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[PAYS LIÉGEOIS]Livre Rare Book

Discours des députés du peuple liégeois, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi soir 18 septembre 1790.

207401Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 11 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[PARLEMENT]Livre Rare Book

Déclaration du Roi pour la discipline du Parlement. Donnée à Versailles le 10 Décembre 1756.

19278Paris, imprimerie royale, 1756. In-4° dérelié de 7 pp.[C30]

Librairie Ancienne J.-Marc Dechaud · Crissay-sur-Manse, France25,00 €

[PARLEMENTS] ROYOU (Thomas-Marie)Livre Rare Book

Défense de la Chambre des vacations du Parlement de Toulouse. extrait des Numéros 133, 137 et 149 de "L'Ami du Roi"

206575S.l.n.d. in-8, 18 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[PARLEMENT de ROUEN]Livre Rare Book

Edit du Roi, portant rétablissement des Officiers du Parlement de Rouen. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1774

195083Rouen, De l'Imprimerie de J. J. Le Boullenger, 1774 in-4, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[Pamphlets du XVIIIème siècle]Livre Rare Book

Entretien d’un ancien magistrat et d’un abbé sur les discours de M. Séguier au lit de justice du 13 avril 1771.

6262Sans lieu ni date (circa 1771). In 8 dérelié de 40 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[Parlement de Bordeaux] Charles de Boucheron, seigneur des Manoux, avocat en la cour, et juge de la ville et châtellenie de Maymac (Corrèze) ; Jean-Christophe Dapeyron, conseiller du Roy, lieutenant-maire perpétuel de la ville de Maymac [il est alors procureur postulant].Livre Rare Book

Extrait du registre des présentations du parlement du 16 janvier 1736.

002549Document sur peau de vélin, 16*34cm, daté du 17 décembre 1736, mentionnant notamment M. Malère, représentant du demandeur Charles de Boucheron. Ce dernier avait semble-t-il assigné à comparaître le procureur postulant. Le document est signé Rattier, probablement la personne qui l'a copié. La famille de Boucheron est une famille de Maymac dont on trouve diverses traces : un curé, Léger de Boucheron, Jacques et Charles, avocats, etc. Charles de Boucheron est aussi connu pour le procès qu'il fit contre l'abbaye de Maymac entre 1727 et 1753.

Librairie Trois Plumes · Angers, France80,00 €

[Parlement européen]Livre Rare Book

FICHES TECHNIQUES SUR L’UNION EUROPÉENNE par la Direction générale des Études

11821, Luxembourg, Communauté européenne 1999, in-8, br., neuf, 349p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France15,00 €

[PARLEMENT]Livre Rare Book

Inventaires et documents publiés par la Direction des Archives. Actes du Parlement de Paris.

94288Paris, Plon-Nourrit, 1863-1920 3 vol. in-4, CCCXXX-464-[3] pp., 788 pp., et IV-465 pp., index, broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[PARLEMENT]Livre Rare Book

Inventaires et documents publiés par la Direction des Archives. Actes du Parlement de Paris.

179006Paris, Plon et Imprimerie Nationale, 1920-1960 2 vol. in-4, IV-465 pp. et et 356 pp., index, demi-basane brune à coins, dos à nerfs, couv. cons. (rel. postérieure).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France750,00 €

[Pamphlets du XVIIIème siècle]Livre Rare Book

La Folie de bien des gens dans les affaires du Temps.

6267Sans lieu ni date In 8 dérelié de 14 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[Pamphlets du XVIIIème siècle]Livre Rare Book

LE DE PROFUNDIS DE LA COUR DES AIDES.

6264Sans lieu ni date (circa 1770). In 8 dérelié de 16 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[Pamphlets du XVIIIème siècle]Livre Rare Book

Le Mot d’un militaire, Prenez et lisez.

