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REGUSSE Grimaldi DeLivre Rare Book

Arrets Notables Rendus Par Le Parlement De Provence, Avec Les motifs De Leurs Décisions

174612896Aix Vve Joseph Davis & Esprit David 1746 Petit in-4° XII+412 pp, (.) Par un Pésident au Mortier du même Parlement. Toutes tranches cirées, dos à 5 nerfs orné de caissons décorés, roulettes sur coupes, titre sur pièce de cuir. Intérieur frais, hormis mouillures sur gardes, page de titre et table. Coins émoussés, multiples fines épidermures sur les plats, manques sur coiffe en queue.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France250,00 €

Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727Livre Rare Book

Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin.

13303Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin. 54x410mm ; 5 lignes manuscrites en marge inférieure, 2 lignes manuscrites en marge extérieure gauche.

Charbonnel · Bar le Duc, France70,00 €

Arrêtés du Parlement séant à DijonLivre Rare Book

Arrêt de la cour de parlement (portant qu'il ne sera établi aucun impôt nouveau dans la province de Bourgogne s'il n'est autorisé par des édits, déclarations ou Lettres patentes enregistrés.)

176313264Arrêtés du Parlement séant à Dijon, des 8 janvier et 12 avril 1763. En feuilles Très bon Dijon 1763 2 volumes in-4°

Librairie Seigneur · Voingt, France15,00 €

[PARLEMENT de DAUPHINÉ]Livre Rare Book

Arrêt de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné. du 7 septembre 1787

95153Grenoble, Vve Giroud et fils, 1787 in-8, 4 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France20,00 €

POLLET - JACQUES.Livre Rare Book

Arrêts du parlement de Flandre Sur diverses questions de droit, De coutume et de pratique Recueillis par feu Messire Jacques de POLLET conseiller au même Parlement. Ouvrage utile pour l'intelligence des coustumes & des Usages du païs.

1716YRG-421Première édition, in-4 plein cuir, dos à cinq nerfs, intérieur frais, grands bandeaux, lettrines, cul de lampe. Manque de cuir aux coins, ainsi que sur le bas du plat de devant, traces d'usage, mors supérieur du plat de devant fendu en tête et pieds sans nuisance à l'ouvrage.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France290,00 €

[PARLEMENT DE TOULOUSE]Livre Rare Book

Arrêts et remontrances du Parlement de Toulouse.

209661Toulouse, Bernard Pijon [puis :] veuve de Bernard Pijon, 1753-1768 18 pièces en un fort vol. in-12, basane fauve marbrée, dos lisse cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison [VII], chaînette dorée sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Manques aux coiffes et à la pièce de titre, dos et coupes frottés.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France400,00 €

DEBÉZIEUX BalthasarLivre Rare Book

Arrêts notables de la cour du Parlement de Provence.

17502821Reliure d'époque légèrement défraîchie. Plein veau raciné, dos à nerfs orné de caissons dorés, p.d.t., tranches rouges. Très bon Paris s.n. 1750 1 volume in-folio.

Librairie Seigneur · Voingt, France730,00 €

[France. Parlement de Dauphiné ]Livre Rare Book

Arrêté et remontrances du parlement de Dauphiné, au Roi, sur la distraction des habitans de la province du ressort de leurs juges naturels. Du 20 juin 1758

175823668Amsterdam 1758 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), 23 pages, [(S. l.), 1758],

Librairie Guimard · Nantes, France46,00 €

Collectif - A. de BLOIS -P. de la BIGNE-VILLENEUVE -S. ROPARTZ - Abbé PIEDERRIERE -Livre Rare Book

Association bretonne - Agriculture - Archéologie - Dix-neuvième session tenue à Vitré en 1876 - Comptes-rendus Procès-verbaux Mémoires Principaux Articles : Des manières bénéficiales en Bretagne - Etudes sur les communautés de villes -Les Paroisses de Vitré - L'Otium semestre de Jean de LANGLE, conseiller au parlement de Bretagne -Seigneurie de BODEGAT ( MOHON)

6961Saint-Brieuc Imprimerie-lithographie de Prud'home 1877- in-8 - Broché - 1 grande planche dépliante outils préhistoriques HT - LXXII pages (présentation) + 100 pages (bulletin agricole) + 315 pages, Archéologie + 59 pages - propre

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

SENNEP J.Livre Rare Book

Au bout du quai cours abrégé d’histoire parlementaire.

