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Assemblée Nationale / Camus Armand-Gaston ( rédigé par )Livre Rare Book

CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX

43717Paris de l'imprimerie nationale 1791 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve granitée de l'époque, dos lisse orné de fleurons et de faux nerfs dorés, 39 pages (avertissement, table des titres, table chronologique des décrets), 287 pages, avec des tableaux dont un dépliant, suivi d'une: Table des matières du code de l'adminstration et de l'aliénation des biens nationaux (52 pages). Relié à la suite SUPPLEMENT AU CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX (Paris, de l'imprimerie nationale, 1792), XVI et 170. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France480,00 €

[FOREZ] - GRAS (L.-J.).-Livre Rare Book

Code de l'Armurerie. Recueil de lois et règlements concernant les armes, les poudres et la chasse.

10791Saint-Etienne, Théolier, 1902, grand in 8° broché, XI-340 pages.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France50,00 €

AUBERT-ARMAND,Livre Rare Book

Code de la Martinique, nouvelle édition, continuée par M. Aubert-Armand, conseillé à la cour Royale, Tome VI couvrant les actes …de 1814 à 1818 & Tome VII couvrant les actes … de 1819 à 1823 inclusivement.

1865PHO-2341Fort-de-France, Imprimerie du gouvernement, 1865-1872. 2 volumes in-8 (22x13,5cm), lxvi-722pp., lxviii-656pp., demi percale et coins moderne, pièce de titre rouge.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, France900,00 €

LEGISLATION PROFESSIONNELLELivre Rare Book

CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, PHARMACIE

1997RO30115245ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 548 pages.. . . . Classification Dewey : 610-Sciences médicales. Médecine

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France24,90 €

Legislation ProfessionnelleLivre Rare Book

Code de la Santé Publique - Livre V - Première partie : Législative

1979ROD0027801Non Renseigné. Mars 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 42 p.. . . . Classification Dewey : 614-Santé publique, médecine préventive

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France10,95 €

CODE DE LA FAMILLELivre Rare Book

Code de la séduction et de l'union libre. Les lois françaises à la portée de tous.

192077553Couverture souple. Broché. 32 pages. Couverture légèrement défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France12,60 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

Code de Procédure Civile, avec les Motifs exposés par les Orateurs du Gouvernement, et les Rapports faits au Corps Législatif, par les Orateurs du Tribunat.

348052 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Paris, Moreaux, 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France250,00 €

FREMY LIGNEVILLELivre Rare Book

Code des architectes et entrepreneurs de construction

9133ou législation et jurisprudence civiles et administratives sur les constructions qui s’y rattachent. In 8 demi cuir foncé, titre, roulette, filets dorés (oxydés) Faux-titre, titre, XII, 428 pages, Paris Chez Carilian-Goeury 1837. Rousseurs, principalement en début et fin de volume. Edition originale

Charbonnel · Bar le Duc, France160,00 €

LEFEBVRE ThibaultLivre Rare Book

Code Des Donations Pieuses

185013977Paris De Cosse et N. Delamotte 1850 In-8 222 pp, mouillures et rousseurs, brochage insolé, dos muet coupé avec manques.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France25,00 €

Livre Rare Book

Code des Droits de Timbre et d'Enregistrement, contenant toutes les Lois actuellement en vigueur en cette matière et nombre de décisions ministérielles Avec Deux Tables alphabétiques très-détaillées; l'une sur le Timbre, l'autre sur l'Enregistrement - quatrième Edition - Augmentée des lois et Arrétés, qui manquaient aux premières;

27366A Paris, chez Garnery, An XI - 1803 - 1 à PARIS, chez Rondonneau, au Dépôt des lois - In-12 - Cartonnage éditeur d'époque (frottée) - dos orné - 8-228 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

MOREAU-CHRISTOPHE (Louis Mathurin) et collLivre Rare Book

Code des prisons, ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministériels, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d'arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur (...). Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe.

351913 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1845-1862.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France450,00 €

HENRIQUEZ (Jean)Livre Rare Book

Code des seigneurs hauts justiciers et féodaux (...), contenant les Maximes concernant les fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier.

358892 tomes en 2 volumes in -12, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs ornés de caissons fleuronnés, filet d'encadrement à froid sur les plats, tranches rouges, (2), xvj, 476 p. et xvj, 427, (1) p. d'errata. Paris, Nyon l'aîné, 1786.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

HENRIQUEZ Jean, économiste et jurisconsulte (1728/1800)Livre Rare Book

CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FEODAUX ou Maximes concernantles Fiefs &Droits féodaux, les Juftices feigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur juftice. par Mr****Avocat au Parlement.

