de maroquin ocre, couverture conservée (rel. Goy & Vilaine), xv, 746 p., exemplaire non rogné. Edition originale. Par le fondateur du droit civil japonais, l'un des ouvrages principaux de Gustave Boissonade, couronné par un prix de l'Institut de France et l'une des innovations majeures en matière de condition successorale dans l'histoire du droit civil français. (Y. Okubo, 'Le premier Code civil japonais', in 'Boissonade et la réception du droit français', n°1, p. 84). La couverture imprimée a été réparée et conservée. Bel exemplaire, très frais, très bien relié.
Recueil de 6 pièces reliées en un volume in-8, cartonnage marbré à la Bradel, pièce de titre de maroquin bordeaux (rel. Laurenchet). Editions originales de ces 6 rapports et textes législatifs, publiés en 1793 par la Convention Nationale relatifs à l'approvisionnement et à l'équipement des armées révolutionnaires. Pour le 1- Edition originale. Le rapport conclut qu'il n'y a lieu à aucune inculpation contre le directoire des achats et recommande la mise en liberté de ceux de ses membres qui sont en état d'arrestation. (Szajkowski, 'Jews and the Revolution', p. 885, n°283). Bon exemplaire, frais, bien relié.
In-8, pleine basane l'époque, dos orné de grecques dorées, pièce de titre bordeaux, tranches mouchetées citron, (2) f., 307 p. "Seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur". Virulent réquisitoire contre la procédure de dissolution du mariage établie par la Révolution dont Bonald réclame - et obtiendra dès 1816 - l'abolition. Pour Bonald, porte drapeau de la pensée contre-révolutionnaire, la révolution a détruit la famille, clef de voûte de l'équilibre social traditionnel mais aussi de l'ordre politique. D'où l'importance politique quasi fondatrice, comme le rappelle Gérard Gengembre, que Bonald attribue à la suppression du divorce. "Le Divorce, écrit-il, était en harmonie avec la Démocratie. C'était de part et d'autre, le pouvoir domestique et le pouvoir public livrés aux passions des sujets: c'était désordre dans la Famille et désordre dans l'Etat." Ex-libris Marcel Dunan, président de l'Institut Napoléon, membre de l'Institut de France, titulaire de la chaire d'histoire de la Révolution et de l'Empire à la Sorbonne. (Gay, II, 43). Reliure usée. Bon état intérieur.
In-8, broché, couverture imprimée, (2), 560 p., qqs rousseurs. Recueil des principales oeuvres de Bonald. 'Législation primitive' constitue la critique radicale de la doctrine de la souveraineté populaire, rejetée comme "essence même de l'erreur moderne dont elle récapitule tous les aspects". Contient également 'Législation primitive', l'une des œuvres majeures de Bonald, le 'Traité du ministère Public', 'De l'Éducation dans la Société' et les 'Discours sur l'état actuel de l'Europe'. Bon exemplaire, entièrement non coupé.
3 tomes reliés en 2 volumes in-8, demi-chagrin brun à grain long de l’époque, dos lisses ornés de filets dorés, titre et tomaison dorés, (4), 352 p.; (4), 408 p. et (4), 412 p. Edition originale. Contient, outre 'Législation primitive', l'une des oeuvres majeures de Bonald, le 'Traité du ministère Public', 'De l'Education dans la Société' et les 'Discours sur l'état actuel de l'Europe'. Louis de Bonald (1754-1840) peut être considéré avec Chateaubriand, Lamennais et de Maistre comme l’un des principaux représentants du courant traditionaliste que Saint-Simon et Auguste Comte ont qualifié "d’admirable école rétrograde". "Contre toute théorie de l'institution humaine de la société, Bonald pense une "législation primitive": de la nécessité de l’obéissance des hommes à Dieu découle nécessairement des rapports d'obéissance entre les hommes. Ainsi la société est d'essence monarchique (…). Le fondement de cette unité n'est pas dans les droits des individus mais dans un devoir d'obéissance. Il s'agit en un certain sens d'une théorie du droit naturel, qui voit la société comme être naturel et sujet de ce droit. Mais on est loin d'une conception naturaliste du social car cette nature de la société est une nature instituée par Dieu" (François Fine). (E.S.S., II, 630-31. Monglond, V, 1427). Quelques petits accrocs à la reliure. Bon exemplaire, relié à l'époque.