1729In 4 broché,couverture illustrée,titre et nombreuses caricatures de l’auteur.brossard 1929 papier cassant

Charbonnel · Bar le Duc, France30,00 €

La Baune, Jacques de (s.j.)Livre Rare Book

Augustissimo Galliarum Senatui, Panegyricus dietus in Regio Ludovici Magni Collegio Societatis Jesu. Explication de l'appareil pour la Harangue prononcée en l'honneur du Parlement de Paris

1685ARC-114176Parisiis, ex officina Gabrielis Martini, viâ Jacobæâ, sub aureo Sole. M.DC.LXXXV (1685). Cum privilegio regis. 2 parties en 1 volume in-4 4 feuillets non chiffrés (1 blanc, titre et épître), 114 pages. Reliure de veau brun de l'époque, triple filet doré encadrant les plats avec petits armoiries aux angles (main de justice croisée avec le glaive surmontée d’une balance le tout couronné), dos à nerfs, orné de fers armoriés et dorés (comme ceux des plats) en alternance avec un fer doré " balance de la Justice", titre doré sur étiquette de maroquin vieux rouge. Charnières fendues et coiffes usées. Dédicace à Nicolas Potier de Novion. Vignettes aux titres et 1er bandeau gravés sur cuivre par Franz Ertinger. 2e bandeau et 11 tableaux de blasons gravés sur cuivre par Jean Dolivar, Bérey d'après Pierre-Paul Sevin, représentant 270 blasons de tous les membres du Parlement de Paris depuis 1334. Cul-de-lampe et lettres ornées gravées sur cuivre.

Arcala Livres Anciens · Clermont-Ferrand, France500,00 €

[ASSEMBLEE CONSTITUANTE] THOURET (Jacques-Guillaume)Livre Rare Book

Avis des bons normands à leurs frères, tous les bons français de toutes les provinces et de tous les ordres.

201451S.l., février 1789 in-8, 60 pp., broché sous couverture d'attente jaunie.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY DE LA TERRE, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN BAPTISTE MILLET PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZYLivre Rare Book

BAIL A LIGE DU "MOULIN BANAL D'EN HAUT" SITUE A CEZY AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CEZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, VICE AMIRAL DE FRANCE, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE LOUIS RATIVEAU ET SA FEMME DEMEURANT A BRION DANS L'YONNE, CEZY, LE 14 FEVRIER 1778

177825403CÉZY 1778 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 14 FEVRIER 1778

Librairie Guimard · Nantes, France280,00 €

[REGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY, + BERNART LEVERT PROCUREUR AU DIT BAILLAGE ET GARDE DU CEL AUX CONTRACTS DU COMTÉ + JOACHIM BADENIER, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY JUGE ORDINAIRE CIVIL CRIMINEL DE LA POLICE DU BAILLAGE ET CHATELLENIE ET SEIGNEURIE DE CÉZYLivre Rare Book

BAIL A LOYER : DE TERRES SITUÉES AU FINAGE DE CÉSY, AU LIEU DIT : GRAVE ETIENNE, AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE JEAN MASSÉ, HUBERT SALMON, CHARLES SALMON ET LOUIS SALMON, TOUS MANOEUVRIERS DEMEURANT A SAINT-AUBIN-SUR-YONNE, FAIT A CÉZY, LE 12 NOVEMBRE 1771,

