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CHAMBRE DES DEPUTES 1879Livre Rare Book

Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1879, rédigée aux archives de la chambre des députés.

188386166Couverture souple. Broché. 162 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Manques au dos. Rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

[LÉGISLATION PÉNALE] BASTARD D'ESTANG (Dominique-François-Marie de).Livre Rare Book

Chambre des Pairs. - Séance du 8 mars 1832. Rapport fait à la Chambre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à des réformes dans la législation pénale.

226286S.l. [Paris], s.d. (1832) in-8, 175 pp., en feuilles, cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

BUFFIN Didier, FROISSART AlainLivre Rare Book

Chasses Gardées

198615928Paris Stock 1986 In-8 191 pp, 1ère de couverture en couleurs, brochage légèrement insolé.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France15,00 €

LOUIS-PHILIPPE, CUNIN-GRIDAINE L., DUMON S.Livre Rare Book

CHEMIN DE FER DE TOURS A NANTES

184580141845 plaquette in-octavo, dos gris, couverture illustrée, légères rousseurs, 56 pages, 1845 à Paris Imprimerie Administrative de Paul Dupont,

Librairie Guimard · Nantes, France107,00 €

[LEGISLATION VICINALE]Livre Rare Book

Chemins vicinaux. Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836.

188680[Paris], Imprimerie de Pihan Delaforest, s.d. (1836) in-8, 184 pp. (les VIII premières en romain), avec 7 tableaux "in fine", la plupart en dépliant, demi-veau havane, dos lisse cloisonné et orné en long, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs, mais bon exemplaire.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

Livre Rare Book

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour; recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome 4 / 7 / 8 / 12.

62714aafParis, (impr. Cosson pour) Alexis Eymery (e.a.), 1819-19-19-20, in-8vo, Tome 4, années 1790 et 1791. 6 ff. + p. 17 à 482. / Tome 7, années 1790 et 1791 (dernier volume de l'Assemblée constituante). VIII + 1 ff. + 426 p., plat détachés. / Tome 8, années 1791 et 1792 (premier volume de l'Assemblée législative). 2 ff. + p. 7 à 414. / Tome 12, année 1793 (3e volume de la Convention). 455 p. Non rognées, cachet sur faux-titre, brochures d’époque, pièce de titre en papier au dos. Traces d’usage.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse250,00 CHF≈ 238,92 €

LECLERCQ, Fernand-Paul?Livre Rare Book

Chose Jugée - Sonnets et Ballades du Palais

21359LILLE, chez Emile Raoust, 1934 - seconde édition - Broché - In-8, 16 x 23 cm - 68 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France15,00 €

PIONNIER (L.-S.)Livre Rare Book

Chute de la chicane, ou Moyen d'apprécier et de taxer soi-même les frais des huissiers, avoués, notaires, commissaires-priseurs, agrées, etc.

20834In-16, demi-basane de l'époque, dos lisse orné d'un décor romantique (pet. défaut aux mors et à la coif. inf.), XI, 188 p. Paris, chez l'auteur, 1841.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France60,00 €

Livre Rare Book

Circulaires Nos 1 à 100 du Comité des Forges de France et Chambres Syndicales du Matériel de Chemins de Fer de la Construction Navale et du Matériel de Guerre.

D81Paris, 63 Boulevard Haussmannn, du 3 Janvier 1905 au 12 Mars 1906. In-4, demi-chagrin havane.

Librairie Le Carrérès · Paris, France100,00 €

[SOUDAIN DE NIEDERWERTH (Charles-François)]Livre Rare Book

Code administratif des établissemens de bienfaisance, ou Recueil complet des lois, arrêtés et règlemens en vigueur en Belgique, concernant les hospices, les bureaux de bienfaisance, les monts-de-piété, le régime des enfans trouvés, les insensés, les indigens en général, les dépôts de mendicité, les colonies agricoles et l'hospice royal de Messines ; précédé d'une table chronologique, et suivi d'une table générale des matières et d'un catalogue des principaux ouvrages publiés sur les institutions de charité. Recueil approuvé par le gouvernement (...).

32148In-8, demi-percaline chagrinée, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, tranches mouchetées, plats de papier marbré, xl, 463 p. Bruxelles, Berthot, 1837.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France120,00 €

Julien GoujonLivre Rare Book

Code Annoté des Limonadiers Cafetiers Cabaretiers Buvetiers et autres Débitants de Boissons Contenant les lois ordonnances principaux arrêtés et décisions de doctrine et de jurisprudence concernant ces diverses professions au point de vue pénal civil et fiscal

1886175721886. Paris et Rouen Duchemin et Leprevost-Leroy 1886 - Broché 12 cm x 18 cm 144 pages - Texte de Julien Goujon - Bon état

Librairie Sedon · Rochefort, France50,00 €

Livre Rare Book

Code Civil contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs - Et suivi d'une table raisonnée des matières, par l'Auteur du Dictionnaire Forestier

21301A PARIS, Imp; nationale - An XI-1803 - In-8 - Reliure pleine basane frottée de l'époque - Dos lisse - Pièce de titre cerise - Toutes tranches rouges - 476 pages - bon exemplaireEx-libris cachet "E. Coudreuse, Avoué licencié à Baugé" & Manuscrit "Mougla, Avoué près le tribunal de Première Instance de l'Arronsissement de Baugé".