PARIS, Librairie Arthur Rousseau, 1938 - In-8°- Reliure demi-chagrin marron - Dos à faux nerfs - 810 pages - petit manque au 1 er Plat, Sinon Bel exemplaire
PARIS, Firmin Didot - 1848 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 36 pages
In-8, pleine percaline éditeur, xv, 204 p. Édition originale. 696 références détaillées. Bibliographie, index. Très bon exemplaire.
PARIS, Vve Dutillet - 1775 - complet des 2 tomes In-4 - Reliure plein veau moucheté havane (frottée épidermures) - Dos à cinq nerfs, orné de décors fleuronnés - Pièces de titre et de tomaison havane (manque 1 patrie de la pièce de titre du T. I) Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - coupure en page de titre & mouillures aux dernières pages du T. I - XXXVIII-558 + 602 pages - Envoi rapide et soigné Fort intéressant ouvrage, consacré à la matière des Domaines et du droit domanial, laquelle se ramène, en partie, à l’étude des biens du pouvoir royal. Si l’on ne sait pas grand chose sur Bosquet, au moins est-on renseigné sur ses diverses professions qui lui ont permis d’acquérir de précieuses connaissances en la matière. Entré très jeune dans les fermes, il passe ensuite à la régie des domaines et y devient directeur de la correspondance (A. Rousselet-Pimont, DHJF, p. 111). Bosquet était donc indiqué pour entreprendre la rédaction de cet ouvrage sur le droit domanial. La matière était complexe, éclatée entre divers statuts coutumiers et des décisions jurisprudentielles. Aussi, Bosquet a privilégié la forme d’un dictionnaire alphabétique, par rapport à un trop volumineux traité qui n’aurait qu’ajouter à l’obscurité de ce champ disciplinaire. Dans la préface, l’auteur indique que « l’ordre alphabétique a été préféré, parce qu’il est incontestablement le plus commode pour faciliter au lecteur le moyen de trouver promptement ce qu’il cherche (…) » (p. VII). Mais, cherchant à préserver une qualité quant au contenu, « l’auteur (…) cherche dans chaque article à présenter le principe et la jurisprudence applicable avant de les discuter et de les confronter pour aboutir à un véritable exposé raisonné » (A. Rousselet-Pimont, op. cit.). En somme, ce que veut Bosquet c’est pouvoir discuter des principales discussions juridiques, « comme on l’aurait fait dans un ouvrage d’une autre forme ». Un dictionnaire sur la forme, un traité raisonné sur le fond : voilà la logique de l’ouvrage de Bosquet. Le premier volume commence avec une entrée intitulée « abandonnement » pour s’achever avec celle de « duplicata » (v. not. le très important article consacré à la notion de « domaine », p. 425 et s.). Le second volume débute avec l’entre « Eau » et s’achève avec « Yvetot », un bourg de la province de Normandie, dans le pays de Caux, qui est une seigneurie particulière et à laquelle on a prétendu qu’elle avait le titre de principauté, voire, selon certaines fables, celui de royaume. En fin de chacun des volumes, on note la présence d’un très utile index alphabétique reprenant chacun des termes indiqués. Formidable dictionnaire, d’une rare exhaustivité, donnant un excellent aperçu de ce que fut le droit domanial.
In-8, broché, couverture papier gris de livraison ancien, 24 p. Edition originale. Boufflers avait été, quelques mois auparavant, à l'origine du décret fondateur du droit de propriété industrielle. (Cf. Coquelin & G., I, 213 et s. et J. Godechot, 'Les institutions de la France...', p. 219 et s. Martin & Walter, 4524). Quelques rousseurs. Bon exemplaire.
