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Paris, Ecole spéciale des travaux publics 1911 . In-8 demie basane fauve, dos lisse, titre manuscrit en dos. 415 pages. Mouillure sur le haut des derniers feuillets . Ecole spéciale des travaux publics du batiment et de l'industrie. Bon état
In-8, broché, couverture papier bleu ancien, (1) f. de titre, 65 p., grand tableau dépliant. Edition originale, rare, de ce document historique pour l’histoire du droit public et administratif: le plan extrêmement détaillé du premier cours de droit administratif, professé à Paris en 1819-1820, par l'un des fondateurs de la discipline: Joseph-Marie de Gérando. Le programme s’ouvre par une introduction, véritable manifeste programmatique et exposé des principes et s’achève par un grand tableau synoptique dépliant. Cf. Gilles J. Guglielmi, ‘L’émergence d’une rationalité gestionnaire dans les théories du droit administratif au début du XIXème siècle’, Université Panthéon-Assas (Paris-II), article en ligne. Bon exemplaire.
PARIS, Delamotte - 1882 - 2ème édition - Complet - 3 tomes en 1 volume - Fort in-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 362, 440 et 459 pages
In-8, percaline rigide bleue de l'éditeur, x, 270 p., 32 p. de catalogue. Édition originale. Bon exemplaire.
PARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 181 pages - Bon exemplaire La "Réintégrande" est le nom donné à l' action possessoire intentée par celui qui a été dépossédé d'un bien immobilier par une voie de fait. La Cour de cassation a décidé (CIV. 3. - 18 décembre 2002 - BICC n°576 du 1er mai 2003) que le juge du fond, saisi d'une action en réintégration, fixe souverainement, en fonction des éléments de preuve soumis à son appréciation, le moment où le trouble invoqué implique une véritable contradiction à la possession.
FAUSTO FIORENTINO 1967 XXIII-429 PP. E 4 TAVOLE FUORI TESTO. FATTI SALVI I SEGNI DEL TEMPO, VOLUME PERFETTO.
2 ouvrages reliés en un volume petit in-8 (178 x 109 mm), plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, tranches rouges. 1- Edition originale et unique de cet ouvrage d'inspiration physiocratique. "Attratto dalle dottrine degli Economisti (fisiocratici) scrive poi su 'Le imposte secondo l'ordine della natura' seguendo l'idea dei fisiocratici , che solamente la terra è tassabile : ancora la giusta formula smithiana della ricchezza non era diffusa" (F. Protonotari, ' Nuova antologia', 1235-1242, p. 12). L'ouvrage reçut un accueil enthousiaste des "Éphémérides du citoyen", le périodique alors dirigé par Dupont de Nemours (6e année, 1772 III, p. 32-101), ainsi qu'une traduction partielle dans cette même livraison sous le titre de "Des impôts selon l'ordre de la nature". Sur cet ouvrage, cf. Franco Venturi, 'Illuministi italiani', III, 508 sq.). Aventurier, homme de lettres et homme politique Giuseppe Gorani (1740-1819) a été au service de Marie-Thérèse d'Autriche, des Pombal au Portugal et de Pascal Paoli en Corse. Membre de la société du "Café", ami de Beccaria, lié à Verri, d'Holbach, Diderot et Voltaire, collaborateur de Mirabeau, il devint l'un des plus ardents défenseurs des idéaux de la Révolution française à travers l'Europe. Sur la demande de Bailly, il reçut en 1792 le titre de citoyen français, alors que ses positions très violemment révolutionnaires lui valurent la confiscation de ses biens par l'archiduc Ferdinand. (Goldsmiths'-Kress library, n°10788. Higgs, n°5288). WorldCat ne recense que 3 exemplaires dans le monde. 2-Donnée comme cinquième édition, ce tirage en 164 pages est rare. WorldCat n'en recense qu'un unique exemplaire: "Sveriges National (Kungliga)". L'adresse d'Harlem est sans doute fictive. Quelques rares petites auréoles claires et piqûres éparses. Petits accrocs aux coiffes et quelques épidermures. Ex-libris manuscrit sur étiquette au premier contre-plat: "Unus ex-libris. Roussillon, 8 thermidor an II".
