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POLVEREL (Etienne de)Livre Rare Book

Observations sur la sanction royale et sur le droit de veto.

203758Paris, Grangé, (1790) in-8, 15 pp., broché. Traces d'humidité. Défraîchie.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

POLLET- JACQUES.Livre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE FLANDRE SUR DIVERSES QUESTIONS DE DROIT, DE COUTUME, ET DE PRATIQUE. Recueuillis par feu Messire JACQUES POLLET, Conseiller au même Parlement. Ouvrage utile pour l'intelligence des Coûtumes & des Usages du Païs.

1716YRG-483In-4° (environ 25 × 20 cm). Reliure : Plein cuir marbré d’époque veau brun marbré, dos à cinq nerfs orné et fleurons, tranches mouchetées rouges. Bandeaux, lettrines cul de lampes, fleuron baroque, style régional flamand. Manque aux coins, petites fissures aux mors bas et haut du plat avant, petit manque de cuir au plat avant en pieds. Intérieur très frais. Complet de ses trois parties. Lievin Danel. Lille.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France650,00 €

POLLET - JACQUES.Livre Rare Book

Arrêts du parlement de Flandre Sur diverses questions de droit, De coutume et de pratique Recueillis par feu Messire Jacques de POLLET conseiller au même Parlement. Ouvrage utile pour l'intelligence des coustumes & des Usages du païs.

1716YRG-421Première édition, in-4 plein cuir, dos à cinq nerfs, intérieur frais, grands bandeaux, lettrines, cul de lampe. Manque de cuir aux coins, ainsi que sur le bas du plat de devant, traces d'usage, mors supérieur du plat de devant fendu en tête et pieds sans nuisance à l'ouvrage.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France290,00 €

Poleins, Claude-François de :Livre Rare Book

Abrégé de l'histoire de la souveraineté de Dombes, publié pour la première fois d'après le manuscrit des Archives Nationales par Joseph Nouvellet.

18847336Lyon, Mougin-Rusand, 1884 ; in-4, broché ; XX, 96 pp., couverture beige rempliée, titre manuscrit au dos ; imprimé sur beau vergé pur fil BFK.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France120,00 €

Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de BordeauxLivre Rare Book

4 brouillons autographes à Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et à sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759)

013981Lot divers : brouillons de Casaux autour de Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et de sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759) : .Au marquis de Ségur pour lui annoncer la mort de sa soeur, Mademoiselle de Calon. Ségur, propriétaire du château Calon, avait ajouté Calon à son nom. Un mot est aussi adressé à son épouse. 28 mai 1754. .A la marquise de Ségur : lettre suite à la nomination de son neveu comme intendant de Flandres & d'Artois et des Trois Evêchés. La lettre mentionne aussi à plusieurs reprise les Argenson : Marc-René de Voyer de Paulmy d'Argenson (1652-1721) est le beau frère de la marquise de Ségur. Avril 1754. .A un ami [le marquis de Ségur?], mentions du parlement, de « Mr de Ségur », de l'hiver rude à Paris. Paris, 1er février 1757. .Probablement à la marquise de Ségur, pour la remercier de sa lettre de félicitation pour son mariage (qui eut lieu le 25 février 1756). 20 mars 1756. [217]

Librairie Trois Plumes · Angers, France230,00 €

Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de BordeauxLivre Rare Book

deux petits documents autographes et un papier XIXe provenant de la famille

013982Lot divers : .Copie du testament de Maurice de Saxe (1696-1750), datée du 1er mars 1746. Semble être de la main de Casaux. .Copie d'une lettre de M Dupaty, avocat général en octobre 1774. Semble aussi de la main de Casaux. .Notes pour Mr Delaunay. A propos de propriétés. Document XIXe (il mentionne Lafon-Blaniac, député de 1827 à 1833). [217]

