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BOUTEVILLE DU METZ (Louis-Ghislain)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité, chargé de la rédaction d'articles additionnels au Réglement pour la Police intérieure de l'Assemblée.

139935Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 12 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[ROUSSEAU AU PANTHÉON] LAKANAL (Joseph)Livre Rare Book

Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor

206257Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., en feuilles. Défraîchi.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[ROUSSEAU AU PANTHÉON] LAKANAL (Joseph)Livre Rare Book

Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor

230414Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., dérelié. Court de marges.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[ROUSSEAU AU PANTHÉON] LAKANAL (Joseph)Livre Rare Book

Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor

235794Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., broché, couv. papier bleu postérieur

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[ÉDUCATION RÉVOLUTIONNAIRE] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)Livre Rare Book

Rapport sur l'éducation révolutionnaire, républicaine et militaire; et décret sur la formation de l'école de Mars. Séance du 13 prairial, an II

206458Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 16 pp., en feuilles. Auréoles sur l'ensemble de la brochure.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[REGENCE] THOURET (Jacques-Guillaume)Livre Rare Book

Rapport sur la Régence du royaume. séance du 23 mars 1791

203297Paris, Chez Baudouin, (1791) in-8, 16 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[REGENCE] THOURET (Jacques-Guillaume)Livre Rare Book

Rapport sur la Régence du royaume. séance du 23 mars 1791

234044Paris, Chez Baudouin, (1791) in-8, 16 pp., en feuilles

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

PASTORET (Claude-Emmanuel-Joseph Pierre de)Livre Rare Book

Rapport sur la situation actuelle de la France fait au nom de la commission extraordinaire, du 30 juin1792.

204810Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 18 pp., cousu sous couverture d'attente.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[ÉTATS GÉNÉRAUX]Livre Rare Book

Recherches curieuses et instructives sur les Etats Généraux. qui donnent une juste idée des droits qui appartiennent aux différents ordres, et dans lesquels on trouvera les formalités qui sont en usage des lesdits états

205807Amsterdam et Paris, Chez Visse, rue de la Harpe, 1788 in-8, 49 pp., broché. Page de titre légèrement défraîchie.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

PAPON, Jehan (1505-1590).Livre Rare Book

Recueil d'Arrestz (d'arrêts) notables des Courtz (cours) souveraines de France. Ordonnez par tiltres, en vingt-quatre Liures (ordonnés par titres, en vingt-quatre livres). Nouvellement reveuz & augmentez, outre les precedetes impressions, de plusieurs arrestz, tant par l'Auteur que du Latin de Monsieur de Luc.

114448Chez Jacques Macé, à l'enseigne de la Pyramide, 1567, 1 volume in-12 de 100 x170 mm environ, (2) ff., (16) ff., 532 feuillets numérotés, (51) ff. (répertoire alphabétique), (1) f. Reliure plein vélin crème d'époque, nom manuscrit au dos, nombreuses lettrines ornées et bandeaux. Ouvrage en partie dérelié, quelques défauts sur le vélin, des mouillures, galeries de vers dans les marges (dans le texte sur le répertoire), notes manuscrites anciennes sur les gardes blanches.

Librairie Diogène · Lyon, France500,00 €

Livre Rare Book

Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges LOVET , Conseiller du Roy en icelle, sixième édition, revue , corrigée & augmentée de plusieurs arrests intervenus depuis les précédentes éditions & d'autres notables décisions par Julien BRODEAU, advocat en Parlement, avec deux tables très amples des chapitres et des matières.

442Boutique de l’Angelier, chez Claude CRAMOISY, Paris 1621.

