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[DROITS DE L'HOMME] TARGET (Guy-Jean-Baptiste)Livre Rare Book

Projet de Déclaration des Droits de l'Homme en société.

203741Paris, Baudouin, 1789 in-8, 7 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[INSTRUCTION PUBLIQUE] ARBOGAST (L. F. A., député du Bas-Rhin)Livre Rare Book

Convention nationale. Rapport et projet de décret des livres élémentaires destinés à l'instruction publique.

206958Paris, Impr. nationale, s.d. in-8, 16 pp., dérelié. Légère déchirure p. 5 sans atteinte au texte.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[PARLEMENT DE PAU].Livre Rare Book

Procès-verbal de la séance de Monsieur Le Noir. conseiller d'État, et de Monsieur Journet, maître des requêtes, tenue au Parlement de Pau, le lundi 13 novembre 1775

238933Paris, P. G. Simon, 1775 in-4, 20 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[Parlement de Dijon].Livre Rare Book

Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi, notre Très-honoré et Souverain Seigneur, les gens tenant Sa Cour de Parlement et Aides à Dijon.

178785011787 en ff. br. in-12, 42pp., s.l. (Dijon), s.n., 1787,

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France70,00 €

Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727Livre Rare Book

Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin.

13303Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin. 54x410mm ; 5 lignes manuscrites en marge inférieure, 2 lignes manuscrites en marge extérieure gauche.

Charbonnel · Bar le Duc, France70,00 €

LA BRUYERE Jean de (écrivain, Avocat au Parlement de ParisLivre Rare Book

LES CARACTERES, SUIVIS DES DISCOURS PRONONCES DANS L'ACADEMIE FRANCOISE, ainsi que la défense de LA BRUYEREet de ses CARACTERES contre les accufations et les objectionsde VIGNEUL-MARVILLE parPierre COSTE.

67Chez L. PRAULT - PARIS - 2 volumes MDCCLXVIII - (1768) - Respectivement379 et 440 pages.Reliure cuir très fatiguée, ITexte très propre.

A l's.p.rance · Brest, France70,00 €

MASSABIAU, Avocat en ParlementLivre Rare Book

Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen des apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitudes, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice

17799997606Librairie des Menus Paris, Librairie des Menus Plaisirs du Roi, 1779. In-12 relié plein veau de l'époque, dos lisse trés orné, piéce de titre rouge. 270 pages. A partir de la page 169 et jusqu'à la fin : plusieurs édits et déclarations du Roi. Petit manque de cuir à la coiffe sans gravité, une page présente une déchirure sans manque. Bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France70,00 €

PASTORET (Claude-Emmanuel-Joseph Pierre de)Livre Rare Book

Rapport sur la situation actuelle de la France fait au nom de la commission extraordinaire, du 30 juin1792.

204810Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 18 pp., cousu sous couverture d'attente.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[Dombes] Alverny, M.A. d’ :Livre Rare Book

Parlement (Le) de Dombes.

1877653Lyon, Imprimerie de Louis Perrin (Alf. Louis Perrin et Marinet succes.), 1877 ; in-8,cartonnage rigide beige de l'éditeur ; 74 pp. et couverture grise imprimée.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France68,00 €

CHANCELIERLivre Rare Book

Extrait des registres du Parlement du 11 janvier 1740

5270Dijon, A. J. B. Auge, seul Imprimeur du Roi et du Parlement, 1740, – grand in-quarto, 4pp. – rel. bradel moderne, enluminures n. et b.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France68,00 €

[NORMANDIE] - LE CONTE (M.), ancien avocat au Parlement.-Livre Rare Book

Coutume de Normandie dans un ordre naturel. Nouvelle édition, corrigée et augmentée.

1853862601853 Rouen, Imprimerie Privilégiée, 1779, in 12 relié pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné , XVI-484 pages ; petits défauts d'usage, coiffes usées, coins émoussés.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France65,00 €

LA CHALOTAIS René Louis Caradeuc DeLivre Rare Book

Compte Rendu Des Constitutions Des Jésuites, Suivi De : Second Compte Rendu Sur L'appel Comme D'abus Des Constitutions Des Jésuites Par M. louis-René Caradeuc De La Chalotais, Procureur-général Du Roi Au Parlement De bretagne

176231779Sans Lieu Sans Éditeur 1762 In-12 295-160 pp, bel état de fraicheur

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France65,00 €

MASSABIAU, Avocat au Parlement.-Livre Rare Book

Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen d'apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitude, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice.