6270Sans lieu ni date (circa 1770). In 8 dérelié de 23 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[PARLEMENT DE PARIS]Livre Rare Book

Le Bon François. à Messieurs du Parlement de Paris

195828S.l., 1621 in-8, 23 pp., demi-veau Bradel havane, dos orné de filets dorés, tranches rouges (reliure moderne). Bon exemplaire.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France400,00 €

[Pamphlets du XVIIIème siècle]Livre Rare Book

Lettre du Public à MM. Les ci-devant Officiers du Parlement de Paris.

6256Sans lieu ni date (circa 1770). In 8 dérelié de 13 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[PARLEMENT DE GRENOBLE].Livre Rare Book

Lettre écrite au Roi par le Parlement de Grenoble. au sujet de la lettre de cachet décernée contre le Sr de Meyrieu, le 23 janvier 1784

234643S.l., s.d. in-8, 6 pp., en feuille, non coupé.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PARLEMENT D'AIX]Livre Rare Book

Protestation des Officiers du Parlement d'Aix.

205782Aix, S.l.n.d. (1788) in-8, 24 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[PARLEMENT DE FRANCHE-COMTÉ].Livre Rare Book

Procès-verbal de la séance tenue au Parlement de Besançon. le 7 avril 1775, par M. le marquis de Saint-Dimon, lieutenant général des armées du Roi, commandant dans son Comté de Bourgogne, & M. Feydeau de Marville, conseiller d'État ordinaire, & au Conseil royal des finances. Du 7 avril 1775

238928S.l., s.d. (1775) in-4, 16 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[PARLEMENT DE METZ].Livre Rare Book

Procès-verbal de la séance de Monsieur le maréchal duc de Broglie. au Parlement de Metz, accompagné de Monsieur de Calonne. Du jeudi 5 octobre 1775

238932Paris, P. G. Simon, 1775 in-4, 30 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[PARLEMENT DE PAU].Livre Rare Book

Procès-verbal de la séance de Monsieur Le Noir. conseiller d'État, et de Monsieur Journet, maître des requêtes, tenue au Parlement de Pau, le lundi 13 novembre 1775

238933Paris, P. G. Simon, 1775 in-4, 20 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[PARLEMENT DE ROUEN].Livre Rare Book

Précis de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen. depuis la S. Martin, jusques & compris le 19 novembre 1763. Du lundi 14 novembre 1763

237156S.l., s.d. (1763) in-12, 40 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[PACTE FÉDÉRATIF]Livre Rare Book

Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.

206829Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PACTE FÉDÉRATIF]Livre Rare Book

Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.

236017Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PARLEMENT DE DIJON]Livre Rare Book

Recueil des déclarations, édits, lettres patentes et arrets du conseil du roi. enregistrés au parlement de Dijon, depuis 1666 jusqu'en 1780

138486A Dijon, Ressayre, Causse, 1689-(1781) 17 vol. in-4, basane brune mouchetée, dos à nerfs (reliure de l'époque). Épidermures sur les plats. Accrocs sur certains dos. Pièces de titres parfois abîmées. Qqs rousseurs et mouillures. Il manque les pages de titre des tomes I et III. Petites galeries de vers sur quelques plats, au tome V, elles sont aussi dans l'ouvrage avec atteinte au texte. Au tome XII, l'année 1751 manquait, elle a été remplacée par une copie manuscrite.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France4 000,00 €

[PARLEMENT de PARIS]Livre Rare Book

Remontrances du Parlement de Paris. arrêtées le 24 juillet 1787

143603S.l. [Paris], s.d. (1787) in-8, 22 pp., broché sous couverture d'attente.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[PARLEMENT DE PARIS]Livre Rare Book

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. publiées par Jules Flammermont. I. 1715-1753. - II. 1755-1768. - III. 1768-1788

216295Collection Collection de documents inédits sur l'histoire de FranceParis, Imprimerie Nationale, 1888-1898 3 forts vol. in-4, [2] ff. n. ch., XCV pp., 718 pp. ; [2] ff. n. ch., LXII pp., un f. n. ch., 958 pp. ; [2] ff. n. ch., XLVII pp., 804 pp., demi-toile grise (reliure postérieure). Importantes mouillures et traces d'humidité.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France800,00 €

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