Librairie DHOUAILLY SAS · Paris, France250,00 €

Guy du Rousseaud de La Combe, Avocat au Parlement de Paris, Ciminaliste.Livre Rare Book

Recueil de Jurisprudence civile du Pays de Droit Ecrit et Coutumier, Par ordre alphabétique. Revue et très considérablement augmentée, Par M. Guy du Rousseaud de La Combe, Avocat au Parlement

1785456671785 A PARIS, chez Nyon fils, 1785 - In-4 - Reliure plein veau de l'époque, accroc à la coiffe de tête, coins émoussés - dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre cerise, titre doré - Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - Ex-libris armorié "Bibiltheca Goren de Grandrivière" - Impression en 2 colonnes - Page de titre, Explication (4ff)-616 pages +(1ff) approbation et privilège - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné - Réf. 45667

A l's.p.rance · Brest, France190,00 €

Parlement de Normandie, [BOURSIER abbé Laurent François],Livre Rare Book

Recueil de remontrances: Très humbles remontrances du Parlement de Normandie en date du 13 mai 1730, 45 pages; très humbles remontrances du Parlement de Normandie au Roi, au sujet du procès du Curé de St Godard de Roüen, 40 pages; très humbles remontrances du Parlement de Normandie (aout septembre 1753), 76 pages; Très humbles remontrances de Rouen (novembre 1753), IV-72 pages, Suivi de: Apologie des Curez du diocese de Paris contre l'ordonnance de Monseigneur l'Archevêque de Reims du 4 janvier 1717 portant condamnation d'un imprimé intitulé: Lettre des Curez de Paris & du Diocèse, &c...., sans lieu ni éditeur, 1718, VIII-328 pages+ 4 de table.

171846851718 recueil factice de remontrances, en 1 volume in-12 relié pleine basane naturelle de l'époque, 45, 40, 76, IV-72 et VIII-328-4 pages, dos à 5 nerfs orné de caissons à fleurons dorés, pièce de titre bordeaux "REMONTR", coiffes arrasées, quelques épidermures sans gravité, une charnière fendue sur 2 cm, mais bon état

Librairie Ancienne Jean Faye · Vichy, France120,00 €

BOUET, SENBAUZEL, FAUCON et BETOUSLivre Rare Book

RECUEIL DES ARRÊTS DE LA COUR ROYALE D'AGEN

182499RECUEIL DES ARRÊTS DE LA COUR ROYALE D'AGEN publié par MM. BOUET, SENBAUZEL, FAUCON, avocats et BETOUS à AGEN de l'imprimerie de PROSPER NOUBEL - 1824. Format : 13,5 x 20,5 cm, 2 tomes reliés en un volume, 308 pages pour la première partie et 154 pour la seconde plus 18 pages de tables. Reliure demi-basane verte de l'époque, plats marbrés

Librairie Gilles Hamm · La Charité sur Loire, France25,00 €

[PARLEMENT DE DIJON]Livre Rare Book

Recueil des déclarations, édits, lettres patentes et arrets du conseil du roi. enregistrés au parlement de Dijon, depuis 1666 jusqu'en 1780

138486A Dijon, Ressayre, Causse, 1689-(1781) 17 vol. in-4, basane brune mouchetée, dos à nerfs (reliure de l'époque). Épidermures sur les plats. Accrocs sur certains dos. Pièces de titres parfois abîmées. Qqs rousseurs et mouillures. Il manque les pages de titre des tomes I et III. Petites galeries de vers sur quelques plats, au tome V, elles sont aussi dans l'ouvrage avec atteinte au texte. Au tome XII, l'année 1751 manquait, elle a été remplacée par une copie manuscrite.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France4 000,00 €

N.A.Livre Rare Book

Relation de ce qui s'est passé en la ville de Bordeaux les derniers jours du mois de juillet 1649 lors de la signification de l'interdiction du Parlement

HIS4163MS.d. (1649), Paris. Plaquette in-8, reliée, demi-chagrin rouge, 12 pages. Intérieur bruni. Quelques larmes aux bords. Mors fissurés. Pièce de témoignage que cette mazarinade publié aux premiers temps de la Fronde.

