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[LOUIS XVI] / [PARLEMENT]Livre Rare Book

Déclaration du Roi, pour la Chambre des Vacations du Parlement. Donnée à Versailles, le 23 Septembre 1788.

25580Paris, N. H. Nyon, 1788. In-4° dérelié de 4 pp.

Librairie Ancienne J.-Marc Dechaud · Crissay-sur-Manse, France25,00 €

[LÈSE-NATION] BERGASSE (Nicolas)Livre Rare Book

Discours sur les crimes et les tribunaux de haute trahison. pour servir de suite à son discours sur l'organisation du pouvoir judiciaire

204383S.l., (1789) in-8, 46 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[MIRABEAU].Livre Rare Book

Lettre au Comte de Mirabeau, sur son rapport à l'Assemblée nationale, au nom du Comité diplomatique sur l'Affaire d'Espagne. dans la séance du 25 août 1790

205818S.l.n.d. (1790) in-8, 16 pp., cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[MONTAGNARDS]Livre Rare Book

Les Envoyés des Assemblées primaires de toute la République, à la Convention nationale. en date du 25 août, l'an deuxième de la République

202533Paris, Imprimerie nationale, (An II) in-12, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[NEUF THERMIDOR] PICHEGRU (Jean-Charles)Livre Rare Book

Discours prononcé dans la séance de la Convention nationale. Du 15 germinal an 3

234045A Paris, De l'Imprimerie Nationale, (An III) in-8, 4 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[NOBILIAIRE DU PARLEMENT DE ROUEN].Livre Rare Book

Catalogue et nobiliaire du Parlement de Normandie.

22830Sans nom ni lieu, manuscrit fin XVIII ème siècle (circa 1776). In-folio de 185 pp., [37] ff. bl., [10] ff. table, [5] ff. Blancs. Papier vergé au filigrane de la Généralité d'Alençon et portant la date de 1776. Ex-libris Jean Morel, étiquette du libraire Lestringant à Rouen. Joint une petite note manuscrite de M. De Frondeville qui remercie M. Morel de lui avoir prêté ce manuscrit qui provient de la vente du Dr. Brunon du 17 mars 1930 (médecin rouennais). Cartonnage papier marbré de l'époque.

Librairie Bertran · Rouen, France950,00 €

[NORMANDIE] - LE CONTE (M.), ancien avocat au Parlement.-Livre Rare Book

Coutume de Normandie dans un ordre naturel. Nouvelle édition, corrigée et augmentée.

1853862601853 Rouen, Imprimerie Privilégiée, 1779, in 12 relié pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné , XVI-484 pages ; petits défauts d'usage, coiffes usées, coins émoussés.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France65,00 €

[OFFICIERS GÉNÉRAUX] CRILLON (François-Félix-Dorothée des Balbes de Berton, duc de)Livre Rare Book

Lettre à M. du Portail, ministre de la guerre,. du 17 avril 1791.

206061Paris, Impr. Nationale, (1791); in-8, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[ORLÉANS]Livre Rare Book

Compte rendu au Directoire du district d'Orléans. des événements des journées des 16 et 17 septembte 1792, des causes qui y ont donné lieu, et d'une partie des suites qu'ils ont eues, par un administrateur

205802Orléans, Impr. de Rouzeau-Montaut, S.d. (An III) in-4, 84 pp., cousu. Trace jaune au milieu du document, due à la pliure.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France150,00 €

[Parlement de Paris]Livre Rare Book

ARRETE DU 11 janvier 1788

1739Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 7 pp. 7 articles consacrés aux droits des catholiques et non-catholiques. Pas de couverture, infimes défauts sinon très bon état.

LE SERPENT QUI PENSE · Prechac, France15,00 €

[PARLEMENT D'AIX] ; [RIQUETTI MARQUIS DE MIRABEAU (Victor)] ; [PARLEMENT DE PARIS/ MAUPEOU (René-Nicolas de)] ; [GUÉRET (Louis-Gabriel)] ; [MENOUX (Joseph de)] ; [DUHAMEL (Jean)] ; [PARLEMENT DE PARIS] ; [GUÉNÉE (Antoine)]Livre Rare Book

Arrest de la cour du parlement de Provence du 30 octobre 1765 [SUIVI DE] Mémoire concernant l'utilité des états provinciaux, relativement à l'autorité royale, aux finances, au bonheur, & à l'avantage des peuples [SUIVI DE] Arrests, arrestés, et remontrances du Parlement au roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil. Du 27 novembre 1755 [SUIVI DE] Avis d'un docteur en Sorbonne au sujet de la déclaration du Roy, du 17 août 1750, et de la réponse du clergé de France [SUIVI DE] Notions philosophiques des vérités fondamentales de la religion. Ouvrage didactique d'un ordre nouveau dédié à sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée. [SUIVI DE] L'Art oratoire prétendu réformé, ou petit catéchisme à l'usage des disciples du vénérable Pejore [SUIVI DE] Objets de remontrances arrestés en parlement suffisamment garni de pairs, au sujet des vexations exercées contre plusieurs classes du parlement, notamment contre celle de Toulouse par le duc de Fitz-James [SUIVI DE] Lettre du rabin [sic] Aaron Mathathaï à Guillaume Vadé, traduite du hollandois par le lévite Joseph Ben-Jonathan, et accompagné des notes les plus utiles