PARIS, lib. du Recueil sirey - 1933 - In-12 - 1/2 Reliure - Dos lisse - 144 pages - Propre
In-8, demi-toile chagrinée, 286 p. Cours dactylographié et reprographié.
TETE de COLLECTION - 4 volumes (2 In-folio, 2 in-plano) - 1/2 Reliure Complet des 171 premiers numéros, ce, jusqu'au 25 décembre 1910 CLERMONT-FERRAND/VERTAIZON - La justice pour tous - 4 pages par numéro - Bon exemplaire
189p. 12mo. Original full blue gold stamped cloth binding. Deals with Republican infighting over gubernatorial candidates; and the Temperance question. First Edition. WHISKEY 4
Multi-paginated. 5/8 inches thick. Index. "Clarifies the crucial issues in adoption." - Betty Jean Lifton, Ph.D. Usual library markings. Heavy wear. Still a worthy reference copy. Book
Librairie Dalloz 1943, grand In-8 broché de 354 pages. Bords de couverture un peu brunis. Bon exemplaire
In-8, plein vélin ivoire rigide de l'époque, lvi, (10), 455 p., vignette de titre gravée. Bonne édition, dans la traduction de Pierre Le Jeune, protestant français réfugié en Hollande, augmentée de deux "dissertations" sur le 'Traité de la vérité de la religion chrétienne' par Jean Le Clerc. Cette édition reproduit les notes de Grotius en bas de pages et donne un complément de notes historiques par le traducteur. (Ter Meulen, n°1065. Rogge, n°229). Manque de vélin en tête et à une coupe.
RENNES, Imp. des Arts & Manufactures - 1910 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctoirat présentée & soutenue le 10 janvier 1910 - Université de Rennes, faculté de Droit - 125 pages - Très propre
In-8, broché, p. 245-260. Tiré à part de l''Annuaire suisse de droit international'.
Revue économique, Lib. A. Colin - 3/Octobre 1950 - in-8 - broché - Tiré à part - Pagination 292 à 310 - très propre Envoi
Grand in-8, pleine toile moderne, titre doré, tranches mouchetées, (4) f., (4), cxix, 225 p., titre gravé, illustrations et reproductions dont grande vue dépliante des ville et château de Loches. Première édition collective des pièces du procès intenté à Jehan de Poitiers seigneur de Saint-Vallier, le héros de Marignan, pour conspiration contre le roi au côté de Charles de Bourbon. Très bonne édition critique de ce texte qui constitue l'une des sources principales sur cet épisode historique. Victor Hugo s'en inspira pour "Le Roi s'amuse" qui devait d'abord avoir pour titre: "La malédiction de monsieur de Saint-Vallier". (Vicaire VI, 831). La carte est partiellement fendu, sans perte. Rousseurs éparses. Bon exemplaire, relié, imprimé sur vergé.
PARIS, A. Durand & Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Sucesseur, 1889/1890 - 1 ère Edition - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 chagrin (coiffes frottées) - Dos à nerfs - 521 & 566 pages - bon exemplaire
PARIS, A. Durand & Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Sucesseur, 1891 - 3 ème Edition - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 chagrin (coiffes frottées) - Dos à nerfs - 494 & 565 pages - bon exemplaire
PARIS, Ed. Sirey - 1960 - In-8 - Broché - 242 pages - bon exemplaire JOINT : Lettre d'accompagnement au Professeur de la Pradelle
PARIS, Plon Frères - 1848 - In-8 - 1/2 reliure toilée - Titre au dos sur fond noir - Couverture conservée - VII & 219 pages - Bon exempla
BRUXELLES, Bureau de la Revue - Tiré à part de la Revue de Droit international et de Législation comparée, n°3, 1938 - In- 8 - Broché - 43 pages - Propre Envoi de l'auteur
306 pages. Index. Footnotes. Extensive bibliography. "Through detailed case studies of the conflicts over fish weirs on the Cowichan and Babine rivers, this work describes the evolving legal apparatus that dispossessed Aboriginal peoples of their fisheries... A timely legal and historical study of law as contested terrain in the legal capture of Aboriginal salmon fisheries in British Columbia." - from half-title page. Average wear. Frequent markings to contents, most in light pencil. Binding intact. A sound working copy. Book