PARIS, Société Bibliographique, 1880 - In-12 - Broché - 100 pages - bon exemplaire.
Grand in-8, broché, 329 p., non coupé. Exemplaire à l'état de neuf.
Paris Imprimerie et Librairie d'Agriculture et d'Horticulture de Mme Vve Bouchard Huzard 1852, In-8 demi basane noire, dos lisse à filets dorés, XXIV + 540 pages. Quelques rousseurs néanmoins exemplaire correct.
Grand in-8, broché, couverture imprimée et rempliée de l'éditeur, x, 530 p. "Grande figure de la doctrine belge, Maurice Bourquin a mené tout au long de sa carrière ses activités professorales en parallèle avec des responsabilités diplomatiques de premier plan et des activités de conseil. C’est ainsi qu’il a eu l’exceptionnel privilège, au début de sa carrière, de contribuer à l’institutionnalisation de la société internationale autour de la Société des Nations et de participer à la naissance de l’Organisation des Nations Unies, au terme de sa vie". --1er Partie. Rapport sur les travaux préparatoires et discours prononcés à la séance d'ouverture de la Conférence de Londres (1935) --2e Partie. Extraits des mémoires et des débats: I. Attitudes et réactions nationales. II. Les fondements du problème. III. La prévention de la guerre. Règlement pacifique des différends internationaux. Réduction et limitation des armements. Désarmement moral. IV. Le répression de la guerre: Interdiction du recours à la force. Détermination de l'agresseur. Sanctions et mesures d'assistance mutuelle. Pactes régionaux. La neutralité. --3e Partie. Rapport final et discours prononcés à la séance de clôture de la Conférence de Londres le 7 juin 1935. Appendices. Très nombreuses contributions internationales. Bon exemplaire, très bien conservé.
Ensemble de 2 ouvrages reliés en un volume in-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments à fleurons dorés, tranches marbrées (qqs pet. épid., défauts aux coiffes et aux mors). 1- Edition originale. "On a de lui plusieurs ouvrages que leur netteté, leur précision et leur justice on fait beaucoup rechercher". (Camus-Dupin, n° 1152). 2- "Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée" (Camus-Dupin, n°1156). Bon exemplaire.
Chez l'auteur 1977, In-8 broché de 295 pages. Trés bon état.
PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné
CAEN, H. Delesques - 1912 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 9 planches dépliantes NB - 6 pages de texte
BRUXELLES, Ed. de l'Institut de Sociologie - 1966 - Tiré à part de la Revue belge de Droit International - In-8 - Broché - 24 pages - Propre
PARIS, T. I) Chez Guillaume Cavelier - T. II & III) Chez Nicolas Gosselin - 1711 - Complet en 3 volumes In-folio - Reliure d'époque frottée, surtout au T. I, épidermures, manques en coiffe - Dos à nerfs avec caissons dorés - pièces de titre & de tomaison manquantes au T. III -Filets dorés sur les coupes - Toutes tranches rouges - Page de titre bi-colore avec vignette - Bandeaux, Culs-de-lampes & Lettrines - (4), 924, 911 & 879 pages - mouillures sur 50 pages du T. I, sinon intérieur très frais Ex-libris manuscrit : Quéré, Avocat P.J. BRILLON (1671-1736) Littérateur et jurisconsulte, était substitut du procureur-général du gGand conseil
Sticker to front cover and spine. Stamping in usual places, sticker to FEP. Pages clean, bright and tight. Minor edgewear to cover. Ex Library
In-8, broché, couverture imprimée (qqs manques de papier à la couv.), 56, (1) f. de catalogue (qqs rousseurs). Edition originale de de mémoire lu à la société de médicine légale, par l'un des fondateurs de la discipline.