Librairie du Levant · Bayonne, France100,00 €

Louis-René de CARADEUC de La CHALOTAIS, Procureur Général du Roi au Parlement de Bretagne - (1701-1785)Livre Rare Book

Remarques sur un écrit intitulé : Compte-rendu des Constitutions des Jésuites, Par M. Louis-René de CARADEUC de La CHALOTAIS, Procureur Général du Roi au Parlement de Bretagne - Arret de la Cour du 27 avril 1762),

1762463521762 S.L., S.D. - 1762 - In-8 - edition Originale sous couverture d'attente - Broché -175 pages - Très propre - Envoi rapide et soigné - Réf. 46352

A l's.p.rance · Brest, France95,00 €

PARLEMENT DE PARISLivre Rare Book

Remontrances du Parlement au Roi du 9 avril 1753

15280S.l. (Paris), sans éditeur, 1753. In-12, 164 pp., reliure de l'époque pleine basane racinée, dos lisse délicatement orné, tranches carmin (coins frottés, coiffe supérieure arrachée, mors affaiblis).

L'Ancienne Librairie · Paris, France200,00 €

Très humbles et très respectueuses Remontrances du Parlement au RoiLivre Rare Book

Remontrances du Parlement au Roi, du 9 avril 1753

175347541S.e. Couverture rigide S.l. 1753

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada150,00 $CA≈ 101,88 €

[PARLEMENT DE PARIS]Livre Rare Book

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. publiées par Jules Flammermont. I. 1715-1753. - II. 1755-1768. - III. 1768-1788

216295Collection Collection de documents inédits sur l'histoire de FranceParis, Imprimerie Nationale, 1888-1898 3 forts vol. in-4, [2] ff. n. ch., XCV pp., 718 pp. ; [2] ff. n. ch., LXII pp., un f. n. ch., 958 pp. ; [2] ff. n. ch., XLVII pp., 804 pp., demi-toile grise (reliure postérieure). Importantes mouillures et traces d'humidité.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France800,00 €

Parlement de ParisLivre Rare Book

REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS, concernant les non-catholiques. Arrêtées le 18 janvier 1788.

1263Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 12 pp. Pas de couverture, quelques petites rousseurs, sinon bon état.

LE SERPENT QUI PENSE · Prechac, France18,00 €

[PARLEMENT de PARIS]Livre Rare Book

Remontrances du Parlement de Paris. arrêtées le 24 juillet 1787

143603S.l. [Paris], s.d. (1787) in-8, 22 pp., broché sous couverture d'attente.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

LOUIS XVI - REMONTRANCES DU PARLEMENTLivre Rare Book

Remontrances du Parlement, arrêtées au 24 juillet 1787.

37667In-8, broché sous couture, 20 p., non rogné. S.l. [Paris, 1787].

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

RENNES PALAIS DU PARLEMENT DE BRETAGNE LES PEINTURES RESTAUREES

1998ABE-159138398607280 PAGES-21 CM X 30 CM-JOINT TICKET D'ENTREE-JOINT MARQUE PAGE AVEC ERRATUM-(PRART4)

Librairie Grégoire · Rennes, France12,00 €

PARLIAMENT. GREAT BRITAIN.Livre Rare Book

Report of the Commissioners appointed to Inquire into the Condition and Management of Lights, Buoys, and Beacons. Together with a Letter from Rear-Admiral W.A.B. Hamilton, Chairman of the Commission, and Appendix and index. Presented to the Houses of ...

186156074London, Eyre & Spottiswoode, 1861. Folio. 2 contemp. hcalf. Spines gilt. Titlelabels with gilt lettering. (8),LI,228(24),692 pp., 3 folded maps (Index-map with colouring), 2 diagrams, 5 plates. Textdiagrams, textillustrations in woodcut. Clean and fine.

Herman H. J. Lynge & Son · Copenhagen, Danemark4 500,00 DKK≈ 604,35 €

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