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PARIS, Nève Lib. - 1826 - 2 volumes - In-8 - 1/2 reliure veau blond, légèrement frottée, dos avec titre et filets dorés, plats marbrés - Rousseurs - XXVI & 328 et XI & 388 pages - Bons exemplaires ENVOI : "A Monsieur BELLA, de la part de l'auteur, comme un gage de vieille amitié"
In-8, broché, couverture imprimée (accrocs au dos), (4), 135 p., tableaux statistiques, 2 grands plans pliés hors texte. Edition originale. Député de la Drôme en 1815 et de 1828 à 1839, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, Bérenger de la Drôme devint l'un des principaux spécialistes des questions pénales et carcérales et l'un des pionniers de la réforme pénitentiaire en France. Dans cet ouvrage, l’auteur soumet son projet de réforme du système carcéral, fondé sur la réinsertion sociale et la diminution du nombre de récidives. Tableaux statistiques et 2 grands plans pliés de "maison pénitentiaire départementale". (Coquelin & Guillaumin, I, 697). Couverture passée, rousseurs. Exemplaire non rogné.
In-12, veau havane marbré, dos lisse orné de compartiments fleuronnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, viii, 291, (1) p. de catalogue des oeuvres de l'auteur. Seconde édition "revue & corrigée". "Mably met en lumière l’apparition de ce qu’il appelle "le droit public de l’Europe" et montre comment ce mouvement de contraires, "guerres-traités", constitua un frein réel aux conquêtes. Par ailleurs, cherchant à comprendre les causes des obstacles concrets à un progrès du "droit des gens", il constate que le système économique européen possède un dangereux caractère expansionniste. Analysant les étapes de l’enrichissement par le commerce, il établit un rapport de causalité avec l’extension des guerres, du chômage et de la mendicité" (Florence Gauthier). (Tchemerzine-Scheler, IV, 249). Quelques petites épidermures, coiffe supérieure et coins émoussés. Bon exemplaire, intérieur très frais, relié à l'époque. Ex-libris gravé de Robert de Billy, diplomate, ami de Marcel Proust.
PARIS, Lib. de la Sté Bibliographique - 1880 - In-12 - Broché - 103 pages - Exemplaire non coupé
2 volumes in-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisses orné de fer à froid répété et filets en place des nerfs, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées, (4), vi, 390 p. et (4), vi, 437, (5) p. Edition originale de cette réponse libérale aux restrictions en matière de libertés individuelles, civiles et politiques. Alors membre de la chambre, le baron Bignon "fait voir que les proscriptions sont inhumaines et périlleuses, affaiblissent ce qu'elles ont la prétention d'affermir, n'oppriment pas seulement ceux qui en souffrent, mais perdent à la longue ceux qui s'en servent. Outre la défense des vaincus politiques, M. Bignon s'y propose un objet plus haut: la défense des progrès des peuples" (Académie des Sciences Morales et Politiques, XIV, p. 120). (France Littéraire, I, p 330). Coiffe supérieure usée, mors fendillés. Intérieur très frais.
In-8, broché, couverture défraîchie, dos fendu, 111 p., rousseurs, non coupé. Thèse pour le Doctorat es Lettres.