177125400Cezy 1771 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 29 x 21,4 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : COURTILLIER NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, LE 12 NOVEMBRE 1771,

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZYLivre Rare Book

BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE LOUIS REVERDY MANOUVRIER DEMEURANT A CÉZY, POUR UNE TERRE AU FINAGE DE CÉZY AU LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 10 JUILLET 1779,

177925410CEZY 1779 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixes en noir : "Généralité de Paris - AC.D.N 20 Sols", signature manuscrite : E. COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY, FAIT A CÉSY, LE 10 JUILLET 1779,

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZYLivre Rare Book

BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE PIERRE FLEURY MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UNE TERRE DE TROIS ARPENTS, SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT GREVE ETIENNE, FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,

177125419CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 12 NOVEMBRE 1771,

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZYLivre Rare Book

BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE EDME BOUCHER LABOUREUR DEMEURANT A CÉZY, POUR UN ARPENT DE PRÉ, SITUÉ AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 22 NOVEMBRE 1771,

177125420CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CEZY (YONNE), LE 22 NOVEMBRE 1771,

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZYLivre Rare Book

BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE ESTIENNE FLEURY MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UNE ISLE APPELÉE "LES SABLONS OU PETIT GRAVIER", SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,

177125421CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 8 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CEZY (YONNE), LE 12 NOVEMBRE 1771,

Librairie Guimard · Nantes, France280,00 €

[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)]EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY DE LA TERRE, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN BAPTISTE MILLET PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZYLivre Rare Book

BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE BARTHELEMY LAURÉ ET CLAUDE GUINOT MANOUVRIERS, DEMEURANT AU PÉAGE DESSOUS, PAROISSE DUDIT CÉZY, POUR 1 ARPENT DE ROCHE AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 13 NOVEMBRE 1771,

177125460CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 23 SOLS 4 DENIERS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLENIELivre Rare Book

BAIL A LOYER DE 9 ANS, D'UN ARPENT DE PRÉ AU LIEU DIT RIVIERE MORTE, AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE JEAN BONNEROT LABOUREUR A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 12 NOVEMBRE 1771,

177125401Cezy 1771 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : COURTILLIER NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, LE 12 NOVEMBRE 1771,

Librairie Guimard · Nantes, France180,00 €

[Anonyme - E. C. — De M. Journalistes]Livre Rare Book

BIOGRAPHIE DES 750 REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE ÉLUS LE 13 MAI 1849 Par deux journalistes

54186, Paris, Pagnerre 1849, ptt in-8, demi-chagrin noire, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. légt usée, qq. annotations au crayon), bon état, 256p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France70,00 €

RIBEYRE (Félix)Livre Rare Book

BIOGRAPHIE DES REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, 2eéd.

54203, Paris, E. Lachaud 1872, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos lisse orné de filets dorés, (des annotations au crayon), bon état, VIII-356p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

ALHOY MauriceLivre Rare Book

Biographie parlementaire des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale Constituante de 1848.

184812In 8 demi-toile postérieure muette.Faux-titre, titre, XXV,510 pages,non rogné, non coupé, couverture conservée.Veuve Louis Janet éditeur.

Charbonnel · Bar le Duc, France250,00 €

Le Roy FlorianLivre Rare Book

Bretagne (17 année n°156, janvier 1938) : Le Palais du Parlement à Rennes

1938ln312Bretagne Revue 1938 In-8 (17,1 x 22 cm), revue dos agrafé, 12-51-24 pages, illustrations en noir et blanc ; petites traces au premier plat, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France14,40 €

Le Roy FlorianLivre Rare Book

Bretagne : Le Palais du Parlement à Rennes

lr387Bretagne Revue In-8 (17,1 x 22,1 cm), dos agrafé avec jaquette, 51 pages, sans date ; jaquette usée (dos frotté, quelques petites déchirures sur les bords, rousseurs et traces au quatrième plat, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France12,00 €

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