1558Aix ; Rome [fausse adresse] ; s. l. ; Berlin [Paris] ; Nancy ; s. l. ; s. l. ; Amsterdam [Paris] : chez la veuve J. David, & E. David, imprimeurs ; apud Laurentem Carabioni, in via Sancta [fausse adresse] ; s. n. ; aux dépens de la compagnie ; chez les héritiers de N. Baltazard, imprimeur-librairie du Collège ; s. n. ; s. n. ; chez Abraham Root, 1765 ; 1750 ; 1755 ; 1751 ; s. d. ; 1716 ; s. d. (1764) ; 1765. TRÈS HUMBLES REMONTRANCES AU ROI ET À VOLTAIRE

Librairie-Galerie Emmanuel Fradois · Paris, France800,00 €

[PARLEMENT de DAUPHINÉ]Livre Rare Book

Arrêt de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné. du 7 septembre 1787

95153Grenoble, Vve Giroud et fils, 1787 in-8, 4 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France20,00 €

[PARLEMENT DE TOULOUSE]Livre Rare Book

Arrêts et remontrances du Parlement de Toulouse.

209661Toulouse, Bernard Pijon [puis :] veuve de Bernard Pijon, 1753-1768 18 pièces en un fort vol. in-12, basane fauve marbrée, dos lisse cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison [VII], chaînette dorée sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Manques aux coiffes et à la pièce de titre, dos et coupes frottés.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France400,00 €

[PARLEMENT DE TOULOUSE].Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'estat. qui règle les droits & émolumens des greffes du Parlement de Toulouse, & des sénéchaussées de la province de Languedoc

235608Toulouse, Jean Boude, 1686 in-4, 23 pp., dérelié. Exemplaire rogné court en tête, quelques mouillures claires.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[Pamphlets du XVIIIème siècle]Livre Rare Book

COMMUNAUTE DES CLERCS DU PALAIS, dite La Bazoche. Très humbles et très respectueuses remontrances… au Roi.

6249Sans lieu ni date (circa 1770). In 8 dérelié de 16 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[PARLEMENTS]Livre Rare Book

Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.

167665S.l., 1787 in-8, 37 pp., sous ficelle.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[PARLEMENTS]Livre Rare Book

Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.

184517S.l., (1787) in-8, 37 pp., sous ficelle, couv. muette de l'époque.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[Pamphlets du XVIIIème siècle]Livre Rare Book

Discours de M.Séguier, avocat général prononcé au lit de justice du samedi 13 avril 1771. Nouvelle édition, revue et corrigée.

6263Sans lieu ni date (circa 1771). In 8 dérelié de 12 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[PAYS LIÉGEOIS]Livre Rare Book

Discours des députés du peuple liégeois, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi soir 18 septembre 1790.

207401Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 11 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[PARLEMENT]Livre Rare Book

Déclaration du Roi pour la discipline du Parlement. Donnée à Versailles le 10 Décembre 1756.

19278Paris, imprimerie royale, 1756. In-4° dérelié de 7 pp.[C30]

Librairie Ancienne J.-Marc Dechaud · Crissay-sur-Manse, France25,00 €

[PARLEMENTS] ROYOU (Thomas-Marie)Livre Rare Book

Défense de la Chambre des vacations du Parlement de Toulouse. extrait des Numéros 133, 137 et 149 de "L'Ami du Roi"

206575S.l.n.d. in-8, 18 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[PARLEMENT de ROUEN]Livre Rare Book

Edit du Roi, portant rétablissement des Officiers du Parlement de Rouen. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1774

195083Rouen, De l'Imprimerie de J. J. Le Boullenger, 1774 in-4, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[Pamphlets du XVIIIème siècle]Livre Rare Book

Entretien d’un ancien magistrat et d’un abbé sur les discours de M. Séguier au lit de justice du 13 avril 1771.

6262Sans lieu ni date (circa 1771). In 8 dérelié de 40 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France50,00 €

[Parlement de Bordeaux] Charles de Boucheron, seigneur des Manoux, avocat en la cour, et juge de la ville et châtellenie de Maymac (Corrèze) ; Jean-Christophe Dapeyron, conseiller du Roy, lieutenant-maire perpétuel de la ville de Maymac [il est alors procureur postulant].Livre Rare Book

Extrait du registre des présentations du parlement du 16 janvier 1736.

002549Document sur peau de vélin, 16*34cm, daté du 17 décembre 1736, mentionnant notamment M. Malère, représentant du demandeur Charles de Boucheron. Ce dernier avait semble-t-il assigné à comparaître le procureur postulant. Le document est signé Rattier, probablement la personne qui l'a copié. La famille de Boucheron est une famille de Maymac dont on trouve diverses traces : un curé, Léger de Boucheron, Jacques et Charles, avocats, etc. Charles de Boucheron est aussi connu pour le procès qu'il fit contre l'abbaye de Maymac entre 1727 et 1753.

Librairie Trois Plumes · Angers, France80,00 €

[Parlement européen]Livre Rare Book

FICHES TECHNIQUES SUR L’UNION EUROPÉENNE par la Direction générale des Études

11821, Luxembourg, Communauté européenne 1999, in-8, br., neuf, 349p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France15,00 €

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