PARIS, Lib. nouvelle de droit et de jurisprudence A. Rousseau Ed. - 1914 - Université d'Aix Marseille, Faculté de droit - Thèse pour le doctorat - In-8 - Broché - XII & 328 pages - Bon exemplaire
ORLEANS, H. Herluison - 1882 - In-8 - broché - 60 pages - Propre
PARIS, Delamotte - 1882 - 2ème édition - Complet - 3 tomes en 1 volume - Fort in-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 362, 440 et 459 pages
MARSEILLE, Laffitte Reprints 1995 - Réimpression de l'édition de Moulins, Impr. de C. Desrosiers, E. Auclaire 1884 - Tirage limité à 300 Exemplaires - In-8 - Reliure skivertex - Couverture armoriée - Nombreuses Armoiries in texte & Illustrations PP - IV-453 pages - Très propre
PARIS, T. I) Chez Guillaume Cavelier - T. II & III) Chez Nicolas Gosselin - 1711 - Complet en 3 volumes In-folio - Reliure d'époque frottée, surtout au T. I, épidermures, manques en coiffe - Dos à nerfs avec caissons dorés - pièces de titre & de tomaison manquantes au T. III -Filets dorés sur les coupes - Toutes tranches rouges - Page de titre bi-colore avec vignette - Bandeaux, Culs-de-lampes & Lettrines - (4), 924, 911 & 879 pages - mouillures sur 50 pages du T. I, sinon intérieur très frais Ex-libris manuscrit : Quéré, Avocat P.J. BRILLON (1671-1736) Littérateur et jurisconsulte, était substitut du procureur-général du gGand conseil
PARIS, Lib. spéciale Continentale - 1890 - 2 forts volume - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 5 nerfs avec titres et tomaisons dorés - Plats et gardes marbrés - Texte sur 2 colonnes - Lettrines et culs-de-lampe - 1111, 1042 et 80 pages - Bons exemplaires
PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné
Paris A la Librairie Scientifique 1852, grand et fort In-8 relié demi basane blonde, dos lisse orné de fleurons (symboles de la Justice et de l' Empire). 812 pages. Des rousseurs. Bon exemplaire.
PARIS, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie - 1890 - Complet en 2 Volumes In-4 Carré - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Plats & Gardes marbrés - Titre & Tomaison dorés - Texte sur 2 colonnes - 729 + 568 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire
PARIS, Vve Dutillet - 1775 - complet des 2 tomes In-4 - Reliure plein veau moucheté havane (frottée épidermures) - Dos à cinq nerfs, orné de décors fleuronnés - Pièces de titre et de tomaison havane (manque 1 patrie de la pièce de titre du T. I) Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - coupure en page de titre & mouillures aux dernières pages du T. I - XXXVIII-558 + 602 pages - Envoi rapide et soigné Fort intéressant ouvrage, consacré à la matière des Domaines et du droit domanial, laquelle se ramène, en partie, à l’étude des biens du pouvoir royal. Si l’on ne sait pas grand chose sur Bosquet, au moins est-on renseigné sur ses diverses professions qui lui ont permis d’acquérir de précieuses connaissances en la matière. Entré très jeune dans les fermes, il passe ensuite à la régie des domaines et y devient directeur de la correspondance (A. Rousselet-Pimont, DHJF, p. 111). Bosquet était donc indiqué pour entreprendre la rédaction de cet ouvrage sur le droit domanial. La matière était complexe, éclatée entre divers statuts coutumiers et des décisions jurisprudentielles. Aussi, Bosquet a privilégié la forme d’un dictionnaire alphabétique, par rapport à un trop volumineux traité qui n’aurait qu’ajouter à l’obscurité de ce champ disciplinaire. Dans la préface, l’auteur indique que « l’ordre alphabétique a été préféré, parce qu’il est incontestablement le plus commode pour faciliter au lecteur le moyen de trouver promptement ce qu’il cherche (…) » (p. VII). Mais, cherchant à préserver une qualité quant au contenu, « l’auteur (…) cherche dans chaque article à présenter le principe et la jurisprudence applicable avant de les discuter et de les confronter pour aboutir à un véritable exposé raisonné » (A. Rousselet-Pimont, op. cit.). En somme, ce que veut Bosquet c’est pouvoir discuter des principales discussions juridiques, « comme on l’aurait fait dans un ouvrage d’une autre forme ». Un dictionnaire sur la forme, un traité raisonné sur le fond : voilà la logique de l’ouvrage de Bosquet. Le premier volume commence avec une entrée intitulée « abandonnement » pour s’achever avec celle de « duplicata » (v. not. le très important article consacré à la notion de « domaine », p. 425 et s.). Le second volume débute avec l’entre « Eau » et s’achève avec « Yvetot », un bourg de la province de Normandie, dans le pays de Caux, qui est une seigneurie particulière et à laquelle on a prétendu qu’elle avait le titre de principauté, voire, selon certaines fables, celui de royaume. En fin de chacun des volumes, on note la présence d’un très utile index alphabétique reprenant chacun des termes indiqués. Formidable dictionnaire, d’une rare exhaustivité, donnant un excellent aperçu de ce que fut le droit domanial.