214Ches Des ROCQUES - SENLIS et à PARIS - MDCCLXI - (1761) -Reliure cuir, dos titre doré, décoré.Avertissement 4 pages. Tables des chapitres 4 pages.368 pages.Coins fatigués, sinon bon exemplaire.Frais à l'intérieur.

A l's.p.rance · Brest, France280,00 €

Féraud-Giraud L.-J.-D.Livre Rare Book

Code des transports, de marchandises et de voyageurs par chemins de fer (3 volumes)

1883qg688Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1883 3 volumes in-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 429, 319 et 384 pages, dos titrés, manuel pratique de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les transports par les voies ferrés ; intérieur jauni et légèrement piqué, dos insolés, petits manques sur les cuirs, signatures à la plume sur chaque page de titre, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France130,00 €

CollectifLivre Rare Book

CODE DU TRAVAIL 1997

199714700Dalloz-sirey 1997 2430 pages in12. 1997. broche souple. 2430 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France10,00 €

A Laterrade, MaitreLivre Rare Book

Code expliqué des pharmaciens ou commentaire sur les lois et la jurisprudence en matière pharmaceutique.

1834242941834 Paris : Crochard, 1834.in12mo,reliure époque demi basane,dos lisse orné de fers rocailles,tranches jonquilles,2] leaves, iv, 536 pages ; ,correct,trés rare

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France120,00 €

RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.Livre Rare Book

Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL

1866Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

PATRON, PaulLivre Rare Book

Code Manuel de la Distribution par Contribution et des collocations des créanciers, soit privilégiées, soit chirographaires, avec formules, tarif des dépens, table alphabétique et analytique, suivi d'un appendice contenant les articles des derniers projets de réforme du titre XI du Code de procédure civile, rapprochés des textes en vigueur et annotés à l'aide des travaux préparatoires

23015PARIS, A. Pedone, Ed. - 1898 - 2e édition - Petit In-8 - Complet en 2 volumes - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 457 & 427 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France150,00 €

CODE PENALLivre Rare Book

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

175499936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France200,00 €

GRIMANELLILivre Rare Book

CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires. TOME 15 du 1er janvier 1895 au 31 décembre 1899.

1947GITc258Sans lieu 1947. In-8 486pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Avec de nombreux tableaux synoptiques dont 2 repliés et 2 fac similés de documents. Coupure sans manque sur l'un des tableaux repliés.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France60,00 €

HERBETTELivre Rare Book

CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements de l'administration pénitentiaire. TOME 13 du 1er janvier au 31 décembre 1889.

1890GITc257Melun Imprimerie Administrative 1890. In-8 476pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Nombreux tableaux synoptiques dont 1 replié, 1 planche hors texte.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France60,00 €

[CODE PERRIN] - RENDU (Ambroise).-Livre Rare Book

Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la contiguïté. Législation complète des servitudes et du voisinage... Ouvrage entièrement refondu par M. Ambroise Rendu. Revu par Jean Sirey. Sixième édition mise au courant par M. Carré.

35240P., Marchal et Billard, 1886, fort in 8° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, VIII-848 pages ; quelques rousseurs ; menus frottis.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France45,00 €

Ambroise RenduLivre Rare Book

Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la Contiguïté ( législation complète des servitudes et du voisinage )

8315Librairie Marchal et Billard Paris 1896

L'Avenir du Passé · Saint Médard en Jalles, France35,00 €

M. AMBROISE RENDU FILSLivre Rare Book

CODE PERRIN ou DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTE. Législation complète des servitudes et du voisinage, du sol cultivé ou planté.

1878ARCH246C211MARCHAL, BILLARD ET Cie, 1878. 821 pages. Dos de cuir vert, titres et filets dorés. 4ème édition mise au courant par Jean Sirey. In-12 Relié

Librairie du Levant · Bayonne, France15,00 €

RENDU (Ambroise)Livre Rare Book

Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté; Législation complète des Bâtiments, des constructions, des propriétés non bâties, des servitudes, du voisinage, etc. mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire. Edition entièrement refondue par M. Ambroise Rendu (). 2e édition, revue et mise au courant () par M. Jean Sirey.

30938In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. Paris, Cosse et Marchal et Cie, 1868.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France70,00 €

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