Librairie Trois Plumes · Angers, France45,00 €

Pierre Anné Louis de Maton de la Varenne - Paris, vers 1760, Fontainebleau, le 26 mars 1813, homme de lettres et avocat au Parlement, membre du Musée de Paris , de la Société royale d'agriculture de Brive, et de plusieurs autres académiesLivre Rare Book

Révolution - Histoire particulière des événements qui ont eu lieu en France , Pendant les mois de Juin, Juillet, d'Aôut et de Septembre 1792 et qui ont opéré la chute du trône royal, Où l'on trouve, sur ces époques déplorables, des détails ignorés pour la plupart, et appuyés de preuves; deux lettres secrètes et inédites de Louis XVI ; les ordres et les arrêtés des Autorités publiques et des Sections sur les meurtres de Septembre; les quittances des employés à ces exécutions sanglantes; la liste alphabétique de toutes les victimes égorgées à Paris, Lyon, Orléans, Versailles et Meaux ; des notices et particularités sur la vie, les ouvrages et les derniers moments des principales , ainsi que sur les coupables condamnés, morts ou déportés, et sur d'autres personnages anciens et modernes, fameux et célèbres; etc., etc.

1806280171806 PARIS, Périsse et Compère, Léopold Collin, 1806 - Edition Originale - In-8 - Reliure 1/2 basane - Dos lisse très orné - toutes tranches rouges - Signet - VI, 541 pages - quelques rousseurs - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné - Réf. 28017

A l's.p.rance · Brest, France230,00 €

PIERRE (Eugène)Livre Rare Book

TRAITÉ DE DROIT POLITIQUE ÉLECTORAL ET PARLEMENTAIRE, 2eéd. revue et augmentée

57221, Paris, Librairies-imprimeries réunies 1902, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à quatre nerfs, filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, (dos lég. insolé, coupes lég. frottées, p. de garde détachées), bon état hormis les défauts mentionnés, int. frais, XVI-1432p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France180,00 €

Pidoux de La MaduèreLivre Rare Book

LES OFFICIERS AU PARLEMENT DE DOLE LEUR FAMILLE

51004Etude St.Simon.2ème édition.In-4,couv.souple avec blasons en couleurs.508 p.CD joint.Etat de neuf.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France90,00 €

PIALES, Avocat au Parlement (M.)Livre Rare Book

Traité des Provisions de Cour de Rome à titre de prévention ; du concours des Provisions ; des fonctions des Banquiers-Expéditionaires ; & des régles qui doivent être observées dans les impétrations des Bénéfices. . Pour servir de suite aux Traités des Collations & Provisions des Bénéfices.

175650386Paris / Chartres, Ant. Claude Briasson, Libraire / F. Le Tellier, Imprimeur 1756 2 tomes. In-16, reliure de l’époque, plein veau marbré, dos à 5 nerfs ornés d’un filet doré, caissons ornés de motifs dorés, coupes ornées d’un filet doré, tranches rouges. VI + 538 - VI + 490 pp.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France179,00 €

PHILIPPE BORNIER, conseiller du Roy, Ancien lieutenant particulier en la sénéchaussée, Gouvernement et siège presidial de Montpellier - Nouvelle édtion Corrigée & augmentée par Monfieur ***, avocat au ParlementLivre Rare Book

Conférences des Ordonnances de Louis XIV roi de France et de Navarre. Avec les anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit Ecrit & les Arrests, Enrichies d'annotations et de décisions importantes - Nouvelle édtion Corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & Odonnances, donnés par LOUIS XV en interprétation de celles de LOUIS XIV, que de plusieurs réglements pour la procédure du Conseil ; Et d'un grand nombre de qui ne font point dans les editions précédentes

1755182961755 Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression.de fes nouvelles ordonnances - 1755 - 2 volumes in-4 - Reliure plein veau époque, dos à 5 nerfs ornés de caissons fleuronnés - Manque pièce de titre du T. I - Tranches rouges - vignettes, lettrines et culs de lampe - Page de titre déchirée au T. I - mais complète) T. I : 530 + 252 + 84 + Table - T. II : 1000 pp