A l's.p.rance · Brest, France190,00 €

Livre Rare Book

Code civil du canton de Vaud. Nouvelle édition, conforme, quand au texte, à l'édition officielle. Avec notes.... et une table alphabétique... par Ph. Fer, Avocat.

76415aafLausanne, Lacombe, 1823, pt. in-8°, 413 p. (lois) + 266 p. (table alphab. et raisonnée des matières), cachet sur titre “Canton de Vaud Office Public”, reliure en demi-cuir originale, titre or au dos.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse50,00 CHF≈ 47,78 €

SERVAIS Jean, MECHELYNCK E. & SERVAIS PaulLivre Rare Book

Code civil précédé de la Constitution belge, avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes

1920J30111Bruxelles, Bruylant s.d. [années 1920's ?] 286pp., dans la série "Collection des codes belges", extrait des "Codes belges et lois usuelles en vigueur en Belgique (18e éd.)", couv.peu usée, texte en bon état

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique12,50 €

Livre Rare Book

Code civil suisse. - Loi d'application du Code civil suisse pour le canton de Fribourg.

50445aafFribourg, St. Paul, 1911, in-8°, 91 p., nom sur titre, brochure originale.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse20,00 CHF≈ 19,11 €

CODE CIVIL - [DUMONT DE SAINTE-CROIX (Charles-Henri-Frédéric)]Livre Rare Book

Code civil, contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs; Et suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier.

351503 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Paris, de l'Imprimerie Nationale, se trouve chez Garnery, Baudouin, An XI - 1803.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France350,00 €

SAGNIERLivre Rare Book

CODE CRIMINEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE OU RECUEIL DE TOUTES LES LOIS COMPOSANT LA LÉGISLATION CRIMINELLE.

1798YRG-228Paris, An VI de la République (1798). 1ère édition du code criminel. Édition originale. Très rare exemplaire du code qui servit de modèle au Code pénal de 1810, et rédigé par Sagnier (homme de loi) en 2 parties : une première partie consacrée aux lois sur l’instruction des affaires criminelles, et la seconde à toutes les lois pénales rendues depuis le commencement de la Révolution en 1789. Les deux parties contiennent des feuillets manuscrits complémentaires ajoutant des commentaires et reliés dans l'ouvrage, datés jusqu'en 1810 (ouvrage de travail). Chez Favelle et Sagnier. Attente de reliure

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France2 830,00 €

Livre Rare Book

Code Criminel et du commerce - Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles, du mois d'Août 1670, Et pour le commerce, du mois de Mars 1673, Servant de Règlement pour le Commerce des Marchands - Nouvelle edition, augmentée des edits, Déclarations er Règlements intervenus depuis ces Ordonnances.

25781A PARIS, chez les Associés, choisis par Sa Majesté - 1755 -In-16 -Reliure basane de l'époque (frottée)- - Dos à nerfs - toutes tranches rouges - T. II seul pour les Matières criminelles , XII & Pagination 342 à728 - Complet pour le Commerce (2)-112 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France95,00 €

Livre Rare Book

Code d'instruction criminelle. Bulletin des lois, n° 112 bis.

15919aafParis, Imprimerie royale (se trouve ) Chez Decle, Libraire 1816, in-8°, 1 f. + 124 p. + 47 p. (table alphabétique des matières), brochure en papier dominoté récente.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse75,00 CHF≈ 71,68 €

Livre Rare Book

Code d'instruction criminelle. Édition conforme a l’édition originale de l’impremerie impériale. Ed. stéreotype.

106942aafParis, Garnery, 1809, in-8°, 2 f. + IV + 144 p.; 275 p. (+ 1) +66 + 6 p. cartonnage original, couvert de papier marbré d’époque, pièce de titre rouge au dos. Joli exemplaire.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse50,00 CHF≈ 47,78 €

DALLOZLivre Rare Book

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. Sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé.

1918103352Couverture souple. Broché. 426 + 40 pages. Petite réparation à la couverture.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France13,50 €

DALLOZLivre Rare Book

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. 35e édition, revue, corrigée et augmentée par Henry Bourdeaux.

1938115231Couverture souple. Broché. 654 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France13,50 €

DALLOZ - BOURDEAUX HenryLivre Rare Book

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. Sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé.

1926103439Couverture souple. Broché. 560 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France13,50 €

Livre Rare Book

Code de commerce.

181043338Paris, Imprimerie impériale, 1810. In-32 de (4)-264 pp., basane marbrée, dos lisse orné, pièces de titre en maroquin rouge et vert (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

DALLOZLivre Rare Book

Code de commerce.

1977102780Couverture souple. Broché. 1188 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France13,50 €

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