PARIS, Librairie Arthur Rousseau, 1938 - In-8°- Reliure demi-chagrin marron - Dos à faux nerfs - 810 pages - petit manque au 1 er Plat, Sinon Bel exemplaire
First edition. Original paper wrappers. 8vo. 112 pages; 23 cm. In German. Title translates to The Legal Situation of the Jews in Hamburg. Inscribed by the author. Bruno Tannenwald was a lawyer, civil servant, and Zionist leader in Hamburg, Germany. Divided into several chapters. SUBJECT (S) : German Jews, Hamburg, Legal history. WorldCat lists 12 holdings worldwide. Slight toning. Moderate staining. Minimal edgewear. Minimal pencil markings that do not affect text. Very good condition. (GER-51-53)
ROME, Ed. Spécial della "Rassegna dell'Arma dei Carabinieri" - 1980 - In-8 - Reliure pleine toile de l'éditeur - V & 737 pages, y compris index alphabétique - Très propre En voi de l'auteur au professeur de la Pradelle
In-12, cartonnage moderne à la Bradel, titre doré, 7 p., mouillure claire à mi-page. Edition originale. Selon Marion ('Dictionnaire des institutions de la France', p. 80), la Chambre de Justice, déjà décriée pour ses abus, taxa en 1716 4410 personnes à 219.478.391 l., soit 49.768.34 livres par tête imposée. Impopulaire et corrompue, la Chambre fut supprimée par un édit de mars 1717, à la suite de ce discours historique de d'Aguesseau.
PARIS, chez les libraires Associés - 1773 - 2 volumes In-12 -Reliure plein veau moucheté de l'époque (épidermures, coiffes usagées) - dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - CLXVIII-388 & 516 pages - Propre, bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
In-8, broché, papier bleu moderne, 23 p. Plaidoyer en faveur d'une large diffusion du droit commercial, de son apprentissage et de son enseignement, comme disciple autonome du droit. L'auteur était avocat à la cour, inspecteur des études et professeur de "législation commerciale"
SOTTEVILLE-LES-ROUEN, Imp. E. Tilloy - 1934 - In-8 Broché - Illustrations - 54 pages - très propre - Envoi rapide et soigné Envoi : " A mon cher ami, Mopnsieur BORDAIS, Docteur en droit, receveur des domaines, en hommage tres affectueux"; MINIAC
In-12, demi-veau de l'époque, dos lisse orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, tranches rouges, (4), 128, (1) p. errata. Edition originale et unique, rare, de ce discours prononcé par Le Trosne, avocat du Roi converti à la cause physiocratique, plaidoyer en faveur d'une réforme en profondeur de la législation aux fortes implications sociales et économiques. "A l'ouverture des audiences du bailliage d'Orléans, le 15 novembre 1763, Le Trosne s’élève contre l’arbitraire des lois, trace un tableau des devoirs du ministère public et critique la législation pénale de son temps ainsi que l’horrible iniquité de la torture. Ses convictions physiocratiques et son intérêt pour les questions économiques l’engagent à rechercher la corrélation entre le juste et l’utile et à examiner les répercussions favorables d’une saine morale publique sur l’économie nationale, en accompagnant sa démonstration de nombreuses et amples "notes économiques" gage de son ralliement aux Physiocrates" (Cf. Daire, 'Physiocrates', II, p. 88). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 64:987. Goldsmiths, 10051.1. Weulersse, 'Mouvement physiocratique', I, p.xxvii). Relié avec: SERVAN (Joseph-Michel-Antoine). Discours sur l'administration de la justice criminelle. Genève, 1767. (4), 152 p. et SERVAN. Discours (...) dans la cause d'une femme protestante. Genève & Grenoble, J.S. Grabit, 1767. (4), 112 p. "Toutes les théories sociales, qui vingt cinq ans plus tard devaient renouveler la face de l'Europe et tracer une nouvelle voie à la civilisation, étaient exposées et développées dans ces discours" (Larousse). Qqs auréoles claires à qqs feuillets. L'ouvrage de Le Trosne est relié en fin. Bel exemplaire, très frais très bien relié à l’époque.
PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336