A l's.p.rance · Brest, France280,00 €

PESSARD (H.), DUVERNOIS (C.)Livre Rare Book

L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864

54185, Paris, Librairie Internationale 1865, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin noire, dos lisse avec filets dorés encadrants, (rares piqûres), bon état, 306p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

PASTORET (Claude-Emmanuel-Joseph Pierre de)Livre Rare Book

Rapport sur la situation actuelle de la France fait au nom de la commission extraordinaire, du 30 juin1792.

204810Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 18 pp., cousu sous couverture d'attente.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

PARLIAMENT. GREAT BRITAIN.Livre Rare Book

Report of the Commissioners appointed to Inquire into the Condition and Management of Lights, Buoys, and Beacons. Together with a Letter from Rear-Admiral W.A.B. Hamilton, Chairman of the Commission, and Appendix and index. Presented to the Houses of ...

186156074London, Eyre & Spottiswoode, 1861. Folio. 2 contemp. hcalf. Spines gilt. Titlelabels with gilt lettering. (8),LI,228(24),692 pp., 3 folded maps (Index-map with colouring), 2 diagrams, 5 plates. Textdiagrams, textillustrations in woodcut. Clean and fine.

Herman H. J. Lynge & Son · Copenhagen, Danemark4 500,00 DKK≈ 604,35 €

PARLEMENT]Livre Rare Book

Confessions et Jugements de Criminels au Parlement de Paris (1319-1350).

19713855Paris, Imprimerie Nationale, 1971. In 8 (155x235) de 206 p. Broché. Etat neuf.

Au Jardin d'Epicure · Chinon, France22,00 €

Parlement EuropéenLivre Rare Book

l' université européenne - recueils De Documents

1967012867Direction Générale De La Documentation Parlementaire broché Bristol illustré 1967 109 pages en format 19 - 25 cm - Décembre 1967- TBE

Librairie Internet Antoine · Wavre, Belgique19,20 €

Parlement de Toulouse]Livre Rare Book

Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

17791164Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine... 13 x 20 Paris 1779 In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq nerfs, pièce de titre de maroquin, tranches rouges, filet doré sur les coupes. Titre complet: Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, et à la jurisprudence des cours souveraines. Traité d'un jurisconsulte du Parlement de Toulouse, qui fait suite à celui de Pothier (1762), intéressant pour l'étude des différents retraits en pays de coutumes et en pays de droit écrit, et plus largement sur la question des transmissions de patrimoine à la fin de l'Ancien Régime. Mors légèrement fendillé en queue, quelques légères épidermures, coupes supérieures et coins un peu usagés, petite tache d'humidité en haut des dernières pages. Mais très bon et solide exemplaire. Peu fréquent.(B43) Livre

Histoire et Société · Bordeaux, France130,00 €

Parlement de Toulouse]Livre Rare Book

Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

17791164Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine... 13 x 20 Paris 1779 In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq nerfs, pièce de titre de maroquin, tranches rouges, filet doré sur les coupes. Titre complet: Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, et à la jurisprudence des cours souveraines. Traité d'un jurisconsulte du Parlement de Toulouse, qui fait suite à celui de Pothier (1762), intéressant pour l'étude des différents retraits en pays de coutumes et en pays de droit écrit, et plus largement sur la question des transmissions de patrimoine à la fin de l'Ancien Régime. Mors légèrement fendillé en queue, quelques légères épidermures, coupes supérieures et coins un peu usagés, petite tache d'humidité en haut des dernières pages. Mais très bon et solide exemplaire. Peu fréquent.(B43) Livre