1779809581779 Paris, Vente, 1779, in 12 relié pleine veau de l'époque, dos à nerfs très orné, XVIII-270 pages ; infimes frottis d'usage.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France65,00 €

# AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse.Livre Rare Book

# TITRE: Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les différentes causes...

17362796# AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse. # ÉDITEUR: Caranove - Manavit - Forest - Toulouse # ANNÉE ÉDITION: 1736 # ENVOI, BEAUX PAPIERS: Vergé # COUVERTURE: Plein veau d'époque - dos à nerfs décor doré # DÉTAILS: In 4° relié 9ff.+386pp.+ 11ff. qui ont donné lieu, leurs droits, prérogatives charges, les différents moyens canoniques pour établir leurs droits; la manière de les exercer, les autres questions sur la même matière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances déclarations des rois la jurisprudence des arrêts. # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com

Latour infernal · Chambéry, France60,00 €

[CONTRE-RÉVOLUTION]Livre Rare Book

Compte rendu par une partie des députés à leurs commettants.

207094Paris, Impr. de Guerbart, 1791 in-8, 37 pp., dérelié. Page de titre salie et défraîchie. Petit manque de papier qui n'affecte pas le texte.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[DÉFENSE DE LA RÉPUBLIQUE] SHERLOCK (Sauveur-François-Louis)Livre Rare Book

Opinion sur la proposition d'admettre les dénonciations portées contre la majorité de l'ancien Directoire.

204784Paris, Baudouin, An II in-8, 31 pp., broché sous couverture d'attente de couleur rouge.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[ETATS GENERAUX]Livre Rare Book

Le Triomphe du Tiers Etat.

202298S.l., 1789 in-8, 48 pp., broché. Une tache d'encre en marge des premières pages. Rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[GÉNÉRAL MEYER] MEYER (Pierre)Livre Rare Book

L' ex-général de division Meyer à la Convention nationale.

205810Paris, De l'imprimerie de Guérin, (An III) in-8, 16 pp., broché sous couverture rose moderne.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[PARLEMENTS]Livre Rare Book

Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.

167665S.l., 1787 in-8, 37 pp., sous ficelle.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[PARLEMENTS]Livre Rare Book

Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.

184517S.l., (1787) in-8, 37 pp., sous ficelle, couv. muette de l'époque.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[PARLEMENT DE FRANCHE-COMTÉ].Livre Rare Book

Procès-verbal de la séance tenue au Parlement de Besançon. le 7 avril 1775, par M. le marquis de Saint-Dimon, lieutenant général des armées du Roi, commandant dans son Comté de Bourgogne, & M. Feydeau de Marville, conseiller d'État ordinaire, & au Conseil royal des finances. Du 7 avril 1775

238928S.l., s.d. (1775) in-4, 16 pp., dérelié.

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[PARLEMENT de PARIS]Livre Rare Book

Remontrances du Parlement de Paris. arrêtées le 24 juillet 1787

143603S.l. [Paris], s.d. (1787) in-8, 22 pp., broché sous couverture d'attente.

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[PARLEMENT].Livre Rare Book

Sénateurs et députés. Silhouettes à la plume

239459Paris, au journal Le Figaro [Imprimerie C. Motteroz], 1876 in-12 étroit, VIII pp., 375 pp., demi-toile cerise modeste, dos lisse, titre poussé sur le plat supérieur (reliure de l'éditeur). Exemplaire un peu déboîté.

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[PARLEMENT DE BORDEAUX].Livre Rare Book

Très-humbles et très-respectueuses remontrances, qu'adressent au Roi, notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement de Bordeaux, à Libourne.

226636S.l., s.d. (1787) in-8, 32 pp., en feuilles, cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[REFORME MAUPEOU]Livre Rare Book

Très-humbles et très-respectueuses remontrances. qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Toulouse (à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en lit de justice, le 7 décembre dernier)

207092S.l., 1771 in-8, 48 pp., en feuilles, cousu, sous couverture d'attente.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

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