Histoire et Société · Bordeaux, France130,00 €

Parlement de ToulouseLivre Rare Book

Très humbles et très respectueuses remontrances du Parlement de Toulouse au Roi, Concernant les déclarations du nouveau Vingtième, & celle de deux sols pour livre du Dixième. Du 27 Septembre 1756

43864Sans lieu 1756 in 12 (16x9,5) 1 fascicule broché, couverture muette de papier marbré ancien, tranches teintées rouge, 23 pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France60,00 €

PARLEMENT DE ROUEN -Livre Rare Book

PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen; avec ses arrêtés des 17, 18 et 19 août 1763. No place, (1763). - (Bound with:) PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis la S. Martin, jusques & compris le 19 novembre 1763. (Drop-head title). No place, (1763). - (Bound with:) LETTRE de M. de Premier Président au Roi en date du 19 novembre 1763, en lui envoyant la démission de Messieurs du parlement. (Drop-head title). No place, (1763). - (Bound with:) PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis le 24 mars 1764; et très-humble et très-respectueuses représentations présentées au Roi, par Messieurs les Députés, sur differens objets.

18155No place, (1764). 4 works bound in 1 volume. 22 pp.; 40 pp.; 118 pp.; (2), 66 pp. Small 8vo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red edges. None in Conlon. The principal object of these works is to protest against the Edicts of April 1763 and deal with taxes, weighing so heavily on the people. At head of the third piece, page 3: PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen depuis le 14 mars 1763, jour de sa rentrée.

A. Gerits & Son b.v. - Antiquarian booksellers · La Diemen, Pays-Bas500,00 €

Parlement de Paris ; DU TILLETLivre Rare Book

Très Humbles Remonstrances par Escrit faites et présentées au Roy par Messieurs du Parlement de Paris en la ville de Sully-sur-Loire, contre le Retour et pour l'esloignement ou la punition du Cardinal Mazarin

1652601841 vol. in-8 cartonnage postérieur, brochure reliée sous couv. postérieure (1835), De l'Imprimerie de la Veuve I. Guillemot, Paris, 1652, 15 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France195,00 €

Parlement de Paris / COUR DES AYDES DE PARISLivre Rare Book

TRES HUMBLES ET TRES RESPECTUEUSES REMONTRANCES DE LA COUR DES AYDES DE PARIS sur l'Edit de décembre 1770, et l'état actuel du Parlement de Paris.

616Sans lieu ni mention d'éditeur, 18 février 1771, plaquette in-12 (180x110) brochée de 20 pp. RARE. Pas de couverture, première page un peu défraîchie, infimes défauts sinon bon état.

LE SERPENT QUI PENSE · Prechac, France20,00 €

PARLEMENT DE PARISLivre Rare Book

Journal des opérations du Parlement de Paris.Objet de remontrances du Parlement de Paris.Protestation des princes du sang.Remontrances de la Cour des Aides de Paris, au sujet de la dispersion des Membre du Parlement de Paris.Lettre à un Duc et Pair, sur le rétablissement des Parlements (...).

15281S.l. (Paris), sans éditeur, 1771 et Utrecht, J. Chelling, 1775. In-12, 179-27-21-60 pp., demi basane, dos lisse, tranches mouchetées (dos très abimé, avec manques).

L'Ancienne Librairie · Paris, France150,00 €

PARLEMENT DE PARISLivre Rare Book

Remontrances du Parlement au Roi du 9 avril 1753

15280S.l. (Paris), sans éditeur, 1753. In-12, 164 pp., reliure de l'époque pleine basane racinée, dos lisse délicatement orné, tranches carmin (coins frottés, coiffe supérieure arrachée, mors affaiblis).

L'Ancienne Librairie · Paris, France200,00 €

Parlement de ParisLivre Rare Book

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS, concernant les non-catholiques. Arrêtées le 18 janvier 1788.

1263Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 12 pp. Pas de couverture, quelques petites rousseurs, sinon bon état.

LE SERPENT QUI PENSE · Prechac, France18,00 €

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